CHAPITRE III : RÉSULTATS ET ANALYSE DES
DONNÉES DU
TERRAIN ..46
III.1 Généralité sur les
lotissements 46
III.2 Analyse de la réglementation de construction
des lotissements des beaux quartiers 1 et
2 46
III.3 Mode d'appropriation du foncier
48
III.3.1 Appropriation par voie d'attribution
48
III.3.2 Appropriation par voie de
régularisation 49
III.4 Les acteurs de l'aménagement
dans le projet lotissements beaux quartiers I et II 51
III.4.1 Les acteurs institutionnels
51
III.4.2 Les partenaires publics privés
53
III.5 PLAN DES LOTISSEMENTS ET AMENAGEMENT DES ZONES A
LOTIR 54
III.5.1 Zone d'intégration des
équipements 55
III.5.2 Principes d'intégrations des
équipements collectifs 55
III.5.2 Principe d'installation des
bâtiments 55
III.6 Planification des zones de lotissements Beaux
Quartiers I et II 57
III.6.1 Plan de situation de la du lotissement
beau quartier II 60
III.6.2 Création des zones de
réservations foncières 61
III.6.3 Intégration des villages et des
autochtones 62
III.6.4 Création d'une bande villageoise
63
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