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l'intervention de l'Etat dans le domaine sanitaire: l'hopital public

( Télécharger le fichier original )
par Taha Zaghdoudi
faculté des sciences juridiques et economies et gestions de Jendouba - master specialisé dans la gestion des elablissements de santé 2004
  

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    Université de Jendouba

    Faculté de science juridique et économie et de gestion de Jendouba

    Mémoire de master spécialise en gestion des établissements de santé

    Intervention de l'Etat dans le domaine sanitaire (l'hôpital public) et le rôle du dossier médical dans la gestion des malades

    Elabore par : zaghdoudi taha

    Lieu de stage : hôpital régional de Jendouba

    Période de stage : 27/06/2005 au 30/08/2005

    Année universitaire : 2004-2005

    Sommaire

    Introduction

    L'hôpital public

    I/présentation de l'hôpital public

    I-1/les objectifs généraux de l'hôpital public

    I-1-1 l'accessibilité

    I-1-2 la globalité

    I-1-3 la qualité

    I-2/ses activités

    I-2-1 soins de santé primaires

    I-2-2 soins de santé secondaires

    I-2-3 soins de santé tertiaires

    I-2-4 soins de santé quaternaires

    I-3/ les composantes du service hospitalier public

    I-3-1 les services ambulatoires

    I-3-2 les services d'hospitalisations

    II/ l'organisation sanitaire et régulation

    II-1/les principes d'organisation sanitaire

    II-1-1 la décentralisation

    II-1-2 la complémentarité

    II-1-3 la rationalisation

    II-2/ les moyens de régulation du système

    II-2-1 la planification sanitaire

    II-2-2 la carte sanitaire

    II-2-3 le numerus clausus

    III/ l'intervention de l'Etat dans le domaine sanitaire

    III-1/ la fonction de l'Etat

    III-1-1allocation des ressources de production

    III-1-2regulation de l'activité économique

    III-1-3redistribution de revenu

    III-2/ le bien santé

    III-2-1 bien collectif

    III-2-1-1 bien collectif indivisible

    III-2-1-2 bien collectif divisible

    III-2-2 bien public

    III-2-3 bien titulaire

    III-3/ la légitimité économique de l'Etat providence

    IV/ les caractéristique de la demande de santé

    Le rôle du dossier médical dans la gestion des malades

    I/ introduction

    II/ la définition du dossier médical

    II/ les fonctions du dossier médical

    II-1 une mémoire

    II-2 un moyen de communication

    II-3 la prévention

    II-4 l'enseignement

    II-5 l'aide à la décision

    II-6 l'information

    II-6-1 l'information administrative

    II-6-2 l'information des personnels de santé

    IV/ contenu et structuration

    IV-1/ la description du dossier médical

    V/ utilité du dossier médical

    V-1/pour le médecin

    V-2/pour les partenaires du médecin

    V-2-1 le pharmacien

    V -2-2 les correspondants

    V-2-3 les remplaçants et les associés du médecin

    V-3 pour le patient

    V-3-1 les ordonnances

    V-3-2 la communication des informations médicales le concernant

    VI/ l'archivage du dossier médical

    VII/ le dossier médical informatisé

    VII-1/ l'objectif escompté Erreur ! Aucune entrée de table d'illustration n'a été trouvée.

    VII-2/ le dispositif existant

    VIII/ le dossier médical personnel

    VIII-1/ les objectifs du dossier médical personnel

    VIII-1-1/ améliorer la santé des patients

    VIII-1-2/ le partage de l'information

    VIII-1-3/réduire les dépenses

    VIII-2/le contenu du dossier médical personnel

    Conclusion

    Annexe

    Introduction

    De nos jours il existent de grosse entreprises qui ont des capacité d'investissement énorme qui peuvent contrôler ou presque la totalité de la production et donc jouir de la situation de monopole naturel. Ces monopoles ont un pouvoir économique exorbitant qui peut les amener à fixer les prix des produits à des niveaux très élevé surtout en absence de concurrence. La communauté risque d'être exploiter en payant très cher des biens et services de moindre qualité.

    Lorsqu `il s'agit de la santé un bien à caractère obligatoire et de première nécessité l'Etat est alors le principal garant de l'équité d'où le recours à la nationalisation des entreprises productrice de ce bien.

