AVANT-PROPOS
Avant toute chose, nous tenons à remercier l'Eternel
notre Dieu pour cette grâce d'être en vie et en bonne santé
depuis notre naissance jusqu'à ce jour.
Nous adressons nos sincères remerciements à Mr
Alexandre José MATUNGA, qui a accepté de nous prendre dans son
cabinet afin que nous puissions y effectué notre stage.
Nos remerciements s'adressent aussi à tous les membres
du cabinet pour tout le temps et l'attention que vous nous avez accordé
pendant toute la période passé parmi vous. Cela en dépit
des multiples taches que vous deviez accomplir et Dieu seul sait comment est-ce
que le travail d'auditeur est difficile. Nous pensons à : Mr
Jean-Jacques, Mr Lucien, Lupin, Omer, Hugues, Raph, etc. qu'ils trouvent dans
ce rapport l'expression de notre profonde gratitude.
Que Dieu vous bénisse.
Nicky DITEND
Chapitre I :
INTRODUCTION
1. Objectifs
Conformément au programme de cours de l'UNILU, tout
étudiant de Deuxième Licence doit effectuer un stage de fin de
cycle afin de confronter ses connaissances théoriques à la
réalité sur le terrain.
Ainsi à la fin de ce stage, il doit présenter un
apport.
2. Objet
Nous avons effectué notre stage dans un cabinet d'audit
dont sa dénomination sociale est AJM&ASSOCIATES sprl.
Ce stage a porté essentiellement sur 2 grandes
parties :
1°) une formation théorique :
· Explication du code des impôts (ICA, ICR, IM)
· Explication du code minier
· Explication sur l'audit
2°) une partie réservée au cas pratique
· Faire les tableaux des amortissements d'immobilisation
et de réévaluation
· Remplir le tableau de CPCC sur base des états
financiers.
3. Durée de stage
Notre a duré un mois et 15 jours soit du 26 janvier au
10 mars 2009 et cela du lundi à samedi, de 8h00' à 17h00'.
Toutefois, nous quittions le cabinet qu'après avoir
terminé la tâche du jour.
Chapitre II :
PRESENTATION DU CABINET
1. Situation géographique
AJM&ASSOCIATES sprl a son siège social sur
l'avenue Colonel Ebeya, au 10è étage du Bulding Botour dans la
commune de la Gombe à Kinshasa.
Il existe un cabinet de représentation ici à
Lubumbashi au n°2 sur l'avenue des musées dans la commune de
Lubumbashi.
2. Historique de l'entreprise
Le cabinet a été créé en 2004 sous
la dénomination sociale de AJM & ASSOCIATES
sprl.
Pour Monsieur ALEXANDRE JOSE MATUNGA après avoir acquis
une grande expérience dans ce domaine (audit).
Sa carrière a commencée à Kinshasa en
tant qu'assistant auditeur chez COOPERS & LYBRANDS (un cabinet d'audit de
renommée internationale) dans laquelle il a évolué
jusqu'à devenir de 1er superviseur d'audit de
nationalité congolaise au sein du cabinet.
Lors de la fusion de COOPERS & LYBRANDS et PRICE
(un autre cabinet d'audit de renommée internationale) sous la
dénomination de PRICE WATERHHOOSE COOPERS, Mr MATUNGA y a
oeuvré en qualité d'assistant partenaire jusqu'au 31 août
2004.
Ayant acquis des connaissances et de l'expérience au
sein de ces deux cabinets, Mr MATUNGA a décidé d'ouvrir son
propre cabinet sous la dénomination de AJM & ASSOCIATES
sprl.
C'est un cabinet sérieux et professionnel qui s'occupe
de :
o Audit financier : donne des conseils en
fiscalité
o Audit de gestion : comptabilité
o Audit social : conseils en gestion
o Audit stratégie : restructuration des
entreprises
Il intervient aussi bien dans la gestion des ressources
humaines que dans la négociation des contrats miniers.
