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Audit fiscal : gestion des risques et outils d'optimisation.

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par Soufiane Ouida
Université Hassan 2 Casablanca - ENCG Spécialité Gestion financière et comptable 2013
  

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Rapport du Projet de Fin d'Etudes
Pour l'obtention du

Diplôme de l'école nationale de commerce et de gestion

Option : Gestion financière et comptable

Sous le thème

Audit fiscal : Gestion des risques et outils d'optimisation.

Réalisé par :

Mr Soufiane OUIDA

Encadré par : Mr Mohammed IBRAHIMI Encadrant pédagogique

Encadré par : Mr Charif Essolh ZAIDOUN Encadrant professionnel

Soutenu le ......................... devant le jury :

Mr/Mlle/Mme :

Enseignant chercheur à l'ENCG de Casablanca Président du jury Enseignant (e) chercheur à l'ENCG de Casablanca Membre du jury

Période du stage : du 03/01/2013 au 10/06/2013
Année universitaire 2012-2013

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Audit fiscal : Gestion des risques et outils d'optimisation

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Audit fiscal : Gestion des risques et outils d'optimisation

Dédicaces :

À mes parents que je remercie pour tous les sacrifices qu'ils ont consentis, leur amour ainsi qu'à leur éternel soutien moral et matériel.

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Audit fiscal : Gestion des risques et outils d'optimisation

Remerciements :

La réalisation de ce travail a été possible grâce au soutien de plusieurs personnes que nous tenons à remercier. Particulièrement, nous adressons nos profondes gratitudes à :

Monsieur Charif Essolh ZAÏDOUN pour avoir accordé le privilège d'effectuer notre stage au sein de son cabinet, et pour l'aide et les conseils concernant les missions évoquées dans ce rapport.

Mes sincères remerciements seront adressés aussi à monsieur Mohammed IBRAHIMI dont les conseils et les directives m'ont toujours été source d'inspiration et aussi pour l'encadrement si précieux qu'il m'a apporté.

Tous les professeurs de l'ENCG Casablanca pour la formation probante qui nous ont fournis.

Tous nos amis et camarade de promotion.

Mes remerciements vont également à tous ceux qui ont participé de près ou de loin, soit par la documentation, soit par leurs conseils et éclairages, à l'aboutissement de ce travail.

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Audit fiscal : Gestion des risques et outils d'optimisation

Avant-propos :

Dans le but de former des cadres polyvalents de haut niveau, capables d'anticiper, de répondre et de satisfaire aux exigences de la vie des affaires, l'Ecole Nationale de Commerce et Gestion fait bénéficier ses étudiants de stages en milieu professionnel tout au long de leur cursus. Il en résulte une forte implication des étudiants dans la réalisation des projets réels et une parfaite intégration dans le domaine de travail qui leur permette de rester l`élite des métiers de management et du commerce.

Ce stage de fin d'études vient couronner les efforts de cinq années de formation dispensée selon un programme basé sur un passage équilibré du général au spécifique. Arrivée au terme de cette expérience professionnelle, l'utilité de ce stage me parait indéniable et ses apports nombreux. Les principes étudiés ont su trouver ici leur application et le métier d'auditeur s'est défini plus clairement à mes yeux. Enfin, point non négligeable, ce stage m'a amenée à m'interroger plus sérieusement sur mon parcours professionnel, à analyser mes propres intérêts, qualités et défauts en vue de ma carrière future.

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Audit fiscal : Gestion des risques et outils d'optimisation

Résumé :

L'environnement de l'entreprise marocaine a été marqué par des profondes réformes au niveau du droit des affaires et du droit fiscal. Ceci a eu des conséquences directes et indirectes sur les approches adoptées par les entreprises en termes de gestion de la variable fiscal. En effet la fiscalité doit, plus que jamais, constituer l'une des préoccupations principales aussi bien du chef d'entreprise et de son auditeur interne que de l'auditeur externe qui sont chacun à son niveau responsable de l'évaluation du risque fiscal qui pèse sur l'entreprise. Dans cet environnement aussi mouvant qui se caractérise par l'existence des règles hétérogène et parfois contradictoire, l'entreprise doit être vigilante au niveau de suivi du paramètre fiscal. A cet égard la gestion du risque fiscal se présente comme un outil efficace de maitrise et de minimisation des risques fiscaux qui peuvent avoir des conséquences non pas seulement sur la situation financière de l'entreprise mais aussi sur sa notoriété sur le marché. Les approches de gestion du risque fiscal varient entre des modes proactifs et réactifs, l'audit fiscal s'inscrit dans une démarche réactionnelle de traitement des risques fiscaux, son apport consisterait d'une part à veuillez à la saine application de la loi et d'autre part à répondre aux préoccupations des dirigeants en matière des choix fiscaux. Ce travail repose sur deux cas réels qui clarifient et mettent en pratiques les notions d'audit fiscal et de calcul des risques fiscaux.

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