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La protection de l'environnement marin au Cameroun: contribution à  l'étude de la mise en oeuvre des conventions internationales

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par Antoine NGAMALIEU NJIADEU
Université de Douala - DEA Droit public 2005
  

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RPEUBLIQUE DU CAMEROUN REPUBLIC OF CAMEROUN

PAIX - TRAVAIL - PATRIE PEACE - WORK - FATHERLAND

........................ ...............................

MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR MINISTRY OF HIGH EDUCATION

UNIVERSITE DE DOUALA THE UNIVERSITY OF DOUALA

................................................................. .....................................

FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES FACULTY OF LAW AND POLITICAL

ET POLITIQUES SCIENCES

LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

MARIN AU CAMEROUN :

Contribution à l'étude de la mise en oeuvre des

conventions internationales

MEMOIRE

Présenté et Soutenu Publiquement en vue de l'Obtention du Diplôme d'Etudes Approfondies (DEA) en Droit Public

Option : Droit International

Par :

M. Antoine NGAMALIEU NJIADEU

Titulaire d'une Maîtrise en Droit Public et Carrières Administratives

Sous la direction de : et La Co-direction de

Pr. DONFACK SOKENG Léopold Dr. KANGUEU EKEUH ROBERT

Agrégé de droit public et de sciences politiques Chargé de cours

Maître de conférences à l'université de Douala à l'université de Douala

Année académique 2005-2006

Avertissement

La faculté n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans ce mémoire. Elles sont propres à leur auteur

Dédicaces

Je dédie ce travail à mes parents :

-A mon feu père Frédéric NJIADEU qui, m'inculquant très tôt que « réussir est un devoir sacré », n'a pas pu se délecter des fruits de ce travail parce que parti au moment de sa préparation

-A mes mamans Salomé DJOMESSI, Pauline NGADEU et Brigitte MOUKAM, veuves NJIADEU, pour leurs attitudes intransigeantes me rappelant sans cesse la philosophie de mon père ; et pour la chaleur maternelle qu'elles ont toujours sue me donner.

Qu'ils trouvent en ce travail un début de résultat positif, fruit de leurs multiples sacrifices.

Remerciements

Ce travail n'a pu être réalisé que par la volonté du Seigneur Tout Puissant à qui nous rendons grâce ; et avec l'appui et le soutien inconditionnels de nombreuses personnes à qui nous tenons ici à témoigner toute notre gratitude. Nous pensons particulièrement :

-A Monsieur Le Professeur Léopold DONFACK SOKENG qui a non seulement accepté de diriger ce travail, mais a pris sur lui le devoir de nous orienter dans la recherche documentaire

-A Monsieur Le Professeur MODI KOKO, doyen de la faculté de droit ainsi qu'à son corps enseignant

-A notre co-directeur de mémoire Dr Robert KANGUEU EKEUH pour ses conseils, remarques et critiques qui ont contribué à l'enrichissement de notre étude 

-Au Dr Auguste NGUELIEUTOU qui n'a jamais cessé de nous encourager et d'attirer notre attention sur l'ampleur de ce travail.

-Au Dr Joseph MOUMI DE BAKONDJI qui nous a familiarisé avec les préceptes de la psychologie pratique du succès

-A messieurs Valentin WAGNOUN, Samuel NGUIFFO, Emmanuel WEPANDJE et Jules NGUEGUIN pour leurs orientations et soutiens documentaires

-Aux familles NJIADEU de Kékem et TEGABOIN de Mélong pour leur affection et leurs prières

-A Monsieur et Madame TCHAKO pour leurs soutiens indéfectibles et inconditionnels

-A ma soeur Huguette NGUEUKAM NJIADEU et à ma Tendre Laurentine KAMMENI KUATE qui me comblent de leur amour et m'accordent toujours une attention particulière

-A mes oncles et tantes Jules YODJEU, Léopold TCHOUAFI, Honorine TIENTCHEU et Rose TCHOKOUATOU pour leurs apports financier et moral inestimables

-A mes cousins et cousines Guy POUNGOUE, Narcisse MOUMI, Hélène TCHAPPI, Chimène DJIAKO et Sandrine NINOU en reconnaissance de leur amour et de leur soutien inlassable

-A mes amis et frères Mathias KENMENI, Roméo KEPSEU, Charlin KEPBOU, Elvis NKAMAHA, Guy-François NGAMALEU, Frédéric NJIADEU NJIADEU et Vincent NGALEU pour leur proximité et soutien permanent

-A vous Guy-Marcel NONO, John KEUDJEU DE KEUDJEU, Gabriel- Marie CHAMEUGUEU et à tous les Etudiants de DEA de la promotion 2005-2006 qui trouveront ici les marques de notre sympathie.

-A ceux et à celles qui ont assuré la saisie, l'impression et la reliure de ce document

Liste des abréviations

PNUE : Programme des Nations Unies pour l'Environnement

PNUD : Programme des Nations Unies pour le Développement

RGPH : Recensement Général de la Population Humaine

IRAD : Institut des Recherches Agricoles et de Développement

RJE : Revue Juridique de l'Environnement

UICN : Union Internationale pour la Conservation de la Nature

GESAMP : Groupe d'Experts chargés d'étudier les Aspects Scientifiques de la Pollution des Mers

OMI : Organisation Maritime Internationale

TFSD : Terminal Flottant de Stockage et de Déchargement

ZEE : Zone Economique Exclusive

ONU : Organisation des Nations Unies

OUA : Organisation des Unités Africaines

AGNU : Assemblée Générale des Nations Unies

WACAF : West And Central Africa

RGDIP : Revue Générale de Droit International Public

ONG : Organisation Non Gouvernementale

FSJP/U-Dla : Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l'Université de Douala

SOMMAIRE

INTRODUCTION GENERALE

Première partie : LA RECEPTION PAR LE CAMEROUN DES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT MARIN

Chapitre  I : La réception du droit normatif international de protection de l'environnement marin au Cameroun

Section 1 : La réception des normes internationales à caractère universel

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