CHAPITRE PREMIER
CONSIDÉRATIONS THÉORIQUES ET CADRE
METHODOLOGIQUE Introduction
1. Concepts fondamentaux
1.1 Le concept de communauté de politiques (policy
community) 1.1.1 Le sous-gouvernement
1.1.2 Le public attentif
1.2 Les réseaux de politiques
2. La consolidation des concepts suivant rapproche
néo-institutionnelle 12
2.1 Les réseaux pluralistes 15
2.1.1 Les réseaux de pression 15
2.1.2 Les réseaux d'obédience clientéliste
16
2 1 3 Les réseaux parentela 16
2.2 Les réseaux fermés (soit corporatistes ou de
concertation 16
2.3 Les réseaux dirigés par I'Etat (state-directed)
17
3. L'intermédiation des intérêts au sein de
la communauté de politique 17
4. Méthodologie 20
4.1 Hypothèses de travail 20
4.2 Définition et opérationnalisation des
variables 21
4.2.1 La capacité d'initiative du gouvernement 22
4.2.2 L'intermédiation de groupes d'intérêt
22
4.2.3 Les indicateurs 22
4.3 Instruments de collecte des données 24
4.4 Caractéristiques des données et
délimitation de la région sud-ouest de Montréal 25
4.5 Modalité de réalisation de l'entretien 26
4.6 Méthode d'analyse 26
5. Conclusion 27
CHAPITRE DEUXIÈME 29
LE LOGEMENT SOCIAL AU QUÉBEC 29
Introduction
1. Définition, caractéristiques du logement social
au Québec 29
1.1 Définition 29
1.2 Caractéristiques du logement social 30
1.3 Importance du logement social 31
2. Origines du logement social au Québec 33
3. Les acteurs de la communauté de politique du logement
social 35
3 1 Les acteurs étatiques 36
3 1.1 La Société Canadienne d'hypothèques et
de logement 36
3 1.2 La Société d'habitation du Québec
37
3.1 3 L'Office municipal d'habitation de Montréal 41
3 2 Les acteurs non-gouvernementaux 42
3,2,1 Le Groupe de recherches techniques (GR T) 42
3.2.2 Le Front d'action populaire en réaménagement
urbain (FRAPRU)
3.2.3 Les autres groupes communautaires: POPIR, et RIUProjet St
Charles 47
4. L'évolution de la politique du logement soda! au
Québec 48
5. Profil socio-économique du sud-ouest de
Montréal 51
6. Les besoins en logements sociaux 54
7. Conclusion 57
CHAPITRE TROISIÈME 59
ÉCOLOGIE DU PROCESSUS DE PRODUCTION ET DE MISE EN
OEUVRE DE LA POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL 59
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Introduction
1. La logique de démonstration de l'interaction entre
l'Etat et les groupes d'intérêt suivant les hypothèses
émises.
1.1 L'effet du rôle plus proéminent joué par
des acteurs étatiques que les acteurs non-gouvernementaux dans le
réseau dirigé par l'Etat lors de la formulation de la politique
du logement social.
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59
59
60
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1.2 L'effet de l'influence des groupes d'intérêt sur
les acteurs étatiques dans le
réseau de concertation, au moment de la mise en oeuvre.
