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Rapport de stage DGDA Sud-Kivu 2015-2016
Sommaire
Avant-propos. 3
Chapitre I. DE L'INTRODUCTION AUX GENERALITES SUR LA
DGDA. 4
1.1. Brève historique sur la
DGDA. 4
1.2. De la définition des quelques concepts
clés en matières des douanes et accises 5
1.3. De la présentation, des attributions, et
de l'organisation de la DGDA. 8
1.3.1. De la présentation. 8
1.3.2. Des attributions. 9
1.3.3. De l'organisation. 10
1.4. Du fonctionnement. 10
A) Cas particulier de la direction provinciale du Sud-Kivu
11
Chapitre II. DU DEROULEMENT DU STAGE. 11
2.1. Du mardi 15 septembre au mercredi 16 septembre 2015 :
inspection des ressources
humaines. 11
2.2. Du jeudi 17 septembre au vendredi 18
septembre2015: inspection de la prise en charge. 12
2.2.1. Dans le système manuel.
12
2.2.2. Dans le système
informatisé. 13
2.3. Du lundi 21 septembre au mardi 22 septembre 2015:
à l'inspection de la vérification
(examination of goods) Bukavu ville.
14
a) la vérification documentaire de la
déclaration : 14
b) la vérification physique de la marchandise :
14
2.4. Du mercredi 23 septembre au jeudi 24 septembre
2015 : Au bureau recette. 15
A) Itinéraire d'une déclaration des
marchandises dans le bureau recette. 15
B) Les différents bureaux recettes. 15
2.5. Du vendredi 25 septembre au lundi 28 septembre
2015 : Inspection de la brigade. 16
a) La surveillance permanente de frontière 16
b) La prévention et la recherche de la fraude : 17
c) la protection du patrimoine : 17
2.6. Du mardi 29 septembre au mercredi 30 septembre
2015 : Inspection de recette du trésor. 17
2.7. Du jeudi 01 octobre au vendredi 02 octobre 2015
: Inspection des accises. 18
Les produits d'accises 18
2.8. Du lundi 05 octobre au mardi 06 octobre 2015 :
Inspection de la valeur. 19
2.9. Du mercredi 07 octobre au jeudi 08 octobre 2015
: Inspection des statiques. 19
Régimes douaniers 20
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a) les régimes douaniers directs 20
b) régimes suspensifs ou régimes douaniers
économiques 20
2.10. Du vendredi 09 octobre au lundi 12 octobre 2015 :
Inspection de la réglementation et de
facilitation. 22
a) Sous-direction de la réglementation 22
b) Sous-direction de facilitation. 22
2.11. Du mardi 13 octobre au mercredi 14 octobre 2015 :
Inspection des affaires juridiques et
contentieuses. 22
a) De la constatation des infractions douanières
Article 356.1 : 23
b) Des poursuites et du recouvrement Article 362 :
23
c) De l'extinction des droits de poursuite : 23
CONCLUSION. 24
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