CHAPITRE II : GENERALITES SUR LA
COMPTABILITE
1.1. Définition :
Selon le professeur V.P. KINZONZI, la comptabilité est
la science des comptes, qui a pour but d'organiser les écritures par le
choix judicieux des livres et des comptes nécessaires afin d'en suivre
facilement les opérations et d'en présenter les
résultats11(*). En
tant que technique elle fournit un certain nombre de renseignements
chiffrés d'ordre juridique et économique exprimé dans des
états appelés comptes.
1.2. Rôle :
En tant qu'instrument des mesures des
faits qui se rapporte à l'économie :
Son rôle est de satisfaire aux fins juridiques de la
comptabilité est appelée à répondre aux exigences
du fisc, d'informer les actionnaires ou bailleurs de fonds sur la gestion de
l'entreprise, d'informer les tiers en général dont les banques et
fournisseurs et de juger de la solvabilité de l'entreprise.
La comptabilité dans son rôle nouveau12(*) s'affirme plus seulement
comme un moyen de communication et de preuve vis-à-vis des
tiers, mais comme l'instrument de synthèse le plus
efficace pour présenter les résultats avec possibilité
d'application des techniques modernes de traitement de l'information. A ce
titre, elle est devenue un élément de gestion
irremplaçable pour l'étude de la dynamique de l'entreprise,
c-à-d l'étude des relations entre les mouvements et les forces
qui les engendrent.
1.3. Exigences :
En tant que science des comptes, la comptabilité a des
exigences qu'elle impose aux personnes physiques et ou morales. C'est pourquoi,
le législateur Congolais a prévu en cette matière des lois
et règlements d'administration, qu'il faut suivre afin que la
comptabilité soit appliquée correctement.
De part les fonctions de la Comptabilité
Générale à savoir « faire apparaître la
situation des avoirs et des dettes de l'entreprise ; déterminer les
résultats d'exploitation, hors exploitation et hors exercice et le
résultat net final de la période considérée, elle
permet :
- de satisfaire aux exigences du fisc (Services des
Contributions) ;
- d'informer les actionnaires ou les bailleurs de fonds sur
la gestion des organes de gestion ;
- aux tiers en général, dont les banques, de
juger de la solvabilité de l'entreprise13(*).
1.3.1. Exigences d'ordre
juridique :
Au plan juridique, la comptabilité
Générale est très utile dans la mesure où elle
fournit des renseignements d'ordre juridique au public et est régie par
des dispositions juridiques dont la loi n° 76/020 du 16 juillet 1970
portant normalisation de la comptabilité au Congo.
D'abord, au niveau de l'entreprise elle-même, la
comptabilité aide le public à se renseigner sur la forme et la
nature de celle-ci pour les opérations traitées par les tiers et
des sommes dues aux fournisseurs, au personnel, des sommes à recevoir
des clients...
1.3.2. Exigences d'ordre
fiscal.
La fiscalité dans tous les pays trouve son fondement
à partir des éléments fournis par la comptabilité.
Généralement, c'est l'état à travers ses services
spécialisés qui ont régulièrement besoin des
renseignements comptables pour prélever les impôts et taxes tels
qu'exigée par la loi. C'est ainsi que dans certains pays, L'état
exige que les entreprises puissent produire le bilan fiscal, au lieu d'un bilan
traditionnel de fin d'exercice.
Au Congo, la direction Générale des
Contributions de concert avec le Conseil Permanent de la Comptabilité au
Congo recommande à toutes les entreprises privées et publiques de
déposer un exemplaire de leurs bilans de clôture, en prenant soin
de leur exiger des précisions concernant certains comptes
spécifiques qui intéressent le fisc.
1.3.3. Exigences d'ordre économique et
social.
La comptabilité donne la situation
détaillée et la plus correctement possible d'une entreprise en ce
qui concerne son patrimoine tant à l'actif qu'au passif. En fait, elle
permet de connaître :
a) les conditions passées ou actuelles de
l'exploitation notamment :
- les causes chiffrées du résultat
enregistré en fin d'année ;
- les productions sur lesquelles il a réalisé
une perte ou un gain ;
b) dans le futur, la valeur économique de sa
situation et des différents paramètres de gestion.
