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Les OGM en droit comparé de l'environnement cas du Mali et de la France


par Zoumana KEITA
Université de Limoges  - Master II en droit international et comparé de l'environnement 2019
  

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Conclusion

Conclusion Générale Bibliographie

SIGLES ET ABREVIATIONS

FOAD : Formation ouverte et à distance OGM : Organisme Génétiquement Modifié LUCA : Last Universal Common Ancestor MIT : Massachusetts Institute of Technology ADN : Acide désoxyribonucléique

GM : Génétiquement Modifié

NIH : National Institutes of Health

FAO : Food and Agriculture Organisation OEB : Office Européen des Brevets

UK : Ukraine

OMC : Organisation Mondiale du Commerce

OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle CDB : Convention sur la Diversité Biologique

OUA : Organisation de l'unité africaine

CE : Communauté Européenne

CEE : Communauté Economique Européenne

UE : Union Européenne

UEMOA : Union Economique et Monétaire Ouest-Africaine

ADPIC : Accord sur les aspects des Droits de Propriété Intellectuelle qui touchent au Commerce

CEDEAO : Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest

CIPV : Convention internationale pour la Protection des Végétaux

ORD : Organe de Règlement des Différends

OEACP : Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique

ACP : Pays d'Afrique, Caraïbes et Pacifique

OHADA : Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires

CCJA : Cour Commune de Justice et d'arbitrage

OAPI : Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle

ONUAA : Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture

AEN : Agence pour l'Energie Nucléaire

P-RM : Président- République du Mali

BGB : Bürgerliches Gesetzbuch

PIB : Produit Intérieur Brut

FMI : Fonds Monétaire International

RIBIOS : Réseau Interdisciplinaire Biosécurité

IIED : Institut International pour l'Environnement et le Développement

CEJ : Cour de justice de l'Union européenne

STP/CIGQE : Secrétariat Technique Permanent du Cadre Institutionnel de la Gestion des Questions Environnementales

OVM : Organisme Vivant Modifié

Dans le cadre de cette étude comparée, notre attention sera focalisée sur l'appréhension de la notion par deux législateurs nationaux, notamment les législateurs français et malien : ce qui

ANC : Autorité Nationale Compétente

HCB : Haut Conseil des Biotechnologie

PGM : Plante Génétiquement Modifiée

CNOP : Coordination Nationale des Organisations Paysannes

INTRODUCTION GENERALE

Au commencement Dieu créa la nature et ensuite l'homme, concevront ceux animés de la croyance à la divine création de la vie.

Quant à ceux qui pensent à un concept évolutionniste de la vie, la création de la vie fut l'oeuvre d'une conjugaison, en des temps et lieux donnés, de certains éléments suivant des conditions propices à son avènement.

Que nous soyons des volontaristes ou des involontaristes, fort est de reconnaitre que ces courants antagonistes se joignent sur un point essentiel : la sacralité de la création voire sa préciosité.

Malgré cette sacralité, l'un des benjamins de la création à savoir l'homme s'essayera à cet exercice complexe aux horizons inconnus.

Persévérant dans sa voie, il parviendra à des résultats encourageants à tel point que la création s'est prise pour le Créateur.

Coiffé de ces lauriers, le nouveau pseudo créateur, voyant l'immensité de ses possibilités de création, fut appelé à l'ordre par sa conscience et son éthique.

Faisant fi de cet appel, le génie créateur de l'homme ne fut atténué que par son emprisonnement sous la surveillance du Droit et sa mise aux carcans des droits : ce qui plante la première fraction du décor de la thématique, objet du présent mémoire de fin d'études ;

Créer un nouveau canevas ou faire un rattachement, là est la question.

Cette surveillance sera effectuée, a priori, par le Droit International de l'Environnement et la mise aux carcans assurée par les droits nationaux. Il sera bien évidement question, aussi des droits connexes touchant la notion d'organisme génétiquement modifié.

De cette multitude de règlementations, nous constatons que l'appréhension de la notion, par les États varie à tel point que certaines règlementations sont quasi identiques, divergentes, limitées voire exhaustives : ce qui plante la seconde fraction du décor de la thématique à savoir une étude comparée des droits régissant les organismes génétiquement modifiés.

plante la dernière fraction du décor de notre thématique : les OGM en droit comparé de l'environnement : cas de la France et du Mali.

La présente étude vise une portée juridique même si, pour une meilleure compréhension, elle entrera dans certains domaines scientifiques.

Il ne sera question d'une étude scientifique ni celle touchant, en profondeur, la règlementation internationale et celle des autres pays en la matière : d'où le cadre limitatif de la présente étude.

S'il est vrai que nous nous focaliserons sur la règlementation franco-malienne, il nous arrivera, bien évidemment, à moins de faire une étude de constipé intellectuel, d'effleurer d'autres règlementations nationales.

La présente thématique revête deux groupes d'intérêts imbriqués.

D'une part l'intérêt d'une étude de la règlementation des OGM et d'autre part l'étude comparée de la règlementation des OGM de la France et du Mali.

L'étude de la règlementation des organismes génétiquement modifiées est d'un intérêt à la fois théorique et pratique dans la mesure où elle est indispensable à la formation des apprenants et professionnels du domaine ainsi que la sensibilisation des consommateurs.

Implicitement, une telle étude serait relativement un outil salvateur aux mains des détracteurs d'OMG et un instrument fatal contre les pro-organismes génétiquement modifiés.

En ce qui concerne le groupe d'intérêts lié à l'étude comparée des deux règlementations,

L'exercice est révélateur des lacunes voire des améliorations à apporter dans ces règlementations tout en servant de cadre idéal aux confrontations théoriques des courants de pensée relatifs aux OGM dans ces États ;

À la fin de cette étude, l'objectif visé est que chaque lecteur puisse : comprendre la notion des organismes génétiquement modifiés de façon globale eu égard de la technicité du concept, connaitre la règlementation en la matière dans un cadre général ainsi que dans le cadre particulier franco-malien, pouvoir faire ressortir les forces et les faiblesses de chaque règlementation par rapport à l'autre tout en ayant une idée clairement établie sur la complémentarité, la divergence, les solutions éventuelles des deux règlementations.

Pour mener à bien notre mission et pouvoir éclairer la lanterne du lecteur, il serait intéressant de poser certaines questions basiques, non exhaustives, dont les réponses articuleront l'ossature de notre étude comparative :

-Qu'est ce qu'il faut savoir sur la notion carrefour des organismes génétiquement modifiés ?

- Comment est-elle règlementée à l'international, en général, et dans le cadre franco-malien, en particulier ?

-Une étude comparative des règlementations franco-maliennes aboutira sur quels résultats ? -Qu'apprendrons-nous de ces résultats et que pouvons-nous recommander ?

C'est ainsi que notre étude suivra un fil d'Ariane de trois parties, ci-après nommées :

Première partie : L'OGM, une matérialisation du génie créateur de l'homme aux résultats controversés ;

Deuxième partie : L'Assujettissement de la matérialisation à la surveillance du Droit international et aux carcans des droits nationaux ;

Troisième partie : L'analyse d'une confrontation de carcans nationaux : Cas du Mali et de la France ;

PREMIÈRE PARTIE :

L'OGM, UNE MATERIALISATION DU GÉNIE CRÉATEUR
DE L'HOMME AUX RÉSULTATS CONTROVERSES

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"Je ne pense pas qu'un écrivain puisse avoir de profondes assises s'il n'a pas ressenti avec amertume les injustices de la société ou il vit"   Thomas Lanier dit Tennessie Williams