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l'information financière à la juste valeur risques et enjeux de la révolution : le cas tunisien

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par Sana Taboubi
IHEC Carthage - Master professionnel gestion et audit des risques 2007
  

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UNIVERSITÉ DE TUNIS

ECOLE SUPÉRIEUR DES SCIENCES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIALES DE TUNIS

MÉMOIRE RÉALISEE EN VUE DE L'OBTENTION DU MASTER PROFESSIONNEL EN

GESTION ET AUDIT DES RISQUES

Thème

Présenté et soutenu par :

Mlle Sana TABOUBI

Sous la direction de :

Mme Neila BOULILA TAKTAK

Mr Zoubair BATA

Année universitaire 2006-2007

J'exprime ma gratitude à mon encadreur Mme Neila BOULILA TAKATK pour son précieux soutien et sa disponibilité.

Je remercie vivement mon maître de stage Mr Zoubeir BATA pour l'intérêt qu'il a donné à ce mémoire en me faisant profiter de ses précieuses remarques et conseils.

Mes remerciements les plus distingués s'adressent à Mr Anis WAHABI pour ses conseils avisés et ses vifs encouragements.

Qu'ils veuillent bien trouver dans ce mémoire l'expression de ma profonde gratitude et de mes sentiments les plus respectueux.

A mes chers parents,

Mon cher fiancé Mohamed,

Mes soeurs Nada, Hella, Chaima

Ma grand-mère Aïda

Que dieu les protège.

A la mémoire de mon grand père Youssef.

Paix à son âme.

A tous ceux qui m'ont aidé de près ou de loin à la préparation de ce Mémoire et plus particulièrement mon amie Ines Kchiche...

?Sana ?

Listes des abréviations utilisées

FAS : Financial Accounting Standards.

FASB : Financial Accounting Standards Board.

IAS : International Accounting Standards.

IASB : International Accounting Standards Board.

IASC : International Accounting Standards Committee

IFRS : International Financial Reporting Standards.

NCT : Normes Comptables Nationales.

SEC : Securities and Exchange Commission.

US GAAP : General Accepted Accounting Principals.

Introduction générale

Au fil des années, la comptabilité comme toute autre discipline humaine, n'a pas cessé de marquer des évolutions très importantes, voir même des révolutions à fin de s'adapter au mieux avec des exigences économiques en perpétuelle évolution.

Historiquement, les conventions de la comptabilité ont été choisies d'avantage pour favoriser la présentation des comptes aux autorités de contrôle que la prise de décision des investisseurs.

Toutefois, cette comptabilité basée sur le coût historique et la convention de prudence, fournit une mesure du résultat et des fonds propres légale, mais souvent contestée. En fait, elle a révélé ses limites lors des graves défaillances d'institutions financières américaines et internationales. Le principe du coût historique n'avait pas permis de révéler à temps leurs situations critiques sur des produits dérivés qui mobilisent de faibles capitaux lors de l'engagement initial mais qui recèlent un risque très important.

Ainsi, et après plusieurs décennies de contestation du modèle comptable basé sur le coût historique, même s'il ne manque pas de défenseurs, les normalisateurs anglo-saxon sont parvenus à faire accepter par l'union européenne une remise en cause de l'un de ses principes comptables fondamentaux qu'ils jugeaient incapables de fournir une évaluation suffisamment représentative de la situation de l'entreprise.

Il s'agit là de l'évolution la plus importante, et la plus discutée, le passage de l'évaluation au coût historique des actifs et passifs vers l'évaluation à la juste valeur. Cette dernière est censée permettre une meilleure information, la plus proche de la réalité, aux apporteurs de capitaux et aux créanciers par une référence à des évaluations plus pertinentes que les valeurs historiques.

Dans les normes IAS on rencontre très fréquemment la notion de juste valeur dans l'évaluation des engagements sociaux, les actifs incorporels, la réévaluation des immobilisations, les regroupements d'entreprises, le portefeuille titres, etc.

Parmi ces normes, la norme IAS 39 qui porte sur les instruments financiers est une révolution. En fait les instruments financiers représentent une large portion des actifs et passifs dans pratiquement chaque entreprise, en particulier les institutions financières. Ils jouent également un rôle central dans le fonctionnement efficient des marchés financiers. Par conséquent, l'IAS 39 a d'importantes répercussions sur la gestion des risques des sociétés et introduit des changements dans les ratios de solvabilité des banques. C'est la raison pour laquelle cette norme suscite encore plusieurs interrogations et tarde à être acceptée par la communauté financière.

Les différents constats développés ci-dessus nous ont amené à analyser l'utilité et les implications du modèle comptable à la juste valeur dans l'optique d'une éventuelle adoption en Tunisie, compte tenu de l'ouverture de l'économie et des marchés financiers tunisiens et l'harmonisation comptable qui en découle.

De plus, le passage au modèle comptable à la juste valeur modifie substantiellement les métiers de la comptabilité, du contrôle de gestion, d'analyse financière, ainsi que les systèmes d'information. Il impose ainsi, une véritable gestion de projet.

D'où l'intérêt d'aborder un tel sujet, en fait qui dit gestion de projet dit gestion des risques qui en découlent.

Les questions clés de ce mémoire seront donc les suivantes :

- Le modèle comptable à la juste valeur apporte t-il les meilleures solutions aux problèmes posés par le modèle comptable de référence basé sur le coût historique ?

- Quelles sont les principales implications de l'adoption du modèle comptable à la juste valeur, en se limitant aux directives de la norme IAS 39, sur les entreprises et les banques tunisiennes ?

- Que pensent les professionnels comptables, les entreprises et les institutions financières tunisiennes à propos de la pertinence de l'information financière à la juste valeur dans le contexte tunisien ?

Dans le but de répondre aux questions de recherche ci-dessus évoquées, le présent mémoire est organisé selon un plan de trois parties :

-La première partie sera consacrée à évoquer les principaux débats associés à la juste valeur. Dans un premier chapitre nous nous proposons de traiter les conditions d'émergence et d'évolution du modèle comptable à la juste valeur consécutivement dans les normes comptables internationales puis tunisiennes. Dans un deuxième chapitre, notre analyse s'intéressera à cerner les apports et limites du modèle comptable à la juste valeur eu égard les investisseurs et analystes financiers, les entreprises et les institutions financières.

-La deuxième partie sera consacrée à étudier les principaux enjeux pratiques de l'évaluation des instruments financiers à la juste valeur selon les directives de la norme IAS 39. Le premier chapitre constituera une analyse des principales implications de l'IAS 39 sur la gestion des différents risques financiers. Le second chapitre traitera de la pertinence de l'évaluation de ces instruments à la juste valeur pour les entreprises et les institutions financières tunisiennes, et ce en traitant l'impact sur la valeur de l'entreprise et sur les exigences en fonds propres des banques.

-La troisième partie est un questionnaire auprès des experts comptables, entreprises et institutions financières tunisiennes traitant la pertinence de l'information financière à la juste valeur.

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