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Spécificités comptables du portefeuille titres

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par Ahmed Marouane
OECT - Expert comptable stagiaire 2007
  

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e- Traitement des intérêts courus à la date d'acquisition de titres à revenu fixe :

Les intérêts courus lors de l'acquisition des titres à revenu fixe sont inclus ou non dans le coût d'entrée en fonction de la catégorie des titres concernés et du choix opéré par l'établissement entre la méthode actuarielle et la méthode linéaire.

1. Pour les titres classés en titres de transaction : les intérêts courus sont inclus dans le coût d'acquisition.

2. Pour les autres catégories de titres (titres d'investissement et titres de placement), le traitement dépend de la méthode appliquée par la banque :

§ Méthode actuarielle : les intérêts courus sont inclus dans le coût d'acquisition.

§ Méthode linéaire : les intérêts courus sont déduits du coût d'acquisition et constatés parmi les créances rattachées.

Remarque : selon la NCT 07, les intérêts courus sont déduits du coût d'acquisition et constatés en produits à recevoir (traitement en cas d'utilisation de la méthode linéaire).

f- Traitement des primes et décotes sur des titres à revenu fixe :

Le traitement des primes (prix d'acquisition supérieur au prix de remboursement) et des décotes (prix d'acquisition inférieur au prix de remboursement) varie suivant la catégorie de titres concernée :

§ Pour les titres d'investissement et de placement, les primes et décotes doivent être individualisées et étalées sur la durée de vie résiduelle de titre. Cet étalement peut être fait soit selon la méthode actuarielle, soit selon la méthode linéaire.

§ Pour les autres catégories de titres (titres de transaction), les primes et décotes sont incluses dans le coût d'acquisition.

La NCT 07 n'a prévu de traitement que pour les décotes sur acquisition. Cette décote est répartie entre la date d'acquisition et la date d'échéance sur la base du taux de rendement actuariel du placement. Ce traitement est appliqué indifféremment aux différentes catégories de titres.

g- Traitement des acquisitions d'actions dont le prix inclut des dividendes décidés :

Lorsque le prix d'acquisition des titres comprend la valeur des dividendes dont la décision de distribution est antérieure à la date d'acquisition et qui concernent les résultats des exercices antérieurs à l'acquisition, ces dividendes doivent être déduits du prix d'acquisition des titres et constatés en produits ou dividendes à recevoir.

A notre avis, pour les titres de transaction il peut être admis que ces dividendes soient inclus dans le coût d'acquisition au même titre que les intérêts courus à la date d'acquisition.

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