Le cabinet recrute son personnel directement auprès des
universités et écoles supérieures du pays et se charge
lui-même de sa formation dans les domaines cités ci haut.
En outre, en tant que membre de l'institut des
réviseurs comptables, il a adhéré au code d'éthique
professionnelle de l'International Federation of Accounts (IFAC). Pour
se faire, il doit observer les principes fondamentaux de l'audit qui
sont :
- l'intégrité
- l'objectivité
- la compétence professionnelle
- le professionnalisme
- le respect des normes techniques et professionnelles
- le respect des lois et réglementations
L'objectif du cabinet est de :
§ offrir à sa clientèle un service de
qualité conformément aux standards internationaux
§ appliquer des méthodologies de classe
internationale et une formation dans les disciplines majeures.
§ Donner des conseils et guides de grandes valeurs dans
les politiques de gestion.
3. Organisation et fonctionnement
L'organisation est l'ensemble des activités
coordonnées
Chapitre III :
DEROULEMENT DU STAGE
1. Visite du lieu de stage
Notre visite de stage s'est effectuée
précisément au cabinet de représentation de Lubumbashi,
sise n°2 avenue des Musées dans la commune de Lubumbashi.
2. Horaire du travail
Du lundi à vendredi : 8h00' à 17h00'
Samedi : 9h00' à 12h00'
3. Stage proprement dit
Notre s'est déroulé en 2 parties :
3.1. Partie théorique
Du 26 janvier au 13 février 2009, nous avons
reçu une formation théorique sur l'audit. Pour commencer, notre
maître de stage nous a fait voir le parallélisme qui existe entre
le code minier et le code des impôts en ce qui concerne l'ICA, l'ICR,
l'IM.
3.1.1. Impôts sur le chiffre d'affaire
|
CODE DES IMPOTS
|
CODE MINIER
|
|
Matières imposables
|
Taux d'imposition
|
Redevables
|
Matières imposables
|
Taux d'imposition
|
Redevables
|
|
1°) Opérations des ventes après transformation
en RDC
|
-3% pour les ventes des produits agricoles
-13% autres produits
|
Toutes entreprises de transformation pour la vente se trouvant en
RDC
|
1°) Opérations des ventes après transformation
en RDC
N.B : vente de produits à une entreprise de
transformation exemptée
|
10% vente à l'intérieur du pays
|
Titulaires du titre minier d'exploitation
|
|
2°) Travaux immobiliers
|
18%
|
Entrepreneurs des travaux immobiliers
|
2°) Travaux immobiliers
|
5%
|
Entrepreneurs des travaux immobiliers
|
|
3°) Prestation des services
|
-18% pour personne physique ou morale possédant un
établissement en RDC
-9% pour les établissements bancaires
-6% pour transport intérieur
-15% pour transport extérieur
|
-Les transporteurs
-Les courtiers ou commissionnaires
|
3°) Prestation des services
|
Cfr code des impôts
N.B :
5% pour prestation de service liées à son objet
social
3% cas acquisition des biens produits localement liés
à l'activité minière
|
-Les transporteurs
-Les courtiers ou commissionnaires
|
|
4°) Prestation de services n'ayant pas
d'établissement en RDC
|
-30% pour personnes physique ou morale ne possédant pas
d'établissement en RDC
|
Personnes physique ou morale ne possédant pas
d'établissement en RDC
|
4°) Prestation de services n'ayant pas
d'établissement en RDC
|
-30% pour personnes physique ou morale ne possédant pas
d'établissement en RDC
|
Personne physique ou morale ne possédant pas
d'établissement en RDC
|
3.1.2. Impôts cédulaires sur les
revenus
Ce sont des impôts prélevés sur :
- les entreprises
- les travailleurs
- les professions libérales
|
CODE DES IMPOTS
|
CODE MINIER
|
|
Matières imposables
|
Taux d'imposition
|
Redevables
|
Matières imposables
|
Taux d'imposition
|
Redevables
|
|
1°) Bénéfices de toutes les entreprises
|
-40% du bénéfice déclaré
N.B :1/100 res. déficitaire du c. aff.
