CONCLUSION
Actuellement, l'humanité toute entière ne pense
qu'au développement de tous les secteurs. Le transport aérien
mérite aussi d'évoluer car il présente des avantages les
plus considérables (rapidité, sécurité,...) par
rapport à d'autres moyens de transport. Cette évolution devra
permettre la promotion de la population en facilitant les échanges
commerciaux par exemple.
Traitant de la redevance de stationnement pendant les heures
non opérationnelles dans les aéroports et aérodromes de la
R.D.C., mettant un accent particulier sur la situation vécue par la
Société MANGO AIRLINES, ce travail a
présenté les quelques principaux éléments qui ont
marqué l'évolution du transport aérien en R.D.C.
Avec la réglementation choisie par les autorités
congolaises, l'exploitation des services aériens en R.D.C. ne doit pas
se faire dans l'anarchie. L'entrepreneur dans le secteur aéronautique
doit savoir qu'il y a des normes tant nationales qu'internationales auxquelles
il doit se soumettre.
En outre, l'exploitant aérien doit, tout en
commençant, peser sa capacité face aux multiples redevances qu'il
est appelé à payer pendant ses activités. Tout mouvement
de l'aéronef se paye : atterrissage, stationnement, pendant l'envol,
...
La plupart des aéroports et aérodromes congolais
sont parmi les éléments actifs du patrimoine de l'Etat. Sur ce,
tout bénéficiaire des services fournis en ces lieux est redevable
des redevances aéronautiques et extra aéronautiques. C'est
pourquoi, l'Etat Congolais a songé à la création d'une
entreprise publique dénommée R.V.A. pour sa représentation
aux aéroports et aérodromes. Par exemple, la R.V.A. a la pleine
compétence de percevoir les sommes de la redevance de stationnement
auprès des compagnies aériennes.
Etant donné que l'aéronef n'est pas un engin
destiné à rester dans l'espace, même s'il y a ceux qui
effectuent de trafic pendant beaucoup d'heure sur les longs trajets, il est
obligé d'effectuer des atterrissages. Toutes les minutes passées
au sol sont payables : c'est la redevance de stationnement. Comme c'est de
l'argent qui doit sortir des caisses des compagnies aériennes, cette
redevance a un impact très important sur le rendement de la
compagnie.
Plusieurs situations imprévisibles peuvent aussi
occasionner la suspension des mouvements d'un aéronef. De ce fait,
l'aéronef est obligé de rester au sol pendant un moment. La
redevance de stationnement survient encore.
Très souvent, dans des pareilles circonstances, ce sont
les compagnies aériennes qui sont victimes et se voient astreindre de
payer le stationnement pendant la période déclarée ou qui
devait être déclarée non opérationnelle.
Constatant qu'il y a eu d'une part la lourdeur de la redevance
de stationnement et d'autre part le payement de l'indu, la R.V.A. doit chercher
des mécanismes pour relever ce défis avec une taxation saine afin
de permettre l'évolution du transport aérien et du
développement de la R.D.C.
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