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BIOGRAPHIE DE L'AUTEUR
Né à Lubumbashi, le 25 mai 1981, 5e dans
une famille de 6 enfants, après avoir poursuivi fait normalement ses
études il a fini par obtenir son diplôme de Licence en Sciences
Politiques et Administratives option Politique à l'issue de cette
dernière il fait plusieurs recherche et à publier plusieurs
mémoires sur internet.
I
PHOTO DE SERGE KUHANI
INTRODUCTION GENERALE
La république démocratique du Congo est un pays
très riche, potentiellement. Le pays situé au coeur de l'Afrique
s'étend sur 2.345.000km avec une population estimée à 45
millions d'habitants dont les taux d'accroissement est d'environ 3% par an.
Le Congo recèle de nombreuses richesses
minières, faunes et une flore variée ainsi que des
rivières et des poissonneux. Mais malheureusement le
développement de ses potentialités immenses n'a jamais pu
être mis a profit. La population est très pauvre, les
infrastructures sont inexistantes, le produit intérieur brut (PIB) par
tête d'habitant ne s'élève pas à plus de 120 dollars
américains et la valeur de la dette publique très
élevée.
Toutefois l'endettement n'est certes pas un pas un
phénomène nouveau, ni même une condition propre au tiers
au monde. L'accumulation de la dette publique en RDC s'est fait bien souvent
à cause d'une mauvaise gestion des prêts. La dette publique
aujourd'hui a été comparée à un cercle vicieux en
ce sens que les pays pauvres qui ont des faibles salaires ne peuvent tout
simplement ni économiser ni investir, ce qui les rend donc de plus en
plus pauvre.
0.1 ETAT DE LA QUESTION
L'état de la question consiste en une étude des
travaux scientifiques déjà réalisés par
différents auteurs sur un même sujet ou une même domaine de
recherche, etant entendu que chacun de ces auteurs parviens à une
certaine conclusion.
Par conséquent, si on se propose d'aborder un
même sujet ou presque, comme le notre, lequel étant de ces
thèmes couverts par beaucoup de travaux scientifiques, nous
bénéficions pour éclairer nos analyses en affirmant ou
infirmant scientifiquement certaines opinions antérieures et / ou
ultérieur.
Dans le cadre de notre sujet intitulé :
« Programme d'ajustement structurel et gestion de la dette
publique en RDC » nous avons été orientés
par de travaux sur la politique d'ajustement structurel et la gestion de la
dette en RDC nous citons :
1° Mémoire intitulé « Politique
d'ajustement structurel et emprunts extérieurs des pays africains
réflexion sur la coopération Congo - FMI de FULANO SHARIKI
MUGANGANE, Ecap 1995, il y relève que très peu des pays africains
du sud du Sahara échappent aux difficultés de remboursement de la
dette extérieure, à la crise financière à court
terme et ç la stagnation des activités économiques. C'est
cette évolution négative des pays Africains qui est à
l'origine de l'application à leur endroit de a politique d'ajustement
structurel par le fond monétaire (FMI), qui vise parvenir au
rétablissement des équilibres macro - économiques à
court terme et permettre aux Etats de dégager des ressources
nécessaires pour faire face à leurs engagements
extérieurs. Au Congo démocratique, cette thérapeutique y a
été appliquée mais le pays est encore en butte
d'énormes difficultés au niveau du service de ma dette.
2° Mémoire intitulé « La dette
publique et la croissance économique en RDC (1991-1997) » de
KASALI MWILAMBWE Eric, Ecap 2003, il dit qu'en période de son examen la
dette publique n'a eu qu'un apport maigre et faible. Autrement dit la dette
publique congolaise n'a pas assez soutenu le processus de la croissance qui
nécessite une affectation rationnelle à des investissements
productifs mais on assiste à des investissements excessifs et
déraisonnables en dilapidant le compte du trésor public qui n'ont
pas permis réellement à honorer nos services de la dette si bien
que la RDC crie haut et fort pour l'allégement de sa dette. Il a
constaté que les fonds issus de dette publique tant interne qu'externe
n'ont été rationnellement affectés à des
investissements productifs, par contre la dette publique qui pèse
lourdement sur le remboursement par des générations futures.
Il préconise que la dette publique doit
réellement assurer les investissements selon les besoins réels
de l'économie, il dit que le gouvernement doit veiller à
augmenter les dépenses en capital qui sont susceptibles de relever le
niveau des investissements tant public que privé.
Au regard des travaux précité le programme
d'ajustement structurel n'a pas atteint en
Afrique son objectif d'où la nécessité
de penser à une autre politique devant tenir compte dans programme les
différents aléas sociaux, économiques, politiques,
géographiques des pays africains pour en discerner leurs
potentialités positives à celles négatives de la dette
publique de nature à corriger le profonds déséquilibre
macro -économique et d' analyser si le programme d'ajustement
structurel dans sa nouvelle conception se situerait mieux a répondre
à ces nouvelles données pour la gestion de la dette publique.
3. PROBLEMATIQUE
Selon ALTHUSSER, la problématique est la
définition du champ de connaissance théorique dans lequel on pose
le problème du lieu exact de sa position et des concepts requis pour les
poser.
Le problème est défini comme étant
l'ensemble des questions qu'une science ou une philosophie peut valablement se
poser en fonction de ses moyens, de son objet d'étude et de son point
de vue.
On entend par problématique la question principale
autour de laquelle s'articule le sujet d'étude. Elle peut consister en
une suite de question sur le thème considéré.
Et notre problématique consiste à savoir dans le
cas d'espèce : est ce que le programme d'ajustement structurel dans
sa conception actuelle peut il favoriser la gestion de la dette publique en
RDC ?
A quelle condition cela est il possible ?
4. HYPTHESE
RONGERE la définit comme étant une proposition
de réponse aux question que l'on se pose à propos de l'objet de
la recherche formulée en des termes tels que l'observation, l'analyse
qui puissent fournir une réponse.
A une problématique posée correspondent
toujours des réponses émises de façon hypothétique
et ce de par la connaissance que l'on a sur le sujet, ces réponses sont
appelées à priori.
La réponse à notre problématique
du programme d'ajustement structurel pouvant fournir la gestion de la dette
publique ne RDC, dans sa nouvelle conception ? nous disons non, car le
gouvernement avait déjà adopter des programmes en programme
pour la résolution du problème de la dette publique sur les
plans socio culturel, économico politique géopolitique et
géologique mais jusqu a là pas de solutions pour retrouver la
capacité de paiement public de notre pays.
Il pourrait être possible que dans la mesure ou le
gouvernement doit chercher une augmentation durable significative de la dette
publique, un afflux de capitaux privés et trouver des stratégies
pour lutter pour luter contre la pauvreté et la corruption entrevoit ces
facteurs nous estimons qu'il répondra aux exigences économiques
du Congo démocratique et restaurera son équilibre public.
2 CHOIX ET INTERET DU SUJET
Notre sujet a permis d'approfondir les notions
théoriques sur le P.A.S, un programme souvent développé
dans les médias.
Dans la recherche nous avons fait connaissance de certains
résultats de ses a applications enrichissant notre savoir, nous en
sommes édifiés pour y mettre une opinion.
Ce travail nous permet d'exprimer notre préoccupation
sur la manière que peut être conçu un programme
d'ajustement structurel en Afrique et particulièrement au Congo
démocratique.
Nous espérons que notre pays la république
démocratique du Congo, la banque mondiale et le FMI tiendront compte des
avis développés pour la gestion de la dette publique.
Toutefois un programme d'ajustement structurel est
fondamentalement un support nécessaire pour gérer la dette
publique au Congo démocratique.
