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Etude comparative de la technique de titrisation France/Etats-unis référence à la titrisation des prêts immobiliers résidentiels

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par Athmane Bouazabia
Université LUMIÈRE LYON 2 - Master Finance 2006
  

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Conclusion

La titrisation technique financière est apparue pour la première fois aux Etats unis suite à la crise de financement du logement, cette technique consiste en l'adossement d'un titre négociable à un actif financier figurant au bilan des établissements de crédit.

Il existe deux mécanismes de titrisation comportant chacun différentes méthodes, la titrisation classique qui consiste en la cession d'actif et la titrisation synthétique qui se caractérise par une cession des risques avec constitution de collatéral servant au remboursement de la dette du SPV, ce dernier mécanisme fait appel aux techniques de dérivés de crédit telles que les Crédits Défaut Swap.

La titrisation en France est apparue suite à la promulgation de loi fixant la création des fonds commun de créances, un cadre réglementaire a été mis en place obéissant aux spécificités du système bancaire français.

Plusieurs acteurs interviennent dans le processus de titrisation : l'établissement cédant originateur, le fonds commun de créances, la société de gestion du fonds et la société dépositaire du fonds.

La notation financière est obligatoire dans les opérations de titrisation, elle consiste en l'évaluation du risque attaché aux titres émis par les fonds commun de créances, l'évaluation aboutie à l'attribution d'une note.

Le marché de l'immobilier en France est très dynamique du fait de la faiblesse des taux d'intérêts et des mesures fiscales incitatives, les risques de crédit immobilier en France sont les plus faibles en Europe.

La titrisation des prêts immobiliers résidentiels en France est faiblement pratiquée, ceci s'explique par la forte liquidité des bilans bancaires, la titrisation des prêts immobiliers est dédiée à des établissements spécialisés, les RMBS en France bénéficient d'une très bonne notation.

Bibliographie

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Mots clés traduits en anglais

Titrisation : Securitization, Mortgage : Hypothèque, Trust : Fonds commun, Notation : Rating

Residential Mortgage Backed Securities (RMBS): Titres adossés à des prêts hypothécaires résidentiels

Nombre de pages 27, Nombre d'annexes 0

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