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Les couts de recherche et de developpement des hydrocarbures: prise en compte, amortissement et evaluation

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par Naceur Yaiche
IHEC, Tunis, Tunisie - Diplôme national d'expertise comptable 2004
  

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Octobre 2004

UNIVERSITE DU 7 NOVEMBRE DE CARTHAGE

INSTITUT DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES
CARTHAGE PRESIDENCE

COMMISSION D'EXPERTISE COMPTABLE

MEMOIRE ELABORE EN VUE DE L'OBTENTION DU
DIPLOME NATIONAL D'EXPERTISE COMPTABLE

LES COUTS DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT
DES HYDROCARBURES :

Prise en Compte, Amortissement et Evaluation

Elaboré par :

M. Naceur YAICHE

Directeur de recherche :

M. Abdellatif ABBES

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Mémoire soutenu avec succès le 7 Décembre 2004 à l'IHEC,

avec mention "Très Honorable"

Jury

M. Khaled ZOUARI Président

M. Abdellatif ABBES Membre

M. Mohamed Ali OMRI Membre

DEDICACES

A mes très chers parents qui ont toujours été là pour moi, et qui m'ont donné un magnifique modèle de labeur et de persévérance. J'espère qu'ils trouveront dans ce travail toute ma reconnaissance et tout mon amour;

A mes chers frères et soeurs: Mohamed, Nedra, Adel, Boubaker, Fayçal, Hafedh et Souhaila pour leurs soutien et précieux conseils;

A mes enseignants de l'Institut des Hautes Etudes Commerciales pour la rigueur de leur enseignement et l'étendue de leur savoir;

A mes meilleurs amis;

Je dédie ce mémoire.

REMERCIEMENTS

Je tiens à manifester en tout premier lieu toute ma gratitude envers M. Abdellatif ABBES qui a dirigé le présent mémoire. Qu'il trouve dans ce modeste travail l'expression de mon profond respect et ma reconnaissance pour ses encouragements et ses recommandations constructives.

Je souhaite également remercier tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce travail et notamment:

Le personnel de la société Preussag Energie International;

Monsieur Anton LEHNER, directeur général de Preussag Energie International;

Monsieur Michael T. DUGGAN, directeur financier de Preussag Energie Tunisie, pour m'avoir inspiré le sujet de ce mémoire;

Monsieur Friedrich KNOEBEL, directeur financier de Preussag Energie International, pour le soutien et les précieux conseils qu'il a bien voulu me prodiguer;

Monsieur Lotfi KHAMMASSI, chef comptable et financier de Preussag Energie International, pour ses encouragements incessants;

Monsieur Moncef MATTOUSSI, sous-directeur de la comptabilité de l'ETAP, pour la documentation qu'il a bien voulu me fournir.

Liste des Abréviations

i

§ paragraphe

AICPA American Institute of Certified Public Accountants

AIE Agence Internationale pour l'Energie

al. alinéa

APB Accounting Principles Board

ARS Accounting Research Study

ASB Accounting Standards Board

ASR Accounting Series Release

bbl Baril

boe barrel of oil equivalent

DSEP Direction de la Stratégie, des Etudes et de la Planification (France)

ED Exposure Draft

éd. édition

EIP Etude et Ingénierie Pétrolière

FASB Financial Accounting Standards Board

fig. figure

FIN FASB Interpretation

FRR Financial Reporting Release

IAS International Accounting Standard

IASB International Accounting Standards Board

IASC International Accounting Standards Committee

ICCA Institut Canadien des Comptables Agréés

IFP Institut Français du Pétrole

IFRS International Financial Reporting Standards

NC Norme Comptable (Tunisienne)

NIOC National Iranian Oil Company

NOC Note d'Orientation Concernant la Comptabilité

OCDE Organisation de Coopération et de Développement Économique

ONU Organisation des Nations Unis

OPAEP Organisation des Pays Arabes Exportateurs de Pétrole

OPEP Organisation des Pays Exportateurs de Pétrole

p. page

Reg. S-X Rule 4-10 Code of Federal Regulations, alias S-X, article 4, section 10

SAB Staff Accounting Bulletins (SEC)

SEC US Securities and Exchange Commission

SFAC Statement of Financial Accounting Concepts

ii

SFAS Statement of Financial Accounting Standard

SORP Statement of Recommended Practice

SPE Society of Petroleum Engineers

TND Dinar tunisien

US$ Dollars Américains

USA Etats-Unis d'Amérique

VCN Valeur comptable nette

WPC World Petroleum Congress

Par ailleurs, en raison du sujet traité, il est souvent nécessaire de faire référence à la terminologie anglo-saxonne qui est d'un usage courant dans l'industrie pétrolière internationale. De ce fait, les termes anglais ont été conservés dans le texte et dans certaines figures d'illustration.

Glossaire

iii

Voici quelques termes dont la signification peut paraître nébuleuse et qui ont été sélectionnés notamment en fonction de leur emploi fréquent dans les articles ou les ouvrages traitant de l'industrie pétrolière.

Baril Unité de mesure anglo-saxonne représentant 158,984 litres. Il y a 7,3

barils dans une tonne de pétrole. Un million de barils par jour (b/j) représente 50 millions de tonnes par an.

Champ Région constituée d'un seul ou plusieurs réservoirs ayants la même

structure géologique ou stratigraphique

Complétion Ensemble des opérations qui permettent de mettre un puit en

production.

