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L'accord d'association entre l'Algérie et l'Union Européenne


par Khoudir LEGUEFCHE
Université Pierre Mendes France - Master 1 2008
  

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Institut d'Etudes Politiques de Grenoble

Master1 « ETUDES EUROPEENNES
2007 / 2008

L'Accord d'association entre l'Algérie et l'Union

Européenne

Mémoire Présenté par :
Khoudir Leguefche

Sous la direction de : PR Henri Oberdorff Directeur honoraire de l'IEP de Grenoble

Chercheur au PACTE - CERAT

Responsable du M1 « Etudes Européennes »

Remerciements

Je tiens tout particulièrement à adresser mes remerciements à la direction de l'IEP de Grenoble pour m'avoir donner la chance de poursuivre mes études.

Je tiens à remercier également le professeur Henri Oberdorff pour ses orientations et son soutien.

Sommaire

Page

Plan . 4

Introduction . 6

· L'Accord d'association et le processus d'accession à l'OMC 9

· La mondialisation un phénomène qui s'impose .9

· L'intégration régionale et le conflit Israélo arabe :

Principaux freins au partenariat 10

· Les relations Euro algériennes, otages des tendances politiques 10

· La mondialisation, assure t'elle le bonheur à tous ? 11

Première partie : Algérie - union européenne, d'une coopération à un partenariat .13

I. Algérie - Union européenne, quelques éléments historiques, situation actuelle

et enjeux 13

I.1 Eléments d'histoire 13

I.2 Algérie - Union européenne : des entités de poids différents 15

I.3 les enjeux de la coopération Algérie - Union européenne ...19

II. La coopération entre l'Algérie et l'Union européenne 22

II.1 Le dialogue Euro arabe 23

II.2 Le dialogue dans le cadre « 5+5 » 23

II.3 La Politique Méditerranéenne Globale (PMG) et l'Accord de 1976 23

II.4 La politique Méditerranéenne Rénovée (PMR) 25

III. Le partenariat euro méditerranéen depuis la déclaration de Barcelone 26
III.1 La déclaration de Barcelone est une inauguration du partenariat euro

Méditerranéen 27

III.2 Le cadre logique de la déclaration 28

- L'objectif élargi 28

- Les objectifs spécifiques .28

- Les moyens de réalisation 28

III.3 Les trois volets du partenariat ..29

- Premier volet : le partenariat politique et de sécurité 29

- Deuxième volet : le partenariat économique et financier 30

- Troisième volet : le partenariat dans les domaines sociales, culturels et

humains

Deuxième partie : l'Accord d'association

30

32

I. L'aspect juridique et institutionnel de l'Accord d'association

33

I.1 L'aspect juridique

33

I.2 L'aspect institutionnel

..36

a. Le conseil d'association

.36

b. Le comité d'association

.38

 

II. La coopération commerciale

..39

II.1 Les produits industriels

40

II.2 Les produits agricoles

..41

III. Les autres domaines de coopération

..43

III.1 La coopération dans le domaine économique

44

III.2 La coopération dans le domaine politique

.45

III.3 La coopération sociale et culturelle

46

IV. Les outils du partenariat

47

IV.1 MEDA « mesures d'ajustement »

47

IV.2 L'instrument politique

.50

V. La politique européenne de voisinage et son instrument financier 51

Conclusion 54

Bibliographie 56

Le plan

Introduction

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