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Décentralisation et démembrement territorial en RDC. Enjeux et perspectives.

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par Serge Ilunga
Université de Lubumbashi - 65 2013
  

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EPIGRAPHE

Il faut donc choisir l'une des choses : souffrir pour se développer, ou ne pas souffrir, pour ne pas se développer. Voilà le dilemme de la condition terrestre

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Théodore Jouffroy

DEDICACE

À tous les acteurs politico-administratifs de la RD Congo

Et

À toute la population congolaise, pour une réussite totale de la décentralisation et du démembrement en RD Congo, catalyseurs de son émergence

REMERCIEMENT

L'honneur et la gloire te reviennent, toi, Dieu source d'intelligence et de la sagesse. Merci de m'avoir protégé dès mon enfance jusqu'à cet âge-ci. Grâce à toi, nous voilà réaliser notre rêve voulu.

AVANT PROPOS

Comme l'ordonne l'orthodoxie académique que tout finaliste du premier cycle doit nécessairement rédiger un travail de fin de cycle qui, lui permettra de mettre en pratique tout ce qui lui a été appris au cours de ces trois dernières années à l'université.

Ainsi, la fin du premier cycle est sanctionnée par un travail de fin de cycle, qui à son tour donnera l'occasion à l'étudiant d'être reconnu dans les normes de l'université.

Nous ne pouvons pas passer sous ce silence sans louer la disponibilité de notre directeur, Jean- Charles LINGOTO de s'être sacrifié pour diriger notre travail. Aussi à tous les professeurs de l'université de Lubumbashi particulièrement ceux de la faculté des sciences sociales politique et administrative et plus particulièrement ceux du département de sociologie pour la formation et les connaissances acquises tout au long de ce premier cycle.

À mes aimables parents, Wilson Muamba et Béatrice Luebe de m'avoir amené jusqu'à ce niveau. Qui plus est, de m'avoir montré aussi comment les études occupées une grande place dans la vie d'une personne. À cet effet, ils méritent nos sincères remerciements.

À ma grand-mère Hélène Bantubiabu Muamba pour tous les conseils qu'elle prodiguait à ma personne.

À tous mes frères et soeurs : Héritier, Amato, Kadimanche, Pauline Bitshi, Hélène, Thérèse, Samuel, Marielle, Jeannette, Martin, Augustin ; pour ne citer que ceux-là.

À tous mes amis et à tous mes collègues et compagnons de lutte avec qui, nous avons souffert pour atteindre ce niveau afin de souffler comme nous l'avons fait en écrivant ces mots.

ILUNGA MUAMBA Serge

INTRODUCTION

1. Objet d'étude

L'organisation de l'espace territorial d'un peuple fait partie de son développement. Ainsi, tous les pays du monde, d'autres moins vastes que la RD Congo ont recouru à cette technique pour une meilleure gestion de leur territoire dans le but d'atteindre le développement.

Le développement en tant que processus et un objectif incontournable pour tous les pays au 21è siècle, la RD Congo s'est inscrite dans cette même logique à travers l'organisation de son espace territorial en optant pour le démembrement qui, justifierait le réaménagement de son territoire.

Ce programme du réaménagement territorial relève de la compétence de la constitution, bien qu'il ait connu un retard d'au moins quatre ans avant que débute la séance de sa mise en application en 2015. Signalons en même temps que, parmi les innovations introduites par la constitution de 2006, figurait le passage de 11 provinces à 26 et la décentralisation comme mode de gestion de la res publica.

En plus, cette réforme régionale portée par le même credo que celui de la décentralisation qui vise de rapprocher les gouvernants des gouvernés. Quand bien même, les écueils s'observaient au niveau des entités territoriales décentralisées au bon accomplissement de ce programme constitutionnel. Qui plus est, quelques avancés de ce processus de transfert de pouvoir national au niveau provincial ou local.

La décentralisation et le démembrement sont parfois deux concepts qui prêtent confusion dans le langage humainement parlé. Toutefois, on a comme impression que lorsqu'on parle de la décentralisation on a affaire au démembrement, or c'est ce qui faux parce que ces deux concepts sont bien distincts bien qu'ils aient la vision de rapprocher les administrateurs des administrés ; ils sont totalement différents par leurs exigences pratiques, leurs usages et leur mise en application. Du fait que, le démembrement exige un exercice du découpage des anciennes provinces en des nouvelles ; tandis que la décentralisation, elle, vise le transfert de certains pouvoirs centraux au niveau local ou provincial.

C'est pour dire qu'aucun de ces deux concepts ne dépend de l'autre. D'où on peut décentraliser sans démembrer et vice-versa.

Animé par le souci d'apporter une pierre nouvelle à ce problème et à proposer un palliatif à la confusion prêtée sur les deux notions et dans le but de savoir comment ces dernières pourraient apporter le développement en RD Congo, de savoir quelles sont les conditions nécessaires pour arriver à ce développement et comment doivent fonctionner les nouvelles provinces démembrées. C'est dans cette situation si perplexe que nous avions intitulé notre travail : « Décentralisation et Démembrement territorial : Enjeux et perspectives ».

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"Il existe une chose plus puissante que toutes les armées du monde, c'est une idée dont l'heure est venue"   Victor Hugo