    Outre ce ci on remarque aujourd'hui que le dossier médical joue un rôle très important pour l'amélioration de la qualité de travail du médecin et il se présente comme un outil capital pour les professionnels de santé et de ce qu'il contient des informations à caractère secret concernant le malade ça famille et d'autres individus.

    La conservation de ses information s avère très importante pour le suivi médical du patient tout au plus leur partage entre les médecin, et la rupture du fil conducteur entre les différents intervenants peut limiter la qualité des soins.

    De même, la difficulté d'accès et l'absence d'information exhaustive pour les différents praticiens qui traitent le même patients provoque la redondance d'où la démultiplication inutile des examens complémentaires et donc une augmentation significative des dépenses.

    Pour contre carre ces problèmes l'informatisation du dossier médical s avère nécessaire puisqu'elle permet un recueil plus exhaustive de l'information, une analyse plus fine des éléments qui le composent, plus de rapidité d'accès et donc plus de facilité de transfère a autrui.

    Le présent stage s'intègre dans le même contexte vu le fait qu'il s'intéresse en premier lieu au rôle de l'Etat et son niveau d'intervention dans le domaine sanitaire et en suite au rôle du dossier médical dans la gestion des malades à l'hôpital.

    L'hôpital public

    I/ présentation de hôpital public

    I-1/ les objectifs généraux de l'hôpital public

    I-1-1 l'accessibilité

    Chaque individu quelque soit le lieu ou il se trouve, quelque soit le moment doit trouver les soins nécessaires.

    + Accessibilité géographique

    + Accessibilité financière

    + Accessibilité culturelle

    + Accessibilité organisationnelle

    I-1-2 la globalité

    L'individu bénéficie des soins d'une manière complète pour l'ensemble des besoins dont il souffre. Il bénéficie des soins du plus simple au plus spécialisé.

    I-1-3 la continuité

    La chaîne de soin et permanente pour tout les individus et cette continuité ne concerne pas seulement les soins mais aussi la logistique, l'administratif et l'information médicale.

    I-1-4 la qualité

    Les soins prodigués sont conformes aux normes imposées par le progrès des sciences et des techniques médicales.

    I-2/ les activités

    Ils sont classés par ordre de complexité et de technicité en soins de santé primaire, secondaire et tertiaire.

    I-2-1 soins de santé primaire

    Se sont des essentiel minimum, il englobent la prévention primaire et les soins courent et simple pour les maladies aigu et graves. (Vaccination, accouchement, médecine générale).

    I-2-2 soins de santé secondaires

    Se sont des soins spécialisé mais qui ne nécessite pas un haut niveau de technicité mais qui porte sur des affections fréquentes de la population (pédiatrie, génécologie, dermatologie....)

    I-2-3 soins de santé tertiaires

    Se sont des soins qui nécessitent un haut niveau de technicité (expérimentation, personnel spécialisé) mais qui touche à des affections rare (la cancérologie, la microchirurgie, l'implantation des organes)

    I-2-4 soins de santé dit quaternaires

    Ce sont toutes les interventions visant à améliorer la qualité de vie et le confort du malade.

    Technicité fréquence de maladie dans la population

    Primaire

    Secondaire

    Tertiaire

    I-3/ les composantes du service hospitalier public

    I-3-1 les services ambulatoires

    Ils comprennent tous les services qui sont hors hospitalisation (consultation externe, médecine dentaire, pharmacie....)

    I-3-2 les services d'hospitalisations

    Les hôpitaux défini par l'OMS comme étant des établissements où sont hébergé des malades qui reçoivent des soins médicaux et infirmier.

    La production du service hospitalier est triple :

    + L'hébergement.

    + La production de soins médicaux

    + La transmission des connaissances, l'enseignement et la recherche

    Les hôpitaux sont classés par différents critères :

    + Le statut : public, parapublic

    + La spécialisation : hôpitaux et centre spécialisé, par rapport à une population (enfant, handicapé...) ou par rapport à une maladie particulière ou organe particulier.

