L'organisation interne du service comptable dans une entreprise. Cas de la SCTP ex ONATRA

Epigraphie

Quant on n'arrive pas à faire mieux,

On a besoin du peu qui reste

KASANGA-KAMUANJI Michel

DEDICAS

Nos remerciements à Dieu tout puissant créateur du ciel et de la terre pour tous les bienfaits qu'il ne cesse d'accomplir dans nos vies (prov, 126,5)

Nous dédions le présent travail ; à mes parents particulièrement à ma très chère maman KAPINGA Marie José qui à pu me supporté dans le bon ou dans le mal et qui ma toujours poussé à affronter les obstacles, qu'elle retrouve ma profonde gratitude.

Nos remerciements vont également à ma famille, Hugues KABUNDA, Arnold KAMUANJI, Claudie MAIKA, Théo KENDA Ornella MAYITA, cris KATOTO

A mes amis (e) MILAMBU Michel, BABAKALE Félix, MUAMBA Jonas, NKAKU Naomi, ASANI Brida, Dorothée.

A Mes plus proches, NSIMBA KIANGEBENI M.P.S. two one, TSHUMA John.

Pour tous ceux qui sont de près ou de loin, qui ont contribuer d'une manière ou d'autre que leur nom ne sont pas cités ci- haut qu'ils trouvent à travers les lignes l'expression de notre profonde gratitude.

AVANT- PROPOS

A la fin de notre cycle de Graduat en sciences commerciales et financières, nous tenons à exprimer notre gratitude envers les autorités Académiques, tous le corps scientifique et administratif de l'institut supérieur de commerce de Kinshasa/Gombe pour leur encadrement sans lequel l'aboutissement du cycle de notre n'aurait pas eu lieu.

Notre reconnaissance va particulièrement vers le chef de travaux MAYEDIYA Grégoire qui malgré ses multiples occupation, a accepté la direction du présent travail de fin de cycle et ses remarques formulées sur ce travail, nous ont permis de réaliser un travail fiable.

Nos remerciements les plus intenses vont vers tout le monde qui d'une manière ou d'une autre nous a prodigué différents conseils pertinents pour la matérialisation de ce travail de fin de cycle.

Nous n'oserons pas oublier les compagnons de lutte que sont les collègues ci-après : KABUYA Emmanuel, BALANGANAYI Anderson, KALONJI Marcel, KABONGO Elysée, KALOMBO Romeo, IBANDA Paul, KABUYA Yannick.

0. INTRODUCTION

0.1. PROBLEMATIQUE

La vie de toute entreprise est caractérisée par les mouvements d'entrées et sorties de fonds. Toutes les opérations effectuées par elle avec le monde extérieur engendrent les dettes ou créances d'une part et d'autres parts les profits ou bénéfice.

Voilà pourquoi la tenue de la comptabilité devient une obligation impérieuse afin d'assurer la transparence des informations circulant au sein de l'entreprise.

Ainsi, l'organisation interne du service comptable devient une nécessité d'autant plus que la comptabilité est un outil permanant pour toute entreprise visant à accroître son chiffre d'affaires. Le service comptable devient un arme efficace pour toute entreprise quelque soit sa taille, ses objectifs, sa forme, son rôle.

Le service comptable possède toute les informations financières et comptables tenu régulièrement et obligatoirement pouvant permettre à l'entreprise d'être au courant de la situation que traverse ce dernier devant toute situation économique, et pouvant lui permettre de fournir une information précise aux services de l'Etat au moment opportun et aux autres partenaires avec lesquels l'entreprise à des relations d'affaires.

Pour toute entreprise cherchant à connaître son résultat net d'exploitation, elle peut passer par le service comptable qui lui permettra d'avoir les informations fiables et nettes du mouvement financier en son sein et prendre les décisions judicieuses.

Tenant compte de ce qui précède, nous nous faisons l'obligation d'étudier l'organisation interne du service comptable de la Société Commerciale de Transport et des Ports(S.C.T.P) ex Office National de Transport(ONATRA).

A ce sujet, nous chercherons à répondre aux questions suivantes :

· Quel est l'importance d'organiser le service comptable pour une entreprise ?

· Comment est-il organisé au sein de la société commerciale de transport et port ?

· Quels sont les retombés d'une bonne organisation comptable au sien d'une entreprise ?

Telles sont les questions auxquelles nous tenterons tout au long de notre étude d'apporter des réponses adéquates.

02. HYPOTHESE

Certes, la comptabilité occupe une place non négligeable dans l'ensemble des fonctions d'une entreprise, car c'est le miroir des gestionnaires. Sans l'organisation d'une bonne comptabilité, l'entreprise évoluerait aveuglement et il sera difficile de connaître la situation patrimoniale.

Nous pensons qu'une bonne organisation du service de comptabilité permettrait a l'entreprise d'accroitre son chiffre d'affaires et atteindrait les objectifs qu'elle s'est fixée.

Ce que nous affirmerons ou infirmerons à la fin de notre rédaction.

03. CHOIX DE L'ETUDE

Touché par quelques failles que connaissent les entreprises de nos jours, surtout par la mauvaise organisation du service de comptabilité, c'est cette motivation qui nous amène à aborder ce sujet. En plus, ce sujet nous donne l'occasion à attacher une importance capitale sur l'organisation interne du service comptable de la S.C.T.P. si elle est conforme aux normes et principes comptables tels édités par le conseil permanent de la comptabilité au Congo (CPCC).

04. DELIMITATION SPATIO - TEMPORELLE

Afin d'encadrer les éléments et d'orienter les investigations, notre travail est limité dans le temps et dans l'espace .Dans l'espace, c'est la S.C.T.P. qui est notre champ d'application et dans le temps nous prenons l'intervalle de temps compris entre 2007-2010.

05. METHODES ET TECHNIQUES DE RECHERCHE Les méthodes et techniques de recherche sont des procédures, schéma et moyens pour atteindre un objectif.

Dans le cas d'espèce, nous avons fait usage des méthodes et techniques ci-après :

ü méthode descriptive : qui consiste à faire une description des données avant leur traitement,

ü méthode historique : qui nous a permis de récolter les faits ayant trait à notre recherche.

ü technique documentaire : qui nous a permis de consulter des ouvrages et document pouvant nous permettre à une compréhension meilleure du travail.

ü technique d'interview : qui a consisté à entrer en contact physique avec certains responsables de l'entreprise pour échanger des vues dans le domaine de notre étude.

06. CANEVAS DU TRAVAIL

Hormis l'introduction et la conclusion, la présente étude est repartie en deux parties : 

§ La première partie est une approche théorique et comprend deux chapitres dont :

ü Le premier porte sur les notions sur l'organisation interne de l'entreprise et ;

ü Le deuxième passe en revue certaines notions sur la comptabilité.

§ La deuxième partie est une approche pratique et comprend également deux chapitres dont :

ü Le troisième chapitre présente l'office national de transport et :

ü Le quatrième enfin évalue l'organisation interne du service comptable à l'office national de transport.

1ére Partie :

ASPECT THEORIQUE DU SUJET

ü CHAPITRE 1 : NOTIONS SUR LE CONCEPT ENTREPRISE

Section 1 : ETUDE DU FONCTIONNEMENT INTERNE DE L'ENTREPRISE

1.1. DE L'ENTREPRISE EN GENERALE

1.1.1. Définition :

L'entreprise est un organisme autonome produisant des biens et services pour un marché en vue de réaliser un profit.^1(*)

L'entreprise est en économie une unité économique autonome qui combine et rémunère des facteurs de production pour produire et vendre des biens et services sur les marchés afin de réaliser des profits. Et, en gestion une organisation finalisée qui coordonne différentes activités dans le cadre des fonctions complémentaires.^2(*)

L'entreprise peut aussi être définit comme une entité économique autonome qui regroupe un ou plusieurs établissements ayant pour Object la production et la commercialisation des biens et services produits pour la mis en oeuvre et l'utilisation maximale des ressources des facteurs de production.^3(*)

1.1.2 : Rôles de l'entreprise :

L'entreprise peut avoir plusieurs rôles dont notamment :

Rôle technique :

§ Produire dans les meilleures conditions et délais sur base d'une bonne organisation afin de sauvegarder sa clientèle.

Rôle économique :

§ Adapter la consommation aux besoins du marché, mettre les consommateurs de ses biens et services au centre de toute activité de production. Ainsi, les biens et services produits par l'entreprise doivent répondre aux besoins des consommateurs.

Rôle social :

§ La répartition équitable du revenu pour assurer le bien être de son personnel, et la création des emplois en son sein. Elle organise des activités récréatives en faveur de son personnel.

1.1.3 : Objectifs de l'entreprise :

Les objectifs poursuivis par l'entreprise se résument sur trois axes essentiels à savoir :

ü Du point de vue financier : l'entreprise cherche la rentabilité

ü Du point de vue économique : l'entreprise rend service à la collectivité, à la nation, par la création des nouveaux emplois

ü Du point de vue social : l'entreprise rend service aux adhérents et aux employés.

Le rôle primordial de toute entreprise est de satisfaire aux besoins des consommateurs du groupe humain auquel est destiné sa production, c'est d'ailleurs ce groupe humain qui constitue le débouché pour l'entreprise et son objectif primaire est de produire des biens et des services destinés à la vente.

1.1. DU FONCTIONNEMENT DE L'ENTREPRISE

Le fonctionnement et l'organisation des entreprises, peut varier considérablement d'une entreprise à l'autre. Les facteurs qui expliquent cette diversité sont nombreux et leur combinaison justifient les innombrables variantes possible dans les dites organisations.

Facteurs externes :

§ Activité et métier

§ Clientèles

§ Technologies

§ Situation concurrentielle

§ Taille et maturité

Facteurs internes :

§ Histoire

§ Valeur et culture

§ Stratégie

§ Avantage concurrentiel

§ Chaine de valeur

§ Processus opérationnels

§ Politiques

§ Structures

§ Moyens et méthodes.

1.2.1: ORGANISATION DU TRAVAIL

L'organisation du travail est traditionnellement basée sur le principe de spécialisation préconisé par F.W. Taylor. Ce principe, combiné à celui de standardise a débouché sur une organisation en chaines de production industrielle dédiées à un produit donné.

L'organisation scientifique du travail (O.S.T) prônée par F.W. Taylor repose sur une stricte séparation entre le travail d'exécution, de conception, de contrôle et aussi sur une très forte spécialisation des taches et un salaire au rendement.

1.2.2 : Grandes théories d'organisation4(*)

Nous allons ici voir les différentes théories prônées par quelques auteurs suivants :

ü La théorie Taylorisme

ü La théorie Fayolisme

ü La théorie Fordisme

ü La théorie Toyotisme

1.2.2.1. La théorie taylorisme

a) Historique :

Le Taylorisme est une méthode du travail qui tire son nom de son instigateur qui est l'ingénieur Américain Frederick Winslow Taylor (1856-1915).

Apparue vers 1880, elle préconise l'organisation scientifique du travail. Soit une méthode d'organisation mise en oeuvre par des scientifiques cherchant à définir à priori la meilleure façon de produire, propre à délivrer le rendement maximum.

b) Description :

L'organisation telle que le conçoit Taylor se justifie pleinement dans le contexte d'essor de l'industrialisation, il note

qu'il est impossible de réaliser une production de masse sans un minimum d'organisation et de discipline.