1.3.4. Objectifs et
destination :
Il est évident que les deux comptabilités
doivent avoir entre elles une certaine cohérence. En effet, si dans les
détails de traitement qu'elle effectue, la Comptabilité
Analytique d'exploitation est indépendante et peut être
conçue en toute liberté pour répondre aux besoins de
l'entreprise, et à ce moment-là, il est nécessaire qu'elle
serve de raccord à la comptabilité générale. A ce
niveau, elle sera le complément et non les substituts à la
comptabilité générale.
La comptabilité analytique en tant que
complément de la comptabilité générale est apparu
pour répondre aux besoins détaillés, et se voit assigner
plusieurs objectifs notamment :
- de surveiller et de veiller
aux conditions internes de l'exploitation des
activités ;
- de constituer un
système interne d'information pour la prise de
décision ;
- la détermination
de prix de revient de différents produits de
l'entreprise.
1.3.4.1. Objectifs de la
Comptabilité.
La comptabilité demeure, en dépit de
l'introduction de la gestion de nouvelles techniques comme l'informatique,
l'instrument incontournable pour une meilleure maîtrise de la gestion
d'une entreprise.
Le but traditionnel que poursuit la Comptabilité est
d'établir à intervalle régulier la situation patrimoniale
et de déterminer les résultats globaux de l'entreprise provenant
de son exploitation. Cet objectif consiste notamment à obtenir des
situations financières ou comptables.
1.3.4.2. Destination de la
Comptabilité.
Dans une entreprise où l'évolution a
été complète, on distingue trois sortes de
comptabilité :
- La Comptabilité
Générale apparaît comme le soubassement de
l'édifice comptable d'une entreprise et par conséquent, il doit
occuper une place
de choix dans la structure de
l'entreprise.
Elle a pour fonction de faire
apparaître la situation patrimoniale active, de
déterminer les résultats globaux d'exploitation de l'exercice et
le résultat
net final compte tenu des
pertes et des profits, l'enregistrement
complet et détaillé des flux externes.
La classification des comptes de la
Comptabilité est conçue de façon à
répondre à ses triples objectifs :
- les classes 1 à 5 regroupent
les comptes de situation qui permettent de dresser la situation
patrimoniale de l'entreprise à un moment donné ;
- les classes 6 à 7 concernant
les comptes de gestion qui décrivent l'activité normale
de l'entreprise pendant une période ;
- la classe 8 déterminent
le résultat d'exploitation par confrontation des
comptes de gestion et le résultat final en incorporant les pertes et
profits.
- La comptabilité analytique
qui regroupe les comptes de la classe 9, est destinée
à l'analyse des coûts par centre d'activité et sert d'outil
au contrôle de gestion. Elle a pour objectif notamment de :
- de surveiller et de veiller aux
conditions internes de l'exploitation des activités ;
- de constituer un système
interne d'information pour la prise de décision ;
- de déterminer le prix de
revient des différentes unités d'oeuvre liées à
l'exploitation.
- La comptabilité des
engagements qui regroupe les comptes spéciaux et
qui se recentre notamment en :
- Comptes d'engagements ;
- Comptes d'engagements de garantie
donnés ;
- Comptes d'engagements de garantie
reçus ;
- Comptes d'engagements
réciproques ;
- Comptes intermédiaires.
- Cette destination peut être
complétée par les comptes du système comptable
intermédiaire14(*) (SCIN) qui établit
à partir des données fournies par la comptabilité
générale et analytique (tableau des contributions au
résultat, tableau des mouvements patrimoniaux et tableau
économique, financier et fiscal) une imputation ou une réflexion
dans les comptes spécifiques du SCIN, à savoir les comptes de
Production, d'Exploitation, de Revenu, d'ajustement de Capital et Financier,
par l'entremise des comptes de reclassement et de corrections. Car selon le
Prof. KINZONZI 15(*),
parler de la comptabilité ne confère pas seulement à
l'entreprise mais à « un processus de
compénétration où elle sert utilement l'économie
nationale pour laquelle l'économie de l'entreprise est une source
d'information ».