    + Compétence territoriale : hôpitaux régionaux, hôpitaux locaux, les EPS

    Un hôpital comprend plusieurs services organisés selon différentes modalités :

    + Les services administratifs

    + Les services logistiques

    + Les services techniques

    + Les services médicaux

    + Les services de la consultation externe

    Aujourd'hui on trouve :

    + L'hôpital de semaine : c'est une hospitalisation du lundi au vendredi

    + L'hôpital de jour : du matin à cinq heur adoptés au spécialités para cliniques

    + L'hôpital à domicile : c'est une hospitalisation rattaché à une structure hospitalière.

    II/ l'organisation sanitaire et régulation

    Pour être efficace, efficient et équilibré, l'organisation des services de santé doit répondre à trois principes :

    II-1/ principe d'organisation sanitaire

    II-1-1 la décentralisation

    C'est une organisation administrative transposée dans le domaine de la santé qui consiste de déléguer l'activité et la responsabilité du haut en bas. En fait il y à un découpage territorial en Tunisie :

    Soins territoire

    CHU

    HOP. De circonscription, dispensaire

    HOP. Régionaux

    II-1-2 la complémentarité

    C'est l'agencement cohérent et l'articulation fonctionnelle et organique entre les différents niveaux de services.

    II-1-3 la rationalisation

    C'est la recherche d'amélioration de l'efficience et de la rentabilité du système d'offre c'est-à-dire quel sont les investissements, les décisions qui vont permettre de rendre les meilleurs services au moindre coût.

    II-2/ les moyen de régulation du système

    Les pouvoirs publics doivent fixer les règles de jeux des systèmes (liberté de choix, liberté d'installation....).

    II-2-1 la planification sanitaire

    La planification est un processus d'allocation des ressources et une démarche d'adéquation des fins et des moyens, que faire ? Et comment le faire ? Et comment évaluer ce qui va être fait avant de la faire ?

    II-2-2 la carte sanitaire

    C'est un document a caractère administratif, qui détermine les besoins de la population en matière d'équipement et d'installation compte tenu de sa répartition, de l'importance et de la qualité des installation et équipement déjà existant, de l'évolution démographique et des progrès des techniques médicales, l'approche adopté pour les établissements de cette carte est de type normatif ; c'est-à-dire établie par aire géographique.

    II-2-3 le numerus clausus

    Il prétend à diminuer la démographie du personnel de santé ou à améliorer la répartition du personnel. C'est le nombre par lequel on limite un effectif de personne admise à des emplois ou des fonctions conformément à une réglementation préalablement établie.

    II-3/ évolution du système d'offre

    Il existe des facteurs exogènes et endogènes qui vont déterminer l'évolution du système de soins, les facteurs exogènes sont les caractéristiques de la population, la morbidité, les facteurs sociodémographiques. Les facteurs endogènes sont la régulation du pouvoir public, le progrès scientifique et technique, la production industrielle qui va faire évoluer le système sanitaire.

    III/L'intervention de l'Etat dans le domaine sanitaire

    III-1/ les fonctions de l'Etat

    L'Etat a trois fonctions :

    + Une activité d'allocation des ressources de production

    + Une activité de régulation de l'activité économique

    + Une activité de redistribution des revenus

    III-1-1 l'allocation des ressources de production

    Dans une optique micro-économique l'Etat est un agent économique producteur et consommateur de bien et de services, l'Etat intervient pour fabriquer des biens qui ne pourraient être produit par le marché.

    III-1-2 la régulation de l'activité économique

    L'Etat intervient pour réaliser l'équilibre macro-économique (le plein-emploi, la stabilité des prix...), les politiques utilisés sont les politiques fiscale et budgétaire.

    III-1-3 la redistribution de revenus :

    C est à dire fournir une certaine équité par le biais de prélèvement fiscaux et parafiscaux et assurer une redistribution des plus fortunés vers les plus démunies.

    III-2/ le bien santé

    En économie public il y à trois concepts :

    III-2-1 le bien collectif

    Le bien collectif trouve son origine dans les mouvements néoclassique ; le marché est capable d'assurer l'allocation optimale des ressources et l'Etat ne doit intervenir que dans la production de certains biens qui ne peuvent êtres techniquement et ou politiquement produit par le marché.

    Pour les libéraux l'Etat doit intervenir car l'aide au nécessiteux relève du droit moral.

    Pour les classiques un bien collectif pure est un bien dont la consommation par un membre de la société n'exclue pas sa consommation par un autre individu, c'est le caractère de divisibilité d'un bien ainsi que la notion d'effet externe.