Le travail réellement collectif est un mythe tant sur les comportements individuels, enfermés dans l'état d'esprit et les reflexes.

Pour ce faire, Taylor plaide énergiquement en faveur d'une clarification dans l'attribution des tâches. Double clarification réalité ; car le travail d'organisation pour être complet doit déployer selon deux dimensions complémentaires :

ü La dimension verticale ; pour établir une stricte distinction entre tâches de conception du travail et de formation et celles d'exécution ; «  les ingénieurs pensent que le travail et les ouvriers doivent l'exécuter conformément aux instructions et à la formation que les premiers leur fournissent » ;

ü La dimension horizontale ; pour décomposer le processus de production d'un bien en une suite des taches simples confiées chacune à un ouvrier spécialisé. L'objectif est d'identifier la manière la plus efficace de découper le travail ».

c)  Dépassement du taylorisme :

Si l'organisation dite « Scientifique » du travail ; telle que pratiquée par Taylor et ses disciples est considérée encore aujourd'hui comme utile dans certains cas de figure ou certaines activités ; elle n'a plus du tout aujourd'hui le monopole de réflexion en matière d'organisation du travail.

1.2.2.2. La théorie fayolisme

a) Historique :

Le fayolisme est la théorie développée par Henry Fayol ; Ingénieur des mines ; directeur d'un groupe d'entreprises minières de 1000 personnes entre 1888 et 1918.

Pour FAYOL. Le chef est l'élément clé d'une bonne gestion ; il est le responsable du succès de l'entreprise. En cas d'échec ; il doit démissionner.

b) Le chef :

Les chefs doivent posséder des qualités spécifiques.

Ce ne sont pas des qualités innées. Elles s'acquièrent par l'expérience et par la formation.

Ceci signifie qu'on n'est pas chef par la naissance ; parce qu'on a hérité de la propriété de l'entreprise. Etre chef se mérite. Voici les qualités du chef que Fayol énumère :

ü Santé et vigueur physique ;

ü Intelligence et vigueur intellectuelle ;

ü Qualités morales (volonté ; persévérance ; audace ; courage des responsabilités ; sentiment du devoir ; souci d'intérêt général)

ü Forte culture générale ;

ü Large compétence dans la profession caractéristique de l'entreprise

ü Connaissance de gestion.

Fayol introduit donc l'idée qu'on sélectionne les futurs dirigeants en fonction de leurs qualités. La question qui se pose est de savoir :

Que se passe- t-il si un dirigeant n'a pas toutes les qualités requises ?

La réponse est qu'il doit s'appuyer sur des spécialistes et s'aider d'outils de gestion. «  Outillage administratif »

Un chef d'entreprise accomplit 5 éléments qu'il nomme « éléments d'administration ». Il les popularise sous la forme d'un sigle :

· Prévoir : « Evaluer l'avenir et le préparer » par un « programme d'actions » ;

· Organiser : « nommer l'entreprise de tout ce qui est utile à son fonctionnement »

· Commander : « faire fonctionner le corps social »

· Coordonner : « mettre l'harmonie entre tous les actes de l'entreprise »

· Contrôle : « Vérifie que tout se passe conformément au programme d'action adaptés, aux normes donnés, et aux principes admis dans le but de signifier les fautes et les erreurs afin qu'on puisse les réparer et en éviter le retour »

1.2.2.3 La théorie Fordisme

a)Historique :

Le Fordisme est un mode de développement de toute entreprise (ou d'organisation du travail) qui apparait en 1908 (avec la création de la Ford T), Inventé par Henry Fayol (1863-1947), fondateur de la l'entreprise du même nom, et reprenant les principes d'une autre organisation du travail (OST) en y ajoutant d'autres concepts comme notamment le travail des ouvriers sur convoyeur.

b) Principes :

Le but de ce développement de l'entreprise est d'accroitre la productivité et la production de celle-ci grâce à plusieurs principes :

· La division du travail en une division verticale et une division horizontale, et l'apparition de la ligne de montage (donc du travail à la chaîne) ;

· La standardisation permettant de produire en grandes séries à l'aide de pièces interchangeables ;

· L'augmentation du salaire des ouvriers de plus, si les ouvriers étaient mieux payés, ils étaient « exemptés de préoccupations étrangères au travail, et donc plus industrieux, par conséquent, plus productifs ».

1.2.2.4. La théorie Toyotisme

a)Historique :

Le Toyotisme est une forme d'organisation du travail dont l'ingénieur Japonais Taiichi Ono est considéré comme l'inventeur mise en avant par Toyota en 1962, elle n'est pas appliqué immédiatement, l'application formelle du Toyotisme chez Toyota se nomme système de production de Toyota ou SPT.

Après leur défaite face aux Américains au cours de la seconde guerre mondiale, les japonais doivent relancer leur économie.

Toyota médiatise une vision stratégique pour faire redémarrer l'économie japonaise ; rattraper les Américains au plan de la production ;

A l'origine de ce système de gestion de la production, le fondateur de Toyota, SAKICHI TOYODA, son fils KIICHIRO TOYODA, et l'ingénieur TAIICHI OHNO. Ces derniers se sont inspirés pour l'essentielle des travaux de William Eduard Seming et des écrits de Henry Ford aux Etats -unis.

L'ingénieur Taiichi Ono met au point un système de gestion de l'entreprise simple mais efficace consistant à :

§ Réduire les coûts et éviter le gaspillage ;

§ Maintenir une qualité optimale des produits tout au long de la chaine de production ;

§ Eviter l'offre excédentaire ;

§ Prendre en considération l'avis des opérateurs, ceux-ci participent au diagnostic des problèmes et à leur résolution ;

§ Améliorer le système de façon contenue, en une dynamique intègre tous les acteurs concernés. un tel système d'organisation permet un décloisonnement des fonctions et des responsabilités, il à l'efficacité de production à une certaine reconnaissance psychologique des travailleurs .on leur demande leur avis sur l'ensemble et ils se sentent donc plus importants.

SECTION 2 : ETUDE DES DIFFERENTES FONCTIONS DE L'ENTREPRISE SELON FAYOL

Au début du 20^emè siècle Henry Fayol, qui fut l'un des premiers à réfléchir systématiquement sur l'organisation des entreprises a cherché à définir les fonctions essentielles d'entreprise, il en distingue six :

2.1. LA FONCTION ADMINISTRATION

C'est la fonction chargée de coordonner l'ensemble des activités et pour ce faire d'établir le programme d'actions, c'est -à-dire de demander, de déterminer les objectifs à atteindre et les moyens d'y parvenir et d'en contrôler l'exécution.

En bref, elle est chargée de :

§ Prévenir

§ Organiser

§ Commander

§ Coordonner

§ Contrôler, donc (P. O. C. C. C.)

2.2 .FONCTION FINANCIERE

Elle est chargée d'arrêter les besoins en capitaux en long, moyen, et court terme, et de chercher les moyens de le satisfaire.

Bref, chargée de rechercher et utiliser des façons optimales les capitaux.

2.3. FONCTION COMPTABLE

Elle est qualifier comme « organe de vision » de l'entreprise par FAYOL et qui est chargé d'enregistrer, classé, synthétisé les informations nécessaire à sa bonne marche.

2.4. FONCTION TECHNIQUE

Chargée de la production des biens et des services, et en même temps de sa prévision, de sa programmation et de son contrôle.

Bref, produire, transformer, et fabriquer

2.5. FONCTION COMMERCIALE

Chargée d'écouler les produits et de mettre en oeuvre dans ce but l'organisation et les techniques nécessaires.

Bref, achat, vente, et échange.

2.6. FONCTION SECURITE

Chargée de veillez à la sauvegarde des hommes et des biens (hygiène, surveillance, prévention des accidents).

Bref, la protection des personnes et des biens.

SECTION3 : GENERALITES SUR L'ORGANISATION COMPTABLE

3.1. NOTION SUR L'ORGANISATION COMPTABLE

L'organisation d'un service comptable ne peut nullement échapper aux principes de l'organisation scientifique du travail.

C'est-à-dire la division du travail en des tâches bien réparties.

L'entreprise doit pouvoir s'appuyer sur une bonne structure, utilisant certaines méthodes et techniques pratiquées par la comptabilité dans un ordre organisationnel qui respecte les principes fondamentaux de la division du travail.

3.2. DEFINITION DE L'ORGANISATION COMPTABLE

L'organisation comptable peut être définie comme étant un ensemble de moyens humains, matériels et financières indispensables et nécessaires pour le bon fonctionnement du service comptable de l'entreprise.^5(*)

Elle peut également être définie comme un ensemble des méthodes, système et procédés comptables destinés au suivi des informations des opérations, économiques dans le but de faciliter la meilleur compréhension du déroulement de ses activités et ceux -ci à travers les opérations économiques.^6(*)

3.3. IMPORTANCE DE L'ORGANISATION COMPTABLE

« La comptabilité n'est pas seulement un ensemble formellement parfait, mais elle est effectivement le reflet de toutes les caractéristiques patrimoniales de l'entreprise. »^7(*) Cet ensemble organisationnel est constitué, en amont de la comptabilité, par un système de Captation et de traitement des flux d'informations et, en aval, par un système de contrôle des procédures et des enregistrements comptables.

L'organisation comptable d'une entreprise et la régularité de la tenue de sa comptabilité s'inscrivent dans l'organisation administrative d'ensemble de cette entreprise, quant à la collecte des faits comptables à enregistrer, quant aux circuits d'informations quant aux vérifications des faits d'exactitude et de vraisemblance, quant aux supports matériels mise en oeuvre.

« C'est-à-dire qu'une comptabilité régulière ne peut être construite que dans le bon ordre organisationnelle ».^8(*) Une comptabilité régulière s'inscrit dès lors dans un ensemble de mesures à prendre quant au système de traitement de l'information.

Ces mesures visent à assurer la réalité et le caractère des faits à saisir, ainsi que le respect de délais corrects de saisie et les mesures de contrôle interne à intégrer. La comptabilité ne peut, en effet, donner des informations fiables que si toutes les informations sont correctement traduites dans la comptabilité. Ceci suppose, outre le respect des principes et des règles comptables, des contrôles internes suffisants.

« La comptabilité est en cours de mutation et se rapproche des normes internationales dites IFRS qui privilégient une approche financière conforme aux pratiques comptables anglo-saxonnes ».^9(*)

L'objectif de ces nouvelles normes qui affectent peu à peu la normalisation comptable congolaise est de faciliter une représentation des opérations de l'entreprise plus proche de la réalité économique.

Et pour maintenir dans le temps la continuité de l'accès à l'information représentative de la réalité économique, toute entreprise établit une documentation décrivant les procédures et l'organisation comptable. C`est pourquoi, il sied de décrire cette organisation sur le plan matériel et sur le plan fonctionnelle.

3.4. METHODE COMPTABLE

Les méthodes comptables sont la combinaison d'écriture permettant de présenter les faits comptables ou la traduction en écriture d'un fait comptable.

On distingue plusieurs méthodes comptables, notamment :

§ Méthode d'inventaire ;

§ Méthode de valorisation des sorties de stocks;

§ Méthode d'amortissement des immobilisations ;

§ Etc.

a)Méthode d'inventaire

De cette méthode, nous citons la méthode d'inventaire permanent et la méthode d'intermittence d'inventaire.