2.4. Principes et règles
généraux comptables usuelles 16(*) :
Les principes et règles généraux
sous-tendent le fonctionnement des comptes et peuvent se circonscrire de la
manière suivante :
2.4.1 Principes reflétant la situation
de l'entreprise :
1. Principe de
régularité : elle doit respecter la loi et les
règlements en vigueur.
2. Principe de sincérité :
elle doit être tenue de bonne foi.
3. Principe de prudence : elle doit
enregistrer toutes les charges même lorsqu'elles ne sont pas
certaines.
4. Principe de non compensation : Sauf
exception, ce principe interdit toute compensation entre les postes d'actif
afin d'empêcher une plus ou moins-value latente.
2.4.2. Principes reflétant les
opérations de l'entreprise :
5. Principe de permanence des méthodes :
les règles comptables et la structure des
comptes doivent être constantes.
6. Principe des coûts
historiques : les valeurs retenues doivent être
déterminées en appliquant les mêmes règles.
2.4.3. Principes reflétants la prise en
compte du temps :
7. Principe de l'indépendance des
exercices : l'exercice comptable est de 12 mois.
8. Principe de continuité de
l'exploitation : la valeur des biens possédés est
établie en présumant la poursuite de l'activité.
2.4.4. Règles usuelles.
a) Chaque écriture doit être appuyée par
une pièce justificative datée, avec la
signature, la griffe ou l'empreinte du responsable de l'opération.
b) Indépendamment du journal, du livre d'inventaire,
du livre de paye et autres registres ou documents dont la tenue serait
obligatoire en application des dispositions législatives ou
réglementaires, les agents économiques doivent tenir les comptes
(grand-livre) sous une forme permettant d'en connaître la
situation et les mouvements, d'en reconstituer le contenu ;
c) Et d'établir périodiquement la ou
les balances provisoires ou définitifs
nécessaires au contrôle de l'exactitude des
écritures.
d) Les livres ou documents comptables peuvent être
tenus dans la forme, et par les moyens et procédés
appropriés, à condition toutefois que les données des
registres auxiliaires ou documents en tenant lieu soient centralisées
dans un journal général, ou du moins récapitulées
périodiquement. Cette faculté est en outre subordonnée
à l'emploi d'un procédé conférant par
lui-même un caractère suffisant d'authenticité aux
écritures comptables, et permettant le contrôle de la
sincérité et de la régularité de la
comptabilité. Pour ce faire, les livres sont tenus avec le plus grand
soin, sans blanc et altération d'aucune sorte. En cas de rectification,
il convient que l'écriture primitive reste lisible, l'usage d'un compte
approprié de rectification étant recommandé.
e) Les livres de comptabilité, dont il sera tenu un
répertoire, et les pièces justificatives de leurs
écritures doivent être conservées pendant dix ans au moins,
à partir de la dernière écriture sur des livres.
f) La clôture de l'exercice annuel est à fixer
au 31 décembre de chaque année. Cependant, des dérogations
peuvent être accordées aux entreprises, par les autorités
ayant dans leur attribution l'économie Nationale ou les Finances,
après avis du Conseil Supérieur de la Comptabilité.
* 11 V.P.KINZONZI,
Normalisation Comptable, facteur d'accélération de
développement économique, bases conceptuelles et encadrement,
FOUCHER.
* 12 Idem
* 13 V.P.KINZONZI &
C.Pérochon, Comptabilité générale
Elémentaire, Tome 1 Ed. Foucher pge 1
* 14 KINZONZI M. :
« Normalisation Comptable, facteur d'accélération du
Développement économique » pge 518.
* 15 KINZONZI MVUTUKIDI ,
Concepts et Evolution de la Comptabilité, Collection FINANCE-ZAIRE,
1984.
* 16 idem
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