déclaré
|
Toutes les entreprises ou associations momentanées.
|
1°) Bénéfices des entreprises
minières
|
30% du bénéfice déclaré
|
Toutes les entreprises minières
|
|
2°) Profit de professions libérales
|
-40% du bénéfice déclaré
N.B :1/100 res. déficitaire du c. aff.
déclaré
|
Personnes exerçant une profession libérale
|
2°) Profit de professions libérales
|
-40% du bénéfice déclaré
N.B :1/100 res. déficitaire du c. aff.
déclaré
|
Personnes exerçant une profession libérale
|
|
3°) Rémunération des personnes
retribuées par un tiers (public ou privé)
-Rémunération de l'exploitant d'une entreprise
individuelle
-Pension et rémunération diverses de toutes
personnes exerçant de fonctions d'administrateurs, gérants,
liquidateurs, etc.
|
-Taux progressif
-Pas.>à 30% du revenu imposable
-15% : travailleurs occasionnels
-10% : indemnité de fin de carrière
-Impôt minier pas <à 250Ff pour personne
physique, 2500 pour personne morale
-Cas. Cessation d'activité 500Ff?P.M, 125Ff?P.P
|
-Travailleurs des entreprises privées :
-Publiques
-Exploitant individuel
-Toute personne exerçant de fonction d'administrateur, de
gérant, de liquidateur.
|
3°) Rémunération des personnes
retribuées par un tiers (public ou privé)
-Rémunération de l'exploitant d'une entreprise
individuelle
-Pension et rémunération diverses de toutes
personnes exerçant de fonctions d'administrateurs, gérants,
liquidateurs, etc.
|
-Taux progressif
-Pas.>à 30% du revenu imposable
-15% : travailleurs occasionnels
-10% : indemnité de fin de carrière
-Impôt minier pas <à 250Ff pour personne
physique, 2500 pour personne morale
-Cas. Cessation d'activité 500Ff?P.M, 125Ff?P.P
|
-Travailleurs des entreprises privées :
-Publiques
-Exploitant individuel
-Toute personne exerçant de fonction d'administrateur, de
gérant, de liquidateur.
|
3.1.3. Impôt
mobilier
|
CODE DES IMPOTS
|
CODE MINIER
|
|
Matières imposables
|
Taux d'imposition
|
Redevables
|
Matières imposables
|
Taux d'imposition
|
Redevables
|
|
1°) Dividendes, intérêts, tout autre profit
attribué aux associés
|
20%
|
-Sociétés par action
-Société autres que par actions
|
1°) Dividendes, intérêts, tout autre profit
attribué aux associés
|
Cfr code des impôts sauf pour les cas suivants :
-Intérêts des emprunts en devise de
l'étranger : exonérés.
-10% : dividendes versées à ses
actionnaires.
|
-Sociétés par action
-Société autres que par actions
|
|
2°) Remboursement du capital social (que s'il y a
bénéfices des plus-values ou réserves incorporels ou
capital social)
|
20%
|
-Sociétés par action
-Société autres que par actions
|
2°) Remboursement du capital social (que s'il y a
bénéfices des plus-values ou réserves incorporels ou
capital social)
|
20%
|
-Sociétés par action
-Société autres que par actions
|
3.1.4. L'audit
En acceptant une mission d'audit auprès d'un client,
l'auditeur doit :
1°) Connaître le client : savoir dans quel
environnement il évolue, quel est un secteur d'activité dans
lequel il évolue, comment son activité se traduit dans les
comptes. Dans ce cas, le client doit mettre la disposition, de l'auditeur des
documents tels que le statut, les états financiers, etc. qui donnent une
image fidèle de la société et qui permet de faire un
rapport conséquent.
