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Les nouveaux produits bancaires islamiques au Maroc

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par Nabil Lakhal
Université hassan II de casablanca - Licence 2008
  

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Les nouveaux produits bancaires islamiques au Maroc

Présenté à

Mme. KHAMRICH LATIFA

Par

LAKHAL NABIL

REMERCIEMENTS

Ce modeste travail est le fruit des efforts fournis par plusieurs personnes qui se sont sacrifiées pour sa réussite.

En particulier, notre grande gratitude s'adresse à notre encadrant Mme Khamrich Latifa professeur de droit à l'université hassan II de Casablanca, qui malgré ses travaux surchargés, nous a encadrer avec courage et sincérité. Ses critiques pertinentes nous ont été d'une importance capitale. Veuillez Mme accepté mes remerciements les plus sincères.

Sans oublier tous les enseignants qui ont contribué à notre formation.

Je tiens aussi à remercier ma chère famille, surtout mes parent qu'ils m'ont toujours encouragé moralement et matériellement.

Il me reste, enfin à exprimer ma reconnaissance à mon ami baladi, et à tous mes camarades de classe, yonnes, redwan, yassin, tayeb, smauel, karim, abdel gani....et autre dont les noms ne figurent pas ici.

Introduction :

Longtemps taboue, l'arrivée au Maroc des techniques bancaires conformes aux préceptes de l'islam est désormais une réalité. Bank Al-Maghreb a enfin annoncé l'introduction de nouveaux produits bancaires conformes à la Charia dés le mois d'octobre 2007, cette annonce a été faite par le wali du Bank Al-Maghreb Abdellatif Jouahri lors d'une conférence de presse tenue à Rabat mardi 23 Mars 2007.

L'introduction de ces produits « "Ijara", "Moucharaka" et "Mourabaha" » devrait permettre d'élargir la gamme de services bancaires et de contribuer à une meilleure bancarisation de l'économie », a relevé M. le wali dans une déclaration publié par l'agence de presse MAP.

Il a aussi souligné que les nouveaux produits financiers autorisés concernaient uniquement le financement, et non les dépôts. Il a indiqué que 53 pour cent des dépôts en espèces dans les banques marocaines se faisaient sous la forme de dépôts non productifs et qu'il n'y avait donc aucune raison pour les citoyens préférant conduire des transactions sans intérêt d'avoir des réserves sur les dépôts bancaires. Il convient aussi de signaler que l'offre de ces produits, afin qu'elle s'aligne avec les standards internationaux, a donné lieu à la signature de contrats établis sur la base des règles édictées par «The Accounting and Auditing Organization for Islamic Financial Institutions», organisme basé à Bahreïn, qui compte 130 membres, représentant 29 pays.  

L'introduction au Maroc, de ces trois techniques de financement qui sont parmi les opérations islamiques les plus répondu dans le monde, vient d'une part dans un contexte international dans le quelle la présence des techniques de financement islamiques dans le marché est de plus en plus pesante, plus de 800 milliards de dollars gérées selon la charia surtout après le boom pétrolier des années soixante-dix qui a entraîner une grande disponibilité de pétrodollars et de ce fait la création du premier grand établissement islamique de financement, et une croissance de plus de 25 % sur six ans . La finance islamique, jusque-là laissé à quelques institutions financières du Golfe du Pakistan ou de Malaisie, s'avère receler un énorme potentiel qui intéresse de plus en plus les occidentaux notamment en grande Bretagne « l'Islamic Bank of Britain » et les Etats-Unis dans laquelle le Dow jonce a par exemple créé un indice de placement islamique. Et d'autre part ces techniques vont répondre à une demande interne de plus en plus ascendante pour ce type de financement, par les citoyens comme par les investisseurs venus du moyen orient, surtout après une vaste renaissance de l'islam et de ces valeurs dans le monde musulmans.

Rappelons brièvement les principes fondamentaux de la théorie économique islamique :

-Interdiction de l'intérêt.

-Encouragement à la participation aux bénéfices et aux pertes dans les investissements.

-Condamnation de la thésaurisation

-Valorisation du travail.

L'activité bancaire islamique proprement dite a commencé avec la création de la banque de DubaÏ en 1975. Ce fut une initiative populaire qui a été suivie par la création de la banque islamique de développement à Djedda, établissement international, groupant les pays membres de l'Organisation de la Conférence Islamique.

D'autres banques islamiques virent le jour au cour de la décennie 70 tel que le groupe « DAR AL AMAL AL ISLAMI », « AL BARAKA », le rythme de la création va s'accélérer dans beaucoup de pays arabes à savoir le KOWEÏT, QUATAR,JORDANI... on voit naître également des guichets d'opérations bancaires islamiques au sein de banques traditionnelles, notamment aux ETATS-UNIS et en suisse. D'autre pays tel que l'Iran, et lors de la montée des islamistes au pouvoir, a adopté intégralement un programme de restructuration de leurs institutions dans le sens islamique en interdisant complètement aux banques de percevoir ou de verser des intérêts.

