Conclusion
La conférence de Stockholm marque sans doute un tournant
décisif dans la volonté humaine de la protection de son
environnement. Ce fut la première fois qu'une conférence
internationale organisée sous les auspices des Nations Unies se
consacrait uniquement aux questions d'environnement. Mais malheureusement, une
quarantaine d'année plus tard, force est de constater que la protection
de l'environnement marque le pas et fait parfois des bonds en
arrière.
La raison de cette politique du un pas en avant, deux en
arrière et trois de coté est due en majorité à un
droit international de l'environnement qui cherche encore sa voie. La jeunesse
du droit international de l'environnement est un handicap majeur. Cette
jeunesse a entraînée une mauvaise appréhension du
problème fondamental de l'environnement. Le droit international s'est
donc toujours attelé à combattre les effets au lieu de s'attaquer
à la conséquence.
La dégradation de l'environnement est un problème
systémique, et la solution doit aussi être administrée en
vue de corriger le système. Il est de nos jours indéniable et
incontestable que le productivisme est le facteur principal de
dégradation de l'environnement à l'échelle mondiale.
Le productivisme qui va au delà de la simple attitude
à privilégier le développement de la production et
à chercher avant tout l'accroissement de la productivité est un
système plus global qui prévaut actuellement à
l'échelle planétaire. Il ne s'agit pas de croire qu'il suffit
à quelques individus de prendre quelques décisions de non
alignement pour espérer changer la donne de la destruction de
l'environnement. Il s'agit ici de s'opposer à un système
universel ancré dans les mentalités de l'humanité depuis
plus de cinq siècles.
Le productivisme contribue massivement à la destruction de
l'environnement, cela est indéniable de nos jours. Mais la bataille
contre ce fléau s'annonce compliquée et nécessite une
riposte comparable à l'attaque. Et cette solution, si elle ne peut
être apportée par le seul droit international de l'environnement,
ne peut se passer de celui-ci.
Nécessité se fait donc de mettre sur pied une DIE
suffisamment fort pour tenir tête au productivisme et faire changer de
cap avant la collision qui semble inévitable et qui serait fatale
à l'humanité.
Des moyens et des mécanismes de lutte contre la
dégradation de l'environnement ont été mis en place. Le
DIE a connu un développement sans pareil et est devenu un droit autonome
et majeur malgré sa relative jeunesse. Mais les moyens mis en place
jusqu'alors sont autant pléthorique qu'ils sont inefficaces.
Cette incapacité du DIE à protéger
l'environnement est palpable concrètement au regard de l'avancée
implacable de la destruction de l'environnement. Cette situation appelle le
renforcement du DIE déjà en place de manière à le
rendre capable de tenir tête au fléau qu'est le productivisme de
même qu'aux fléaux qu'il occasionne.
Le renforcement du DIE passe par l'abandon de certains principes,
le renforcement de certains mécanismes de protection et l'institution de
nouveaux.
Le premier et principal principe à être
abandonné devra vraisemblablement être le monopole
étatique. La reconnaissance de nouveaux acteurs sur la scène
internationale devra être institutionnalisée. Cette reconnaissance
devra s'accompagner d'une reconnaissance parallèle de certains droits
qui jusqu'alors étaient reconnus aux seuls Etats. C'est le cas notamment
du droit de saisine des juridictions internationales. L'exemple de l'UE est
à ce titre un exemple qu'il serait fort intéressant de
transposée à l'échelle universelle. La reconnaissance de
prérogatives concrètes aux nouveaux acteurs devra aussi
s'accommoder d'un système d'ingérence. Un système qu'il
faudra profondément remodeler afin de le démocratiser.
L'inefficacité des mécanismes de protection
rappelle le besoin soit de les adapter, soit les modifier, les abandonner ou en
instituer d'autres. Ceux qui devront être abandonnées seront
certainement ceux faisant appel à une compensation financière.
Cela en raison de l'impossibilité de patrimonialisation de
l'environnement. Rappelons tout de même que tous les mécanismes ne
sont pas sans intérêt dans le cadre de la protection de
l'environnement, il faudrait juste renforcer leur coercition.
L'un des moyens de renforcement du DIE sera sans doute son
uniformisation. Il n'existe pas à ce jour une institution capable de
défendre pleinement l'environnement. Il existe au contraire une
multitude d'institutions qui se prévalent de la compétence en
matière de protection de l'environnement. Mais ces compétences
s'entremêlent, s'entre chevauchent et se fragilisent. Cette
pluralité normative contribue à fragiliser encore un peu plus le
DIE. L'idée de la mise sur pied d'une institution internationale
chargé d'uniformiser le DIE a ainsi vu le jour mais tarde à se
matérialiser. Pourtant cette institution parait indispensable de nos
jours. « La question n'est pas de décider si l'on veut ou pas
un mécanisme international en matière de politique de
l'environnement. Il s'agit de savoir concrètement quelle institution on
veut. Dans ce cadre, la logique d'une OME s'impose clairement. Aucun Etat,
aussi puissant soit-il, ne peut se protéger des menaces
environnementales en agissant seul » disait
déjà fort à propos Daniel C Esty.
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