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Problématique de la mobilisation de recettes douanières à  la dgda-nk de 2011 à  2016


par GERMAN KAMBALE COSMAS
ISC-Goma - Graduat 2016
  

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INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE DE GOMA

ISC/GOMA

Section : Douanes et Accises

PROBLEMATIQUE DE LA MOBILISATION DE RECETTES DOUANIERES A LA DGDA/NK, 2011-2016

Travail de fin de cycle présenté en vue d'obtention du diplôme de graduat en Douanes et Accises.

Par : Germain KAMBALE COSMAS.

Sous la direction de M. Thomas GAHAMANYI DESS en gestion des Micro-entreprises et Ass2

Année académique 2016-2017

Dédicace

· A ma grand-mère pour ton soutien morale, matériel que financièrement.

Germain KAMBALE COSMAS

Remerciements

Il serait ingrat de notre part de ne pas à la fin de ce travail de fin de cycle, remercier tous ceux qui nous ont assisté de prêt ou de loin au cours de ces trois années d'étudessupérieures.

Nous devons par ailleurs remercier l'Assistantdu deuxième mandat Thomas GAHAMANYI pour avoir accepté de diriger ce travail.

Nos remerciements s'adressent à tous les responsables de la DGDA/NK qui ont accepté que nous puissions mener une recherche au sein de la dite régie.

Nos remerciements s'adressent à nos parents, papa Marcel MULUMBI et notre maman Judith KYAKIMWA pour tous les soutiens tant morals, matériels que financiers ainsi qu'à notre Grand-Mère Emilie SIBASINGANE et à nos frères et soeurs pour leurs affections qu'ils ne cessent à manifester à notre égard.

Qu'il nous soit permis d'adresser nos sentiments de gratitude à tout le corps professoral de l'ISC/Goma pour l'encadrement et la formation qu'il nous a donné.

A nos très chers camarades de lutte : Samy SYAMINYA, Cherubin BAKWAM'S, John KOMBI, Jean-Claude BITORWA, Germain BIYE, Herve KIBALIO, Salomon MUROTSO, Judith Y'IDONGO, PENDO AKILI, Darcise, Merveille KITANBO, Fille RWENYA etc.

Et à tous ceux dont les noms n'ont pas été évoqués, reçoivent nos profondes gratitudes car leurs noms restent gravés dans nos coeurs.

Germain KAMBALE COSMAS

LISTE DES SIGLES

DDI : Droits de Douane à l'importation

DDE : Droits de Douane à l'exportation

DGDA : Direction Générale des Douanes et Accises

DGI : Direction Générale des Impôts

DGRAD : Direction Générale des Recettes Administratives, Domaniales, judiciaires et de participation

DPCE : Division Provinciale du Commerce Extérieur

DSI : Déclaration Simplifiée à l'importation

COMMIDOU: Commissionnaire en Douane

CIF : Cost Assurance and Fret

EIC  : Etat Indépendant du Congo

ETD : Entité Territoriale Décentralisée

FAS : Free AlongsideShip

FPI : Fonds pour la Promotion de l'Industrie

IRHEL : Inspection des Ressources Humaines, Equipement et Logistique

ID : Importation Définitive

ISC : Institut Supérieur de Commerce

IBSF : Inspection de Surveillance des Frontières

IPLF : Inspection de la Prévention et Lutte contre la Fraude

IPP : Inspection de Protection du Patrimoine

IER : Inspection des Enquêtes et Renseignements

ILPFE : Inspection de la Législation et Procédures, Facilitation et Exonérations

IST : Inspection de Statistiques

IVTRO : Inspection des Valeurs, Tarif et Règles d'Origine

IHM : Inspection des Huiles Minérales

IAPA : Inspections des Autres Produits d'Accises

IFI : Inspection de Finance Interne

IAJC : Inspection des Affaires Juridiques et Contentieuses

IRT : Inspection des Recettes du Trésor

IPCA : Inspection de Prise en Charge et Apurement

IGA : Inspection de Goma Ærø

II : Inspection d'Ishasha

IB : Inspection de Bunagana

OCEP : Office Congolaise des Entreprises Publiques

OFIDA: Office des douanes et Accises

OGEFREM  : Office de Gestion de Frets Maritime et Multimodal

NK : Nord-Kivu

OMC : Organisation Mondiale de Commerce

OMD : Organisation Mondiale de Douane

R.D.C : République Démocratique du Congo

SDA: Sous-direction des Accises

SDAF : Sous-direction de l'Administration de Finance

SDB : Sous-direction de Béni

SDRF : Sous-direction de la Réglementation et Facilitation

SV : Service de Vérification

SR : Service des Recettes

SA : Services des Archives

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"Les esprits médiocres condamnent d'ordinaire tout ce qui passe leur portée"   François de la Rochefoucauld