3. METHODOLOGIE ET TECHNIQUES UTILISEES
Les méthodes et techniques utilisées lors
d'accomplissement d'un travail sont des atouts indispensables, elles
reflètent déjà le niveau de la rigueur scientifique du
travail ainsi elles ne doivent circonscrire compatiblement qu'avec le contexte
et domaine de recherche.
a. Méthode
Selon ALIN BIROU la méthode est une étude ou
processus rationnel qu'il faut suivre pour découvrir une
vérité ou encore un processus opératif nécessaire
pour aboutir aux résultats. 1(*)
Outre ce qui est dit plus haut, la méthode peut se
définir également comme étant un dispositif
spécifique d'analyse des informations destinées à
vérifier les hypothèses de recherche. En ce qui nous concerne,
nous avons opté pour deux méthodes à savoir :
1. La méthode déductive :
qui part d'une conception générale à une
particulière , dans notre cas on part de la conception
générale du programme d'ajustement structurel vers son
application en république démocratique du congo.
2. la méthode historico-
comparative : cette méthode consiste en
une comparaison des faits actuels avec ce qui passé dans l'histoire,
comme l'ajustement structurel à échoué dans le
passé, nous voulons comparé avec le nouveau programme
d'ajustement structurel dans son orientation et conception actuelle faisant cas
de notre travail.
b.. techniques de
recherche : elle est l'application de la connaissance
scientifique ou encore l'ensemble des procédés dans le
traitement et l'analyse des données ou des informations.
Selon B. VERHAEGEN, les techniques sont
l'ensemble des moyens de procédés qui permettent à un
chercheur de rassembler des informations originales ou des secondes mains sur
us sujet. Elle est donc entendue comme tout moyen qui permet au chercheur
d'acquérir et de traiter les données dont il a besoin pour
comprendre ou expliquer un phénomène ou un sujet
d'étude.
Nous avons distingués deus grands blocs de techniques
à savoir les techniques vivantes et les techniques documentaires.
1. Techniques documentaires : sont celles qui
prennent la forme d'une observation indirecte, dans ce sens qu'elle porte sur
l'étude et l'analyse des documents écrits comprenant les ouvrages
édités, les archives, mémoires et les documents
inédits. Cette technique nous a permis pour la consultation des
différents ouvrages, de récolter des données relatives
à notre sujet.
2. Techniques vivantes : elles sont
appelés aussi l'interview libre : une interview a
été une collecte des donnés qui a consisté un
échange verbal (en vue d'obtenir des informations ou des renseignements
sur des faits des comportements, des opinions ou des croyances qui
répondent au but déterminés que le promoteur de
l'enquête s'est fixé dans ses hypothèses de recherches.
L'interview est libre quand elle a été menée d'une
manière spontanée.2(*)
6. DELIMINTATION DU SUJET
Afin d'éviter le malentendu, et travailler sans se
disperser, nous sommes dorénavant obligés de préciser
explicitement les limites du champs d'analyse de notre travail.3(*)
- sur le plan spatial : dans l'espace, nous avons
jugés bon de choisir la république démocratique du Congo,
car nous sommes plus informés de notre propre pays que sur les autres
pays.
- Sur le plan temporel : dans le temps, notre travail, va
de la période 1974 à partir de laquelle, le FMI, redéfinit
ses fonctions pour venir en aide aux pays les plus touchés par le choc
pétrolier de 1973, jusqu'en 2002, année à laquelle le
gouvernement à présenté un programme intérimaire
renforcé et le budget 2002, prévoit une augmentation de 11,39% de
la dette publique congolaise.
- Nous espérons cela nous permettra une bonne
récolte des données étant donné que nous avons
optés pour la méthode déductive dont les résultats
seront appréciés par le FMI et peut être même
généralisés à d'autres nations.
7. PLAN SOMMAIRE DU TRAVAIL
Hormis l'introduction générale et la conclusion
générale, notre travail comporte trois chapitres essentiels qui
sont subdivisés à leurs tours en section.
Le premier chapitre sera consacré à la
généralité et il comprendra trois sections qui sont
intitulées respectivement : l'approche conceptuelle, l'origine de
la dette publique et théorie s du programme d'ajustement structurel en
R.D.C
En suite le deuxième chapitre sera consacré
à l'élément théorique sur la politique structurelle
et de la gestion de la dette publique en R.D.C et il aura aussi deux
sections qui sont la politique structurelle et l'évolution de
l'endettement du tiers monde.
Enfin le troisième chapitre sera consacré quant
à lui au programme et gestion de la dette publique en RDC, et il
comprendra trois sections qui sont respectivement : la crise
économique et ajustement structurel, l'état de la dette publique
en RDC et l'impact de la dette publique et les programmes d'ajustement
structurel en R.D.C.
CHAPITRE I: GENERALITES
Tout travail scientifique opère au travers de concepts,
qu'il forge ou empreintes à d'autres disciplines notre travail ne fait
pas une exception.
Définir un concept n'est pas toujours aisé,
qu'on peut le croire, chaque auteur, définit un concept selon sa
façon et cela différemment des autres. La définition d'un
concept est toujours fonction du milieu, de l'école et de
l'époque de chaque auteur.
SECTION I : APPROCHE CONCEPTUELLE
I.1 programme :
Lexique d'économie définit le programme comme
étant l'ensemble des modalités d'action permettant d'atteindre un
objectif.
C'est une forme de plan détaillé permettant
d'atteindre un objectif d'atteindre un objectif, c'est une forme de plan
détaillé et/ou, pour un horizon plus rapproché mettant
d'avantage l'accent sur les moyens de réalisation. Dans les
procédures du P.P.B.S, le programme est une composition du
plan.4(*)
I.1 Ajustement :
Il existe un grand nombre d'emplois du terme ajuster. Dans
le sens général, ajuster veut corriger, adapter, rectifier et
signifie aussi mettre aux dimensions convenables, rendre conforme à un
talon, autrement dit mettre en conformité.
Du point de vue comptable, l'ajustement consiste en
l'adjonction d'élément entre actif et passif, ressource et emploi
que ce soit en comptabilité privée ou comptabilité
nationale.5(*)
Du point de vue statistique, l'ajustement, l'ajustement est
une opération qui a pour but de substituer aux valeurs observées
d'un phénomène une série des valeurs corrigées en
vue d'éliminer les irrégularités pour obtenir une
certaine continuité.6(*)
Dans le cadre de notre étude, l'ajustement exprime une
adaptation à un environnement ayant subit des choses et ou ayant
effectués des erreurs politiques, économiques et social dans une
perspective à long terme.7(*)
I.3 Structure :
Le micro- robert définit la structure comme
étant une disposition, un agencement visible des parties tel qu'il
apparait lorsqu'on l'étudie.
En d'autres termes, c'est la matière dont un ensemble
concret est envisagé dans ces parties dorme analysable que
présente les éléments d'un objet d'un système.
I.4 Gestion :
Lexique d'économie définit comme étant
une science de décisions stratégique et tactiques dans les
organisations. Uns science qui permet de déterminer la combinaison la
plus satisfaisante en termes de rendement et de productivité des moyens
matériels et de la ressource humaine dans les organisations.
En tant que science, la gestion s'est autonomisée
comme un recensement de l'économie politique dans laquelle elle a
été longtemps confondue avec l'économie de
l'entreprise.
La seconde définition traduit l'étroite liaison
qui existe encore. La formulation proposée pourrait s'appliquait
à la théorie micro économique des choix. La
différence qui existe tient compte dans le caractère plus
appliqué et plus explicitement normatif de la gestion. Certains
spécialistes des sciences de gestion réduisent l'objet de a
gestion à l'entreprise, d'autre l'élargissent à toute
organisation humaine.8(*)
I.5 dette publique :
La dette elle- même est définit come une
obligation contractée à l'égard d'un tiers de payer une
somme d'argent. On distingue des dettes à court - terme ( dont
l'échéance se situe dans un délai inférieur
à un an) et les dettes à long terme qui regroupent l'ensemble
des emprunts à plus d'un an.
