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Rapport du Projet de Fin d'Etudes
Pour
l'obtention du
Diplôme de l'école nationale de commerce
et de gestion
Option : Gestion financière et
comptable
Sous le thème
Audit fiscal : Gestion des risques et outils d'optimisation.
Réalisé par :
Mr Soufiane OUIDA
Encadré par : Mr Mohammed IBRAHIMI
Encadrant pédagogique
Encadré par : Mr Charif Essolh ZAIDOUN
Encadrant professionnel
Soutenu le ......................... devant le jury
:
Mr/Mlle/Mme :
Enseignant chercheur à l'ENCG de Casablanca
Président du jury Enseignant (e) chercheur
à l'ENCG de Casablanca Membre du jury
Période du stage : du 03/01/2013 au
10/06/2013
Année universitaire 2012-2013
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Audit fiscal : Gestion des risques et outils d'optimisation
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Audit fiscal : Gestion des risques et outils
d'optimisation
Dédicaces :
À mes parents que je remercie pour tous les sacrifices
qu'ils ont consentis, leur amour ainsi qu'à leur éternel soutien
moral et matériel.
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Audit fiscal : Gestion des risques et outils d'optimisation
Remerciements :
La réalisation de ce travail a été
possible grâce au soutien de plusieurs personnes que nous tenons à
remercier. Particulièrement, nous adressons nos profondes gratitudes
à :
Monsieur Charif Essolh ZAÏDOUN pour
avoir accordé le privilège d'effectuer notre stage au sein de son
cabinet, et pour l'aide et les conseils concernant les missions
évoquées dans ce rapport.
Mes sincères remerciements seront adressés aussi
à monsieur Mohammed IBRAHIMI dont les conseils et les
directives m'ont toujours été source d'inspiration et aussi pour
l'encadrement si précieux qu'il m'a apporté.
Tous les professeurs de l'ENCG Casablanca pour la formation
probante qui nous ont fournis.
Tous nos amis et camarade de promotion.
Mes remerciements vont également à tous ceux qui
ont participé de près ou de loin, soit par la documentation, soit
par leurs conseils et éclairages, à l'aboutissement de ce
travail.
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Audit fiscal : Gestion des risques et outils d'optimisation
Avant-propos :
Dans le but de former des cadres polyvalents de haut niveau,
capables d'anticiper, de répondre et de satisfaire aux exigences de la
vie des affaires, l'Ecole Nationale de Commerce et Gestion fait
bénéficier ses étudiants de stages en milieu professionnel
tout au long de leur cursus. Il en résulte une forte implication des
étudiants dans la réalisation des projets réels et une
parfaite intégration dans le domaine de travail qui leur permette de
rester l`élite des métiers de management et du commerce.
Ce stage de fin d'études vient couronner les efforts de
cinq années de formation dispensée selon un programme basé
sur un passage équilibré du général au
spécifique. Arrivée au terme de cette expérience
professionnelle, l'utilité de ce stage me parait indéniable et
ses apports nombreux. Les principes étudiés ont su trouver ici
leur application et le métier d'auditeur s'est défini plus
clairement à mes yeux. Enfin, point non négligeable, ce stage m'a
amenée à m'interroger plus sérieusement sur mon parcours
professionnel, à analyser mes propres intérêts,
qualités et défauts en vue de ma carrière future.
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Audit fiscal : Gestion des risques et outils d'optimisation
Résumé :
L'environnement de l'entreprise marocaine a été
marqué par des profondes réformes au niveau du droit des affaires
et du droit fiscal. Ceci a eu des conséquences directes et indirectes
sur les approches adoptées par les entreprises en termes de gestion de
la variable fiscal. En effet la fiscalité doit, plus que jamais,
constituer l'une des préoccupations principales aussi bien du chef
d'entreprise et de son auditeur interne que de l'auditeur externe qui sont
chacun à son niveau responsable de l'évaluation du risque fiscal
qui pèse sur l'entreprise. Dans cet environnement aussi mouvant qui se
caractérise par l'existence des règles
hétérogène et parfois contradictoire, l'entreprise doit
être vigilante au niveau de suivi du paramètre fiscal. A cet
égard la gestion du risque fiscal se présente comme un outil
efficace de maitrise et de minimisation des risques fiscaux qui peuvent avoir
des conséquences non pas seulement sur la situation financière de
l'entreprise mais aussi sur sa notoriété sur le marché.
Les approches de gestion du risque fiscal varient entre des modes proactifs et
réactifs, l'audit fiscal s'inscrit dans une démarche
réactionnelle de traitement des risques fiscaux, son apport consisterait
d'une part à veuillez à la saine application de la loi et d'autre
part à répondre aux préoccupations des dirigeants en
matière des choix fiscaux. Ce travail repose sur deux cas réels
qui clarifient et mettent en pratiques les notions d'audit fiscal et de calcul
des risques fiscaux.
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