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Octobre 2004
UNIVERSITE DU 7 NOVEMBRE DE CARTHAGE
INSTITUT DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES
CARTHAGE
PRESIDENCE
COMMISSION D'EXPERTISE COMPTABLE
MEMOIRE ELABORE EN VUE DE L'OBTENTION DU
DIPLOME NATIONAL
D'EXPERTISE COMPTABLE
LES COUTS DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT
DES
HYDROCARBURES :
Prise en Compte, Amortissement et Evaluation
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Elaboré par :
M. Naceur YAICHE
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Directeur de recherche :
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M. Abdellatif ABBES
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Mémoire soutenu avec succès le 7 Décembre
2004 à l'IHEC,
avec mention "Très Honorable"
Jury
M. Khaled ZOUARI Président
M. Abdellatif ABBES Membre
M. Mohamed Ali OMRI Membre
DEDICACES
A mes très chers parents qui ont toujours
été là pour moi, et qui m'ont donné un magnifique
modèle de labeur et de persévérance. J'espère
qu'ils trouveront dans ce travail toute ma reconnaissance et tout mon
amour;
A mes chers frères et soeurs: Mohamed, Nedra, Adel,
Boubaker, Fayçal, Hafedh et Souhaila pour leurs soutien et
précieux conseils;
A mes enseignants de l'Institut des Hautes Etudes
Commerciales pour la rigueur de leur enseignement et l'étendue de leur
savoir;
A mes meilleurs amis;
Je dédie ce mémoire.
REMERCIEMENTS
Je tiens à manifester en tout premier lieu toute ma
gratitude envers M. Abdellatif ABBES qui a dirigé le présent
mémoire. Qu'il trouve dans ce modeste travail l'expression de mon
profond respect et ma reconnaissance pour ses encouragements et ses
recommandations constructives.
Je souhaite également remercier tous ceux qui ont
contribué de près ou de loin à la réalisation de ce
travail et notamment:
Le personnel de la société Preussag Energie
International;
Monsieur Anton LEHNER, directeur général de
Preussag Energie International;
Monsieur Michael T. DUGGAN, directeur financier de
Preussag Energie Tunisie, pour m'avoir inspiré le sujet de ce
mémoire;
Monsieur Friedrich KNOEBEL, directeur financier de
Preussag Energie International, pour le soutien et les précieux conseils
qu'il a bien voulu me prodiguer;
Monsieur Lotfi KHAMMASSI, chef comptable et financier de
Preussag Energie International, pour ses encouragements incessants;
Monsieur Moncef MATTOUSSI, sous-directeur de la
comptabilité de l'ETAP, pour la documentation qu'il a bien voulu me
fournir.
i
§ paragraphe
AICPA American Institute of Certified Public Accountants
AIE Agence Internationale pour l'Energie
al. alinéa
APB Accounting Principles Board
ARS Accounting Research Study
ASB Accounting Standards Board
ASR Accounting Series Release
bbl Baril
boe barrel of oil equivalent
DSEP Direction de la Stratégie, des Etudes et de la
Planification (France)
ED Exposure Draft
éd. édition
EIP Etude et Ingénierie Pétrolière
FASB Financial Accounting Standards Board
fig. figure
FIN FASB Interpretation
FRR Financial Reporting Release
IAS International Accounting Standard
IASB International Accounting Standards Board
IASC International Accounting Standards Committee
ICCA Institut Canadien des Comptables Agréés
IFP Institut Français du Pétrole
IFRS International Financial Reporting Standards
NC Norme Comptable (Tunisienne)
NIOC National Iranian Oil Company
NOC Note d'Orientation Concernant la Comptabilité
OCDE Organisation de Coopération et de
Développement Économique
ONU Organisation des Nations Unis
OPAEP Organisation des Pays Arabes Exportateurs de
Pétrole
OPEP Organisation des Pays Exportateurs de Pétrole
p. page
Reg. S-X Rule 4-10 Code of Federal Regulations, alias S-X,
article 4, section 10
SAB Staff Accounting Bulletins (SEC)
SEC US Securities and Exchange Commission
SFAC Statement of Financial Accounting Concepts
ii
SFAS Statement of Financial Accounting Standard
SORP Statement of Recommended Practice
SPE Society of Petroleum Engineers
TND Dinar tunisien
US$ Dollars Américains
USA Etats-Unis d'Amérique
VCN Valeur comptable nette
WPC World Petroleum Congress
Par ailleurs, en raison du sujet traité, il est souvent
nécessaire de faire référence à la terminologie
anglo-saxonne qui est d'un usage courant dans l'industrie
pétrolière internationale. De ce fait, les termes anglais ont
été conservés dans le texte et dans certaines figures
d'illustration.
iii
Voici quelques termes dont la signification peut paraître
nébuleuse et qui ont été sélectionnés
notamment en fonction de leur emploi fréquent dans les articles ou les
ouvrages traitant de l'industrie pétrolière.
Baril Unité de mesure
anglo-saxonne représentant 158,984 litres. Il y a 7,3
barils dans une tonne de pétrole. Un million de barils par
jour (b/j) représente 50 millions de tonnes par an.
Champ Région constituée
d'un seul ou plusieurs réservoirs ayants la même
structure géologique ou stratigraphique
Complétion Ensemble des
opérations qui permettent de mettre un puit en
production.