La dette publique quand à elle est l'ensemble des
engagements financiers contractés par l'Etat. C'est le montant total,
mesuré à un moment donné, des engagements de l'Etat,
c'est-à-dire des sommes qu'il a doit ç titre de remboursement
d'emprunt.9(*)
On peut aussi appeler a dette publique de l'Etat à une
certaine date, la totalité des emprunts émis par lui
jusqu'à cette date, et non encore.
I.5.1 : Sortes des dettes
publiques :
a. Dette publique extérieure : est
constituée comme dette publique extérieure des engagements
financiers et commerciaux de l'Etat à l'étranger. Cette dette
est un principe payable en devises. C'est donc des emprunts de l'Etat à
l'étranger.
b. Dette publique intérieure :
l'Etat peut lancer une opération d'emprunt auprès de ses
ressortissants sous forme de bons trésors (à court terme ou des
obligations à long terme)
nous pouvons aussi citer les avances faites par la banque
commerciale au gouvernement.
SECTION II ORIGINE DE LA DETTE PUBLIQUE
Juridiquement, le budget de l'Etat est un acte
législatif contenant le tableau de recettes de dépenses
prévues pour une période déterminée.
D'un point de vue micro - économique, le budget
détermine la structure du financement des activités publiques et,
par là, influence substantiellement l'allocation des ressources dans
l'économie. D'un point de vue micro économique enfin, on peut
voir les recettes budgétaires qui sont composées en majeur
partie du produit des imports, comme pompe aspirantes des revenus, dont l'effet
est de restreindre les dépenses privées, et l'on peut voit les
dépenses, au contraire un flux de dépense publique.
Suivant que les recettes fiscales sont inférieures,
supérieures ou égales aux dépenses gouvernementales, le
budget de l'Etat est dit en déficit, en bon ou en équilibre, dans
les deux premiers cas, une augmentation ou une diminution des emprunts assurent
la différence.
Avant la 1e guerre mondiale, les pouvoirs publics
optaient pour l'équilibre budgétaire. Mais cette guerre, certains
pays ont envisagés un budget cyclique, durant les périodes des
dépressions ou l'activité économique est ralentie, et ou
les recettes fiscales sont faibles, un large déficit est admis pourvu
qu'il compense, durant les périodes d'expansion par des surplus
fiscaux.
Depuis la 2e guerre mondiale, les pouvoirs publics
ont permit le développement d'un déficit budgétaire
croissant. Une fois admises, les déficits des budgets, annuels, le
Etats ont dû se procurer des moyens de financements par la voie de
l'emprunt auprès de la banque centrale, auprès des agents
privés, nationaux ou étrangers.
II.1 les composants de la dette
publique :
- dette directe de l'Etat :
contracté par l'Etat et dont il assure le service financier
- dette indirecte de l'Etat :
contracté par une autre instance, mais font l'Etat (le trésor
public assure le service financier. Ex : Emprunts des fonds de route.
On y assimilera la dette
« Débudgétisé » c'est-à-dire
sortie de l'épargne budgétaire par un artifice juridique.
Ex : Emprunt de la société nationale des secteurs nationaux
(Industries en déclin)
- dette garantie :
caractérisées par une autre instance, qui doit en assurer le
service financier mais à la garantie que l'Etat prendra le relai en
cas de défaillance. Ex : Emprunts extérieurs des villes et
communes, emprunts de parastataux.
- Dette consolidée : faisant
l'objet d'une inscription au budget des voies et moyens (budget de recettes) et
donc d'une autorisation parlementaire. Généralement pas toujours
au long terme (inférieur à 1 an)
- Dette flottante : certificats de
trésorerie répondant à des besoins techniques temporaires
du trésor, fluctuation saisonnières de recette ou dépense
aléas normalement à CT (< 1 an), elle échappe aux
procédures budgétaires.
- Amortissement : remboursement au rachat
d'emprunt, gratuit ou à l'échéance lorsque le budget est
continuellement déficitaire, il y a en réalité
émission d'emprunt nouveau, compensant le décaissement, ou
même l'évitant lorsque les détenteurs échangent des
obligations émis contre des nouvelles
- Solde brut à financier :
déficit budgétaire y compris les amortissements des dettes c'est
le solde budgétaire vrai et c'est l'appel brut de fonds qui est fait au
marché notamment pour neutraliser le remboursement d'échecs.
- Solde net à financer :
déficit budgétaire, non compris les amortissements, c'est le
solde de trésorerie, c'est l'appel net des fonds (supplémentaires
qui est fait au marché c'est donc l'accroissement de la dette
publique.
- Consolidation : conversion d'emprunt en
un emprunt nouveau, à terme plus long et également pour
l'opération soit avantageux à un taux d'intérêt
plus faible.
II.2 Endettement public de la
R.D.C :
Fin 1989, l'encours total de la dette extérieure
s'élevait à 7,771 milliards de dollars américains. La
dette extérieure sera de l'ordre de 9,781 milliards de dollars
américains en1990 par le jeu de rééchelonnement du
principal. La situation de la dette extérieure par créancier est
reproduite au tableau de page suivantes, vers la Fin des années 1980,
le zaïre n'était plus capable d'assurer de manière
régulière le service de sa dette publique , la situation
paraissait évoluer de manière explosive : le transfert net
annuel de ressources en faveur du pays était négligeable, si pas
négatif, les investissements diminuant le taux d'accroissance du PIB
était en baisse main la dette extérieure continuait à
augmenter à cause essentiellement de la capitalisation annuelle des
intérêts. Par l'effet « boule de neige »
A chaque consolidation de la dette venait s'ajouter un
montant important d'intérêts. En 1990 les montants globaux
consolidés s'élevaient à plus de 50% de la dette
publique.
Un autre problème auquel personne ne portait
suffisamment attention jusque là commençait à prendre
jour. C'était celui du service de la dette non
rééchelonnait dû aux partenaires multilatéraux,
notamment le FMI.
Le service dû au FMI en 1989 s'élevait à
403, 8 milliards de dollars sur lequel l'Etat avait exécuté 385,5
millions de dollars. Il subissait des arrières s'élevant à
18,4 milliards. Ces arrières iront en s'amplifiant pour atteindre
438millions de dollars en 1997.
II.3 La crise de la dette publique :
La crise se déclare à la suite de ce qu'on
appelle désormais « choc monétariste » en
octobre 1979, le nouveau président de la réserve
fédérale américaine, Paul VOLCKER, adopte des
théories anti - inflationniste du Milton FRIEDMAN augmente les taux
d'intérêts directeurs.
Sous l'effet conjugué de cette politique et du
ralentissement de l'inflation dans les pays industrialisés, le taux
d'intérêts réels augmentent de 20% entre 1978-1979
et1980- 1981.
Dans le cas de l'Amérique latine, le taux
d'intérêt réel passe d'un taux négatif , favorable
aux débiteurs, de 3,4% en moyenne entre 1970 et 1980, à
l'international des Etats-Unis, les taux d'intérêts internationaux
en Amérique latine, en Amérique du Nord est une dette à
taux variable contactée auprès des banques privées :
En effet, les dépôts sont à CT, les besoins de financement
à LT, les banques assurant l'intermédiaires ont choisi cette
solution aussi porter la plus grande partie du risque sur lé
débiteur.
