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L'impôt foncier et son impact sur le budget du Haut-Katanga


par Jonathan Kalenga kyabuta
unilu - Graduat 2020
  

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TABLE DES MATIERES

EPIGRAPHE I

DEDICACE II

REMERCIEMENTS III

AVANT PROPOS IV

LISTE DES SIGLES ET ABBREVIATIONS V

INTRODUCTION 1

1.PHENOMENE OBSERVE Erreur ! Signet non défini.

2.PRESENTATION DU SUJET Erreur ! Signet non défini.

3.REVUE LITTERATURE Erreur ! Signet non défini.

4.PROBLEMATIQUE Erreur ! Signet non défini.

5.HYPOTHESE DU TRAVAIL Erreur ! Signet non défini.

6.CHOIX ET INTERET DU SUJET Erreur ! Signet non défini.

6.1.Intérêt scientifique Erreur ! Signet non défini.

7.LA DELIMITATION Erreur ! Signet non défini.

8.LA METHODOLOGIE DE RECHERCHE Erreur ! Signet non défini.

8.1.Méthodes de recherche Erreur ! Signet non défini.

8.1.1.Méthode Systématique Erreur ! Signet non défini.

8.1.2.Méthode Statistique Erreur ! Signet non défini.

8.1.3.Méthode Inductive Erreur ! Signet non défini.

8.2.Techniques de recherche Erreur ! Signet non défini.

8.2.1.Technique Documentaire Erreur ! Signet non défini.

8.2.2.Technique D'observation Erreur ! Signet non défini.

9.LA SUBDIVISION DU TRAVAIL Erreur ! Signet non défini.

CHAPITRE I. CONSIDERATIONS GENERALES 10

SECTION 1. Définition des concepts de base 10

1.1. Impôt 10

1.2. Impôt Foncier 10

1.2.1. Classification des impôts 11

1.2.1.1 Impôt Directs 11

1.2.1.2. Impôt Indirects 11

1.3. Budget 11

1.3.1. Fonctions du Budget 12

1.3.2. Avantages du Budget 12

SECTION 2. Présentation du système fiscal Congolais 12

2.1. Aperçu historique sur le système fiscal Congolais 12

2.1.1. Caractéristique du système . 13

2.1.2. Importance et rôle de la fiscalité Congolaise

.13

2.1.2.1. Au plan économique

14

2.1.2.2. Au plan social

..14

2.1.3. Exécution du budget

16

2.1.4. Nuance entre l'impôt et la taxe

16

2.1.4.1. L'impôt et ses caractéristiques

16

2.1.4.2. La taxe

16

1. La DIRECTION DES RECETTES DU HAUT-KATANGA

17

1.1. MISSION DE LA DRHKAT

17

1.2. NATURE JURIDIQUE DE LA DRHKAT

..17

SECTION 2. ORGANISATION FONCTIONNELLE ET STRUCTURELLE DE LA DRHKAT.....18

2.1. STRUCTURE ET FONCTION DE LA DRHKAT

2.1.1. Sous-directions des activités techniques

.18

18

2.1.2. Sous-directions Administratives et Financières

..18

2.1.3. Sous-directions d'exploitation port de Boma

.19

CHAPITRE II. PRESENTATION DU CHAMPS EMPIRIQUES

19

SECTION 1. PRESENTION DU CHAMPS EMPIRIQUES

19

1.1. Fonctionnement de la DGI

19

1.1.1. LA DGI

19

1.1.2. MISSION DE LA DGI

23

1.1.3. MISSION D'ASSIETTE DE LA DGI

23

1.1.4. ORGANISATION DE LA DGI

23

1.1.5. ORGANIGRAMME DE LA DGI

24

SECTION 2. LES ATTRIBUTIONS DE LA DGI

24

2.1. HISTORIQUE DE LA DGI

24

2.2. ROLE DE LA DGI

27

2.3. LES PRINCIPALES ATTRIBUTIONS ESSENTIELLES DE LA DGI

.27

CHAPITRE III. ANALYSE DES DONNEES DE L'IMPACT DE L'IMPOT FONCIER

....28

SECTION 1. PRESENTATION ET TRAITEMENT DES DONNEES

28

1.1. BUDGET DES RECETTES DGI 2015

28

1.2. EXECUTION DU BUDGET DES RECETTES DES IMPOTS

28

1.2.1. Exécution du budget des recettes par nature d'impôt

28

1.2.1.1. Justification du niveau d'exécution

29

1.2.2. Mission de contrôle fiscal

.29

1.3. EXECUTION DU BUDGET DES RECETTES DES IMPOTS 2016 30

1.3.1. Justification du niveau d'exécution 2016 31

1.4. BUDGET DES RECETTES DGI 2017 31

1.4.1. Mesures législatives 32

1.4.2. Exécution du budget 32

1.5. BUDGET DES RECETTES DGI POUR L'EXERCICE 2018 32

1.5.1. Exécution du budget des recettes .32

1.5.2. Exécution du budget des recettes par nature d'impôt 2018 33

CONCLUSION GENERALE 35

BIBLIOGRAPHIE 37

TABLE DES MATIERES 38

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"Le doute est le commencement de la sagesse"   Aristote