2°) Dans l'exercice de son travail, les principes
ci-après sont à respecter :
a) La matérialité : ici, il y a deux termes
importants à connaître :
- le caractère significatif : il s'agit de voir si
l'omission d'une information est susceptible d'influencer une décision
économique prise par les utilisateurs se fondant sur les comptes.
- Le seuil de signification ou de matérialité
qui est le montant à partir duquel une anomalie peut affecter la
sincérité des comptes.
Le seuil de matérialité dépend
de :
- du jugement professionnel
- de l'environnement
- des facteurs quantitatifs, qualitatifs
b) L'échantillon
En général, on le détermine de
manière empirique en faisant preuve de jugement professionnel.
Un travail d'audit fait sur base d'échantillonnage
implique la détermination d'un scope qui est le rapport entre la somme
des transactions testées et le solde globale du compte.
c) L'objectif de l'audit est de certifier que les comptes sont
réguliers, sincères, donnent une image fidèle de la
situation de la société de son client par rapport à un
référentiel comptable précis. L'auditeur doit dans son
travail faire ressortir ces 7 assertions :
Complecteness? exhaustivité
Accurency ? exactitude
Valuation ? valorisation
Existence et occurrence ? existence et occurrence
Cut-off ? séparation d'exercices
Obligations et rights ? droits et obligations
Disclosure et presentation ? présentation et
information
CAVECOD ? terme très utilisé en audit qui est
constitué de la première lettre de chaque mot constituant les 7
assertions.
d) Dans son travail, l'auditeur doit être capable de
couvrir tous les risques d'audit (anomalies dans les comptes), qui sont de 3
ordres :
Ø Risques inhérents : risque de trouver
dans les comptes ou dans une catégorie d'opération des anomalies
malgré la mise en place d'un contrôle interne par les responsables
de la société.
Ø Risques liés au contrôle :
risque qu'une anomalie ne soit pas détectée ou prévenue et
ne soit corrigée à temps par le système du contrôle
interne.
Ø Risques de non détection : risque que les
contrôles mis en oeuvre par l'auditeur ne parviennent pas à
détecter une anomalie dans les comptes.
e) L'assurance raisonnable est l'assurance obtenue par
l'auditeur, sur base de preuves d'audit collectées, que les risques
d'audit sont limités à un niveau permettant l'émission
d'une opinion positive.
Elle est atteinte au point où il estime que les preuves
d'audit collectées équilibrent les risques et le seuil de
matérialité.
f) Les preuves d'audit ou éléments probants sont
l'ensemble des éléments collectés par l'auditeur pour
aboutir à des conclusions sur lesquelles il fonde son opinion.
Ce sont des éléments qui permettent de
démontrer la validité des états financiers et de
bâtir une assurance d'audit.
Elles doivent être fiable, appropriées et
suffisantes.
PREUVE D'AUDIT
PLUS D'ASSURANCE MOINS D'ASSURANCE
- Preuve écrite - Preuve orale
- Source : direction - Source :
employés
- Preuve externe - Preuve du client
Elles peuvent être obtenues sur base d'observations
physiques, entretiens, calculs, inspections, etc.
3°) Approche d'audit : le cabinet utilise l'approche
par le risque et les dépouillements du C.I.
L'approche par le risque qui s'appuie sur l'analyse des
risques inhérents et de défaillance du contrôle interne.
L'identification du risque se fait :
- en prenant en compte l'activité du client
- en identifiant les objectifs business et les risques y
afférant.
- L'auditeur opte pour une approche d'audit
(méthodologie) pour faire son travail à savoir ...
4°) L'auditeur se basera aussi sur le système du
contrôle interne (politique ou procédure mise en oeuvre par la
direction d'une entité dans le but d'assurer une gestion rigoureuse et
efficace dans ses activités de l'entreprise pour faire son travail.
Ø Ce système est plus préventif que
régressif
Ø L'objectif du contrôle interne est :
- la réalisation et l'optimisation des
opérations dans la société
- la fiabilité et la qualité des informations
financières
- la conformité aux lois et réglementations en
vigueur.