Au même, on assiste à une diminution des cours
de matière premières qui exercent une pression à la baisse
sur les revenus d'exportation des pays du tiers monde, la
détérioration des termes de l'échange des pays non
pétroliers est de - 12% entre 1978 et 1982. 10(*)
SECTION III : THEORIES DU PROGRAMME D'AJUSTEMENT
STRUCTUREL
EN R.D.C
III.1 Les domaines de la politique
structurelle :
Les interventions du programme d'ajustement structurel promis
par le fond monétaire international sont les suivantes :
a la rigueur budgétaire : qui
consiste à augmenter les impôts et diminuer les dépenses
courantes de l'Etat de façon à équilibrer le budget
public, cependant, les rédactions budgétaires ont fortement
touché les budgets sociaux de l'éducation.
b la déréglementation des prix à
la production : ne plus contrôler les prix, ce qui permet
aux producteurs d'augmenter leurs marges et de stimuler la production.
Cette mesure est destinée à rétablir la
vérité des prix sur le marché cependant, elle
entraîne des hausses extrêmement forte, des prix de produits de
première nécessité.
c la dépréciation de la monnaie
nationale : stimuler et diminuer les importations pour
équilibrer la balance commerciale. De plus, le prix des produits
primaires ayant baissés sur le marché mondial, l'accroissement
des quantités exportés n'a pas permis une entrée de
devises plus importantes.
d la récession de la politique
monétaire : stimuler l'épargne intérieur en
limitant l'inflation, pour cela les taux d'intérêts sont
relevés et cela décourage l'investissement, puisse que le
crédit est plus cher et enfin les investissements non
réalisés limitent la reprise économique future.
e la libération par la remise en cause de
l'intervention de l'Etat : supprimer les quotas par les
importations et la multiplicité des taux d'échange, d'uniformiser
et d'abuser les droits de douane, d'éliminer les protections
intérieures et de différentes parties qui visaient à
favoriser une production ou une consommation particulière.
f. la privatisation : vendre au secteur privé
national ou étranger, l'ensemble des entreprises nationalisées,
qu'elles relèvent du service public ou non.
III.2 : Les étapes des stratégies
d'ajustement du conjoncturel au structurel : la première
étapes du P.A.S se donne pour objectif central le rétablissement
des équilibres économiques, commercial et budgétaire du
pays. Dans la plupart des économies endettées, les deux sont en
effet liés, en raison de la garantie de la dette par le Etats,
même lorsque celle-ci était à l'origine le fait
d'entreprise privées. (En Afrique, la dette publique et garantie
représente la totalité de la dette extérieure totale et
75 à 85 % en Amérique latine).
Les politiques menées vont donc chercher d'une part
à promouvoir les exportations et d'autres parts à comprimer la
demande intérieure et la masse monétaire. La promotion des
exportations devra être dans un premier temps par la dévaluation
de la monnaie, qui doit rendre les produits nationaux plus compétitifs
sur le marché mondial, et à plus LT, permettre la
réorientation de l'appareil productif en direction du marché
mondial.
La chute de la demande intérieure, qui est
censée avoir un effet positif sur le solde budgétaire et sur le
solde commercial, et recherchée au moyen de coupures de dépenses
publiques : licenciement dans la fonction publique, diminution de
dépenses sociales, (l'éducation, santé) et
d'infrastructure.
Enfin, la création monétaire des
économies se fait notamment par le biais de la libéralisation des
prix et l'élimination de toutes les protections et subventions qu'elles
soient externes ou internes. Ce processus est destiné à
l'éliminer les distorsions et es effets d'éviction que
l'intervention de l'Etat était supposée induire et doit
entrainer une respécialisation des appareils productifs en favorisant
la production des biens échangeables de préférence aux
biens non échangeables.
Enfin, les privatisations doivent parachever l'édifice,
cependant on notera que dans la plupart des cas, elles n'interviennent pas au
cours de cette 1e étape mais seulement au cours de la
suivante.11(*)
La deuxième étape des stratégies
d'ajustement structurel intervient, selon les pays dans la seconde
moitié des années 1980 ou au début de la décennie
1990. Il s'agit d'un ensemble d'inflation dans les instruments des politiques
macro - économique mis en oeuvre, couplé avec un
approfondissement de la libéralisation et de privatisation des
structures (retrait de l'Etat) de chaque économie, cependant, sur sa
cohérence de fond, la doctrine de l'ajustement. Structurelle demeure
inchangée.
III. 3 De l'efficacité de l'action des
P.A.S :
L'efficacité de l'action du P.A.S constitue en elle
une critique externe voyons dans quelle mesure allons nous appuyer les P.A.S
dans son application dans les pays de l'Afrique noire en général
et de la R.D.C en particulier.
Le bien fondé des P.A.S de la stabilisation mis en
oeuvre dans les pays d'Afrique noire et en particulier dans l'Etat Congolais
est bien en effet, d'être reconnu. Si les processus sont parfois
efficaces à CT pour rééquilibrer les paiements
extérieurs du pays, les coûts économiques des P.A.S
paraissent considérables, d'abord la spécialisation d'un pays sur
un petit nombre des produits le rend très sensible aux fluctuations de
plus fortes du marché mondial.12(*)
En suite, d' y a l'effet souvent récessif du
modèle de croissance dicté par le FMI. L'absence de
sélectivité des importations provoquées par la suppression
des contrôles douaniers à l'entrée du pays fait que le
volume de celle-ci ne diminue pas, mais par contre leurs valeur s'accroit
sensiblement.
SECTION IV : L'AJUSTEMENT STRUCTUREL EN TANT QU'OUTIL DE
LA BONNE GESTION DE LA DETTE PUBLIQUE
IV.1 l'ajustement structurel en cinq leçons :
1° Objectif N°1 : contraction du
déficit budgétaire en terme réels et freinage de emprunts
du trésor public auprès de la banque centrale pour parvenir
à n ce résultat il est préconisé :
- une contraction des investissements publics et des
programmes sociaux :
- une contraction des investissements publics et des
programmes sociaux
- un accroissement de la pression fiscale directe et
indirecte.
Problèmes : - peut on vraiment réduire de
manière sélective l'investissement sans comprimer
le niveau d'activité
économique ?
2° objectifs N°2:
- dévaluer la monnaie afin de modifier les termes de
l'échange internet externe entre biens échangeables (ceux
destinés au marché international) et bien non échangeables
(ceux destinés au marché local)
- libéraliser le contrôle de change13(*)
Problèmes : - Risque de dérapage
inflationniste si l'illusion monétaire ne joue pas au risque de
stagflation (simultanéité de la stagnation économique et
de l'inflation) en cas faible mobilité de facteur de production ;
- faiblesse du tissu industriel capable de
« répondre » au marché mondial ; qui
s'approprie la rente de la dévaluation ? l'Etat pour renflouer ses
caisses, ou les producteurs agricoles ou industriels ?
3 Objectifs n° 3 :
Rigueur monétaire impliquant non seulement de
restriction sur le crédit au secteur public, mais également une
plus grande sélection de près au secteur privé et un
relèvement des taux d'intérêts réels.
Problèmes :
- risque d'éviction du secteur privé par le
secteur public à partir du moment où ce dernier limite son
financement auprès de la banque centrale
- l'hypothèse
« monétariste » selon laquelle l'inflation se
développe proportionnellement à la croissance de l'offre de
monnaie sous - estime la rigidité de marché et la
stratégie inflationniste de groupes sociaux frappés par la
dévaluation
4° objectif N° 4 :
Modification du système d'incitation à la
production à travers le relèvement de prix aux producteurs
agricoles, la rationalisation des interventions de l'Etat sur les
marchés, le rééquilibrage des rapports entre le secteur
public et le secteur privé à l'avantage du second.
