II.2.1.2 Les déchets ménagers et
assimilés
Les déchets ménagers constitués :
Ø Des ordures ménagères qu'elles aient
été collectées sélectivement ou en
mélange ;
Ø Des déchets occasionnels des
ménages : déchets encombrants, de jardinage, de
bricolage ;
Ø Des déchets des collectivités tels que
les déchets verts de nettoiement de voirie, des marchés,
etc. ;
Les déchets assimilés, c'est-à-dire les
déchets du commerce, de l'artisanat et de l'industrie relevant des
mêmes filières d'élimination que les déchets des
ménages, communément appelés « déchets
industriels banals ».
II.2.1.3 Les déchets encombrants
Déchets de l'activité domestique occasionnelle
des ménages, qui, en raison de leur volume ou de leur poids, ne peuvent
être pris en compte par la collecte des ordures
ménagères ; ils comprennent notamment les équipements
ménagers usés (électroménager, vieux meubles et
literie, textiles et vêtement, gros cartons, vélos), les
déblais, les gravats. Leur remise se fait dans une déchetterie
(espace aménagé, gardé et clôturé) ; ou
le public peut apporter ses déchets encombrants et éventuellement
d'autres déchets triés en les répartissant dans des
contenants distincts en vue de valoriser et traiter (ou stocker) au mieux les
matériaux qui les constituent ;
· Déchets de chantier : bâtiment (bois,
matières plastiques, métaux, briques, béton, tuiles) et
génie civil (asphalte, revêtement routiers et matériaux
d'excavation) ;
· Matières usées
provenant de collecte séparées : déchets valorisables
issus des ménages, de la petite industrie et de l'artisanat (vieux
papier, compost, verre, textiles, PET) ;
· Déchets valorisables issus de l'industrie et de
l'artisanat essentiellement des métaux (rebus de l'industrie des
machines - outils, et électronique, déchets d'aluminium),
matières plastiques, pneus usées et déchets de
câbles enrobés de matière plastique ;
II.2.1.4 Les déchets hospitaliers
Ce sont des déchets spécifiques des
activités de soins médicaux, de suivi et de traitement
préventif et curatif. Ces déchets sont classés comme des
déchets dangereux, et doivent être séparés des
autres déchets, ils utilisent des emballages à usage unique avant
d'enlèvement, des durées maximales d'entreposage sont
imposées, le transport de ces déchets répond aux exigences
imposées aux matières dangereuses (conditionnement,
étiquetage, classement par risque biologique).
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