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La nationalité et les droits de l'homme dans l'espace francophone: le cas du Sénégal

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par Kantome SECK
Université Cheikh Anta Diop/ Institut des Droits de l'Homme et de la Paix - Master II Recherche Droits de l'Homme et de la Paix 2010
  

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Université Cheikh Anta DIOP de Dakar
Institut des Droits de l'Homme et de la Paix

MASTER II RECHERCHE

« DROITS DE L'HOMME ET DE LA PAIX »

MEMOIRE DE 3éme CYCLE POUR L'OBTENTION DU
DIPLOME DE MASTER II RECHERCHE DROITS DE
L'HOMME ET DE LA PAIX.

Sujet :

La nationalité et les droits d

l'Homme dans l'espace francophone

le cas du Sénégal.

Mémoire présenté par
Kantome SECK

Sous la direction du

Professeur Samba THIAM Titulaire de chaire en Histoire du Droit et des Institu

Année universitaire 2010-2011

SOMMAIRE

Dédicace

Remerciements

Abréviations

Introduction générale

TITRE I : DE L'ATTRIBUTION DE LA NATIONALITE

CHAPITRE I : Conception coloniale de la nationalité au Sénégal : une atteinte au principe d'égalité des droits de l'Homme.

SECTION I : Le statut des sénégalais pendant la période coloniale. SECTION II : Un régime juridique différent pour ces deux statuts.

CHAPITRE II : CONCEPTION POSTCOLONIALE DE LA NATIONALITE : une atteinte à l'égalité des droits des enfants.

SECTION I : La nationalité en vertu du jus soli

SECTION II : La nationalité en vertu du jus sanguinis. TITRE II : DE L'ACQUISITION DE LA NATIONALITE

CHAPITRE I : L'ACQUISITION DE LA NATIONALITE PAR LE MARIAGE ET LA FILIATION.

SECTION I : De la transmission de la nationalité par le mariage SECTION II : La transmission de la nationalité par la filiation.

CHAPITRE II : L'ACQUISITION DE LA NATIONALITE SENEGALAISE PAR DECISION DE L'AUTORITE PUBLIQUE.

SECTION I : Les conditions à la demande de naturalisation SECTION II : les effets de la naturalisation.

Conclusion générale

Bibliographie

Annexes

DEDICACE

A Ma défunte mère, Juliette Germaine DUFAY, que la terre de Yoff lui soit
légère.

Et
A Mon père, Papa Lindor SECK

REMERCIEMENTS :

A mon encadreur, le Professeur Samba THIAM, pour ses précieux conseils et orientations.

A tout le personnel de l'Institut des Droits de l'Homme et la Paix.

A Monsieur Ousseynou SAMBA, Assistant à la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l'Université Cheikh Anta Diop de DAKAR, pour tous ses encouragements.

A Monsieur Babacar Ngor DIOP, juge au Tribunal Départemental Hors class de Dakar pour ses précieux conseils et recommandations.

Je tenais aussi à indiquer ma reconnaissance aux choristes de la chorale Daniel Brothier et à tous les fidèles de la paroisse des Martyrs de l'Ouganda, en particulier aux curés et aux gestionnaires, qui, nonobstant les contraintes de la catéchèse, ont permis l'accès aux salles de la paroisse, notamment le père Dominique, Térence, Malan, Francis et tonton Jean.

Je voulais également dire merci à Monsieur Ahmadou DIALLO Inspecteur Régional du Travail et de la Sécurité Sociale.

Qu'il me soit permis d'y associer mes frères et soeurs qui partagent mes joies et mes peines, et tous ceux qui m'ont aidé à réaliser ce travail.

Abréviations :

C.N. : CODE DE LA NATIONALITE SENEGALAISE

C.C.fr. : CODE CIVIL FRANÇAIS

D.U.D.H. : DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L'HOMME DE 1948

D.D.H.C. : DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN DE 1789

C.E.D.A.W. : CONVENTION SUR L'ELIMINATION DE TOUTES FORMES DE DISCRIMINATION A

L'EGARD DES FEMMES

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