Problèmes :
- La valeur relative des incitations par le seul prix ;
- La difficulté à la concilier le retrait de
l'Etat avec l'amélioration qualitative de ses interventions dans un
contexte de déflations
5° objectif N° :
- réduire la production industrielle en plaçant
dans un 1e temps les quotas discrimination par des tarifs uniformes,
afin de contraindre le secteur industriel à réduire ses
coûts et mieux exploiter ses avantages comparatifs.
Problèmes :
- résistance socio - politique à la
déprotection ;
- réticence des Etats à libéraliser les
échanges dans un contexte de pénurie de dévises ;
- incertitude du marché mondial.
Tels sont les objectifs et les problèmes globaux
posés par l'ajustement structurel qui proposent aussi bien le FMI que
la BM.
Le lecteur n'a aucun mal à relever ici que certains
objectifs du ST sont à prendre en charge par l'expertise du FMI tandis
que les objectifs à M & LT à prendre en charge par
l'expertise de la BM.
IV. 2. Le Diagnostic fondant les politiques d'ajustement
structurel
Une fois e diagnostic global posé, la
réalisation de différents objectifs nécessite des
instruments financiers particuliers. C'est ainsi que nous avons.14(*)
Symptômes Effet
économie d'endettement
- Masse monétaire inflation
- Salaire élevés déficit
budgétaire
- Forte consommation publique
- Faible épargne déficit commercial
endettement public
- Faible prix producteur agricole déficit
des entreprises publiques
- Prix subventionnées Entreprises pub
déficit alimentaire
- Surévaluation de taux de charge
déficit ressource interne endettement externes
- Taux d'intérêt réels négatif
surcapitalisation des entreprises
endettement des entreprises
Faible épargne
On peut comprendre dès lors pourquoi et comment la
plupart des pays échouèrent dans l'application de leurs
programmes d'ajustement structurel du fait de
« l'intransigeance » de la conditionnalité et,
souvent d'une inadaptation de certains instruments (politiques ou mesures)
contenus dans le dits programmes d'ajustement15(*).
Dans le cas particulier de la RDC, l'expérience
mitigée des programmes de croisés d'ajustement structurel
c'est-à-dire ceux simultanée du FMI et de la BM pourrait
être commentée à travers les objectifs et les
résultats obtenus tout au long de la décennie 80.
IV.3 l'expérience mitigée de PAS au Congo
démocratique
Les PAS en RDC ont été conclus aussi bien
avec le FMI, qu'avec la BM, de son vrai nom, BIRD.
Sans minimiser l'importance de la BM de ses nombreuses
interventions en RDC, nous avons pris le parti de nous pencher beaucoup plus
sur les relations de la RDC avec le FM. Ceci en raisons essentielles d'une
influence grandissante que le FMI n'a en de cesse de prendre, à partir
des années 70 et du fait de la fréquence
accélérée de déséquilibres monétaires
rencontrés par la plupart des pays en développement. La
conséquence de cette persistance de déséquilibre des
balances de paiement de ces PVD fut une croissance effrénée de
leur endettement publics, externe, ce qui était le cas de la RDC en
suite parcequ'a partir des 1980, le PAS, dans les tiers monde de
donnèrent une primauté effective mais manifestement
disproportionnée aux problèmes des liquidités
monétaires liées aux politiques et mesures macroéconomique
conjoncturelles par rapport au problème sectoriel liés aux
politiques et mesures macroéconomiques structurelles .
En outre, l'exigence d'une réalisation
simultanée de la conditionnalité réciproque imposée
conjointement par ces deux institutions multilatérales à partir
de 1986, viendra compliquer encore plus l'équation de la
coopération foncière internationale de nombreux comme la RDC.
Autrement dit, si un pays en programme satisfaisait,
à l'époque aux conditions du FMI échouait quelque peu sur
celles imposées par la BM, ce pays était plus ou moins certains
de la poursuite d'un soutien appuyé des 2 institutions internationales.
Par contre, l'inverse n'était pas toujours vrai : si un pays
satisfaisait aux conditions imposées par la BM et échouait
quelques peu sur celles imposées par la FMI, alors la suspension vraie,
l'arrêt de deux programmes tombaient aussi raide qui un couperet.
Ceci peut être pour la raison triviale d'une
conditionnalité du FMI qui a toujours été plus
contraignante par ce que mieux quantifiée en terme de crédit
intérieur, de masses monétaires, de dépenses publiques,
d'inflation alors que la conditionnalité de la BM n'avérait
très souvent plus large et par conséquent plus
imprécise ! Ce qui explique sans doute pourquoi la BM semblait
parfois prendre un peu plus de recul avant d'annuler un prêt et se
contentait souvent d'une suspension de son prêt, tout en étant
aussi souple que prompt à prendre les négociations sur base des
données réajustées.
Enfin si nous devions examiner les programmes de la BM en
RDC, nous aurions été objectivement obligé d'examiner les
programmes de ma banque africaine de développement (BAD) dont le
concours financier pour la RDC prirent le pas sur ceux de la BM dont la
seconde partie de la décennie 80. signalons toute fois que le groupe de
la BAD commença ses opérations en RDC en 1972 et que son action
aura comporté jusqu'ici 57 interventions représentant un
montant global de 951,6 millions d'unités de compte BAD (UC), soit
grosso modo 1, 4 milliards de dollars américains.
Nous avons donc essayer d'y voir un peu plus clair et de la
manière la plus positive possible, ce qui fut l'expérience
Congolaise avec les jumelles de Washington, en particulier avec l'ainée
d'entre elles à savoir le fond monétaire international
CHAPITRE II : LES PAS ET GESTION DE LA DETTE
PUBLIQUE EN RDC*
A travers ce chapitre, nous allons essayer de voir pourquoi
le gouvernement congolais a accepté de d'adopté le PAS dans
leur mode de la gestion de leurs dettes en général et de la dette
publique en particulier, et tant donné que notre sujet s'intitule
« PAS et gestion de la dette publique en RDC »
SECTION I : L'ETAT DE LA DETTE PUBLIQUE EN RDC
La dette, publique n'est pas de la même que les dettes
privées. Alors l'acquittement de ces derniers par les agents
économiques et un des signes de la rationalité de leurs
décisions individuelles, ainsi qu'une décision de leur
cohérence, le rôle de la dette de l'Etat doit s'apprécier
au niveau de l'économie dans son ensemble. En tant
qu'élément du budget, il faut la voir comme sur des moyens
pour conduire vers les objectifs des PAS.
I.1 : cause de la dette publique en RDC
Le noeud du problème d'endettement de la RDC tient
à beaucoup des facteurs lesquelles constituent les causes de
dernière les uns sont internes, les autres externes.
a. les causes internes :
Les causes internes peuvent regroupées en ces
termes :
a.1 la mauvaise gestion et le
déroulement des fonds sont plus courant dans notre pays et ces derniers
tentent même à se légaliser. Les cadres une fois à
une poste, cherchent d'abord à remplir leurs poches et ensuite ceux
-là qui les ont laissés jusqu' a ces postes.
Ces ressources qu'on affecte dans un service prennent la forme
d'un cône. De tel que à chaque niveau de passage, elles subissent
une soustraction en cascade ; ainsi le peu qui arrive à la base ne
peut rien faire.
a.2 La baisse de la production due à la vétuste
des équipements de la production à la non motivation de main
d'oeuvres,... ont entrainé une réduction des tournages
exportés, de là les recettes d'exportation.
D'où le pays est obligé à recourir
à l'endettement pour essayer de relever le niveau de production
Les déficits budgétaires chroniques : comme
nous l'avons constaté hormis l'année 1995, la RDC se trouve
dans une situation continuelle de besoins de financement durant toute la
période de 1991 jusqu'au 1997.
L'absence d'une stratégie cohérente de
développement comme on le sait le RDC a besoin des capitaux
extérieurs pour compléter leur épargne intérieur
insuffisante.
