La Responsabilité du Transporteur Pendant l'Expédition Maritime

L'IPD Thomas Sankara (l'institut polytechnique de Dakar) appelé aussi l'Université Professionnelle Africaine est un établissement privé d'enseignement professionnel et technique.

Il est situé au point E à la rue 2, BP 5771Dakar-FANN.

Il est connu d'utilité publique par le décret N° 00771DESMEN en 1991, la date de sa création.

L'IPD offre des formations de différents niveaux : du Secondaire au Supérieur avec différentes filières. C'est ainsi qu'on retrouve à l'IPD pour le niveau Secondaire, le BQP (Brevet de Qualification Professionnelle), le BEP (Brevet d'Etudes Professionnelles) et le BS (Brevet Supérieur). Dans le Secondaire, il y'a aussi des formations en Secrétariat, Comptabilité, Transit et Maintenance Informatique.

Concernant le Supérieur, l'IPD applique le système LMD et offre différentes filières à savoir : Marketing et Communication d'Entreprise, Commerce International, Transport Logistique, Assistant PME / PMI, Finances et Comptabilité, Bancassurance, Gestion des Ressources Humaines, Management des Organisations et des Projets, Relations Internationales.

Son expérience riche et variée dans la formation professionnelle explique sa longévité.

La formation professionnelle nécessite à la fin du cycle la rédaction d'un rapport de stage ou d'un mémoire.

C'est dans ce cadre que j'ai eu à rédiger ce mémoire qui porte sur la responsabilité du transporteur pendant l'expédition maritime.

SOMMAIRE

Avant-propos :

Lettre adressée aux membres du jury :

Dédicaces :

Remerciements :

Introduction :

Première partie : Cadre théorique et méthodologique de travail

Deuxième partie : Le phénomène du transport

Troisième partie : La responsabilité du transporteur pendant l'expédition maritime

Conclusion :

Annexes :

Bibliographie :

Mémoires et thèses :

Sites internet :

Abréviation :

Plan détaillé :

MOUSTAPHA FALL Dakar, juillet 2009

IPD THOMAS SANKARA

TL 2

Messieurs les membres du jury

Objet : Présentation du mémoire de fin de cycle.

Messieurs,

Je soumets à votre bienveillance ce présent mémoire que j'ai rédigé suite à des recherches portant sur la responsabilité du transporteur pendant l'expédition maritime dans le cadre de l'examen du Brevet de Technicien Supérieur (BTS) option transport logistique.

En vous souhaitant une bonne réception, je vous prie d'agréer, messieurs, l'expression de mes sentiments les meilleurs.

Le candidat

DEDICACES

Rendons d'abord grâce à DIEU de nous avoir donné santé et quiétude pour mener à bien la tâche qui nous été assignée.

Dédions ce travail à nos père et mère qui par la grâce du tout puissant, ont soutenu mes pas, m'ont transmis l'habitus primaire des vertus humaines et théologiques sans lesquelles je ne saurais être la personne que je suis. Jamais, jamais je ne saurais assez leur faire honneur. Que dieu leur donne santé et longévité.

A nos frères et soeurs qui nous vouent une affection sans égard.

A nos camarades de promotion, que dieu bénisse leurs pas pour des lendemains prometteurs.

A nos professeurs et assistants non moins importants car nous ayant inculqué le savoir qui nous a permis de rédiger ce document.

REMERCIEMENTS

Je présente mes sincères remerciements à mes frères

MASS FALL

SAMBA FALL

IBRA FALL

KHADIM FALL

SALIOU FALL

Et tant d'autres ;

Je remercie également

Monsieur ABDOULAYE SY directeur de l'IPD THOMAS SANKARA

SOKHNA RAMATOULAYE KEBE

SERIGNE ABDOU KARIM KONTE,

Tout le personnel administratif de l'IPD,

Tous ceux qui m'ont aidé de près ou de loin à arriver à bout de cette entreprise en ne ménageant aucun effort et en se montrant très disponibles, réceptifs dans l'essentiel de nos entrevues.

Merci infiniment.

INTRODUCTION

Du jour où l'homme est monté sur une planche de bois flottant sur la mer, s'en servant ainsi pour aller d'un point à un autre, le voyage maritime est né. Certes, depuis les techniques ont évolué mais le principe est resté le même ; quitter un port pour en rejoindre un autre en suivant le meilleur parcours.

Et bien que le principe précédemment énoncé puisse paraître une évidence, celle-ci tend à se dissiper au fur et à mesure des responsabilités qui vont peser sur le transporteur maritime dès lors que des marchandises lui sont confiées pour être amenées à destination.

Les transports sont les actions par lesquelles se trouvent organisés les déplacements des personnes et des choses. Il n'y a pas vraiment transport que s'il y a quelque organisation préalable ; le transport est l'affaire de professionnels ; il suppose l'emploi d'engins, des moyens de transport fabriqués à cette fin.

Le transporteur maritime de marchandises évolue dans un monde de règles qui diffèrent selon les Etats impliqués dans les opérations qu'il entreprend. Tout dépend de l'état de ratification des différentes conventions internationales par les Etats concernés par ces opérations. Le transporteur se verra tantôt soumis aux règles de la Convention de Bruxelles du 25 août 1924, et tantôt à celles des Règles de Hambourg.

En effet le transporteur est débiteur d'une obligation de résultat, dans l'acheminement des marchandises à bon port et dans les meilleures conditions qui soient. Toutefois, il faut préciser que l'intensité de cette obligation est quelque peu atténuée.

Le transporteur maritime devra avoir correctement rempli toutes les obligations qui sont à sa charge. Partant de là, nous serons, tout au long de ce devoir, inévitablement amenés à recenser toutes les obligations du transporteur lors de l'exécution du transport maritime de marchandises.

Nous nous efforcerons alors à ne mettre en exergue que les situations rencontrées quotidiennement et systématiquement à chaque expédition ou négociation entreprise par le transporteur maritime de marchandises. C'est ainsi que nous serons amenés à traiter du cadre théorique et méthodologique de travail (1^ère partie), du phénomène du transport (2^ème partie) et enfin de la responsabilité du transporteur pendant l'expédition maritime (3^ème partie).