1.1.5.2. Point des connaissances
Il existe une littérature abondante sur la question
foncière car ces dernières années, elle polarise
l'attention de beaucoup de chercheurs. Plusieurs travaux scientifiques ont
abordé la question du foncier rural.
Selon Orékan et al (2012), la terre constitue
le support nécessaire et indispensable à tout autre
élément de la biodiversité. Cette ressource doit donc
impérativement être préservée. Une politique de
gestion durable nécessite de disposer d'abord d'un état des lieux
des terres dans le monde et au niveau national.
Ouedraogo (2008), estime que les enjeux fonciers en Afrique de
l'Ouest rurale sont plus que jamais d'importance. Ils sont perçus
à travers l'évolution des contextes socioéconomiques et
politiques nationaux et du contexte international qui fait apparaître de
nouveaux défis fonciers, dont l'ampleur reste encore incertaine. Pour
l'auteur, la dimension démographique est primordiale et d'ici 2030, six
pays ouest africains connaîtront, en suivant le modèle de
croissance agricole actuel, un taux d'utilisation théorique des terres
compris entre 75 et 100 %, trois autres dépasseront les 100 %.
Pour Le Meur (2002), dans son approche qualitative de la
question foncière, le terme `'enjeu foncier» renvoie à une
relation foncière, à un rapport social noué entre acteurs
individuels ou collectifs autour d'une chose ou d'un bien (terre, plantation,
mare, etc.). Dans ce cadre, une relation foncière est souvent
sous-tendue par un complexe d'enjeux très
hétérogènes et dépendants des acteurs
impliqués. Dans la même vision Lavigne et Durand (2008), pensent
que les enjeux fonciers auxquels sont confrontées toutes les politiques
de développement sont l'accroissement démographique,
l'accès à la terre et aux logements pour tous, la conciliation de
la croissance économique et de la réduction des
inégalités, les compétitions entre acteurs autour de la
terre qui sont des sources des conflits à l'échelle locale et
nationale. La nécessité pour les pays africains de réussir
les politiques et réformes foncières. Pour ces auteurs, face
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aux enjeux fonciers, les pays africains sont confrontés
à des défis spécifiques qui se résument en quatre
points :
1) permettre l'accès au sol des populations, pour
produire, se nourrir et se loger ;
2) prévenir et réguler les conflits sur
l'accès à la terre et aux ressources naturelles ;
3) prendre en compte la diversité des droits sur la
terre et les ressources naturelles renouvelables ;
4) un besoin de politiques foncières dans un monde
libéral.
L'analyse de ce document permet de voir les rapprochements
entre les enjeux et les défis fonciers à relever sur le plan
local, national, régional et international. Pour Chauveau et
al(2004), beaucoup de contrats fonciers dans les zones rurales sont des
contrats oraux ; de même l'héritage est aussi le mode
d'accès le plus usuel dans les Communes rurales. Mais la pression
démographique en milieu rural vient bouleverser ce système
d'accès au foncier.
Par rapport aux contraintes du foncier sur l'agriculture,
Mongbo (2004) et Kakaï (2005), démontrent que les opérations
de lotissement entraînent une réduction des espaces
cultivés et accélèrent l'abandon des activités
agricoles par les jeunes.
Selon Coulibaly (2004), le foncier, l'un des enjeux
fondamentaux du nouveau siècle, s'impose de nos jours comme le facteur
de production le plus limitant, plus que la force de travail et même le
capital, pour les économies qui demeurent fortement rurales. Le foncier
continue d'apparaître comme la contrainte à maîtriser
presque partout. La pénurie des terres devient de plus en plus absolue
et engendre entre les populations des conflits actuellement plus
fréquents. Pour Coulibaly (2006), les pratiques
développées et mises en oeuvre par les acteurs dans le
règlement des conflits portent sur le choix des instances d'arbitrage,
la formation de groupes stratégiques et les pratiques de corruption.