5°) L'auditeur a pour obligation d'effectuer un
inventaire physique qui est un test d'audit très fort en terme
d'assurance d'audit.
L'objectif est de :
- vérifier le bon écoulement des stocks
- vérifier la fiabilité des données
financières des rotations de stock, des montants des stocks au bilan.
- se conformer aux règles : les commerçants
personnes morales ou physiques sont obligés de contrôler par
inventaire, au moins une fois par an, l'existence et la valeur de l'actif et
passif du patrimoine de la société.
6°) L'auditeur doit effectuer des tests détails
dont l'objectif est de collecter des preuves d'audit qui permettent de valider
les assertions d'audit (CAVECOD). Ces tests portent sur les détails
d'une opération ou d'un solde.
7°) Le cabinet doit se documenter sur tout ce qui
concerne son client. Ceci dans le but de :
- se confronter aux Generally Accepted Auditing Standard
(GAAS)
- se vouloir l'efficacité de cohérence et
d'assurer le CAKE (Cumulative Audit Knowledge and Experience)
- se conformer aux règles
Cette documentation doit être minimale et concise.
L'objectif d'une telle documentation est de :
- gagner du temps
- éviter des problèmes de risque managements
liés à une documentation de mauvaise qualité
- consacrer le staff à des activités à
plus forte valeur ajouté
Un travail d'audit peut être sanctionné par une
des 3 conclusions possibles :
· Aucune exception notée : conclusion
satisfaisante? rappeler les assertions d'audit validés.
· Exceptions mineures notées : conclusion non
satisfaisante donnant éventuellement lieu à une recommandation de
contrôle interne ne mettant pas en cause la validation du poste? rappeler
les objectifs d'audit concernés.
· Exceptions majeures : on parle d'exception majeure
quand une preuve d'audit contredit les affirmations du management dans les
états financiers ou fait émerger un doute sur l'efficacité
d'un contrôle ou d'un process informatique qui supporte une
affirmation.
Il existe des techniques qui permettent une lecture rapide et
facile d'un dossier d'audit. Ces techniques sont :
· Tick-mark qui est un signe placé devant
un chiffre auquel est associé une légende permettant de
comprendre la source et l'origine de ces chiffres. Il permet la formation du
travail effectué en gagnant du temps.
· Les références : ce sont des
adresses se présentant dans un dossier papier sous forme d'une
référence alphabétique indiquant la section (lettre) et le
numéro de la page dans la section.
Un travail d'audit se fait toujours sous forme des normes
d'audit transposées à partir des normes internationales d'audit
publiées par l'International Federation of Accountants (IFAC).
3.1.5. Commissariat aux comptes
Le commissaire aux comptes fait presque le même travail
qu'un auditeur sauf qu'il reçoit son mandat de la justice. Il effecute
son travail auprès des institutions du pays telles que les banques, etc.
et aussi auprès des grandes entreprises. Il a une responsable de trois
ordres : civile, pénale et disciplinaire.
3.2. Partie pratique
Nous avons effectué la partie pratique sur 2
entreprises à savoir :
v IMMO-GROUPE
o Calculer et dresser le tableau d'avertissement et celui de
réévaluation des immobilisations pour l'année 2008.
o Remplir le tableau CPCC :
- Code p. des immobilisations
- Code p. des amortissements
v LAMIKAL
o Calculer et dresser le tableau d'amortissement et celui de
réévaluation
o Etablir un rapport d'audit de cette entreprise.
o Remplir le tableau CPCC :
- Code pièce bilan
- TFR
- Tableau des immobilisations
- Tableau des tiers
- Tableau des charges et pertes
- Tableau des matières et fournitures
- Tableau des intérêts
N.B : vous trouverez en annexe le modèle de code
pièce.
Tous ces travaux ont été effectués avec
des ordinateurs.
Le cabinet a installé le système où les
informations circulent par ..........
Nous avons accédé à l'Internet, à
la photocopieuse.
