B/. La garantie d'une protection optimale dans le
cadre de la spécialité
La dilution entraîne l'érosion du
caractère distinctif d'une marque. Si l'on prive le titulaire d'un
recours adapté pour sanctionner ce préjudice, il pourrait perdre
bien plus que sa force attractive. Aujourd'hui en effet, la logique de la
protection des marques veut que son intensité soit fonction de son
pouvoir attractif. Rappelons que c'est pour cette raison que les marques
renommées jouissent d'une protection renforcée. Pour cette
même raison, l'affaiblissement de ce pouvoir attractif entraîne
l'affaiblissement de la protection.
On sait ainsi que le risque de confusion s'apprécie de
manière globale en tenant compted'un certain nombre de facteurs
pertinents, dont le degré de distinctivité de la marque. Or si
l'on constate que la marque désigne une quantité de produits ou
services différents, cette distinctivité s'en trouve
nécessairement amoindrie. Il sera donc moins facile pour le titulaire de
la marque de prouver un risque de confusion lorsque celle-ci sera imitée
pour des produits ou services identiques ou similaires.
Ainsi, une absence de protection contre la dilution pourra
avoir une incidence sur la protection ordinaire de la marque dans le cadre de
la spécialité. On reconnaît bien là les
caractéristiques de la dilution envisagée comme un poison qui
détruit tout le système immunitaire de la marque. Il commenceen
dehorsdes frontières de la spécialité, rendant le
consommateur progressivement indifférent à la marque, et poursuit
son infection jusque dans le cadre de la spécialité en rendant
plus ardue la preuve d'un risque de confusion.
L'idée d'une protection contre le préjudice de
dilution est ainsi loin d'être incontestée. La sortie du principe
de spécialité, ajoutée à la
nébulosité du phénomène, éveille
l'hostilité, sinon la perplexité.Nous restons pourtant convaincus
de la nécessité d'accorder à certaines marques une
protection spéciale contre l'atteinte à leur caractère
distinctif. La légitimité d'une telle protection réside
toutefois dans son régime. Celui-ci devra être ainsi
rigoureusement encadré si l'on ne veut pas porter une atteinte
disproportionnée à la liberté de la concurrence.
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