46
40
Les internautes du monde entier reçoivent tous les jours
dans leurs boites aux lettres électroniques, qu'il s'agisse de leur
ordinateur personnel a leur domicile ou sur le poste de travail utilise dans
l'entreprise ou ils travaillent, des messages non sollicites. Ces messages ou
« spam » (acronyme de « spiced pork and meat »), encore
appelés « pourriel » ou encore « polluriel »,
pullulent et sont toujours en augmentation malgré l'utilisation de
logiciels de filtrage.
Le groupe de coordination pour la lutte contre les polluriels de
l'association de ('Internet chinois vient de faire connaitre des chiffres
alarmants pour la Chine, deuxième pays utilisateur du réseau des
réseaux en nombre d'utilisateurs.
Sur 150 milliards de messages échanges en Chine, 1/3 sont
des spam. Tous les jours, chaque internaute perd au moins 5 minutes pour
effacer ces courriers intempestifs. Chaque année, plus de 4,8 milliards
de yuans et 1,5 milliards d'heures de temps perdu s'envolent en fumée.
Selon un rapport récent de la CNUCED, ce véritable fléau
coûte chaque année plus de 20 milliards de dollars aux entreprises
du monde entier.
Longtemps ces messages publicitaires non sollicites ont fait
partie de l'environnement habituel des internautes, mais aujourd'hui, ils ont
pris une telle proportion qu'ils sont considérés comme un
véritable fléau. Bientôt, un message reçu sur deux
sera un spam. Le volume de ces messages alourdit les transmissions et encombre
les réseaux, ralentit les échanges, réclame des ressources
supplémentaires et donc des investissements qui sont
répercutés sur les abonnés en bout de chaîne. Les
Etats ne pouvaient pas rester insensibles à cette calamité.
Le combat à mener contre cette véritable forme de
délinquance passe par une réglementation adaptée. Deux
types de ripostes sont envisageables et ont été
élaborées par une approche différente. L'envoi de courrier
publicitaire n'est accepte que si les destinataires ont exprime un accord
préalable, on parle « d'opt - in » ; ou alors, on donne la
possibilité a posteriori au destinataire du message d'exercer son
opposition en initialisant une procédure de désinscription, on
parte alors « d'opt-out ». Les Etats-Unis sont favorables à
l'opt-out, alors que la France et les pays européens privilégient
« l'opt -- in », différences culturelles obligent. A travers
le « Can-Spam Act », les Etats-Unis viennent de se doter d'une loi
fédérale qui favorise le marketing direct sur Internet et ouvre
la porte à un véritable droit de spammer.
En France, la loi sur la confiance dans l'économie
numérique (LCEN) qui transpose dans notre droit une directive
européenne va imposer l'opt-in. Mais les choses ne sont pas si faciles.
Les spammeurs avertis savent dresser des obstacles pour se masquer lors des
remontées de connexions. Et puis la mondialisation des échanges
et le manque de coordination de législations tout comme le quasi non -
coopération des services poussent a penser que les poursuites seront
bien difficiles quand son sait que la
41
plupart des messages intempestifs proviennent de serveurs situe
aux Etats -Unis.