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Pour lui, le processus de règlement d'un conflit
implique plusieurs instances d'arbitrage. Il n'est pas rare qu'un même
conflit passe plusieurs fois auprès d'une même instance
d'arbitrage après avoir été soumis à d'autres
instances. Les trajectoires des conflits combinent à la fois les
instances d'arbitrage coutumières et étatiques sans pour autant
garantir leur résolution définitive. Les perspectives de
décentralisation constituent une occasion de revoir les dispositifs
institutionnels relatifs au foncier. Pour le même auteur, il conviendrait
qu'en articulation avec la décentralisation administrative, de clarifier
et articuler les prérogatives respectives de l'Etat, des
collectivités territoriales et des institutions locales
(autorités coutumières, organisations professionnelles, etc.) en
matière d'affectation des terres, de garantie des droits et de
résolution des conflits.
Selon le lexique foncier de Cubrilo Miliça (2003),
l'effectivité de la décentralisation dépend de
l'accomplissement d'un certain nombre de conditions: les affaires dont le
règlement appartient à l'autorité
décentralisée doivent être les propres affaires de
l'institution décentralisée, distincte de l'État;
l'indépendance personnelle des autorités
décentralisées; la disposition de moyens suffisants. Il envisage
une gestion décentralisée du foncier en associant trois niveaux :
le niveau des « organisations paysannes » ou des « institutions
locales » et le niveau des collectivités publiques locales, cadres
de décentralisation de l'État. Selon Faye (2008), un rapide bilan
de la décentralisation au Sénégal montre cependant des
avancées audacieuses dans les textes et des hésitations des
autorités politiques et de la haute administration à traduire
leurs options en actes. De nombreuses études sur leur application en
milieu rural ont apporté la preuve que les réformes ne sont ni
efficaces, ni équitables pour les ruraux, ni durables. Les raisons en
sont multiples. D'abord, les paysans n'ont jamais accepté l'abolition de
leurs droits coutumiers et n'ont donc jamais adhéré aux
réformes dans ce sens. Ils s'y accommodent en continuant entre eux
à faire valoir les pratiques coutumières et en contournant
certains aspects des textes avec la complicité des élus
locaux.
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Rocheguede (2000), il met l'accent sur les dispositifs de
décentralisation dans 1es pays de l'Afrique, les transferts de
compétences et les possibilités de mobilisation et de gestion des
ressources foncières. Au regard des études monographiques
consacrées à chaque pays, l'auteur justifie le caractère
souvent irréel sur le terrain de l'application des dispositifs
institutionnels fonciers. Pour lui, toute réflexion sur la gestion
foncière devrait exiger que l'on ait une nouvelle approche, plus simple,
plus réaliste et plus positive, des droits coutumiers qui après
tout, ont déjà plus ou moins traité le problème de
mal gouvernance. C'est dans le même sens que, Le Roy (1996), dans sa
contribution à un ouvrage collectif, fait constater la
considération à donner aux pratiques coutumières dans la
bonne gestion du foncier. Sur la base de la théorie des maîtrises
foncières dont il est le formalisateur, Le Roy ne considère pas
que les droits (coutumiers et modernes) dans la résolution d'un
problème foncier, mais il met aussi l'accent sur les modes et
stratégies d'accès à la terre ainsi que les diverses
utilisations. L'analyse foncière reposant sur la confrontation d'un
droit dit moderne et de pratiques anciennes dites droits coutumiers
s'impose.
Au Bénin ; les populations rurales sont très
attachées à la terre qui, non seulement est un facteur de
production mais aussi un facteur de pouvoir. Pour Kpenavoun et Nouatin (2008),
les litiges dus au non respect des contrats, ou de précision dans les
termes du contrat ; des litiges liés à la forme orale de certains
contrats , à l'héritage non partagé, à la remise en
cause d'une vente effectuée par un membre défunt d'une famille,
des litiges résultant de l'attribution de domaine aux filles, les
litiges de voisinage, etc. Pour Lassissi (2006), la sécurité, la
quiétude et la paix sont d'abord attachées à la terre
où l'on vit, le territoire est le premier où l'appartenance
à un sens. C'est la partie, à défendre au prix de son
sang. Avec cet attachement le mode d'accès au foncier est quasi
dominé par le système traditionnel. Pour Biaou (1994), la
pression démographique et le politiques d'aménagement rural ont
entrainé dans tout le Sud-Bénin une aggravation rapide du
problème de pénurie de terre.
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L'ensemble des auteurs ont abordé de diverses
manières les questions foncières mais aucun de ces auteurs n'a
abordé la problématique du foncier rural en relation avec le
développement local spécifiquement sur la Commune de
Klouékanmè.
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