· Méthode de la permanence d'inventaire : consiste à un enregistrement comptable des mouvements d'entrées et de sorties suivis de leur valorisation, elle permet de connaître à tout moment des existants en quantité et en valeur.

· Méthode d'intermittence de l'inventaire : consiste à un partage périodique entre cette date et la date du précédent comptage.

b) Méthodes de valorisation des sorties des stocks

On distingue la méthode FIFO, LIFO, coût moyen pondéré (CMP) et les autres méthodes de valorisation de stocks.

· Méthode FIFO :

Elle considère que les matières ou les produits entrés en premier doivent être les premiers à la sortie.

A la sortie de magasin, on évalue les matières ou les produits aux coûts des entrées les plus anciens, par vois de conséquence, à la fin de la période, le solde en magasin stock existant est en chiffre d'affaires au coûts des entrées les plus anciens, par vois de conséquence, à la fin de la période, le solde en magasin stock existant est en chiffre d'affaires au coût des entrées les plus récentes.

· Méthode LIFO

Elle considère que ce sont les matières ou produits entrés les derniers qui doivent être sortie les premiers. On évalue donc les sorties de magasin au coût des entrés les plus récentes. Par vois conséquence à la fin de la période, le solde en magasin est chiffré au coût des entrées les plus anciennes.

· Méthode de coût moyen pondéré :

Cette méthode consiste dans sont principe à calculer pour chaque matière les marchandises, le coût moyen pondère en divisant le cout total de des entre successive par leur quantité total et en appliquant ce coût ainsi déterminé au sortie de la période considère.

· Autres méthodes de valorisation de stocks :

Ici, nous pouvons citer :

Ø Méthode du coût approché ou coût théorique ;

Ø Méthode du coût standard qui consiste à valoriser toutes les sorties et toutes les entres au même coût ;

Ø Méthode du coût de remplacement au coût du jour ;

c. Méthode d'amortissement des immobilisations :

Les différant méthode d'immobilisation sont les suivant :

· Méthode linaire ou constante ;

· Méthode d'amortissement progressif ;

· Méthode d'amortissement dégressif ;

· Méthode d'amortissement proportionnel.

3.4.1. SYSEME COMPTABLE10(*)

Nous appelons système comptable tout ensemble organique des registres ou document permettant l'inscription chronologique des faits que la comptabilité en a pris connaissance généralement, on trouve les systèmes suivants :

§ Système classique ;

§ Système des livres auxiliaire ;

§ Système centralisateur ;

§ Système ultra centralisateur ;

3.4.1.0 Système classique

C'est le système le plus simple, pratique et claire car il suppose l'emploi de trois éléments comptable ou registrer comptable : le journal classique, la balance et grand livre

a) Système du journal unique

Toutes les opérations sont passées directement au journal sur base des pièces justificatives, le montant débiteur et créditeur est immédiatement retranscrit aux comptes concernés dans les pages du grand livre

Sur base de ces derniers, on établie périodiquement les balances et après le bilan, il convient parfaitement aux PME

Pièces justificatives

Journal livre

Grand livre

Balance

Bilan et TFR

b) Système du journal grand livre

Il consiste à tenir en lieu et place du journal et du grand livre, un seul registre. Journal dans la partie gauche et grand livre dans la partie droite :

JOURNAL

GRAND-LIVRE

Date

Libelle

Total journal

Caisse

Compte

Banque

Compte

D

C

D

C

D

C

D

C

D

C

Il peut être utilisé sous de petites comptabilités où le nombre de compte est très restreint

3.4.1.2. Système des livres auxiliaires

A confier à un certain nombre des comptables, pour la tenue de la comptabilité. Chacun tenant un registre de certaines opérations :

ü Un caissier muni d'un livre des caisses qui va inscrire toutes les opérations des recettes ;

ü Un comptable chargé d'achat enregistre sur un livre spécial tous les achats effectuées ;

ü Un troisième s'occupe des ventes ;

ü Un quatrième des effets à payer et à recevoir ;

ü Les opérations pour lesquelles il n'existe pas des livres auxiliaires sont enregistrées directement au jour le jour.

Pièces de caisse

Acceptation des clients

Acceptation fournisseur

Facture aux clients

Caisse

Effets à recevoir

Effet à payer

Ventes

TTT

TTT

TTT

T

TT

T

Balance

Somme Solde

Documents

Livre auxiliaires

Journal légal ou Général

Grand Livre

Balance

La balance carrée facilite le rapport des écritures au journal, grand livre et permet de considéré toutes écritures venant des livres auxiliaires en une seule écriture et sera reportée au journal général.

3.4.1.3. Système centralisateur

Il consiste dans le remplacement du journal unique par un certain nombre de journaux divisionnaires(ou originaires), puis récapitulés périodiquement par compte (au grand livre mensuellement) les totaux seuls de ces récapitulations étant chaque période reportée à la fin de chaque période au central puis au grand livre.

Chaque journal originaire est tenu en forme du journal. Un journal originaire est affecté à chaque genre principal d'opération.

En outre, un journal originaire des opérations diverses est ouvert pour enregistre les faits de nature unique après que toutes les opérations principales en ont été écartées pour être portées dans les journaux spécialisés.

Journal

Journal des banques

Journal de l'effet à recevoir

Journal des effets à payer

Journal des ventes

Journal des ventes

TTT

TTT

TTT

T

TTT

T

Balance

Somme Solde

Document

Journaux

Journal Centralisateur

Grand Livre

Balance

3.4.1.4. Système ultra centralisateur

Il existe divers systèmes souvent d'origine étrangère qui peuvent être classés sous cette appellation générale d'ultra centralisateur.

Ce sont surtout le système des bordereaux des opérations et celui des cacher, proches parents des faits.

Les opérations sont inscrites en comptabilité directement en le portant dans le compte du grand livre après un classement préalable pour accélérer ces résultats aux comptes.

Ces systèmes ont pour Object d'obtenir un rendement maximum des machines comptables, des machines à cartes perforées pouvant être utilisées en comptabilité.

3.4.2. PROCEDE COMPTABLE11(*)

Quand nous parlons des procédés comptables dans une entreprise, nous pensons directement au moyen matériel d'exécutions des travaux comptables.

Autres fois, les entreprises utilisaient les procédés manuels, mécanographiques qui sont aujourd'hui dépassé et nous constatons que l'enregistrement des opérations comptables, l'information de sont impasses dans toutes les entreprise modernes.

Actuellement, les procédés informatiques s'imposent une place de choix dans le traitement comptable du fait de nombreux avantages qu'ils offrent.

En faite, il est vrai que les procèdes informatiques lichèrent le comptable des tâches fastidieuses, permettant la mise en réserve des informations sous la forme manuelle.

Bien que ces procédés dégagent le comptable des tâches fastidieuses, ce dernier doit toujours doter son organisation d'une structure adaptée aux travaux à exécuter.

3.4.3. PLAN COMPTABLE

Toutes les entreprises au moment de leur création se fixent certain nombre d'objectif qu'elles cherchent à atteindre, lesquels sont consignés dans le statut comme Object social. Ils sérialisent par exécution d'une série d'opérations journalière et sont enregistres au niveau de la comptabilité pour la détermination du résultat réalisé pendant une période déterminer. Il est un instrument de l'organisation comptable.

3.4.3.1. Définition

C'est l'ensemble des règles susceptibles de permettre l'utilisation des comptes au besoins des activités économiques qui deviennent sans cesse complexe sous l'influence des progrès techniques, des fluctuations monétaire et des décisions de l'Etat.^12(*)

Le plan comptable est aussi la liste des comptes à ouvrir pour enregistrer toutes les opérations d'une entreprise. Les comptes doivent être classés méthodiquement, le titre, le rôle, la nature, la signification de chacun d'eux doit être soigneusement déterminée d'avance.^13(*)

3.4.3.2. Plan comptable général congolais

Il a été conçu par le Conseil Permanent de la Comptabilité organe chargé de la reforme des normes comptables en République Démocratique du Congo. En RDC, le PCGC a été approuvé et rendu d'application obligatoire pour toutes les entreprises opérant sur le territoire national par ordonnance présidentielle n°77.332 du 20 novembre 1977.

Donc, le plan comptable représente officiellement des comptes à utiliser par les entreprises congolaises. Le PCGC tire son origine à plusieurs plans comptables suivant :

§ Plan comptable Français en 1957 ;

§ Plan comptable BLAIRON applicable en Belgique et autre fois utilisé au Congo ;

§ Plan comptable OCAN applicable dans les colonies Française.

3.4.3.3. Contenu du PCGC

Le plan comptable général congolais comprend :

§ La loi comptable ;

§ Les règles d'évaluation ;

§ Le cadre des comptes codifiés à deux chiffres ;

§ Le tableau de synthèse ;

§ Les dispositions simplifiées par les agents économiques, etc.

3.4.3.4. ELABORATION D'UN PLAN COMPTABLME D'UNE ENTREPRISE

Après avoir mis en place l'organisation sur laquelle se base la comptabilité pour l'enregistrement des Operations réalisées par l'entreprise, l'expert comptable doit concevoir les termes, il doit imaginer la conception et l'élaboration du plan comptable, il tiendra compte de la dimension de l'entreprise de la nature des opérations réalisées par celle-ci.

Dans l'élaboration du plan comptable, le concepteur doit respecter les étapes suivantes :

§ Etape de conception ;

§ Etape de réalisation ;

§ Etape de révision du plan comptable.

Dès lors, le plan de l'entreprise ne saurait plus être synthétique que le plan comptable général, en revanche, il peut être plus analytique à condition de respecter les subdivisions plus globales du P.C.G.C.

3.5. L'ORGANISATION MATERIELLE COMPTABLE

Alain FAYEL et Daniel PERNOT.^14(*) Affirment que, pour l'entreprise, l'organisation matérielle se concrétise par :

ü L'adoption d'un plan comptable de l'entreprise établit par référence à celui du plan comptable général ;

ü Le choix des supports de la comptabilité, c'est-à-dire les documents, les livres et d'une manière générale tout ce qui permet, dans les conditions des conservations prescrites, d'enregistrer des données de base et de prendre connaissance des informations ;

C'est le cas des ordinateurs, imprimantes, machines à calculer, machines à compter, fournitures de bureau.

Le choix des Procédures et traitement c'est-à-dire le choix des méthodes et moyens qui seront utilisés par l'entreprise pour que les opérations nécessaires à la tenue de la comptabilité et à l'obtention des états financières prévus ou requis soient effectuées dans les meilleurs conditions d'efficacité et au moindre coût sans pour autant faire obstacle au respect par l`entreprise des ses obligations légales et réglementaires.

a)Adoption du plan comptable de l'entreprise :

« Le plan comptable de l'entreprise est un document qui rassemble, dans un ordre logique, la nomenclature des comptes à utiliser, définit leur contenu et précise les règles particulières de leur fonctionnement figurant dans le plan comptable générale ».^15(*)

Après s'être bien pénétré de la technique particulière de l'entreprise et avoir surtout observé les faits sous un angle comptable, il y aura lieu pour l'organisation ou l'expert de rechercher quel seront les comptes à créer et quel sera le jeu de ces comptes, afin d'obtenir un parfait enregistrement des mutations des valeurs et des résultats qui s'en suivront.

