Incidence de la fiscalité sur la croissance économique au Bénin

Paragraphe 2 : Quelques approches théoriques de la fiscalité

Pour Adam SMITH, «  l'impôt peut entraver l'industrie du peuple et le détourner de s'adonner à certaines branches de commerce ou de travail, qui fournirait de l'occupation et des moyens de subsistance a beaucoup de monde. Ainsi, tandis que d'un côté il oblige le peuple à payer, de l'autre côté il diminue ou peut - être anéantit quelques - unes des sources qui pourraient le mettre plus aisément dans le cas de le faire »^4(*). Depuis, la plupart des économistes tentent à considérer que la fiscalité pénalise la croissance économique (les économistes de l'offre avec Laffer en tête.)^5(*)

Les effets attendus de la fiscalité sur la croissance varient en fonction du cadre théorique retenus (modèle de croissance néoclassique ou de croissance endogène), du facteur de production soumis à l'impôt (impôt sur le capital ou impôt sur le travail), des techniques de production ou du processus d'accumulation du capital humain.

Dans la filiation du modèle de croissance néo - classique de Solow (1956) à taux d'épargne exogène des auteurs comme Sato (1967), Krzyzaniak (1967) et Feldstein (1974) ont étudié les effets de la fiscalité sur la croissance. Chamley (1986) et Judd (1985), quant à eux, utilisent des modèles à taux d'épargne endogène [Ramsey (1928)]. Selon ces modèles, la fiscalité agit sur le taux de croissance dans la phase transitoire, et sur le niveau de revenu par tête de l'état régulier.

Ainsi, la fiscalité agit sur les revenus du capital, assimilable à une réduction du taux d'intérêt net, peut modifier la répartition des ressources entre consommation présente et future. Son influence, décomposable en un effet de substitution inter temporelle défavorable à l'épargne et un effet de revenu favorable à l'épargne, est ambiguë. La somme de ces effets n'est d'un signe déterminé que si l'élasticité de substitution inter temporelle est suffisamment élevée, ce que les analyses empiriques tentent à infirmer [ Hall (1988) ].

Dans les nouvelles théories de la croissance, la fiscalité agit sur l'offre de travail et le progrès technique, facteurs endogènes de la croissance qui dépendent du comportement des agents économiques [Romer (1986), Lucas (1988), Aghion et Howitt (1992)] et qui déterminent le taux de croissance à l'état régulier. La fiscalité influence non seulement le taux de croissance transitionnel mais aussi le taux de croissance à long terme. Ainsi, la fiscalité sur les revenus du travail affecte l'allocation du temps entre travail et loisir. Selon Lucas et Rapping (1969), lorsque le salaire après impôt est temporairement plus faible, la quantité de travail offerte tend à diminuer (effet de substitution) puisque les agents qui anticipent une hausse des salaires vont augmenter provisoirement leur temps de loisir. Cependant un salaire plus faible appauvrit son détenteur, d'où une réduction de la demande de loisir (effet de revenu). Une hausse permanente des impôts induit des effets de revenu qui stimulent l'offre de travail. La fiscalité sur l'épargne en abaissant le taux d'intérêt après impôt incite les ménages à offrir moins de travail ; parce que la valeur du revenu provenant du travail actuel par rapport au travail futur a diminué.

De même la fiscalité sur les revenus du travail agit sur l'accumulation du capital humain. Une augmentation permanente de la fiscalité sur les revenus du travail diminue le coût d'opportunité du temps consacré à la formation et à l'inverse réduit le rendement de l'investissement en capital humain. L'effet est ambigü ; toutefois, selon Trostel (1993), l'accumulation de capital humain dépend non seulement du temps consacré à cette activité mais aussi d'intrants dont le coût d'opportunité n'est pas diminué par un accroissement de la fiscalité sur le travail. Dans ce cas, l'effet rendement pourrait l'emporter sur l'effet coûts d'opportunité : la fiscalité sur le travail serait un facteur de moindre accumulation du capital humain et donc de croissance plus faible.

Dans le modèle Aghion et Howitt (1992), les dépenses de recherche et développement constituent un facteur essentiel du progrès technique et par-là, de la croissance. Tout particulièrement dans les pays les plus développés, les dépenses de recherche et développement bénéficient d'un statut fiscal spécifique qui modifie en leur faveur la structure des coûts relatifs.

Le modèle de Canto, Jonas et Laffer appelé modèle CJL, a utilisé la courbe de Laffer pour montrer les limites des recettes fiscales. Pour ce modèle, il existe un niveau optimal de pression fiscale au- delà duquel les recettes fiscales baissent.

COURBE DE LAFFER

recettes fiscales.

RF*

0 i₀ i₁ i₂ Taux

d'imposition (% du revenu)

Source : BIPEN 2002 - DGAE - MFE

Une même recette fiscale peut être obtenue en appliquant deux taux différents (RF* pour i₀ et i₂₎ . Une augmentation de i₀ améliore les recettes, tandis une augmentation de i₂ diminue les recettes. Il apparaît donc que tout taux situé au-delà de i₁ (taux de prélèvement optimal) est prohibitif. « Trop d'impôts tue l'impôt »  est expliquée dans le modèle CJL par l'incidence négative des prélèvements obligatoires sur l'offre de travail, l'épargne et l'investissement.

Les analyses théoriques permettent d'appréhender les différents effets de la fiscalité sur la croissance mais n'en dégagent pas un sens global. Différents auteurs ont tenté de combler cette lacune à travers des analyses appliquées.

* ⁴ Tiré de : Revue d'économie de développement de J. F. BRUN (1998)

* ⁵ Tiré de : Revue d'économie de développement de J. F. BRUN (1998)