Ainsi lorsque les ressources se perdent pour des
investissements qui ne sait pas directement ou presque pas rentable, il y a des
quoi chercher d'autres ressources ailleurs pour financer les autres actions.
Nous pouvons aussi citer la situation fondamentale de la balance de payements
qui se relève en déficit tout au long de la période sous
examen.16(*)
b. les causes externes :
Ces causes peuvent se résumer en ces termes :
b1 la détérioration de termes de
l'échange : ici, la détérioration de termes
de change fait allusion à la hausse des prix des productions
manufacturées et à la baisse de ceux de production de base.
b 2 l'augmentation de taux
d'intérêt en particulier en ce qui concerne les
prêts commerciaux. Pour une baisse ou hausse de taux
d'intérêt réel modifie les coûts
d'opportunités de l'importation des capitaux.
b 3 l'influence de banques et institutions
financières transnationales : il est une évidence
que les banques et les institutions financières à des
conditions défavorables, lesquelles conditions sont à la base de
frutes des capitaux.
En effet, le manque de moyens financiers est une entrave
pour le développement économique de la RDC, le pays poursuit des
stratégies de croissances économiques rapides, mais il est
buté, à des difficultés pour atteindre ses objectifs. Car
les recettes provenant des exploitations des matières précieuses
et le manque d'exploitation de produits manufacturés ne lui permettent
de disposer de divisions indispensables à son développement
économique.
Cela fait, que le développement du pays est
freiné par manque de devises, dans la mesure où la RDC a besoin
de disposé de produits manufacturés et bien d'équipements
de l'étranger pour satisfaire certains besoins.
Au Congo, comme ailleurs en Afrique, le problème de la
dette résulte en majeure partie de mauvaises politiques
économiques qui sont traduites par de mauvais investisseurs.
I.2 Les premières étapes de la gestion de
la dette :
La période considère a débuté
avec la menace d'effrontément en chaine que faisait peser sur le bilan
des banques créditrices d'éventualité d'un moratoire de la
dette des pays débiteurs les plus importants sur une dette de 635
milliards de dollars, à la fin 1982 pour l'ensemble des pays du tiers
monde, près de la moitié du total est concentrée entre 5
pays ( Brésil, Mexique, Argentine, Corée du Sud et Venezuela)
.
Les banques des Etats-Unis sont particulièrement
engagées en Amérique Latine pour une part importante de leurs
fonds propres.
La décennie entière à vu, au-delà
des différentes tentatives de rééchelonnement pays par
pays, des tâtonnements successifs de la part des Etats-Unis et des
institutions financières internationales pour parvenir a un
« code de bon fonctionnement » du paiement du service de la
dette, au travers de plusieurs pays dont les derniers en date est qui semble
avoir assuré une stabilisation durable, et les plans BRADY,
formulé en 1989.
I..3 gestion de dette publique :
I.3.1 les problèmes de gestion de dette publique
Il y a lieu de noter que la gestion de la dette publique a
toujours constitué un casse-tête, mes gouvernements des pays du
tiers monde. Elle est même devenue un fléau pour ces pays.
Le cas de la RDC est assez révélateur à
cet égard. Une dette intérieure négligée et une
absence totale de politique de gestion et d'absorption de la dette publique
caractérisée la situation en la matière.
De façon générale, selon le rapport
préliminaire préparé par l'OGEDEP sur la gestion de la
dette publique congolaise dans son ensemble, les problèmes les plus
importants posés pendant la 2e république sont les
suivantes :
· Absence générale d'une politique
d'endettement clairement définie, responsable et cohérente, en
dépit des propositions concrètes formulées par les
services compétents,
· Absence de la collaboration et de coordination dans la
politique d'endettement ;
· Non respect des lois règlement et
procédures en matière d'emprunts, gestion disparate et
disséminée caractérisée notamment par l'existence
d'une multitude de centres de décision et d'engagement ;
· défaut de paiement
· manque d'informations statistiques fiables depuis la
liquidation décidée en 1996 de l'OGEP,
· absence d'engagement appropriés pour une gestion
moderne de service de le dette d'ordinateur, logiciels, moyen de
communication.
· Non respect de la destination initiale des ressources
d'emprunt et absence des contre parties
· Mauvaise évaluation des projets
· Mauvaise sélection des projets
· Mauvaise appréciation des conditions
d'emprunt
· Financement des projets d'investissement avec des
crédits à CT
F.4 Le poids de ma dette politique
Dans le cas où l'état emprunt auprès de
ses ressortissant le question comporte en double aspect :
En 1ere lieu, dans la mesure où les charges
annuelles de la dette sont financées par l'impôt, une compensation
parait pour d'une part ce sont les détenteurs des obligations de l'Etat,
et qui lancent donc les intérêts sur celle - ci aussi que les
remboursements aux échéances prévues, mais en même
temps c'est auprès de ces citoyens que l'Eta perçoit les
impôts nécessaire pour effectuer cers paiements. En un sens, les
nationaux sont à la fois débiteurs, vis - à - vis d'eux
même.
Mais en fait, au Congo, comme nous renseigne les
données, la participation des obligations et aux bous de trésor
par le public, a été quasi nulle. Pendant la période sous
études, souscrire à l'emprunt, c'est avoir épargné
dans le passé, or, comme le revenu par habitant est tellement faible qui
ne permettra pas à la population d'épargner, sinon de vivre en
déficit continue.
Pour cela, l'Etat devra recevoir davantage les taux
d'imposition. Pour acquitter la charge des intérêts. Dès ce
moment, la charge de la dette devient excessive, non pas pour des
générations futures, mais pou les générations
présentes le cas échéant ; cette dette à
été plus supporté par la banque centrale.
En second lieu, et c'est là sans doute le
problème le plus important, la question se pose de savoir ce que l'Etat
fait des ressources financières qu'il obtient par l'emprunt public,
celle-ci sont en effet affectées à diverse dépense qui
mobilisent des ressources financières des ressources
réelles.
En RDC, ces dernières sont mal utilisées au
gaspillées au profit des individus responsables de certains services,
par conséquent, le non paiement de la dette dû, une perte
réelle supplémentaire s'est remarquée.
SECTION : II ; CRISE ECONOMIQUE ET AJUSTEMENT
STRUCTUREL
II.1. DETTE DU CONGO
La dette de notre pays, dette dont le stock au 31
décembre 2002 culmine à 12.135 milliards de dollars US, ce stock
de 12.035 milliards au 31 décembre 1997 et de 12.4 milliards au 31
décembre 1998 ; il est constitué de près de 50% de
dette rééchelonnée aux dettes comptables qui ne
constituent pas un rapport d'urgent frais mais plutôt une dette
résultant d'une simple écriture comptable.
On ne saurait circonscrire la crise de l'endettement public
congolaise sans comprendre sons environnement économique. Cet
environnement caractérisé par :
- une inflation persistante
- une pauvreté externe de la population en
contradiction avec les potentialités du pays.
- Conséquence ; malnutrition, malade,
mortalité...
- Une économie de survie sur les activités de
subsistances et des activités informelles et des exportations qui
rétrécissent chaque années d »puis une dizaine
d'années ;
- Un taux de croissance économique négatif
- Des marchés des capitaux et de chaque année
ne fonctionnant presque plus qu'à dès fois de
spéculations ;
- Des recettes budgétaires qui ne sont
rétrécies passant de 17% du PNB avant l'indépendance,
à moines de 5% vers déjà les années 1993 ;
- Un recours régulier à la planche à
billet pour financier les déficits budgétaires de
l'Etat ;
II.2. BUTS DES P.A.S
L'objectif du PAS est de rétablir l'équilibre
financier dans le CT et amorcer des reformes structurelles à M&
à LT dans l'économie.