    III-2-1-1 bien collectif indivisible :

    Consommé collectivement, ils sont mis naturellement à disposition de plusieurs individus aussitôt qu'ils sont mis à la disposition d'un seul, ces biens ne sont pas soumis à la loi de marché.

    III-2-1-2 bien collectif divisible :

    Se manifestent sous la forme d'un effet externe à l'occasion d'une demande spécifique. (Dans le domaine sanitaire l'acte médicale ne peut être considéré comme un bien collectif dans la mesure ou il est divisible).

    III-2-2 le bien public

    Ici l'Etat n'a pas de personnalité spécifique elle est la représentante de la classe sociale dominante, et ses interventions en économie sont là pour assurer la continuité productive et sociale.

    Les bien publics sont tout les bien fournie par la collectivité, le but de l'offre du bien public n'est pas le profit mais l'intérêt général.

    III-2-3 le bien titulaire

    Les bien titulaires sont consommés individuellement. Ces biens sont successibles de préférence mais leur allocation est soumise sous la tutelle de l'Etat essentiellement parce que les conditions d'une information parfaite n'existent pas.

    On considère généralement que la santé est un bien titulaire.

    Le caractère collectif de l'acte médical ne suffit pas pour faire de lui un bien collectif pure car on exclue l'indivisibilité du droit de consommation. L'acte médical est un bien collectif dit basique dans la mesure ou il procure des avantages privés et un avantage collectif dans la mesure ou la santé d'adresse à tous.

    Les pouvoirs publics interviennent dans le domaine sanitaire pour des raisons économique :

    + Existence d'externalité

    + Caractère collectif de la prévention

    III-3/ la légitimité économique de l'Etat providence

    Dans l'Etat providence il y à deux champs particuliers de l'intervention de l'Etat :

    + L'assistance que Etat organise au près des nécessiteux

    + Une activité d'assurance sociale : c'est l'obligation d'adhésion par le biais des cotisations sociales qui sont versé par individu.

    En cas de non intervention de l'Etat il y'aura un problème de sélection adverse en matière d'assurance ; certaines catégories sociale qui ne peuvent pas verser les primes d'assurance ne pourront pas accéder aux services des soins. Ainsi qu'un problème d'aléa morale caractérisé par la surconsommation des services de santé vue leur gratuité.

    La santé est un bien titulaire, il peut être assujetti à la loi de marché mais le manque d'information ainsi que l'argument éthique de l'égalité à l'acte aux soins font que les services de santé sont l'objet d'une régulation de la part des pouvoir publics. On peut ce pendant classer les services de santé comme des bien collectifs divisible à cause de leur effet externe et des bien collectif indivisible à cause de leurs consommation collective.

    La nature des services

    L'information de l'usager

    Nature de la consommation

    Impacte social (effet externe)

    Prévention

    Maladie infectieuse et contagieuse

    oui

    collective

    Très grand

    Prévention diagnostic, détection de maladie

    oui

    individuelle

    moyen

    Soins hospitalier et ambulatoire

    oui

    individuelle

    faible

    IV/ les caractéristique de la demande de santé

    Pour la théorie économique classique et à l'échelle micro-économique tout consommateur a sa fonction d'utilité, cette fonction dépend de plusieurs variables tel que le prix et la quantité : chaque fois que le prix augmente la quantité demandée diminue. Mais en santé la demande ne dépend pas de la variation des prix, elle est inélastique par rapport au prix.

    Pour le consommateur on parle aussi de courbe d'indifférence, à l'échelle de cette courbe on met en relief la contrainte budgétaire du consommateur et la substitution en deux ou plusieurs bien. Mais la demande de santé est non substituable ce qui lui donne le caractère obligatoire.

    Ses caractéristiques sont :

    + La demande de santé dépend de la redistribution géographique des établissements de santé et du plateau technique disponible et du personnel spécialisé.

    + La demande dépend du niveau de vie de la population

    + Elle dépend du système de soins mis en oeuvre qui dépend des choix politiques des autorités supérieures du pays

    + Elle dépend de l'état de santé de la population qui dépend du niveau de vie, du patrimoine génétique, biologique et du système d'éducation

    + Elle varie selon les classes d'age

    + Elle varie selon les catégories sociales

    + La santé est considérer comme un bien d'investissement dans le cas ou on considère que lorsqu'on demande des soins on va améliorer notre état de santé, donc on investi dans notre capital humains.

