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Spécificités comptables du portefeuille titres

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par Ahmed Marouane
OECT - Expert comptable stagiaire 2007
  

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3-Titres d'investissement :

La valeur d'inventaire des titres d'investissement varie selon que ces titres sont ou non cotés :

§ Pour les titres cotés : évaluation à la valeur de marché

§ Pour les titres non cotés : évaluation à la juste valeur

Les plus values latentes ne sont pas comptabilisées.

Les moins values latentes ne sont pas provisionnées que dans l'un des deux cas suivants :

§ Il existe une forte probabilité que l'établissement ne conserve pas ces titres jusqu'à l'échéance et ce en raison de circonstances nouvelles.

§ Il existe des risques de défaillance de l'émetteur des titres.

4- Parts dans les entreprises liées, associées et coentreprises et titres de participation :

En l'absence de règles particulières énoncées par la NCT 25, ce sont les principes généraux stipulés par la NCT 07 qui s'appliquent.

En effet ces catégories de titres ne peuvent être classées que parmi les placements à long terme selon la classification de la NCT 07, en conséquence ces titres doivent être évalués à la valeur d'usage. Les moins-values dégagées sur une catégorie font l'objet de provision sans compensation avec les plus-values sur d'autres catégories, les quelles plus values ne doivent pas être constatées.

Les éléments suivants peuvent notamment être pris en considération pour l'estimation de la valeur d'usage :

- Valeur de marché (cours de bourse pour les titres cotés) ;

- Actif net (actif net comptable, actif net comptable corrigé, ...) ;

- Rentabilité (capitalisation du bénéfice net réel, valeur actuelle des dividendes, valeur actuelle des bénéfices futurs, ...) ;

- Perspectives de rentabilité et perspectives de réalisation ;

- Conjoncture économique ;

- Motifs d'appréciation sur lesquels repose la transaction d'origine.

D'une manière générale, les entreprises doivent rassembler le maximum d'informations afin de pouvoir procéder à une estimation correcte de la valeur des placements à long terme à la date de clôture.

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