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Courbes d'Écrémage
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La courbe de l'écrémage représente les
découvertes cumulées par rapport au nombre cumulé de puits
d'exploration. (Jean Laherrère). Fondamentalement, il s'agit d'une
méthode pour estimer la taille d'un gisement en fonction des
découvertes. C'est une méthode qui donne
généralement les estimations les plus précises.
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Couverture Couche imperméable
rencontré par les hydrocarbures dans leur
processus de migration à partir de la
roche-mère. En effet, plus légers que l'eau, ils ont tendance
à remonter vers la surface. Si la couverture est inexistante, ils
s'échappent et suintent à la surface ou bien se solidifient en
bitume, perdant leurs constituants volatils.
Forage Trou de faible diamètre
(20 à 50 centimètres) et plus ou moins profond
(jusqu'à 11 000 mètres). Il fonctionne comme une
énorme perceuse dont le derrick serait le corps, le train de tiges,
l'arbre, et le trépan (outil monobloc incrusté de diamants), la
mèche. Il avance de quelques mètres par heure. Un forage
d'exploration dure de trois à six mois. Quatre forages sur cinq, voire
six sur sept dans les zones encore inexplorées, ne débouchent sur
aucune découverte de gisements économiquement exploitables.
Forage dévié Forage
initialement vertical et par la suite incliné, qui permet
d'atteindre une zone de production éloignée de
l'emplacement du derrick, de contourner un obstacle géologique
(dôme de sel) ou, en mer, d'économiser un déplacement de la
plate-forme.
iv
Gravimétrie Mesure les
variations de la pesanteur et donne des indications
concernant la nature et la profondeur des couches en fonction
de leur densité.
Magnétométrie Mesure les
variations du champ magnétique. On obtient ainsi une idée
de la répartition en profondeur des terrains
cristallins qui n'ont aucune chance de contenir du pétrole,
appelé "huile" dans la profession.
Oléoduc ou pipeline Conduite
terrestre ou maritime, composée de tubes soudés les uns aux
autres et permettant de transporter le pétrole grâce à des
stations de pompage régulièrement espacées. Relativement
lourd en terme d'investissement, sa rentabilité exige un débit
régulier et important.
Pétrole Le pétrole
brut est l'une des formes d'une substance connue sous le
nom d'hydrocarbure et faisant partie des «
énergies fossiles ». L'autre hydrocarbure est le gaz naturel. Le
charbon n'est généralement pas considéré comme
hydrocarbure. Le pétrole lui-même existe sous diverses formes de
consistances, allant de liquide à une forme pratiquement solide.
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Pétrole
Conventionnel (Conventional Oil)
Pétroles Non-Conventionnels (Non-Conventional
Oils)
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Le pétrole conventionnel est généralement
défini comme pétrole produit par des moyens de
récupération primaires ou secondaires. Ces méthodes
d'extraction sont la pression interne du gisement, le pompage, l'injection d'un
liquide, et la pression de l'eau et/ou du gaz naturel. Cela représente
environ 95% de toute la production de pétrole.
Les autres pétroles, représentant 5% de la
production, sont extrait par des méthodes de récupération
élaborées, sont des huiles lourdes et sables bitumineux. Comptent
également comme pétrole non-conventionnels les pétroles
exploités en régions polaires et en eaux profondes
(deepwater).
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Réservoir Couche souterraine
poreuse et perméable contenant une accumulation
naturelle de pétrole et (ou) de gaz productible
piégé par des barrières de roche imperméable ou
d'eau et séparée des autres réservoirs.
Roche-mère Couches
sédimentaires profondes, à fortes températures et
pressions,
où les réactions chimiques éliminent les
atomes d'azote et les restes d'oxygène pour ne laisser que des
molécules formées de carbone et d'hydrogène. Ces
dernières constituent les hydrocarbures liquides et gazeux.
Taux de Quantité de
pétrole, exprimée en pourcentage, pouvant être extraite
du
récupération sous-sol.
Elle dépend à la fois des conditions physiques, chimiques et
géologiques des gisements et de l'évolution des
technologies.
v
Introduction 1
1ère Partie
Prise en Compte des Coûts de Recherche et de
Développement des
Hydrocarbures
Chapitre Introductif: PRESENTATION DES ACTIVITES DE
RECHERCHE, DE
DEVELOPPEMENT ET DE PRODUCTION DES HYDROCARBURES
8
Section 1. Caractéristiques 8
1.1. Un Risque élevé 8
1.2. Un risque encouru disproportionné avec les
résultats obtenus 9
1.3. Une durée d'exploration et de développement
importante 10
1.4. Un coût élevé 11
1.5. Des conventions d'association complexes 11
1.6. Des actifs non remplaçables sujets à
épuisement 12
1.7. Un environnement économique, technologique et
politique turbulent 12
Section 2. Les Phases de Recherche, de
Développement et de Production des
Hydrocarbures 13
2.1. L'acquisition des droits miniers 14
a. Le régime concessionnaire 15
b. Les contrats d'association 16
c. les contrats de partage de production 18
d. les contrats de service, d'assistance technique ou encore
dits d'entreprise 19
2.2. La prospection 20
vi
2.3. L'exploration 21
2.4. L'appréciation 22
2.5. Le développement 23
2.6. La production 24
2.7. La clôture 25
Section 3. Chevauchement des Opérations
26
3.1. La prospection, l'acquisition des droits miniers et
l'exploration 26
3.2. L'exploration durant la phase d'appréciation 26
3.3. L'exploration et l'appréciation durant la phase de
développement 27
3.4. L'exploration et le développement durant la phase
de production 27
Section 4. Les Equipements de Support 28
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