Bilan de la réforme de la bourse des valeurs de Casablanca. à‰tude comparative avec la bourse de Johannesburg.

Partie II : La réforme de la BVC et étude comparée de la performance (BVC et JSE)

Chapitre I : Les axes dela réforme de la BVC

Introduction :

Dans ce chapitre nous abordons le thème des axes de la réforme de la BVC allons analyser certains aspect en premier lieu nous allons traiter la BVC à travers l'évolution historique et quel est le cadre générale de la réforme ?En deuxième lieu une analyse de la réforme mais quel est la situation économique avant la réforme ou bien dans quel contexte ? Et à travers la réforme des textes juridiques nombreux on va prendre la réforme du CDVM, OPCVM, et puis quel système de cotation adopter à cette époque ?

Section 1: La bourse des Valeurs de Casablanca

1. Historique de la BVC:

La création de la BVC remonte à 1929^14(*). A cette époque, elle portait le nom d'Office de Compensation des Valeurs mobilières où s'échangeaient une fois par semaine des titres de sociétés marocaines non cotées dans une bourse étrangère.

L'importance grandissante du marché de valeurs et l'instauration du contrôle de change, incitèrent les autorités de l'époque à améliorer et à règlementer son organisation et son fonctionnement, un arrêté du 13 juillet 1948 changeait la dénomination de cet organisme qui devenait l'Office de Cotation des Valeurs Mobilières. Fixé à trois séances par semaine en 1947 au lieu d'une seule, le nombre de séances était à une fois par jour ouvrable en 1951.

L'avènement de l'indépendance devait provoquer une chute considérable du marché boursier du fait de la fuite des capitaux étrangers qui constituaient la quasi-totalité de la clientèle de la place financière de l'époque. Les pouvoirs publics entreprenaient, en conséquence, une réforme profonde du marché boursier en 1967, date à laquelle est née la Bourse des Valeurs de Casablanca, établissement public doté de la personnalité civile et de l'autonomie financière et placé sous la tutelle du Ministère des Finances.

La bourse est restée figée depuis dans les textes de 1967 et demeurée largement inactive jusqu'à la fin des années 80, ce qui est reflété par le poids de la capitalisation boursières qui ne dépassait guère 1% du PIB^15(*).

2. Cadre générale de la réforme de la BVC:

2.1. Juridique et organique:

Sept ans plus tard, en 1993, une réforme majeure du marché boursier a été engagée pour compléter et renforcer les acquis avec la promulgation de trois textes fondateurs :

v Le dahir portant loi n°1-93-211 relatif au BVC^16(*).

v Le dahir portant loi n°1-93-212 relatif au CDVM^17(*) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l`épargne.

v Le dahir portant loi n°1-93-213 relatif aux OPCVM^18(*).

* ¹⁴ BOURSE DE CASABLANCA S.A, Historique [en ligne],(page consultée le 20/05/2016).

http://www.casablanca-bourse.com/bourseweb/content.aspx?IdLink=3&Cat=1

* ¹⁵ Rapport annuel de la BVC (1991).

* ¹⁶ BOURSE DE CASABLANCA SA, Historique [en ligne], (page consultée le 20/05/2016).

http://www.casablanca-bourse.com/bourseweb/content.aspx?IdLink=3&Cat=1.

* ¹⁷ Et¹⁸ Bulletin Officiel, [en ligne], (page consultée le 08/06/2016) :

Http://81.192.52.100/BO/fr/1993/bo_4223_fr.pdf, Les pages: 513, 520, 523,553. (Voir annexe 8 P60)