Courbes d'Écrémage

La courbe de l'écrémage représente les découvertes cumulées par rapport au nombre cumulé de puits d'exploration. (Jean Laherrère). Fondamentalement, il s'agit d'une méthode pour estimer la taille d'un gisement en fonction des découvertes. C'est une méthode qui donne généralement les estimations les plus précises.

Couverture Couche imperméable rencontré par les hydrocarbures dans leur

processus de migration à partir de la roche-mère. En effet, plus légers que l'eau, ils ont tendance à remonter vers la surface. Si la couverture est inexistante, ils s'échappent et suintent à la surface ou bien se solidifient en bitume, perdant leurs constituants volatils.

Forage Trou de faible diamètre (20 à 50 centimètres) et plus ou moins profond

(jusqu'à 11 000 mètres). Il fonctionne comme une énorme perceuse dont le derrick serait le corps, le train de tiges, l'arbre, et le trépan (outil monobloc incrusté de diamants), la mèche. Il avance de quelques mètres par heure. Un forage d'exploration dure de trois à six mois. Quatre forages sur cinq, voire six sur sept dans les zones encore inexplorées, ne débouchent sur aucune découverte de gisements économiquement exploitables.

Forage dévié Forage initialement vertical et par la suite incliné, qui permet

d'atteindre une zone de production éloignée de l'emplacement du derrick, de contourner un obstacle géologique (dôme de sel) ou, en mer, d'économiser un déplacement de la plate-forme.

iv

Gravimétrie Mesure les variations de la pesanteur et donne des indications

concernant la nature et la profondeur des couches en fonction de leur densité.

Magnétométrie Mesure les variations du champ magnétique. On obtient ainsi une idée

de la répartition en profondeur des terrains cristallins qui n'ont aucune chance de contenir du pétrole, appelé "huile" dans la profession.

Oléoduc ou pipeline Conduite terrestre ou maritime, composée de tubes soudés les uns aux autres et permettant de transporter le pétrole grâce à des stations de pompage régulièrement espacées. Relativement lourd en terme d'investissement, sa rentabilité exige un débit régulier et important.

Pétrole Le pétrole brut est l'une des formes d'une substance connue sous le

nom d'hydrocarbure et faisant partie des « énergies fossiles ». L'autre hydrocarbure est le gaz naturel. Le charbon n'est généralement pas considéré comme hydrocarbure. Le pétrole lui-même existe sous diverses formes de consistances, allant de liquide à une forme pratiquement solide.

Pétrole

Conventionnel (Conventional Oil)

Pétroles Non-Conventionnels (Non-Conventional Oils)

Le pétrole conventionnel est généralement défini comme pétrole produit par des moyens de récupération primaires ou secondaires. Ces méthodes d'extraction sont la pression interne du gisement, le pompage, l'injection d'un liquide, et la pression de l'eau et/ou du gaz naturel. Cela représente environ 95% de toute la production de pétrole.

Les autres pétroles, représentant 5% de la production, sont extrait par des méthodes de récupération élaborées, sont des huiles lourdes et sables bitumineux. Comptent également comme pétrole non-conventionnels les pétroles exploités en régions polaires et en eaux profondes (deepwater).

Réservoir Couche souterraine poreuse et perméable contenant une accumulation

naturelle de pétrole et (ou) de gaz productible piégé par des barrières de roche imperméable ou d'eau et séparée des autres réservoirs.

Roche-mère Couches sédimentaires profondes, à fortes températures et pressions,

où les réactions chimiques éliminent les atomes d'azote et les restes d'oxygène pour ne laisser que des molécules formées de carbone et d'hydrogène. Ces dernières constituent les hydrocarbures liquides et gazeux.

Taux de Quantité de pétrole, exprimée en pourcentage, pouvant être extraite du

récupération sous-sol. Elle dépend à la fois des conditions physiques, chimiques et

géologiques des gisements et de l'évolution des technologies.

Table des Matières

v

Introduction 1

1ère Partie

Prise en Compte des Coûts de Recherche et de Développement des
Hydrocarbures

Chapitre Introductif: PRESENTATION DES ACTIVITES DE RECHERCHE, DE

DEVELOPPEMENT ET DE PRODUCTION DES HYDROCARBURES 8

Section 1. Caractéristiques 8

1.1. Un Risque élevé 8

1.2. Un risque encouru disproportionné avec les résultats obtenus 9

1.3. Une durée d'exploration et de développement importante 10

1.4. Un coût élevé 11

1.5. Des conventions d'association complexes 11

1.6. Des actifs non remplaçables sujets à épuisement 12

1.7. Un environnement économique, technologique et politique turbulent 12

Section 2. Les Phases de Recherche, de Développement et de Production des

Hydrocarbures 13

2.1. L'acquisition des droits miniers 14

a. Le régime concessionnaire 15

b. Les contrats d'association 16

c. les contrats de partage de production 18

d. les contrats de service, d'assistance technique ou encore dits d'entreprise 19

2.2. La prospection 20

vi

2.3. L'exploration 21

2.4. L'appréciation 22

2.5. Le développement 23

2.6. La production 24

2.7. La clôture 25

Section 3. Chevauchement des Opérations 26

3.1. La prospection, l'acquisition des droits miniers et l'exploration 26

3.2. L'exploration durant la phase d'appréciation 26

3.3. L'exploration et l'appréciation durant la phase de développement 27

3.4. L'exploration et le développement durant la phase de production 27

Section 4. Les Equipements de Support 28

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