« Toute unité retenue pour enregistrer une opération constitue un comptes »^16(*) . Tout compte ainsi créer doit avoir été reconnu nécessaire de façon à pouvoir enregistrer tout les mouvements qui lui sont propres les rapports de compte entre eux pourront être schématisé pour permettre leurs parfaite compréhension.

Aussi, le plan des comptes de chaque entreprise doit être suffisamment détaillé afin de faciliter l'enregistrement, procède à la subdivision des comptes nécessaires pour ses activités et qui puissent permettre l'établissement normal des états financiers et leur contrôle.

b) Manuel Comptable de l'entreprise :

Le manuel comptable de l'entreprise décrit particulièrement l'organisation comptable de l'entreprise, les méthodes de saisie et de traitement des informations, les politiques comptables et les supports utilisés. Il comprend notamment les informations ayant trait :

ü A l'organisation générale de l'entreprise ;

ü A l'organisation comptable de l'entreprise

ü Au plan des comptes, à la description des contenus des comptes et au guide des imputations comptables ;

ü A la description des procédures de collecte, de saisie, de traitement et de contrôle des informations ;

ü Au système de classement et d'archivage ;

ü Aux livres comptables obligatoires et aux liés entre ces livres et autres documents et pièces comptables ;

ü Au modèle retenue de présentation des états financiers ;

ü Au guide de justification des comptes et des travaux d'inventaire avec des modèles de rapprochement et d'état de justification pour les travaux récurrents ;

ü Au modèle d'instruction d'inventaire ;

ü A l'organisation des travaux d'élaboration et de présentation des états financiers.

c. Les pièces Justificatives

« Tout enregistrement comptable précise l'origine ; le contenu et l'imputation de chaque donnée ainsi que les références des pièces justificatives qui l'appuient ».^17(*)

1. Nature des pièces justificatives

La pièce de base concerne une opération isolée. Elle peut émaner d'un tiers ou être d'origine interne.

Les pièces d'origine externe sont par exemple des factures des fournisseurs ; des pièces de banque ; de notes de perception ; etc.

Les pièces d'origine interne sont par exemple les doubles des factures client ; les doubles fiche de paie ; etc.

La date ; la nature de l'opération ; les tiers intervenant ; le montant de l'opération (quantité et valeur) sont nécessaires aux enregistrements comptables.

La pièce récapitulative reprend un ensemble d'Operations ; traduites par une ou plusieurs écritures comptables. Il s'agit toujours des documents d'origine interne tels que journaux auxiliaires ; listing informatiques ; etc.

2. Les pièce justificatives et livres obligatoires

Les écritures doivent être appuyées par des pièces justificatives qui doivent être concervées.les dirigeants de l'entreprise et les vérificateurs de la comptabilité doivent pouvoir :

ü Examiner la validité d'un enregistrement élémentaire en l'opposant à la pièce justificative de base ;

ü Contrôler la validité d'un enregistrement élémentaire en le comparant aux pièces justificatives de base :

Contrôler la validité d'un enregistrement porté dans un compte a l'aide des pièces récapitulative et vérifier la validité des pièces justificatives de base qui ont été utilisées pour les pièces récapitulative ;

Assurer de la concordance entre les opérations saisies par les journaux et par les comptes : égalités des mouvements des journaux avec ceux du grand livre.

Ayant parfaitement compris et analysé le processus des opérations de l'entreprise et de la création des documents relatifs il va falloir déterminer l'intervention des personnes de l'emploi et de la parfaite tenue de ces documents.

3. Délai et formes de conservation

a) Délai :

Les pièces justificatives doivent être conservées pendant 10ans.

Les pièces justificatives sont classées dans un ordre qui est défini dans le document décrivant les procédures et l'organisation comptable général à la méthode de classement à adopter.

b) Forme :

Le code de commerce n'exige pas seulement la conservation des originaux. Le plan comptable général précise que les pièces justificatives sont établies sur papier ou sur un support assurant la fiabilité ; la conservation et la restitution en claire de son contenue pendant les délais recuis.

c)Sanctions en cas d'insuffisance des pièces justificatives

L'absence ou l'insuffisance de pièces justificatives peut mettre en doute la valeur probante de la comptabilité et entrainer le rejet de celle -ci.

4. Création des documents courants et des documents de synthèse

Avant de procéder a la création de tous ces documents ; il convient d'examiner la périodicité des faits comptables. Les opérations habituelles feront l'objet d'enregistrement dans les journaux auxiliaires qui les concernent.

Les opérations occasionnelles ou a périodicité longue nécessiteront la création d'un journal auxiliaire des opérations diverses.

Les opérations de clôture seront directement passées au journal centralisateur.

Les comptes seront dans les grands livres ou mieux sur fiches et leurs totaux repris dans les balances. Il doit aussi être établi des comptes annuels à la clôture de l'exercice au vu des enregistrements comptables et de l'inventaire.

Ces comptes annuels comprennent le bilan ; le comptes de résultat et une annexe ; ils forment un tout indissociable.

Ces comptes annuels doivent être réguliers ; sincères  et donner une image fidele du patrimoine ; de la situation financière et du résultat de l'entreprise.

Cet objectif assigné a la comptabilité passe notamment :

ü D'une part le respect du référentiel comptable ; 

ü Et d'autres part par l'utilisation a bon essaient de l'annexe aux comptes annuels qui complète et commente l'information donnée par le bilan et le compte de résultat ;

Ainsi l'établissement des comptes annuels doit être précédé :

ü D'un enregistrement affectant le patrimoine de l'entreprise

ü Et d'un contrôle par inventaire ; au moins une fois tous les douze mois ; de l'existence et de la valorisation des éléments actifs et passifs du patrimoine.

3.5. Organisation comptable humaine

Nous y trouvons les personnages qui ne peuvent pas échapper a une bonne organisation comptable humaine ;

ü Le chef comptable : il conçoit le système comptable et assure la répartition et la coordination des tables à exécuter ;

ü Le comptable : il analyse les pièces d'origine et prépare les documents d'imputation et traduit en écriture toute les opérations et pièces comptables ;

ü L'aide comptable : il enregistre les pièces comptables sur le livre comptable, il collecte et classe les documents comptable, il établi les balances et contrôle la concordance des journaux et des comptes aux documents d'origine externe.

ü L'expert comptable : il s'occupe de feed back, contrôle l'exactitude des écritures et la conformité la procédure et instruction établie.

ü L'analyste financier : son rôle est de faire sur base des états comptable le diagnostic de santé financière de l'entreprise.

ü Le caissier : il procède au payement et aux encaissements sur présentation des pièces justificatives.

ü Le secrétaire : il est chargé de l'organisation administrative de la fonction comptable.

ü L'huissier : Chargé de petits travaux et course.

3.6. Objectif de l'organisation comptable

L'organisation comptable se fixe comme objectif :

ü D'avoir de vrai concepteur et praticien qui doivent avoir comme rôle de vulgariser les techniques des mises en place d'une organisation comptable et d'un service comptable pour la meilleur réalisation des objectifs de l'entreprise, tout en déterminant le résultat ,mensuel, trimestriel, semestriel et annuel,

ü L'organisation comptable a travers ses techniques et, méthodes vont sans doute offrir a ses partenaires un ensemble d'informations les rapports susceptibles d'améliorer ou d'affermir d'avantage les rapports commerciaux et juridiques.

3.7. Rôle de l'organisation comptable

· L'organisation comptable observe le mouvement des opérations comptable de l entreprise;

· Analyse et enregistre les opérations effectuées par l'entreprise ;

· Classe les documents comptables ;

· Synthétise et met à la disposition des dirigeants de l'entreprise.

3.8. Préalable de l'organisation comptable

L'organisation comptable consiste à définir les tâches et à déterminer les responsabilités en tenant compte de la spécialisation ainsi toutes les tâches doivent être réparties et demeurer en relation les unes avec les autres par la régularisation organique qui doit veuillez à ces que toutes les fonctions soient en interaction est par l'organisation que toute ces pièces comptables sont ranger, classées par ordre et nature des opérations ou par conséquent, ces différents mécanismes de l'entreprise doivent être organiser de manière à :

ü Assurer la transparence ;

ü Limiter le risque de vol ou détournent ;

ü Faciliter le contrôle et favoriser le suivi de comptes.

CHAPITRE 2 : NOTION GENERALES SUR LA COMPTABILITE

2.1. NOTIONS SUR LA COMPTABILITE

La comptabilité est un instrument de mesure, des faits qui se rapportent à l'économie, cette mesure de fait nous amène à la gestion d'entreprise. Alors gérer une entreprise consiste à utiliser au mieux un ensemble des moyens disponibles d'une manière efficace permettent à prendre un certain nombre de décision cohérentes dans^18(*) :

Le vrai moyen de mettre en oeuvre ;

ü Leur financement,

ü La gestion des opérations,

ü La prise de décision.

2.2. L'ORIGINE DE LA COMPTABILITE

Nous trouvons dans toutes les anciennes civilisations des preuves de l'existence de la comptabilité. La comparabilité nous est venue de l'ancienne Egypte (vers 2008 avant jésus christ) de Babylone (vers 2000 avant jésus christ) de la Grèce (2000 avant jésus christ d'hébreux vers 9000 avant jésus christ.

La comptabilité générale, par laquelle le caissier ou les comptables notait les entrées et les sorties de caisse ou les achats et les ventes sont devenus, avec le temps, une véritable science, l'évolution et la révolution industrielle ont intercalé entre achat et vente, transport, stockage transformation, salaire et la rémunération du personnel, avantages sociaux, obligatoires fiscales, financement de l'entreprise, amortissement, investissement, etc.

Ces Operations ont fait sentir la nécessité d'une tenue des comptes, donc d'une comptabilité pour les biens de la gestion.

2.3. DEFINITIONS DE LA COMPTABILITE

Elle est considérée comme une technique administrative qui permet la collecte, le traitement et l'interprétation des informations économiques relatives à l'activité des collectivités.^19(*)

La comptabilité est définie aussi comme étant un système de l'information consistant à saisir, à traiter des données de base en vue d'obtenir des synthétiser facilement utilisables pour les dirigeants de l'entreprise, actionnaire, préteurs de capitaux états.^20(*)

La comptabilité en tant que système, peut se définir comme une organisation financière permettant de : saisir, classer, enregistre les opérations commerciales et financières de l'entreprise et retracer toutes les transformations subies par les capitaux sure à la disposition de l'entreprise.^21(*) :

ü La comptabilité en tant que science est une organisation des écritures nécessaires afin d'en saisir facilement les opérations et d'en présenter le résultat.

ü La comptabilité en tant que technique exige l'observation le raisonnement, la méthode, l'ordre et la propriété.

Elle enregistre systématiquement et rigoureusement tout les éléments qui affect le patrimoine de l'entreprise dans les comptes des situations de gestion.

Selon TUMBA LOUSE^22(*), la comptabilité est définie comme étant l'enregistrement des ponctuations (changement) de valeurs de bilan ou de leurs résultats.