Nous trouvons quelques banques islamiques au Maroc. Cependant, ces banques apparaissent toutes sous un statut particulier. En effet nous ne trouvons que des B.I.D : Banque islamique de Développement, a travers ce nom nous comprenons que ces banque ne sont amenées à financer (conformément au système islamique) que les projets publics généralement de grosse envergure, d'ailleurs, même le capital de ces banques est public. Nous pouvons donc nous poser la question de savoir pourquoi n'y a-t-il pas de banques susceptibles de financer les projets privés de plus petites envergures au Maroc ?

La réponse est de la part de M. jouahari dans une interview du journal La Nouvelle Tribune 17/1/2007 « Quelle réponse avez-vous donnée à la demande que vous adressent des banques islamistes, de venir s'installer au Maroc ? Comme vous le savez, le rôle des organes de régulation et de supervision est de prévenir des situations, de replacer les décisions dans leur contexte général, intérieur et externe, sans se retrouver dos au mur, de veiller à ne pas désarticuler le marché qui existe. En conséquence, notre réponse à ces interpellations est claire. Nous ne pouvons accorder d'autorisation d'établissement sans projet industriel clair et défini. Mais, avec le GPBM, nous avons mis au point toute une panoplie de produits bancaires qui répondent aux spécificités et règles de la Charia».

Ces produits bancaires dits alternatifs sont :"Ijara", "Moucharaka" et "Mourabaha". BAM a défini, en concertation avec le Groupement professionnel des banques du Maroc (GPBM), le cadre devant régir l'offre de ces produits par les établissements de crédit marocains. L'opération "Ijara" est définie comme étant tout contrat selon lequel un établissement de crédit met, à titre locatif, un bien meuble ou immeuble à la disposition d'un client.

L'opération "Moucharaka" est définie comme étant tout contrat ayant pour objet la prise de participation, par un établissement de crédit, dans le capital d'une société existante ou en création, en vue de réaliser un profit. Les deux parties participent aux pertes à hauteur de leur participation et aux profits selon un prorata prédéterminé.

L'opération "Mourabaha" est définie comme étant tout contrat par lequel un établissement de crédit acquiert, à la demande d'un client, un bien meuble ou immeuble en vue de le lui revendre moyennant une marge bénéficiaire convenue d'avance, le règlement par le client se fait en un ou plusieurs versements, à une date ultérieure, ne dépassant pas 48 mois.

Parmi les banques marocaines qui ont déjà commercialiser ces produits, c'est bien sûr Attijariwafa bank qui a dévoilé ses deux premières formules depuis le 8 octobre 2007 dans ses agences. Baptisés «Miftah Al Kheir» et «Miftah Al Fath», les deux produits sont la déclinaison du concept «Mourabaha» et «Ijara wa Iqtinaa».

La première formule est un contrat par lequel la banque acquiert, à la demande de son client, un bien immobilier à usage d'habitation ou professionnel en vue de le lui revendre, immédiatement, moyennant une marge bénéficiaire connue d'avance. Le règlement par le client se fait en un ou plusieurs versements étalés sur une durée convenue avec la banque, qui peut atteindre 25 ans, et le prix de vente au client est calculé sur la base du coût de revient de l'immeuble que supporte la banque (prix, frais, taxes...).


Miftah Al Kheir peut couvrir la totalité du prix de l'immeuble. La capacité d'endettement de l'emprunteur est cependant plafonnée à 40% de ses revenus. Le produit offre par ailleurs la possibilité de remboursement par anticipation sans pénalité et donne lieu à l'inscription d'une hypothèque en premier rang pour la banque ainsi que la souscription à un contrat d'assurance décès et invalidité dont la prime est comprise dans la mensualité.

Quant à Miftah Al Fath, il s'agit d'un contrat selon lequel Attjariwafa bank met à la disposition de son client, à titre locatif, un bien immobilier, assorti de l'engagement ferme du client d'acquérir le bien au terme du contrat. Le produit s'adresse à la fois aux particuliers et aux professionnels et peut également financer 100% du bien en question. La durée du contrat varie entre 10 ans et 20 ans au maximum.

Dès lors, l'étude de ces nouveaux produits islamiques, présente un double intérêt, d'une part un intérêt théorique, qui va nous permettre de cerner le contenu de ces nouveaux produits, et d'autre part un intérêt pratique, qui réside dans la bonne commercialisation de ces produits.

De ce qui précède se pose la problématique de savoir quid à propos du contenu des nouveaux produits bancaires alternatifs ? Et quelles sont les contraintes de la commercialisation de ces produits au Maroc ?

De ce fait, pour l'analyse de ce sujet, on va exposer dans une première partie, les concepts et les principes généraux des produits alternatifs, alors que la seconde partie on l'a consacrera pour l'analyse de ces produits après leur commercialisation au Maroc.

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.