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RPEUBLIQUE DU CAMEROUN
REPUBLIC OF CAMEROUN
PAIX - TRAVAIL - PATRIE
PEACE - WORK - FATHERLAND
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MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
MINISTRY OF HIGH EDUCATION
UNIVERSITE DE DOUALA
THE UNIVERSITY OF
DOUALA
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FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES
FACULTY OF LAW AND POLITICAL
ET POLITIQUES
SCIENCES
LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
MARIN AU CAMEROUN :
Contribution à l'étude de la mise en
oeuvre des
conventions internationales
MEMOIRE
Présenté et Soutenu Publiquement en vue de
l'Obtention du Diplôme d'Etudes Approfondies
(DEA) en Droit Public
Option : Droit International
Par :
M. Antoine NGAMALIEU NJIADEU
Titulaire d'une Maîtrise en Droit Public et
Carrières Administratives
Sous la direction de :
et La Co-direction de
Pr. DONFACK SOKENG Léopold
Dr. KANGUEU EKEUH ROBERT
Agrégé de droit public et de sciences
politiques Chargé de
cours
Maître de conférences à
l'université de Douala à
l'université de Douala
Année académique 2005-2006
Avertissement
La faculté n'entend donner aucune approbation
ni improbation aux opinions émises dans ce mémoire. Elles sont
propres à leur auteur
Dédicaces
Je dédie ce travail à mes parents :
-A mon feu père Frédéric NJIADEU qui,
m'inculquant très tôt que « réussir est
un devoir sacré », n'a pas pu se délecter
des fruits de ce travail parce que parti au moment de sa préparation
-A mes mamans Salomé DJOMESSI, Pauline NGADEU et
Brigitte MOUKAM, veuves NJIADEU, pour leurs attitudes intransigeantes me
rappelant sans cesse la philosophie de mon père ; et pour la
chaleur maternelle qu'elles ont toujours sue me donner.
Qu'ils trouvent en ce travail un début de
résultat positif, fruit de leurs multiples sacrifices.
Remerciements
Ce travail n'a pu être réalisé que par la
volonté du Seigneur Tout Puissant à qui nous
rendons grâce ; et avec l'appui et le soutien inconditionnels de
nombreuses personnes à qui nous tenons ici à témoigner
toute notre gratitude. Nous pensons particulièrement :
-A Monsieur Le Professeur Léopold DONFACK
SOKENG qui a non seulement accepté de diriger ce travail, mais
a pris sur lui le devoir de nous orienter dans la recherche documentaire
-A Monsieur Le Professeur MODI KOKO, doyen de
la faculté de droit ainsi qu'à son corps enseignant
-A notre co-directeur de mémoire Dr Robert
KANGUEU EKEUH pour ses conseils, remarques et critiques qui ont
contribué à l'enrichissement de notre étude
-Au Dr Auguste NGUELIEUTOU qui n'a jamais
cessé de nous encourager et d'attirer notre attention sur l'ampleur de
ce travail.
-Au Dr Joseph MOUMI DE BAKONDJI qui nous a
familiarisé avec les préceptes de la psychologie pratique du
succès
-A messieurs Valentin WAGNOUN, Samuel NGUIFFO,
Emmanuel WEPANDJE et Jules NGUEGUIN pour leurs
orientations et soutiens documentaires
-Aux familles NJIADEU de Kékem et
TEGABOIN de Mélong pour leur affection
et leurs prières
-A Monsieur et Madame TCHAKO pour leurs
soutiens indéfectibles et inconditionnels
-A ma soeur Huguette NGUEUKAM NJIADEU et
à ma Tendre Laurentine KAMMENI KUATE
qui me comblent de leur amour et m'accordent toujours une attention
particulière
-A mes oncles et tantes Jules
YODJEU, Léopold TCHOUAFI, Honorine TIENTCHEU et
Rose TCHOKOUATOU pour leurs apports financier et moral
inestimables
-A mes cousins et cousines Guy POUNGOUE, Narcisse
MOUMI, Hélène TCHAPPI, Chimène
DJIAKO et Sandrine NINOU en reconnaissance de leur
amour et de leur soutien inlassable
-A mes amis et frères Mathias KENMENI,
Roméo KEPSEU, Charlin KEPBOU, Elvis NKAMAHA,
Guy-François NGAMALEU, Frédéric NJIADEU NJIADEU
et Vincent NGALEU pour leur proximité
et soutien permanent
-A vous Guy-Marcel NONO, John KEUDJEU DE
KEUDJEU, Gabriel- Marie CHAMEUGUEU
et à tous les Etudiants de DEA de la promotion 2005-2006 qui
trouveront ici les marques de notre sympathie.
-A ceux et à celles qui ont assuré
la saisie, l'impression et la reliure de ce document
Liste des abréviations
PNUE : Programme des Nations Unies pour
l'Environnement
PNUD : Programme des Nations Unies pour
le Développement
RGPH : Recensement Général
de la Population Humaine
IRAD : Institut des Recherches Agricoles
et de Développement
RJE : Revue Juridique de
l'Environnement
UICN : Union Internationale pour la
Conservation de la Nature
GESAMP : Groupe d'Experts chargés
d'étudier les Aspects Scientifiques de la Pollution des Mers
OMI : Organisation Maritime
Internationale
TFSD : Terminal Flottant de Stockage et
de Déchargement
ZEE : Zone Economique Exclusive
ONU : Organisation des Nations Unies
OUA : Organisation des Unités
Africaines
AGNU : Assemblée
Générale des Nations Unies
WACAF : West And Central Africa
RGDIP : Revue Générale de
Droit International Public
ONG : Organisation Non
Gouvernementale
FSJP/U-Dla : Faculté des Sciences
Juridiques et Politiques de l'Université de Douala
SOMMAIRE
INTRODUCTION GENERALE
Première partie : LA RECEPTION PAR LE
CAMEROUN DES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX DE PROTECTION DE
L'ENVIRONNEMENT MARIN
Chapitre I : La réception du droit
normatif international de protection de l'environnement marin au
Cameroun
Section 1 : La réception des normes
internationales à caractère universel
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