Les mesures d'ajustement à notre avis ont leurs raisons
d'être et constituent une tentative de solutions aux problèmes
économiques des Etats d'Afrique en général et du Congo en
particulier.
Mais il faut que leurs méthodes de travail soient
clairement et que le changement vibre.
L'ajustement structurel suffirait don une transformation de
l'économie, au moment où un pays se trouve dans des
déséquilibres le PAS se voit comme une politique de redressement
économique qui constituerait à soutenir les réformes du
viserait le désengagement total ou partiel des moyens matériels
et humains de secteurs en déclin pour les affecter dans la
création ou les renforcements des secteurs plus prometteurs17(*)
II.3 CONTERNE DU PAS
II.3.1 de la stabilisation macro
économique
Les mesures de stabilisation économique visent à
remédier à des problèmes immédiats requerrant des
intervenants urgentes, équipements des réserves de charges,
déséquilibres la balance de paiement, fuite des capitaux, graves
déficits des opérations courantes.
Cette mesure est inflationniste et son jugé dans le but
d'aligner la demande globale sur l'offre globale.
II.3.2 LE ·PAS A MT
Le PAS cherche à modifier la structure de
l'économie afin d'améliorer à MT la balance commerciale et
efficacité de l'économie.
Cette modification vise à briser les entraves
à la croissance, qui sont répertoriées comme suit :
- la réglementation des prix ;
- la pratique de taux d'intérêt
négatif ;
- les de douane très lourds ;
- les restrictions à l'importation ;
- les taxes et les subventions excessives ;
Il est nécessaire de noter que le FMI et le BM, se
partagent les responsabilités soit dans l'identification des
déséquilibres, on soit dans l'élaboration des traitements
économiques à mettre dans le cadre de l'adoption de PAS.
II.4 L'ESPOIR DECU DES PAS EN RDC
Dans les pages précédentes, nous avons pu avoir
à quel point la décennie 80 à d'une part,
été marqué par l'expansion démesurée d'une
dette publique externe contractée par le Congo dans les années 70
et comment, d'autre part, les institutions multilatérales en
l'occurrence le FMI et LABM, ont tenté de résoudre ce
problèmes cruciale du sur endettement de la plus part des pays en
développement.
Le FMI et la BM décidèrent à
l'époque que le solution miracle se trouvaient dans l'adoption et
l'application, par le pays concernés des PAS assortis de crédits
appelés prêts - programmé naturellement, ces prêts
d'ajustement structurel devaient être concertés suivant les
contraintes statutaires et les spécifités techniques de chacune
de 2 institutions multinationales. Ceci étant puisque nous avons
intitulé cette section « espoir déçu des P.A.S
en RDC » il nous faut maintenant tenter d'expliquer pourquoi, comment
et par qui cette déception peut provoqué.
L'objet de notre préoccupation et la donnée de
départ, c'est la situation économique globale du Congo
démocratique dont le développement évoluait de
manière déplorable depuis 1976, les acteurs clés qui
allaient alors agir sur notre objet de préoccupation étaient les
gouvernements successifs d'un côté, le FMI et la BM de l'autre.
Si la situation de l'économie congolaise évolue
de la manière aussi négative que nous connues, alors soit que la
responsabilité de chacun des acteurs hier en place se devait soit un
jour d'être objectivement déterminée soit que les
instruments ou à tout le mains inadaptés à la situation
locale d'autres mais avant de non livrer à quelques observations
critiques sur les responsabilités spécifiques des parties hier
en présence, il nous semble rationnel de décrire
brièvement en quoi consistait non seulement ces P.A.S mais aussi la
philosophie politico économique qu les sous tendait et enfin, la
clé de tout le système à savoir : la
« conditionnalité » liée à
chaque prêt d'ajustement structurel.
SECTION III : IMPACT DU P.A.S SUR LES DETTES
PULBIQUES EN RDC
D'aucun s'interrogerait à la lecture de notre sujet la
correction qui peut exister entre le P.A.S et la gestion de dette publique,
d'autant plus qu'où il est établi que les effets de la politique
structurelle se tant sentir à M & LT.
D'emblée nous répondrons, qu'en pratique les
choses se passent totalement différemment car, à titre d'exemple
le financement et l'exécution que, d'une politique structurelles des
effets stabilisations sur l'économie, notamment en matière de la
dette.
Par ailleurs, pour ce qui est du cas de l'Afrique en
général et de la RDC en particulier, il a été
établi une totale incompatibilité du système productif et
cela est aussi dû en parti, aux organisation financières
internationales qui, durant des décennies ont encouragés,
l'exportation des matières premières chose qui, nous les dirons
jamais assez, lui à été fortement préjudiciable par
le fait que la dépendance vis - à - vis du secteur primaire
entraîne une détérioration des termes de l'échange
et de profond déséquilibre au niveau de la balance commerciale,
qui occupe une place de choix dans la gestion de dette publique.
III.1 La gestion et structure
Les pouvoirs publics peuvent s'améliorer à plus
au moins LT, en monnaie nationale en devises, sur l'épargne existante ou
par création monétaire. Ils pourront choisir les modalités
selon plusieurs critères d'opportunité : la conjoncture
économique, l'état du marché des capitaux, les
prospectives de change, ou leur propre situation de trésorerie
18(*)
La nature perverse de l'endettement public dans les pays sous
- développé apparait encore plus au niveau de l'équilibre
intérieur, toujours rompu parce que l'emprunt rend inopératoire
tout mécanisme d'ajustement.
On peut alors parler d'un complet déficit -
endettement, dont la conséquence est de conférer à
l'endettement un caractère curatif.
III.2 L'assistance du F.M.I au Congo
Nous remarquons que cette assistance du F.M.I au Congo est
comme une goûte d'eau dans un verre déjà rempli, comme sur
le FMI soutient la crise financière de fait de voir le Congo jour et
nuit en sous - développement.
Notre pays exporte les capitaux par le canal du FMI une
assistance qui profite moins à la population, mais plutôt à
une catégorie des gens détenteurs du pourvoir de
décision.
Il s'avère nécessaire d'évoquer les
conséquences sur le masse de la population, sur le gouvernement
congolais, sur les entreprises multinationales et sur le FMI lui-même.
A. conséquences sur la masse populaire
Si pour l'Etat et les recules, la politique économique
pratique par le FMI vise à diminuer les dépenses vis-à-vis
des travers tant en augmenter leurs avoirs, elle vise par contre a augmenter
les dépenses et à baisser les avoirs de la grande masse
populaire.
B. Conséquences le FMI lui-même
Les ressources du FMI proviennent des origines
différentes ajoutions à cela que les taux d'intérêt
prélevé sur le crédit octroyé au gouvernement
congolaise fait accroître les avoirs du FMI
C. Conséquences sur les gouvernements
congolais
Les crédits « stand by »
accordés par le FMI au gouvernement congolaise à un taux
d'interêt très élevés et de délai fort court
de remboursement gonflent démesurément la dette publique et
aggraver ainsi la mauvaise situation économico - financière du
congo.
D. conséquences sur les
'entreprises
Nous remarquons qu'il y a de profit pour les entreprises
multinationales que nationales qui fonctionnent au ralentie. Le FMI participe
aussi au sous - développement de l'Etat Congo par le fait d'avoir
imposé dans certains cas de la mise en pratique des reformes qui n'ont
pas facilité la tâche du gouvernement dans l'exécutions des
projets matinaux.
III.3 Le fiasco de l'ajustement structurel
La BM et le FMI prétendent que l'application des
politiques d'ajustement structurel (rebaptisé depuis 199
« cadre stratégique de dette contre la
pauvreté » permet d'attirer les capitaux privés
indispensables aux décollages économiques.
