Conclusion
La titrisation technique financière est apparue pour la
première fois aux Etats unis suite à la crise de financement du
logement, cette technique consiste en l'adossement d'un titre négociable
à un actif financier figurant au bilan des établissements de
crédit.
Il existe deux mécanismes de titrisation comportant
chacun différentes méthodes, la titrisation classique qui
consiste en la cession d'actif et la titrisation synthétique qui se
caractérise par une cession des risques avec constitution de
collatéral servant au remboursement de la dette du SPV, ce dernier
mécanisme fait appel aux techniques de dérivés de
crédit telles que les Crédits Défaut Swap.
La titrisation en France est apparue suite à la
promulgation de loi fixant la création des fonds commun de
créances, un cadre réglementaire a été mis en place
obéissant aux spécificités du système bancaire
français.
Plusieurs acteurs interviennent dans le processus de
titrisation : l'établissement cédant originateur, le fonds
commun de créances, la société de gestion du fonds et la
société dépositaire du fonds.
La notation financière est obligatoire dans les
opérations de titrisation, elle consiste en l'évaluation du
risque attaché aux titres émis par les fonds commun de
créances, l'évaluation aboutie à l'attribution d'une
note.
Le marché de l'immobilier en France est très
dynamique du fait de la faiblesse des taux d'intérêts et des
mesures fiscales incitatives, les risques de crédit immobilier en France
sont les plus faibles en Europe.
La titrisation des prêts immobiliers résidentiels en France est faiblement
pratiquée, ceci s'explique par la forte liquidité des bilans
bancaires, la titrisation des prêts immobiliers est dédiée
à des établissements spécialisés, les RMBS en
France bénéficient d'une très bonne notation.
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Mots clés traduits en anglais
Titrisation : Securitization, Mortgage :
Hypothèque, Trust : Fonds commun, Notation : Rating
Residential Mortgage Backed Securities (RMBS): Titres
adossés à des prêts hypothécaires
résidentiels
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