    Le rôle du dossier médical dans la gestion des malades

    I/Introduction

    Depuis longtemps le dossier médical représentait le simple bloc note du médecin dont il conservait les notes personnelles qui lui permettaient de ne rien oublier de l'histoire de ses patients, de plus c'est au sein des hôpitaux que ce dossier médical a évoluait parce que c'est dans l'hôpital que c'est développée la médecine plurielle, la création d'équipe soignante, puis les réseaux de soins.

    Cette mémoire se trouvant sous ça forme actuelle c'est-à-dire en papier en ce qui concerne hôpital de Jendouba, engendre des problèmes de conservation et d'accès aux données qu'il renferme par les professionnels de la santé.

    Une solution pour palier ses problèmes précédemment évoqués, sont l'informatisation du dossier médical. Cette informatisation garantira une meilleure conservation et une plus grande facilité d'accès aux informations par les praticiens.

    II/ définition du dossier médical

    Le dossier médical est crée à l'occasion du premier contact du patient avec l'établissement des soin (consultation externe ou hospitalisation). Il enrichie en suite la trace des interventions des différents professionnel rencontrés par le patient ou au cours de son parcours dans établissement de santé. A l'issue de chaque contact, le dossier est classé puis archivé.

    Le dossier contribue à la prise en charge optimale du patient notamment à la continuité, l'efficacité et la sécurité des soins. Pour cela, il doit permettre une information circulante produite par de acteurs responsable clairement identifié ou identifiable, organisée selon un classement définit sur des supports en bon état, et répandent aux règles précises d'organisation.

    III/ les fonctions du dossier médical

    Le dossier médical endosse plusieurs fonctions :

    + La mise a disposition d'informations nécessaire et utile à la prise en charge et au suivi du patient.

    + La traçabilité des soins et des actions entreprises vis-à-vis du patient.

    + La continuité des soins

    + L'aide à la décision thérapeutique par son contenu.

    + C'est un lieu de recueil du consentement éclairé du patient, l'analyse bénéfice risque et la traçabilité de la décision.

    + L'evaluation de la qualité des soins et du tenu du dossier

    + L'enseignement et la recherche.

    III-1 une mémoire

    Le dossier médical adopte la fonction de mémoire pour le médecin. Du simple bloc note au support aujourd'hui informatisé, cette mémoire joue le rôle d'un outil de gestion de soins et de sa continuité pour les patient, consultable à tout moment d'où la garantie de la qualité des soins.

    III-2 moyen de communication

    C'est un moyen de communication et donc de transmission de données entre les différents intervenants à l'intérieur du système de soins primaire mais aussi de celui-ci vers les milieux hospitaliers ou spécialisé qui sont amenés à rencontrer le patient pour une épisode de soins.

    Cette communication favorise le travail en réseau des praticiens et donc un meilleur suivi du patient et donc une bonne maîtrise de l'information.

    III-3 la prévention

    Le dossier médical favorise un bon recueil exhaustif de l'information qui est stockés dans des banques de données, et la fonction de prévention devient de plus en plus aisée à réaliser puisque l'identification des facteurs de risque devient possible ainsi que la recherche ou l'étude épidémiologique.

    III-4 l'enseignement

    Le dossier médical permet de mettre en perspective l'histoire médicale du patient mais aussi de percevoir quels ont été les schéma de pensée et les hypothèses de travail du soignant devant un problème médical qui sont d'une grande importance éducative pour le stagiaire, les chercheurs et ce qui lui permet d'adopter la fonction d'enseignement.

    III-5 l'aide à la décision

    En fin cet outil qui adopte toutes ces fonctions précédemment étalées, est un outil d'amélioration de la qualité du travail du médecin pour une meilleure gestion de ses patients. Outre ceci comprenant tout les éléments nécessaires au suivi du patient, il permet de déterminer des choix et priorités pour l'accompagnement de celui-ci dans toutes ses dimensions ce qui nous ramène à affirmer son rôle réel d'aide à la décision.

