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Spécificités comptables du portefeuille titres

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par Ahmed Marouane
OECT - Expert comptable stagiaire 2007
  

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4- Présentation au niveau de l'état des flux de trésorerie :

Les flux de trésorerie provenant des opérations sur titres peuvent être classés :

1- Parmi les liquidités et les équivalents de liquidités. En effet selon le paragraphe 27 de la NCT 21 « constituent des équivalents de liquidités les placements à court terme convertibles en un montant connu de liquidité dont la valeur ne risque pas de changer de façon significative notamment les titres de transaction ». Ainsi, les flux provenant des acquisitions et cessions de titres de transaction sont considérés comme des liquidités et équivalents de liquidités. Néanmoins, les flux liés à des encaissements de produits (intérêts ou dividendes) sur des titres de transaction sont classés parmi « les produits d'exploitations bancaires » présentés parmi les activités d'exploitation.

2- Parmi les activités d'exploitation : c'est le cas des flux provenant des acquisitions et cessions de titres de placement qui sont classés sous la rubrique « titres de placement ». Les revenus encaissés sur ces titres sont présentés sous la rubrique « produits d'exploitation bancaire encaissés »

3- Parmi les activités d'investissement : il s'agit des flux liés aux acquisitions et cessions de titres classés parmi le portefeuille d'investissement. Les revenus sur ces titres sont présentés sous une rubrique distincte « intérêts et dividendes encaissés sur portefeuille d'investissement » présenté parmi les activités d'investissement.

5- Informations à fournir dans les notes aux états financiers :

Ø Méthodes comptables adoptées pour la classification, l'évaluation et la constatation des revenus afférents aux titres détenus en portefeuille.

Ø Ventilation des titres entre :

· Des titres cotés et des titres non cotés.

· Des titres émis par des organismes publics, titres émis par des entreprises liées, associées ou coentreprise et autres titres.

· des titres à revenu fixe et des titres à revenu variable.

Ø Le montant de transfert entre catégories de titres au cours de l'exercice.

Ø Le montant des provisions pour dépréciation : montant à la clôture de l'exercice précédent, reprise ou dotation de l'exercice, montant à la clôture de l'exercice.

Ø Liste des entreprises filiales.

Ø Ventilation du gain ou perte net sur des titres de portefeuille commercial entre : intérêts, dividendes, plus de cession, plus values de réévaluation, reprise de provision, moins values de cession, moins values de réévaluation et dotations aux provisions.

Ø Ventilation du solde du poste PR6/CH5 entre reprise sur provision, plus-values de cession, dotations aux provisions et moins values de cession.

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