PARTIE II :
BANQUES ISLAMIQUES : RÉFÉRENT
RELIGIEUX ET LOGIQUE
COMMERCIALE
Fondement religieux de la banque islamique
SECTION 1: Fondement de la notion de banque en
général
Avant de parler de la banque islamique il faut préciser
que la banque en général peut être comprise sous trois
abords, les point étymologique et historique, et l'approche
légale.
Étymologiquement, le mot banque vient de "banca" qui
désignait le banc ("banco" en italien actuel) puis la table ou le
comptoir des négociants et changeurs italiens qui vinrent exercer leur
activité en France. Lorsqu'un négociant était en faillite,
sa "banca" était rompue ("banca rotta" a donné banqueroute). De
ce point de vue le banquier est celui qui reçoit, qui gère, qui
distribue.
Dans l'antiquité, 3000 ans avant J.-C., on trouve des
traces d'activités bancaires en Mésopotamie. Par exemple, dans la
ville d'Ur c'est le Temple qui joue le rôle de banque et les
prêtres et prêtresses celui de banquier en acceptant les
dépôts d'argent et en prêtant de l'argent au souverain puis
aux marchands.C'est ensuite à Rome que les activités bancaires se
sont vraiment développées et que les bases juridiques des
opérations financières ont été posées.
Au Moyen-Âge, Au Moyen-Âge, chaque grand seigneur
ou chaque grande ville avait le droit de frapper sa propre monnaie. Des
monnaies différentes étaient donc en circulation dans un
même pays. Le rôle du changeur était de changer (moyennant
paiement) la monnaie de celui qui arrivait de l'extérieur de la
ville contre de la monnaie utilisée dans la ville.
Les fondements de la banque moderne se mettent en place à
partir de la période de la Renaissance. Les premières banques
publiques et les premières bourses apparaissent, tandis que les banques
privées connaissent une expansion en Europe.
À partir du 17ème siècle la naissance du
papier-monnaie révolutionne le monde de la banque et de la finance. Les
banques centrales comme la Banque d'Angleterre font leur apparition pour
financer les États et pour contrôler l'émission d'argent.
Peu à peu leur rôle a été précisé et
elles sont devenues en quelque sorte la banque des banques dans chaque pays.
La Banque de France a été créée le 18
janvier 1800 par le Premier Consul Napoléon Bonaparte. Le 19ème
siècle est l'âge d'or des banques. Le 19ème siècle
est une période de croissance et de stabilité des banques. C'est
à cette période que vont se développer la monnaie
fiduciaire et la monnaie scripturale.
Après la guerre 1914-18, l'histoire de la banque est
conditionnée par le développement de l'économie et
l'organisation des systèmes bancaires. Les États jouent un
rôle de plus important dans le système bancaire.
Depuis cette époque la banque est un établissement
de crédit pouvant effectuer toutes opérations de banque :
recevoir des dépôts, accorder des crédits à tout
type de clientèle et pour toute durée, mettre en place et
gérer des moyens de paiement, effectuer des opérations connexes
à son activité principale.
Pour ce qui de la définition de la banque c'est la loi
qui nous en donne une définition non point exhaustive, mais assez
complète : « Les établissements de crédit sont des
personnes morales effectuent à titre de profession habituelle, des
opérations de banques (réception de fonds public,
opérations de crédit, ainsi que la gestion de
moyens de paiement). » article 1er de la loi bancaire du
24/01/1984 modifiée50.
Ainsi, la banque est définit comme une entreprise qui se
consacre au commerce de l'argent et des titres. Il facilite les paiements entre
les acteurs de la vie quotidienne. Il existe en effet plusieurs
catégories de banques. Ainsi, une banque qui exerce les activités
des banques d'affaires et de banques commerciales est dite banque universelle.
Elle est dite commerciale lorsqu'elle exerce les activités de banque de
dépôt et d'affaires et enfin, de non commerciale lorsqu'elle est
un institut d'émission ou une banque non-inscrite sur une liste
officielle.
Chaque banque procède d'un système bancaire propre.
La dénomination de la banque ou sa catégorisation dépend
étroitement de la nature de ses opérations. Ainsi, la banque
islamique se définit a priori comme la banque dont la nature des
opérations est islamique et/ou a un rapport direct avec l'islam.
On se pose alors la question de savoir quelles sont les
fondements réels de la banque islamique ?
SECTION 2 : Bases théologiques de la banque
islamique
Parler de banque islamique c'est se situer dans la
sphère de l'Islam mais aussi de la finance, car ce terme « banque
islamique » est la juxtaposition de deux mots qui recouvrent des
définitions propres mais aussi qui viennent de domaines très
différents.
L'Islam ne fait pas de distinction entre la religion et la vie,
car rien n'est exclu de la religion ou ne se situe en dehors ou à
côté d'elle. La religion englobe non seulement tous les aspects de
la vie spirituelle et cultuelle de l'homme mais aussi la vie sociale du
croyant, instituant des principes aussi bien pour le rapport de l'homme
à Dieu qu'en ce qui concerne ses rapports sociaux et notamment les
transactions commerciales. Dans ce domaine, le principe fondamental est celui
de l'équité et de la transparence.
Dieu, par l'intermédiaire de son prophète, a
prescrit certaines pratiques qui tirent leur sources dans Coran (paragraphe I)
et dans la Sunna (paragraphe II) qui constituent la loi fondamentale : Shari'a
(paragraphe III); mais il a aussi proscrit des actes tels que le riba et la
thésaurisation (paragraphe IV)
Paragraphe I Le Coran
Le coran est le livre sacré51 en islam. Il est
considéré comme dicté et non inspiré52.
Il régit toute la vie de l'homme dans ses actes quotidiens notamment
dans ses échanges avec les autres. Il constitue le fondement de la
société musulmane (culte, droit, rapports sociaux, familiaux et
internationaux). Le coran est la source première des principes et des
règles de fonctionnement (voir infra) de la banque islamique que nous
détaillerons plus loin dans notre étude.
En plus du coran, la sunna constitue une autre source des banques
islamiques.
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