En d'autres termes, la comptabilité est l'ensemble des informations relatives à l'opération effectuée par l'entreprise dans le cadre de son activité économique c'est -à-dire, un processus de traitement comportant les fonctions des saisies, d'analyse des informations, aussi la technique est l'art.^23(*)

A la lumière de tout ce qui précède, la comptabilité peut englober la définition suivante : c'est un outil de gestion dans une entreprise ayant pour mission essentielle l'enregistrement du jour le jour des opérations économiques, des entreprises et son environnement.^24(*)

2.4. Rôle de la comptabilité

La comptabilité a plusieurs rôles :

Rôle économique :

Elle consiste à  satisfaire les besoins de la clientèle,

Rôle social :

Elle consiste à rechercher l'amélioration des conditions sociales et matérielles des agents qui collaborent au fonctionnement de l'entreprise,

Rôle technique :

Celui-ci consiste à produire dans les meilleures conditions par une bonne comptabilité.

2.5. Objectif et importance de la comptabilité

2.5.1. Objectif de la comptabilité

La comptabilité poursuit les Objectifs suivants :

§ il permet d'établir à tout moment la situation financière de l'entreprise

§ il permet les analyses des conditions d'exploitation en vue de réduire, de supprimer les faits et les pertes de l'entreprise et améliorer les diverses sources de bénéfices,

§ il fournir le renseignement nécessaires à la direction et exprimable en chiffre pour vérifier de bien fonder des décisions à permettre de donné la position de l'entreprise vis-à-vis des tiers,

§ il permet la satisfaction aux obligations légales et fiscales.

2.5.2. Importance de la comptabilité

La comptabilité est l'organe de vision de l'entreprise elle doit permettre à connaitre à tout moment la situation de l'entreprise, des renseignements exacts, clairs et précis. Une bonne comptabilité simple et claire est un puissant moyen de la direction.

Mais les documents qui examinent de l'entreprise doivent être aisée ; c'est l'une des conditions primordiales pour qu'une organisation comptable sois considérer bonne.

2.6. Sortes de Comptabilités

Nous distinguons essentiellement la comptabilité à trois tranches à savoir :

ü La comptabilité générale ;

ü La comptabilité analytique  d'exploitation ;

ü La comptabilité budgétaire.

a)La comptabilité Générale, Commerciales, Financière :

C'est celle qui enregistre, dans les livres obligatoires et facultatifs, des informations sincères, exactes et informer la vie de l'entreprise, au cours d'une période donnée et permet de dégager le résultat de celle-ci.^25(*)

Ainsi, elle indique au début de chaque période de la situation patrimoniale de l'entreprise ; elle enregistre au cours de la période les produits et charges par nature et enfin la période des résultats de celle ci cette comptabilité est dite générale parce qu'elle est la base et s'interprète de la manière de toutes les entreprises.

b) La comptabilité analytique d'exploitation

Elle repartie les charges et produits dans des centres de production, de manière à obtenir la facilité dans l'analyse de condition d'exploitation : elle permet ainsi à l'entreprise de dégager le prix de revient des produits et d'isoler les charges qu'une comptabilité simple et claire qui donne une idée exacte de la situation de l'entreprise un puissant moyen de la consomment plus au moins les ressources dans la structure de ce coût.

Contrairement à la comptabilité générale qui s'adresse à la fois aux utilisateurs internes et externes, la comptabilité analytique d'exploitation auxiliaire à la comptabilité budgétaire.

c)La comptabilité budgétaire

Elle permet de faire des prévisions sur base des observations faits et interprétées des données comptables des périodes antérieurs ; qui permettent par des objectifs tels que dégager par la comptabilité analytique d'exploitation, pour faire des prévisions sectorielles par responsabilité, par produit ou par compte produit.^26(*)

2.7. Les principes généraux de la comptabilité27(*)

Les principaux généralement admis sont des règles d épannée de la pratique et par les quelles les prévisionnelles fondent leur travail entre autre, la présentation du bilan d'engagement des flux. Parmi ces principes nous avons :

2.7.1. Principes d'autonomie du patrimoine

Celle-ci annonce que l'entreprise dispose de ses propres biens de ces faits et divers destinés des autres au propriétaire. C'est-à-dire que cette entreprise doit être comme une personne morale ayant un patrimoine distinct de lui du propriétaire.

2.7.2. Principes de prudence comptable

La situation financière d'une entreprise ne peut pas être présentée de manière plus favorable qu'elle n'est en réalité au cas où le résultat de l'exercice est égal au produit d'exploitation.

2.7.3. Principe d'indépendance ou spécialisation des exercices

Ce principe convient d'enregistrer uniquement les produits et les charges se reportant à l'exercice concerné, les éléments de gestion non lieu à l'exercice comptable, fond l'objet de la régularisation.

2.7.4. Principe de continuité d'exploitation

Il stipule que l'entreprise est supposée de continuer l'exploitation sans arrêt pour pouvoir tenir sa comptabilité.

2.7.5. Principe de Sincérité

Ce principe suppose que les états financiers doivent fournir que une vision sincère du patrimoine de l'entreprise, de la situation financière ainsi que du résultat de gestion ; les états financière doivent traduire l'image finale de l'entreprise à un moment donnée (exercice comptable).

2.7.6. Principe de permanence des méthodes

Il s'agit de la méthode retenue pour évoluer les biens, l'exercice ne peut changer à un autre, sauf en cas d'une circonstance exceptionnelle ceci pour crédibilité les états financières.

2.7.7. Principe de normalisation monétaire

Il stipule que la valeur monétaire reste stable dans l'espace celle-ci fait recours à la comptabilité du coût historiques.

2.7.8. Principe de l'entité monétaire

L'unité monétaire doit être un dénominateur commun permettant de mesurer une entité économique et de mesurer le patrimoine et les opérations de l'entreprise.

2.7.9. Principe de la justification

Toute écriture comptable doit s'appuyer sur une justificative ayant une forte valeur polarités.

2.7.10. Principe d'universalité ou d'exhaustivité.

La comptabilité doit enregistrer l'ensemble des opérations, des avoirs, des droits et obligations d'une part de dettes, et de l'autre part concernant l'entité à laquelle elle se rapporte c'est-à-dire on ne peut rédiger ou sauter une opération.

2.7.11. Principe d'évolution distincte

Pour tout objet similaire, une règle d'évaluation appropriée doit être déterminée.

2.7.12. Principe de non compensation

Aucune compensation ne peut être effectué entre les avoirs et les dettes ni entre charges et produits.

2.8. FINALITE DE LA COMPTABILITE

La comptabilité répond à six finalités principales, à savoir :

§ Fournir un moyen de preuve ;

§ Permettre le contrôle supérieur ;

§ Aider à la prise de décision ;

§ Servir le diagnostic économique et financier ;

§ Alimenter la statistique et la comptabilité nationale ;

§ Apporter la confiance et favoriser l ; et dialogue social.

2.8.1. Fournir un moyen de preuve

Mémoire écrite des transactions, il est naturel que la comptabilité constitue un moyen de preuve dans la vie affaires.

2.8.2. Permettre le contrôle

Comme instrument de mesure de la richesse créé par l'entreprise, la comptabilité constitue un instrument de contrôle juridique et fiscal et un instrument de régulation social.

2.8.2.1. Contrôle de partage des richesses

Elle fournit périodiquement, sous formes d'états financiers de synthèse, des informations utiles aux propriétaires d'une entreprise : la situation patrimoniale à une date donnée et le résultat des opérations pour une période donnée.

Si la comptabilité répond essentiellement aux préoccupations des bailleurs de fonds, elle apporte négociation et au contrôle des accords avec la direction de l'entreprise sur leur participation financière sous forme de participation légale et d'intéressement aux résultats.^28(*)

2.8.2.2. Contrôle de l'assiette de l'impôt

Les données comptables sont utiles pour établir l'assiette de multiples impôts directs et indirects. L'ensemble de la fiscalité des entreprises s'appuie sur la comptabilité dans la mesure où le résultat imposable suppose dans un premier temps la détermination du résultat comptable.

2.8.3. Aider à la prise de décision

Principale source d'information chiffrée, la comptabilité contribue à la préparation des décisions de l'entreprise et de ses partenaires.

2.8.4. Servir le diagnostic économique et financier

Utile à la préparation des décisions, la comptabilité c'est plus encore pour en mesure et analyser à postériori les résultats les données issues des états financiers constituent, après des retraitements éventuels, les matériaux de base tout diagnostic des performances et des risques économiques et financières ainsi que de l'évaluation financière des entreprises.^29(*)

2.8.5. Alimenter la stratégique et la comptabilité nationale

Les données comptables d'entreprise représentent une source privilégiée d'informations primaires des statistiques et des comptables nationaux charges des synthèses et des prévisions macro-économiques.^30(*)

2.8.6. Apporter la confiance et fournir le dialogue social

Source d'informations chiffré des participants à la façon implicite une fonction sociale qui consiste à leur apporter dans les relations d'échange la confiance nécessaire à toute transaction. Elle apparait également comme un moyen d'objective les rapports sociaux des différentes parties prenantes d'une entreprise.

2ième PARTIE :

ASPECT PRATIQUE DU SUJET

CHAPITRE III : PRESENTATION DE LA SOCIETE COMMERCIALE DE TRANSPORT ET DES PORTS (S.C.T.P.)

Ce chapitre va nous servir à mettre en lumière l'entreprise qui fait l'objet de notre étude, en l'occurrence la société commerciale de transport et des ports « S.C.T.P » en sigle.

1. APERCU HISTORIQUE

Pour réaliser une coordination efficace des moyens de transports entre la cuvette centrale du Congo et l'atlantique, un arrêté royal Belge du 19 février 1935 constitua un organisme regroupant les différentes sociétés de transports.

L'Office des transports coloniaux, « OTRACO » en sigle, a été créé et reprenait à sa charge l'actif et le passif des sociétés dont l'exploitation était déficitaire dans la conjoncture économique de l'époque.

De 1935 à 1945, l'OTRACO fit des efforts considérables de rééquipement.

Les années de guerre, poseront de nombreux problèmes à la jeune société et plus particulièrement dans le domaine des approvisionnements de l'exploitation de finances.

Après la guerre, il a connu un effort économique des courants des transports. L'équipement de l'OTRACO ne répondant plus à cette demande, une politique de rééquipement et de modernisation à outrance fut envisagée et réalisée entre 1949 et 1959.

De 1959 à 1960, suite aux troubles qu'a connus le pays, le volume des importations et des exportations devait fortement diminuer en mettant en danger la vie de l'Office.

En 1965, avec l'avènement de la 2^ème République, fit naitre une amélioration sur le plan social, économique et administratif.

En application de la politique de Zaïrianisation en 1971, OTRACO devient ONATRA (Office National des Transports).

En 1971, l'Office amorça la décentralisation de sa gestion par création de cinq unités opérationnelles fonctionnant sous la responsabilité de la direction générale. Cette restructuration visait à mieux suivre chaque unité opérationnelle.

La tendance au replanissement observé dans l'allure des transports des années 1972 et 1974, l'équipe aux commandes de l'Office a préparé un plan qui démarrait en 1979, pour être annuellement. Ainsi, l'Office est arrivé à acquérir des nouveaux équipements tel que les remorques, les barges, le tableau atelier «MOBONGISI », etc.

Aujourd'hui appelé Société Commerciale de Transport et des Ports (S.C.T.P.)