Afin d'attirer les capitaux privés, les gouvernements
africains sont priés de réduire à la plus simple
expressions l'impôts sur les bénéfices
réalisés » par les entreprise et de permettre la libre
sortie (rapidement) des bénéfices vers la maison - mère
(situé dans 95% des cas dans les pays les plus
industrialisés).
S'y ajoutent d'autres incitants, on prive les gouvernements
d'offrir gratuitement les terrains et l'infrastructure de communications aux
entreprises étrangères qui désiraient s'installer dans le
pays. Si cela ne suffit pas, ou leur recommandé de créer des
zones franchies dans lesquelles aucun impôt n'est prélevé
et où le code du travail et les contrats collectifs ne vigueur dans le
pays ne soit pas d'application.
Pour obtenir un flux d'investissement étrangers, les
Etats africains renoncent à des recettes d'impôts, augmentent
certaines dépenses d'infrastructures, offrent des partis du patrimoine
nationale (terrain...) et permettant le non - respect de certains aspects de la
réglementation du travail.
Après au moins dix années d'applications de ces
politiques, quel est le résultat ? Assiste - t-on à un
afflux de capitaux privées étrangers (ce qu'on appelle les IED,
investissement étrangers directs ». non, il n y a pas d'afflux
capitaux privé, cela est confirmé par la conférence des
nations unies sur la concurrence et le développement (CNUCED) dans un
rapport publié en juillet 200 sous le titre « le flux des
capitaux et la croissance en Afrique » ce que révèle le
rapport est édifiant : non seulement il n y a pas d'afflux , mais
il y a une baisse .
Dans la période 1975 - 1982, les entrées des
capitaux privés représentent 3,9% du PNB des pays d'Afrique en
1983 - 1998, période de générations de l'ajustement, il
ne représentaient plus que 1,8% du PNB soit une chute de plus de 50%
par rapport à la période 1975 - 1982.
Le contrat est sans appel : échec pour le FMI, la
BM et le gouvernement africains qui ont appliqué cette politique.
Un 2e objectif associé est d'atteindre une
croissance économique l'étude fournie par la CNUED à ce
propos est proprement édifiante : les pays qui ont appliqué
l'ajustements on comme une stagnation pendant 3 ans, puis une chute de
croissance pendant trois ans supplémentaire avant de connaître une
faible reprise19(*)
II.4 Le Congo de nouveau son ajustement
Le FMI vient d'effectuer plusieurs missions au Congo, un
accord avait été conclu au sujet de programmer intérimaire
rempli sans que la situation sociale de la population ne soit
améliorée. Au contraire, elle ne cesse se
détériorer au jour le jour.
Bientôt il sera question du programme multisectoriel de
reconstruction et de réhabilitation, mais le résulta ne sera
guerre meilleur.
C'est beaucoup rêver que de croise que le FMI apportera
des situations à la crise économiques du Congo, il ne sera que
l'exacerber avec de mesure d'austérité désastreuse, pour
la population, les expériences antérieures sans l'ont
démontré.
Le chemin à parcourir est encore long, toutes les
organisations citoyennes et les forces vives doivent se mobiliser pour mettre
en place un monde où la recherche du profit maximal ne serait plus
l'idéal poursuivi mais plutôt la satisfaction des besoins
fondamentaux de la majorité de la population.
CONCLUSION GENERALE
Nous voici à la fin de notre travail, celui - ci
à porté sur « le gouvernement d'ajustement structurel
et gestion de la dette publique en RDC »
Nous sommes partis de la synthèse selon laquelle le PAS
peut favorisé la gestion de dette publique en RDC en adoptant nos
structures aux rythmes de l'économie internationales, ne nous a pas
permis d'obtenir une stabilité de la balance de paiement et dans sa
nouvelle conception le PAS ne trouvait pas une capacité de paiement
public de notre pays.
Pour la démontrer, nous avons subdivisé notre
travail en 2 chapitres.
- dans le premier chapitre qu'à traité des
considérations générales, nous avons essayé de
définir les mots clés de notre sujet, nous avons dit que le PAS
est un ensemble de mesures macro - économique, de retrouver des grand
équilibres libéralisation de commerce extérieur, la hausse
des prix, la baisse des salaires, la baisse des taux d'intérêt, la
libérations des importations, la libération des taux de change,
le bon climat pour attirer les investissements étrangers et la dette
publique a été xxx comme étant l'ensemble des engagements
financier contactés par l'Etat, c'est le montant total, mesurée
ç un moment donnée : de engagement d l'Etat, cependant, cet
allègement de la dette publique au miroir de la bonne gouvernance, nous
donne de garantie d'orthodoxie d'allocations de nos flux financiers qu par le
principe de continuité de l'Eta ne cesse de faire augmenter notre dette
publique traduisant la complexité de notre culpabilité
d'irrationnelle gestionnaire.
Nous avons aussi trouvé que les résultats de la
PAS ne sont pas satisfaisant dans la mesure ou malgré la présence
de ces programme sua congo. Le peuple congolais vit toujours dans la
misère, tandis que sons économie déséquilibre
outrance est la manifestation la plus éloquente de la crise très
accentuée de l'Etat congolais.
Le fond issus de la dette publique intérieure
qu'extérieure n'ont rationnellement affecté à des
investissements productifs susceptibles de soutenir le PAS en RDC par contre
cette dette publique qui pèse lourdement sur le remboursement par des
générations futures, asphyxié davantage notre destin si
toute chose restant égale par ailleurs, ou l'urgence du PAS en RDC,
celle - ci semble bloqué.
Au chapitre II qui est le dernier, nous avons les
méfaits de recourir au PAS pour la gestion d'une dette publique de
notre pays, car vu les expériences il n y a pas d'augmentation durable
et significative de la dette publique moine encore l'afflux de capitaux
privé même la nouvelle formule du PAS n'apportera pas de solution
aux problèmes de la dette et de la pauvreté.
Eu égard à ce qui précède et
à nos investigations, nous sommes amènes à admettre qu'il
faut rompre avec l'ancienne et attrayante logique de l'ajustement et mettre en
oeuvre de politique alternative appliquée à notre pays qui
pousserait le peuple congolais au travail assidu pour payer la dette publique
et de la placée sur les voie du développement, car le PAS ne nous
met que dans un cercle vicieux où les intérêts des pays
nantis au donateurs, pourvoyeuse des crédits, soit énormes par
rapport aux nôtres
De ce fait, l'on peut dire que depuis 1976, tous les
programmes mis en oeuvre avec les concours du FMI viseraient à
résoudre essentiellement le problème du surendettement de l RDC,
cette politique se répéta de programmer en programme, mais rien
en revanche ne fut correctement envisagé en profondeur dont
l'augmentation était plus qu'indispensable pour retrouver la
capacité de paiement public de notre pays.
Il était donc nécessaire pour le gouvernent
successif de faire en sorte que les différentes programmes d'ajustement
économiques et financier puissent réellement contribuer à
la relance générale de l'économie et du sec en
particulier.
Pendant toute la période 1976-1990 et à travers
tous le programme d'ajustement exécutés, aucune année
n'aura d'ailleurs réunis autant de chances d'un véritable
redéploiement de l'économie que l'année 1984, celle-ci
constituer en effet, la seule année où le
déséquilibre internes et externes, furent sinon complément
résorbes, mais sensiblement atténué, c'est donc au terme
du programme 1983 - 1984 qui `il aura faille en visage sérieusement la
dette publique de la RDC.
En définitive, cette absence de coordination effectuer,
alors que de personnes exporté étaient disponible dans toutes les
structures techniques et politique concerné par les négociations
multilatérale, entrera une regrettable, positive dans la critique
objective des projets des différents programmes d'ajustement.
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