TABLEAUX (voire Annexes)
Sur base de ces états financiers (Bilan, TFR), on
constate que :
- la valeur d'exploitation dans le bilan est nulle
- le résultat est négatif : il n'y a
pratiquement pas de production mais que des charges.
Cette situation s'explique par le fait que LAMIKAL est une
société minière en pleine phase de prospection.
4. Climat du travail
a) Encadreur
C'est Mr Jean-Jacques LUBUYA qui est le manager du cabinet.
b) Agents
Le cabinet est composé essentiellement d'un personnel
jeune de nationalité congolaise et tous universitaires sauf pour les
travaux de ménage.
c) Observations
Cette situation facilite une bonne coopération ou
attente entre les agents et il y règne une bonne ambiance de travail.
C'est dans ce cadre que notre stage s'est effectué.
5. Difficultés rencontrées
Personnellement, nous n'avons pas rencontrée des
difficultés majeures. Le seul problème que nous avions eu est
d'ordre informatique pour la simple raison que nous ne maîtrisons pas
tous les modules informatiques en particulier Excel. Nous tacherons à
approfondir nos connaissances dans ce domaine.
6. Suggestions
AJM est un cabinet jeune qui a pour réputation
d'être sérieux, compétent et qui répond aux
conditions de l' ........
Cette réputation reflète la personnalité
du partenaire et dont le souci est de transmettre ces valeurs aux jeunes en les
formant car ils sont l'avenir de demain.
La façon de transmettre est par moment sec et dur ce
qui décourage certains jeunes qui oublient cette citation
« qui aime bien, châties bien » ; d'où
pour moi, j'y souscris car ça me pousse de travailler durement et
d'être attentive à l'enseignement reçu.
Je suggère que le cabinet puisse créer un
service qui aura pour tâche de former les auditeurs en plus de la
formation universitaire des ........
CONCLUSION GENERALE
L'audit est un domaine dans lequel nous voulons nous
spécialiser après l'obtention de notre licence.
Notre passage dans ce cabinet nous a renforcé dans
notre projet.
Le stage a contribué énormément à
notre formation intellectuelle et pratique accomplie avec sérieux,
joie.
Il s'est déroulé dans la gaîté, la
sérosité et dans une bonne ambiance.
TABLE DES MATIERES
AVANT-PROPOS
1
Chapitre I : INTRODUCTION
2
1.Objectifs
2
2.Objet
2
3.Durée de stage
2
Chapitre II : PRESENTATION DU CABINET
3
Chapitre III : DEROULEMENT DU STAGE
5
3.1.3. Impôt mobilier
7
CONCLUSION GENERALE
14
TABLE DES MATIERES
14
3.2.3. Impôt mobilier
..........................................................
15
AVANT-PROPOS
...........................................................................1
Chapitre I : INTRODUCTION
............................................................2
1. Objectifs
.................................................................................2.
2. Objet
....................................................................................2
3. Durée de
stage.....................................................................2
Chapitre II : PRESENTATION DU CABINET
....................................3
1. Situation géographique
.........................................................3
2. Historique de l'entreprise
.........................................................3
3. Organisation ou fonctionnement
...................................................
Chapitre III : DEROULEMENT DU STAGE
.............................................
1. Visite du lieu de stage
..........................................................
2. Horaire du travail
..........................................................
3. Stage proprement dit
..........................................................
3.2. Partie théorique
..........................................................
3.2.1. Impôts sur le chiffre d'affaire
...................................................
3.2.2. Impôts cédulaires sur les revenus
.............................................
3.2.3. Impôt mobilier
..........................................................
3.2.4. L'audit
..........................................................
3.2.5. Commissariat aux comptes
3.3. Partie pratique
..........................................................
4. Climat du travail
..........................................................
5. Difficultés rencontrées
..........................................................
6. Suggestions
..........................................................
CONCLUSION GENERALE
..........................................................
TABLE DES MATIERES
..........................................................
| 