Grâce à la politique d'économie et de rationalisation la S.C.T.P. s'attache à concilier la nécessite d'une sainte gestion et la satisfaction à donner à la clientèle.

4.2. SIEGE SOCIAL

Le siège social de la S.C.T.P. se trouve à Kinshasa, au n°117 du Boulevard du 30 Juin, dans la commune de la Gombe.

4.3. OJECTIF SOCIAL

La S.C.T.P. a pour objet social :

ü L'exploitation des services de transport par eau, par chemin de fer et par route ;

ü L'exploitation des ports maritimes et fluviaux ;

ü La gestion des activités accessoires et connexes.

4.4. FORME JURIDIQUE

La S.C.T.P. est une entreprise publique à caractère commerciale et industriel, dotée d'une personnalité juridique et placée sous la tutelle des ministères des transports et communication et du portefeuille.

4.5. ACTIVITES DE L'OFFICE

Le géant des transports « S.C.T.P. » est une entreprise multisectorielle constituée d'une chaine de transports qui comprend :

§ Le transport ferroviaire et fluvial ;

§ La manutention et l'entreposage des marchandises aux ports ;

§ La construction, le carénage et la répartition des unités flottantes ;

§ Les services connexes divers.

Pour ce faire, la S.C.T.P. met à la disposition de la clientèle son expérience et ses compétences dans tous ces domaines.

4.6. APPORT DANS L'ECONOMIE NATIONALE

La S.C.T.P. joue un rôle très important dans l'économie congolaise de par la configuration géographique de ses différents réseaux, en fait, s'étendent de l'embouchure du fleuve Congo jusqu'à l'intérieur du territoire national à travers sept provinces sur les 11 que compte la République Démocratique du Congo.

Nous citerons à titre illustratif :

§ Le transport des personnes et des marchandises pour l'approvisionnement des centres urbains ;

§ L'intégration socio-économique par le désenclavement du territoire national et le développement milieu rural ;

§ Le soutien de l'industrie par la mobilité des ressources ;

§ L'appui à la reconstruction nationale.

4.7. ORGANISATION STRURELLE

Les structures de la S.C.T.P. sont :

§ Le conseil d'administration ;

§ Le comité de gestion ;

§ Le collège des commissaires aux comptes. Ce dernier organe n'est pas fonctionnel pour le moment.

Le comité de gestion qui est l'organe chargé de la gestion quotidienne de la S.C.T.P. comprend :

· L'administrateur général ;

· L'administrateur délégué général adjoint ;

· L'administrateur directeur financier ;

· L'administrateur directeur technique ;

· Un représentant du personnel.

La S.C.T.P comprend onze départements et quatre directions en STAFF ci-après :

a)Département opérationnels :

Cette catégorie comprend cinq départements qui sont essentiellement à caractère économique il s'agit de :

- Département des chemins de fer : il assure le transport sur rail et l'exploitation de la ligne ferroviaire Matadi -Kinshasa il comporte 32 gares.

- Département du port de Kinshasa : Il s'occupe de la gestion des activités du port de Kinshasa (manutention, magasinage, entreposage...)

- Département des ports maritimes : il s'occupe plus de l'exploitation du bief maritime du fleuve Congo, ainsi que de la gestion des opérations portuaires à Matadi, Boma et Banana.

- Département des ports et transports fluviaux : Il assure la gestion de toutes les unités fluviales, c'est-à-dire tout les bateaux, ports, ainsi que l'exploitation du transport des personnes et des biens sur les voies navigables du fleuve Congo (de Kinshasa à Kisangani), sur la rivière Kasaï et ses principaux affluents.

- Département des chantiers navals : Il assure la transformation, la réparation ainsi que le carénage des unités flottantes (bateaux) de la S.C.T.P. et des armateurs privés.

b) Département d'appui logistique 

Les départements d'appui logistique sont les suivants :

- Département de ressources humaines : il s'occupe de la gestion du personnel. Les services administratifs, la promotion et l'engagement du personnel.

- Département des services généraux : Ce département a pour mission de gérer les services sociaux (affaires sociales, santé, logement, funérailles, etc.) et maintenance du parc automobile.

- Département de l'audit interne : Il est chargé du contrôle de tous les départements de la S.C.T.P.

- Département financier : Il a pour mission de gérer les fonds de la S.C.T.P. en visant le meilleur rendement et de rechercher les moyens de payement nécessaire en vue de faire face à ses engagements.

- Département d'organisation et l'étude générale : Ce département a pour objectif d'étudier les moyens et méthodes pour rentabiliser la S.C.T.P. en ce qui concerne les projets sur les investissements et sur l'organisation même interne des entités.

- Département technique : Il set chargé de l'acquisition et de la maintenance des équipements.

Conception d'administration

Comité de gestion

ADG

ADGA

ADT

ADT

ADT

Dpt.PK

Dpt.PM

Dpt.Pet TE

Dpt.CN

Dpt. T

Dpt. F

Dpt.R.H

Dpt.A.I

Dpt.S.G

Dpt.DEG

CF : Chemin de fer

PK : Port de Kinshasa

CN : chantier Naval

DPT : Département

F : Financier

A.I. : Audit Interne

S.G. : Service Généraux

ORG : Organisation et Etudes Générales

4.8. ORGANIGRAMME

Source : département financier /S.C.T.P.

CHAPITRE IV : ORGANISATION COMPTABLE AU SEIN DE LA SOCIETE COMMERCIALE DE TRANSPORT ET DES PORTS (S.C.T.P.) EN SIGLE

Le présent chapitre est consacré à l'examen proprement dit de l'organisation comptable au sein de la S.C.T.P.

4.1. PRESENTATION DE LA DIRECTION DE COMPTABILITE ET RECETTES

La direction de comptabilité et de recettes à pour mission :

§ Enregistrer toutes les opérations comptables ;

§ Gérer les immobilisations ;

§ Consolider et produire les tableaux de synthèses ;

§ Organiser les inventaires ;

§ Contrôler le traitement de la paie ;

§ Défendre les états financiers devant le comité de gestion ;

§ Discuter avec les auditeurs externes toutes les écritures proposées au redressement.

Sa structure organisationnelle comprend trois sous direction ci-après :

§ La sous direction de la comptabilité générale ;

§ La sous direction des recettes ;

§ La sous direction de la comptabilité analytique d'exploitation.

Ses sous direction sont subdivisées en inspection. Ainsi, l'organigramme de la direction de comptabilité et des recettes se présente comme suit :

Direction de comptabilité.

Sous-direction de la comptabilité générale

Sous-direction des recettes

Sous-direction de la comptabilité analytique

Source : direction de comptabilité et des recettes.

Comme vous pouvez le constater, la comptabilité budgétaire n'est pas organisée au sein de la direction de comptabilité et des recettes. Le budget fait l'objet d'une direction à part, au même niveau que la direction de comptabilité et des recettes.

4.2. ORGANISATION CONCEPTUELLE DE LA DIRECTION DE COMPTABILITE

ET DES RECETTES

L'organisation conceptuelle concerne les aspects ci-après :

§ Les systèmes comptables ;

§ Les procèdes comptables ;

§ Les méthodes comptables ;

§ Le plan comptable ;

§ Le manuel des procédures comptables.

4.2.1. SYSTEME COMPTABLE UTILISE AU SEIN DE LA S.C.T.P.

La S.C.T.P. Utilise le système centralisateur

En fait, la réalisation de l'objet social de La S.C.T.P. engendre des flux interne et externe produisant les informations devant être enregistrées préalablement dans des journaux auxiliaire avant d'être consolidées dans le journal central.

La comptabilité de La S.C.T.P. étant informatisée, les journaux auxiliaires sont présentés sous forme des bordereaux, ainsi, nous citons par exemple :

§ Le livre -bordereau de caisse ;

§ Le livre -bordereau de banque.

Nous savons que le système comptable est un ensemble de registre ou document destiné à l'enregistrement chronologique des opérations comptables. C'est un agencement des journaux.

Ainsi, au sein de la S.C.T.P, le processus de traitement comptable comprend les étapes ci-après :

ü Les pièces justificatives : qui constituent la base même du traitement comptable ;

ü Les journaux auxiliaires (livre-bordereaux) : qui enregistrent toutes les opérations comptables ;

ü Le journal centralisateur : qui centralise les écritures des journaux auxiliaires ;

ü Le grand-livre : qui présente l'ensemble de compte de L'ONATRA

ü La balance provisoire de vérification : qui présente la situation avant l'inventaire ;

ü L'inventaire extra comptable : qui constitue le rapprochement des soldes comptable avec les réalités ;

ü La balance définitive : qui présente la situation après inventaire ;

ü Les tableaux de synthèse ou états financiers ;

Ainsi, nous pouvons présenter les systèmes comptables de la S.C.T.P. de la manière suivante.

Schéma n° 1 Système centralisateur de la S.C T.P.

Pièces justificatives

Journaux auxiliaire

Journal centralisateur

Grand-livre

Balance

- facture- fournisseur

- bon de commande

- bon de livraison

- note de débit

- note de crédit

- facture client

- bordereau-caisse

- bordereau-banque

- bordereau de paie

- bordereau-opération diverses

10

30

40

22

Opération comptable journalière

Source : Direction de comptabilité et recette de la S.C.T.P.

4.2.2. METHODE COMPTABLE UTILISEE AU SEIN DE LA S.C.T.P.

Au sein de la S.C.T.P, les méthodes comptables utilisées sont celle recommandées par le plan comptable général congolais, notamment :

Ø La méthode d'inventaire permanent : Pour le suivi permanent des mouvements de stocks ;

Ø La méthode d'amortissement linéaire : pour constaté la dépréciation de la valeur de bien immobilisés ;

Ø La méthode du coût unitaire moyen pondère pour la valorisation des sorties de stocks.

4.2.3. PROCEDES COMPTABLE UTILISES AU SEIN DE LA S.C.T.P.

Deux procédés comptables sont utilisés au sein de la S.C.T.P., notamment :

§ Le procédé manuel

§ Le procédé informatique

a. Procède manuel

Les bordereaux (bordereau de caisse, bordereau de banque, etc.) Sont traités à la main. Ils ne sont saisis à l'ordinateur qu'après remplissage imputation et vérification.

b. Procèdes informatique

La S.C.T.P. dispose d'un réseau informatique, ainsi, il ya des micro-ordinateurs relier à un terminal qui n'est d'autre que centre de Traitement Informatique « CTI » en sigle.

En fait, le réseau informatique de la S.C.T.P permet :

§ La rapidité d'exécution des travaux de comptables ;

§ La facilité de confectionner les balances ;

§ Le gain de temps pour déceler les erreurs ;

§ La production automatique d'états financiers et des états comptable.

4.2.4. MANUEL DES PROCEDURES COMPTABLES AU SEIN DE LA S.C.T.P.

La S.C.T.P dispose d'un manuel des procédures comptable pour élaborer la collaboration avec le conseil permanent de la comptabilité au Congo.

Il comprend les règles au quelles doit se conformer le personnel comptable.

Ainsi, le manuel prévoit entre autres :

§ Le circuit de documents ;

§ Les tâches à exécuter ;

§ La forme et le contenu de chaque document à publier ;

§ les méthodes d'évaluation ;

§ les normes observées pour le remplissage des bordereaux etc.