62
2. Ihterprétation et confirmation des hypothèses:
La dynamique de la politique du logement social. 65
3. Stratégie de vérification: L'étude de
cas de la région sud-ouest de Montréal. 72
3. i La capacité d'initiative du gouvernement 73
3.2 L'intermédiation de groupes d'intérêt
73
3 2 1 Les actions collectives des groupes d'intérêt
75
3 2 2 Les tactiques et stratégies du FRAPRU 77
a) Protestations ou manifestations 78
b) Conférence de presse 78
c) Lobbying législatif 79
d) Participation à une élection
3 2 3 Leffectl du FRAPRU
3.2.4 Les sources du financement 80
4 Conclusion 81
CONCLUSION GÉNÉRALE 83
BIBLIOGRAPHIE 87
APPENDICES (ANNEXES) 97
LISTE DES TABLEAUX ET GRAPHIQUE
Shéma I: La Communauté de la politique du logement
social au Québec. 18
Tableau 2.1: Nombre de ménages ayant
bénéficié d'interventions de la SHQ 32
Tableau 2.2: Logements sociaux mis en chantier et achevés
38
Graphique 2.3: Nombre de logements sociaux réalisés
au Québec 50
Tableau 2.4 Tableau comparatif des données
socio-économiques
Tableau 2.5: Tableau comparatif des données
socio-économiques 55
Tableau 2.6: Tableau comparatif des données
socio-économiques 56
5s, Tableau 3.1: Tableau comparatif de nombre d'action
collectives 68
Tableau 3.2: Coût et contributions aux programmes par la
SHQ 74
Cartes des arrondissements municipaux de Montréal et de
l'arrondissement
du sud-ouest 95
Tableaux en annexe: Liste des logements sociaux construits au
sud-ouest de Montréal 98
xi
LISTE DES SIGLES
FRAPRU: Front d'action populaire de réaménagement
urbain
COOP: Coopérative
GRT: Groupe de recherches techniques HLM: Habitations à
loyer modique
LNH: Loi nationale de l'habitation MAM: Ministre des affaires
municipales
OMHM: Office municipal d'habitation de Montréal
OSBL; Organisme sans but lucratif
POPIR: Projet d'organisation populaire d'information et de
regroupement. PQ: Parti Québécois
RIL: Regroupement et information sur le logement
SCHL: Société canadienne d'hypthèque et de
logement
SHQ: Société d'habitation et de logement.
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xii
AVANT- PROPOS
Notre étude vise à analyser la dynamique de la
politique du logement social dans la région sud-ouest de
Montréal, en cherchant à mettre en évidence les enjeux
sociaux de l'habitat A cet égard, nous proposerons une grille d'analyse
structurée autour des politiques sociales et, notamment, de la politique
sectorielle, qui régit le logement social.
La littérature scientifique que nous avons
consultée se fonde sur l'écologie du processus de la production
des politiques sectorielles. Cette littérature s'articule autour du
concept de communauté de politiques (policy community), qui
insiste sur le poids des structures politiques telles que les réseaux
d'acteurs, au sein desquelles les agences étatiques et les groupes
d'intérêt interagissent pour produire, ensemble, des politiques
publiques. Nos hypothèses mettent l'accent sur le rôle que joue
cette communauté de politiques dans la gouverne.
Nous tenons à remercier sincèrement et
infiniment, d'abord, notre directeur de recherche, le Professeur Philippe
Faucher, qui a bien voulu nous encadrer avec ses bons conseils. Son soutien
évident et sa rigueur académique nous ont permis de
présenter ce travail qui ne s'est pas fait sans difficultés. Il
nous a, en effet, prouvé toutes les qualités d'un excellent
pédagogue. Nous exprimons également notre gratitude envers les
dirigeants de POPIR, Jacques Forget, Anne-Marie Rohel, Louis Cyr, et
Jean-Pierre Wesley; et, sans oublier Mme Murielle Sauvé de RIUProjet St
Charles, et M. Christian Roberge du Groupe de recherches techniques,
Bâtir son quartier. Nous devons aussi inclure le FRAPRU qui nous a permis
de consulter son centre de documentation et a répondu au
téléphone à quelques unes de nos questions.
Par ailleurs, nous ne pouvons passer sous silence la
documentation reçue de la Société; d'habitation du
Québec (SHQ), à Montréal, grâce à la
sollicitude de Mme Courtemanche, Mme Barbara Mass, et sans oublier l'apport
précieux de Mme Nicole Bouchard. de la direction générale
de la SHQ, à Québec. Nous saurions aussi gré à
l'Office municipal d'habitation de Montréal de leur documentation
Cependant, nous n'avons pas omis de mentionner notre ami et collègue.
Chalmers Larose, pour son assistance dans la correction de ce travail Que
toutes ces personnes et instances trouvent ici notre gratitude
En fin de compte, je tiens à exprimer ma symphatie et
mon amour envers ma chère épouse, Denise Nzuzi Kuyena, et nos
enfants, Aurelie, Patricia, Zaya, et Edi, dont la curiosité
intellectuelle m'a convaincu de l'intérêt de leur expliquer le but
de ce travail. Leur compréhension et patience m'ont encouragé
à aller jusqu'au bout de ce Projet qui marquera l'année
d'étude de Maîtrise en science politique.
Par dessus tout, nous louons Dieu de nous avoir comblés de
sa grâce tout 'ong
présent travail.
Jacques-René D. Kuyena
"FAIRE BOUGER LA PENSÉE POUR QUE LES CHOSES CHANGENT
VRAIMENT'
M. Foucault, 1981.
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