4.2.5 PLAN COMPTABLE DE LA S.C.T.P.

Pour permettre l'enregistrement de toutes les opérations comptable qui s'effectuent en son sein, la S.C.T.P a conçu et mis en application, en collaboration avec le conseil permanent de la comptabilité au Congo, un plan comptable particulier.

En fait, ce plan à été conçu suivant les réalités propres de la S.C.T.P, mais adopté au plan comptable général congolais, à savoir :

§ Classe 1 : comptes des fonds propres et dettes à long et moyen terme :

§ Classe 2 : comptes des valeurs immobilisées et engagées ;

§ Classe 3 : comptes des stocks ;

§ Classe 4 : compte des tiers ;

§ Classe 5 : comptes financiers ;

§ Classe 6 : comptes des charges et des pertes des diverses ;

§ Classe 7 : comptes des produits et profits divers ;

§ Classe 8 : compte des solde des gestions ;

§ Classe 9 : comptes analytiques

§ Classe 0 : comptes spéciaux.

La codification des comptes illustre la combinaison entre le code des opérations, journal, gestionnaire et code document.

Les trois exemples ci-dessous viennent en appui ou en illustration du plan comptable de la S.C.T.P. :

Ø Lors de la vente de l'oxygène aux chantiers navals qui est l'un des départements de la S.C.T.P ; on passe l'écriture suivante :

71/571000/1009

à

73/710501/0000/7121

_________ vente oxygène _________

Ø Lors de la vente de l'acétylène :

71/571000/1009

à

73/710600/0000/7121

_________ vente acétylène_________

Ø Lors de la vente chaux

71/571000/1009

à

73/710600/0000/7121

_________ vente chaux ____________

· 71= Préfixe pour identifier la Direction Administrative et Financière(DAF) du département des chantiers navals,

· 57 1000= L'argent est entré à la caisse,

· 1009= Suffixe caisse recettes de chantiers navals,

· 73= Préfixe usine à gaz,

· 71 0600= Production vendue,

· 71 21= Suffixe usine à gaz.

Cette codification provient du souci de bien suivre tous les flux internes et externes.

4.3 ORGANISATION MATERIELLE DE LA DIRECTION DE LA COMPTABILITE

ET DES RECETTES

4.3.1. Condition de travail

Malgré le quelques faiblesses, constatées la direction de comptabilité et des recettes est placée dans les bonnes conditions de travail.

En effet, nous disons :

Les tables de bureau sont aménagées de manière rationnelle et permettant aux comptables de faire de mouvements sans trop de fatigues. Les tables disposent des tiroirs ou sont arrangées les différents documents de travail et les fournitures de bureau ;

L'absence du bruit est ne observation pour permettre aux comptables de travailler dans la concentration ;

L'éclairage est suffisant et permet la rapidité dans l'exécution des travaux comptables.

Quelques faiblesses constatées sont les suivants :

Les locaux ne sont pas bien aérés, d'autres climatisations sont tombés en panne ;

4.3.2 Moyens matériels

Parmi les moyens matériels mis à la disposition de la direction de comptabilité et des recettes, nous pouvons citer :

a. La documentation

Parmi la documentation, nous pouvons citer :

· Les textes locaux ;

· Les textes réglementaires ;

· le plan comptable particulier

· Les procès verbaux des réunions

· Les contrats etc.

b. les machines à calculer

Notamment x58

Les machines à calculer avec rouleau ;

Les calculatrices.

c. les fournitures de bureau

À savoir :

ü Les stylos ;

ü Les crayons ;

ü Les agrafeuses ; 

ü Les attaches ;

ü Les papiers duplicateur, etc.

d. les mobiliers de bureau

Tels que :

ü Les tables de bureau ;

ü Les armoires ;

ü Les étagères ;

ü Les locaux qui abritent les services de la direction de comptabilité et des recettes.

4.3.3. Documents comptables

À la S.C.T.P, les documents comptables ci-après utilisés :

ü Pièces justification ;

ü Etats financiers ;

ü Livres comptable.

4.3.3.1. Pièces justificatives

La pièce justificative est un écrit qui matérialise toute opération économique ou tout fait comptable à la S.C.T.P. Elle reprend généralement les renseignements ci-après :

ü La date de l'opération ;

ü Les personnes intéressées pour l'opération ;

ü La valeur de la transaction économique intervenue ;

ü L'échéance des règlements financiers.

a. identification des pièces justificatives au sein de la S.C.T.P.

Toutes les pièces justificatives sont codifiées pour permettre leur informatisation, cette codification va 00 à 89

Exemple : le code 10 désigne la facture - fournisseur congolais.

b. nature des pièces justificatives

Les principales pièces justificatives utilisées à la S.C.T.P sont les suivantes :

ü La facture -fournisseur :

§ qui est accompagnée de la copie du bon de commande, du bon de livraison et du bon d'entrée en magasin ;

ü La facture -client :

§ Qui se présente souvent comme un relevé de bordereau de taxation à terme ;

ü La note de débit :

§ Etablie pour corriger la sous -taxation ;

ü Note de crédit :

§ Etablie pour diminuer la sous -taxation ou la double facturation ;

ü Le bon d'émission chèque :

§ Pour ordonner le payement au fournisseur ;

ü L'avis de débit et l'avis de crédit :

§ Qui accompagne les extraits de compte :

ü Les lettres de compassassions ;

ü Les procès verbaux de mise en service, de déclassement et de mutation ;

ü Les reçus des caisses ;

ü Les traites

ü Le bon d'entrée ;

ü Le bon d'enlèvement ;

ü Le bon de mutation.

c. circulation des pièces justificative

Il existe un circuit unique pour toutes les pièces justificatives convergeant vers la sous -direction comptabilité générale.

En fait, la circulation des pièces justificatives est fluide, malgré le retard causé parfois par les perturbations du travail.

Il faut noter que les pièces justificatives portent les annotations des différents points de rétention.

d. conservation des pièces justificatives

Au sein de la S.C.T.P, les pièces justificatives sont conservées pendant une période de dix ans suivant les normes dictée par le conseil permanent de la comptabilité au Congo.

4.3.3.2. Etats comptables

Les états comptables sont des documents d'appui et d'aide dont se sert le comptable pour le pointage et l'analyse des documents réalisés sur un compte donné.

En effet, les principaux états comptables utilisés par la S.C.T.P sont :

ü La ventilation des recettes ;

ü La pré-balance ;

ü Le témoin de saisie ;

ü Le relevé par fournisseur

ü Le relevé par client, etc.

4.3.3.3. Livres comptables

Les livres comptables sont des documents de diffusion de l'information et rendus l'application obligatoire par le plan comptable général congolais :

Les principaux livres comptables utilisés par la S.C.T.P sont :

ü Le journal

ü Le grand livre

ü La balance.

a. journal

À la S.C.T.P, le journal est un document standardisé, présenté sous forme de bordereau, qui contient un certain nombre de paramètres ou sont enregistré au jour le jour, touts les opérations comptables effectuées.

b. Grand livres

Le grand -livres est un document qui reprend l'ensemble de tous les comptes ouverts dans la comptabilité de la S.C.T.P Chaque compte comprend les renseignements suivants :

ü Le numéro de compte ;

ü Le numéro du journal ;

ü La date du mouvement ;

ü Les colonnes débit et crédit ;

ü Le total du compte.

c. balance

Pour rappel, la balance est un document qui reprend les montants totaux des débits et des crédits d'une part et les montants totaux des soldes débiteurs et des soldes créditeurs d'autre part.

A la S.C.T.P, nous avons dénombre trois types de balance, notamment :

Ø La balance des comptes généraux ;

Ø La balance par département par préfixe ;

Ø La balance par département tous préfixe.

4.4. ORGANISATION HUMAINE DE LA DIRECTION DE COMPTABILITE

ET DES RECETTES

L'examen de l'organisation humain de direction de comptabilité et de recettes se basera sur deux points, notamment :

Ø La structure organisationnelle ;

Ø Le personnel ;

4.4.1. STRUCTURE ORGANISATIONNELLE

Nous savons que la structure organisationnelle est importante dans la mise en place de l'organisation comptable, car elle définit les postes, les tâches et les relations réciproque entre les différents postes.

En effet, La S.C.T.P, la direction de comptabilité et des recettes dispose d'une structure organisationnelle qui définit effectivement les postes, les tâches et les relations réciproques entre les postes.

En visualisant l'organigramme général repris dans les lignes précédentes, la direction de comptabilité et des recettes est dirigée par un directeur qui supervise trois sous -directeurs.

4.4.2. PERSONNEL

Nous savons que l'affectation du personnel comptable doit tenir compte du profil repris. En fait, le personnel comptable doit être qualifié et compétent.

En dehors du personnel qualifié, la S.C.T.P. utilise certain agents dont leur aptitude scientifique ne cadre pas avec celui de la D.C.R.

Parmi ces agents, il ya ce qui ont fait d'autres études et d'autre qui ont fait des études incomplètes, toutefois, il a été constaté que les agents donnent un bon rendement.

CONCLUSION

Nous voici arrivés à la fin de notre étude portant sur l'organisation comptable interne dans une entreprise publique, cas de la société commerciale de transport et des ports.

En effet, ce travail a été réparti en deux grandes parties, dont l'une est une approche théorique et l'autre pratique. Nous sommes partis de la problématique suivante :

v Comment la S.C.T.P.l organise sa comptabilité ?

v Quel est l'importance d'organisé le service comptable dans une entreprise de portefeuille de l' Etat ?

Après l'analyse et traitement des données qui ont été mises en notre disposition suivant une demande purement comptable, les réponses suivantes sont réservées aux préoccupations posées dans la partie introductive du travail :

Ø Dans son organisation, la S.C.T.P. utilise le système centralisateur, la méthode de coût moyen pondéré pour la valorisation des sorties de stocks et procède au traitement informatique et manuel quant à l'exécution des travaux comptables et enfin, dispose d'un plan comptable ; c'est ce qui lui permet d'être à jour de sa situation comptable;

Ø Dans son organisation matérielle, elle met tous les moyens matériels possibles à sa disposition et par conséquent, la circulation des pièces justificatives est très fluide ;

Ø Dans son organisation humaine, elle définit les postes, les tâches et les relations réciproques entre postes ;

Ø Son importance réside sur le fait qu'elle permet de produire les informations comptables susceptibles d'aider ses gestionnaires de à la prise de certaines décisions pour sa bonne marche.

Par ailleurs, nous avons relevé le manque d'organisation de la comptabilité budgétaire au sein de la direction de comptabilité et des recettes mais également la publication tardive des états des synthèses, qui du reste, ne permet pas à la comptabilité de jouer pleinement son rôle d'aide efficace dans la prise de décisions rationnelles .

Pour assurer un bon fonctionnement du service comptable de la S.C.T.P, nous leur suggérons de préparer la relève en formant les jeunes cadres en la matière et adapter leur comptabilité aux innovations actuelles notamment adopter le plan OHADA pour la compétitivité de celle-ci.BIBLIOGRAPHIE

1. Ouvrages

1. Henry MAHE, Dictionnaire de gestion, éd. économie, Paris 1998

2. KINZONZI et PEROCHON, Comptabilité générale élémentaire, éd. Touche, Paris 1979

3. CAUSIN E, Droit comptable des entreprises, Bruxelles, Larcier 2002

4. C.P.C.C, Plan comptable général congolais, éd. Comptable et financier 1978

5. Chalon L et Rolly L, Organisation et document du commerce extérieur, 17^e éd.des grandes cornes, Bruxelles 1972

6. FAYEL et Daniel PERNOT, Comptabilité générale à l'entreprise, éd.Dunod, Paris 2002

7. A VEMULSTI, Comptabilité analytique d'exploitation, Kinshasa, éd.CPP

8. MG MATRADIS, Le dictionnaire du savoir moderne, Paris, éd.1974

9. VANCIER, Economie, éd.CRP, Kinshasa

10. F ROUSSE, pratique, paris, éd. Faucher

11. ESNAULT et Christian HOARAU, Comptabilité financière, Paris, éd.PUF, 1994

2. Notes de cours

1. Carole MBAYA, Organisation comptable, Collège Sola gratia, Kananga 2009

2. KANGODIE Emery, Initiation à la pratique comptable 3^e graduat, I.S.C/Kinshasa 2004

3. KUDIANGELA KOSSEMBE, Organisation comptable, 2^e graduat, I.S.C/Kinshasa 2005

4. NTUMBA LUSE, Comptabilité générale, I.S.C/Kinshasa, 2010

5. MUKALARYA, Comptabilité générale, I.S.C/Kinshasa, 2007

6. MPERE BOYE MPERE, Séminaire de gestion financière et comptable, 2^e Licence, I.S.C/Kinshasa

3. Autres publications

1. MUNYEKE M, Organisation comptable, TFC, Inédit, I.S.C/Kinshasa

7. TABLE DES MATIERES

0. INTRODUCTION 1

0 1. PROBLEMATIQUE 1

02. HYPOTHESE 2

03. CHOIX DE L'ETUDE 2

04. DELIMITATION SPATIO - TEMPORELLE 2

05. METHODES ET TECHNIQUES DE RECHERCHE 2

06. CANEVAS DU TRAVAIL 3

07. DIFFICULTE RENCONTREE 3

CHAPITRE 1 : NOTIONS SUR LE CONCEPT ENTREPRISE 5

Section 1 : ETUDE DU FONCTIONNEMENT INTERNE DE L'ENTREPRISE 5

1.1. DE L'ENTREPRISE EN GENERALE 5

1.1.1. Définition : 5

1.1.2 : Rôles de l'entreprise : 5

1.1.3 : Objectifs de l'entreprise : 6

1.1. DU FONCTIONNEMENT DE L'ENTREPRISE 6

1.2.1: ORGANISATION DU TRAVAIL 7

1.2.2 : Grandes théories d'organisation 7

1.2.2.1. La théorie taylorisme 7

1.2.2.2. La théorie fayolisme 8

1.2.2.3 La théorie Fordisme 10

a)Historique : 10

1.2.2.4. La théorie Toyotisme 10

a)Historique : 10

SECTION 2. ETUDE DES DIFFERENTES FONCTIONS DE L'ENTREPRISE SELON FAYOL 12

2.1. LA FONCTION ADMINISTRATION 12

2.2 .FONCTION FINANCIERE 12

2.3. FONCTION COMPTABLE 12

2.4. FONCTION TECHNIQUE 12

2.5. FONC TION COMMERCIALE 13

2.6. FONCTION SECURITE 13

SECTION3 : GENERALITES SUR L'ORGANISATION COMPTABLE 14

3.1. NOTION SUR L'ORGANISATION COMPTABLE 14

3.2. DEFINITION DE L'ORGANISATION COMPTABLE 14

3.3. IMPORTANCE DE L'ORGANISATION COMPTABLE 14

3.4. METHODE COMPTABLE 15

a)Méthode d'inventaire 16

3.4.1. SYSEME COMPTABLE 17

3.4.1.0 Système classique 17

a. Système du journal unique 17

b. Système du journal grand livre 18

3.4.1.2. Système des livres auxiliaires 18

3.4.1.3. Système centralisateur 20

3.4.1.4. Système ultra centralisateur 22

3.4.2. PROCEDE COMPTABLE 22

3.4.3. PLAN COMPTABLE 23

3.4.3.1. Définition 23

3.4.3.2. Plan comptable général congolais 23

3.4.3.3. Contenu du PCGC 24

3.5. L'ORGANISATION MATERIELLE COMPTABLE 24

1. Nature des pièces justificatives 26

2. Les pièce justificatives et livres obligatoires 27

3. Délai et formes de conservation 27

4. Création des documents courants et des documents de synthèse 28

3.5. Organisation comptable humaine 29

3.6. Objectif de l'organisation comptable 29

3.7. Rôle de l'organisation comptable 30

3.8. Préalable de l'organisation comptable 30

CHAPITRE 2 : NOTION GENERALES SUR LA COMPORTABILITE 31

2.1. NOTIONS SUR LA COMPTABILITE 31

2.2. L'origine de la comptabilité 31

2.3. DEFINITIONS DE LA COMPTABILITE 31

2.4. Rôle de la comptabilité 33

2.5. Objectif et importance de la comptabilité 33

2.5.1. Objectif de la comptabilité 33

2.5.2. Importance de la comptabilité 33

2.6. Sortes de Comptabilités 34

2.7. Les principes généraux de la comptabilité 35

2.7.1. Principes d'autonomie du patrimoine 35

2.7.2. Principes de prudence comptable 35

2.7.3. Principe d'indépendance ou spécialisation des exercices 35

2.7.4. Principe de continuité d'exploitation 35

2.7.5. Principe de Sincérité 35

2.7.6. Principe de permanence des méthodes 36

2.7.7. Principe de normalisation monétaire 36

2.7.8. Principe d e l'entité monétaire 36

2.7.9. Principe de la justification 36

2.7.10. Principe d'universalité ou d'exhaustivité. 36

2.7.11. Principe d'évolution distincte 36

2.7.12. Principe de non compensation 36

2.8. FINALITE DE LA COMPTABILITE 37

2.8.1. Fournir un moyen de preuve 37

2.8.2. Permettre le contrôle 37

2.8.2.1. Contrôle de partage des richesses 37

2.8.2.2. Contrôle de l'assiette de l'impôt 37

2.8.3. Aider à la prise de décision 38

2.8.4. Servir le diagnostic économique et financier 38

2.8.5. Alimenter la stratégique et la comptabilité nationale 38

2.8.6. Apporter la confiance et fournier le dialogue social 38

CHAPITRE III : PRESENTATION DE L'OFFICE NATIONAL DES TRANSPORTS 39

1. APERCU HISTORIQUE 39

4.2. SIEGE SOCIAL 40

4.3. OJECTIF SOCIAL 40

4.4. FORME JURIDIQUE 40

4.5. ACTIVITES DE L'OFFICE 40

4.6. APPORT DANS L'ECONOMIE NATIONALE 41

4.7. ORGANISATION STRURELLE 41

4.8 ORGANIGRAMME 44

CHAPITRE IV : ORGANISATION COMPTABLE AU SEIN DE L'OFFICE NATIONAL DES TRANSPORT ONATRA (EN SIGLE) 45

4.1. PRESENTATION DE LA DIRECTION DE COMPTABILITE ET RECETTES 45

4.2. ORGANISATION CONCEPTUELLE DE LA DIRECTION DE COMPTABILITE ET DES RECETTES 46

4.2.1 SYSTEME COMPTABLE UTILISE A L'ONATRA 46

4.2.2 METHODE COMPTABLE UTILISEE A L'ONATRA 48

4.2.3 PROCEDES COMPTABLE UTILISES A L'ONATRA 48

4.2.4 MANUEL DES PROCEDURES COMPTABLES A L'ONATRA 49

4.2.5 PLAN COMPTABLE DE L'ONATRA 49

4.3 ORGANISATION MATERIELLE DE LA DIRECTION DE LA COMPTABILITE ET DES RECETTES 50

4.3.1 Condition de travail 50

4.3.2 Moyens matériels 50

4.3.3 Documents comptable 51

4.3.3.1. Pièces justificatives 51

4.3.3.2. Etats comptables 53

4.3.3.3. Livres comptables 53

4.4. ORGANISATION HUMAINE DE LA DIRECTION DE COMPTABILITE ET DES RECETTES 54

0. STRUCTURE ORGANISATIONNELLE 54

1. PERSONNEL 54

Conclusion générale 56

* ¹ CAROLE MBAYA, organisation comptable notes de cours collège Sola gracia Kananga 2008-2009

* ² Henry MAHE dictionnaire de gestion éd. Economico, Paris 1998

* ³ KINZONZI et PEROCHION Comptabilité générale élémentaire éd. Touche, Paris 1979

* ⁴ WWW.Wikipedia. Organisation

* ⁵ KANGODIE Emery, Notes de cours d'initiation à la pratique comptable G3 I.S.C/Kinshasa 2004

* ⁶ KUDIANGELA KOSSEMBE, Notes de cours d'organisation comptable G2 I.S.C/Kinshasa 2005

* ⁷ CAUSIN E, Droit comptable des entreprises, Bruxelles, Larcier, 2002, P284

* ⁸ Op.cit., P.368

* ⁹ Comptabilité WWW.Wikpedia.Org/Wiki/Comptabilité

* ¹⁰ KANGODIE Op. Cit P 65-69

* ¹¹ MUNYEKE M, Organisation Comptable, TFC, Inédit, I.S.C./Kinshasa 2005-2006, P.33

* ¹² CPCC, Plan comptable général Congolais, éd comptable et financier, 1978, P.20

* ¹³ Chalon L. et Rolly L., organisation et document du commerce extérieur, 17^ème éd, des grandes cornes, Bruxelles, 1972, P.143

* ¹⁴FAYEL et Daniel PERNOT, Comptabilité de l'entreprise, éd. Dunod, Paris 2002, P.16

* ¹⁵ WWW.Procomptable.Com/Normes/GC1

* ¹⁶Idem

* ¹⁷ FAYEL et PERNOT D, idem, P.27

* ¹⁸ FAYEL ET PERNOT Comptabilité général à l'entreprise, Paris, éd 1987, P8

* ¹⁹ A. VEMULSTI, Comptabilité analytique d'exploitation, Kinshasa éd, CPP, P2

* ²⁰ MG MATRADIS, le dictionnaire du savoir moderne, paris, éd. 1974, P.101

* ²¹ KINZONZI et PEROCHION, Comptabilité Générale élémentaire, touche Paris, 1979

* ²² NTUMBA LUSE, Notes de cours de comptabilité générale CRP, I.S.C/ Kinshasa 2009-2010

* ²³ MUKALALARIYA, Notes de cours de comptabilité générale Inédit I.S.C/Kinshasa 2006-2007

* ²⁴ VANCIER, Economie, éd. CRP, Kinshasa, P.6

* ²⁵ MPERE BOYE MPERE, Séminaire de gestion financière et comptable, L2 I.S.C/ Kinshasa, P1

* ²⁶ MPERE BOYE MPERE, Idem

* ²⁷ F ROUSSE, Pratique, Paris éd faucher P28

* ²⁸ ESNAULT et Christian HOARAU, Comptabilité financière Paris, éd PUF, 1994 P18-19

* ²⁹ ESNAULT et Christian HOARAU Idem P25

* ³⁰ ESNAULT et Christian HOARAU Idem P26