    III-6 l'information

    III-6-1 l'information administrative

    Pour le patient pris en charge dans un établissement de soins. L'administration hospitalière constitue un dossier administratif distinct du dossier professionnel de santé. Et il contient :

    + Les données sociodémographiques

    + L'identité de l'état civil

    + La couverture sociale

    + Le statut matrimonial

    + Des employeurs

    +.............

    III-6-2 l'information des professionnels de santé

    Le dossier médical contient l'ensemble des informations produites par les professionnels de santé :

    + Des information médicales antérieurs à l'hospitalisation ou à la consultation actuelle (identité, allergie antécédente,.....)

    + Des informations relatives à la personne et à ses habitudes de vie

    + Des informations médicales produite au cour du séjour en établissement de santé (observation, compte rendu d'examen, prescription, compte rendu opératoire,........)

    + Des informations relatives aux soins paramédicaux dispensés par les infirmiers et autre professionnel de santé.

    IV/ contenu et structuration*

    IV-1 la description du dossier médical

    Le dossier médical est un élément dynamique constitué pour être le support de l'ensemble des informations recueilli à l'occasion de la prise en charge du patient. Ses composantes administratives et soignantes intègrent des éléments commun et partagés.

    Le dossier regroupe des informations pertinente : c'est un outil de réflexion et de synthèse médicale et paramédicale. En vue de la démarche préventive, diagnostique et thérapeutique. Les informations qu il contient favorisent la coordination de la prise en charge du patient au cour et à l'issue de son contacte avec l'établissement de santé.

    La fiche d'identification

    Nom complet actualisé

    Sexe

    Date de naissance

    Numéro du dossier

    Symbole pour signaler les homonymes

    Indispensable

    Indispensable

    Indispensable

    Souhaitable

    Souhaitable

    La fiche administrative

    Adresse

    Téléphone

    Profession

    Numéro de sécurité sociale

    Affectation de longue durée

    Tuteur, curateur, tiers payeur

    mutuelle

    Indispensable

    Indispensable

    Indispensable

    Souhaitable

    Souhaitable

    Souhaitable

    Souhaitable

    La fiche consultation

    Nom du médecin

    Date de la rencontre

    Type de contacte

    Données significatives de la rencontre

    Conclusion/synthèse de la rencontre

    Décision

    Indispensable

    Indispensable

    Souhaitable

    Souhaitable

    Indispensable

    Indispensable

    La fiche de consultation doit ainsi comporter des éléments de diagnostic et les principaux actes techniques de diagnostic ou de soins qui ont été pratiqués au cours de cette rencontre.

    Les fiches d'antécédents

    Antécédents personnels

    Antécédents familiaux

    Allergies et intolérances médicamenteuses

    Facteurs de risque

    Vaccinations et autres actions de prévention

    Prévention et dépistage

    Evénements biographiques significatifs

    Indispensable

    Indispensable

    Indispensable

    Indispensable

    Indispensable

    Souhaitable

    Souhaitable

    Les fiches d'alerte

    Ces systèmes d'alerte doivent bien sur concerner les allergies, mais aussi certains facteurs de risques, certains antécédents et les rappels d'actions de prévention.

    La fiche de synthèse et de communication

    Idéalement cette fiche de synthèse devrait être renseignée automatiquement par les données recueillies dans les autres fiches. Elle doit comporter bien sur les antécédents personnels et familiaux, les allergies et intolérances médicamenteuses, les facteurs de risques, les éléments biographiques majeurs, les traitements en cours. En attendant que les fichiers médicaux atteignent le niveau de qualité que nous sommes en droit d'atteindre, il est indispensable que les médecins consacrent régulièrement un certains temps à la mise à jour du dossier de leurs patients. Le médecin doit à tout moment pouvoir communiquer à certains de ses partenaires (dont le patient) une synthèse du dossier de ses patients. Par ailleurs, cette permet une construction plus rapide, plus pertinente et plus informative de ses courriers.

    V/ utilité du dossier médical*

    V-1 le dossier médical pour le médecin

    Pour le médecin outre ça fonction de mémoire le dossier médical et un outil de gestion de la santé des malades que l'ont sait et du type d'exercice professionnel que l'on développe :

    Pour le médecin généraliste qui a le champ d'exercice le plus large et varier :

    + Le premier recours. Noter les demandes du patient à chaque consultation

    + Le suivi au long cours du patient

    + L'approche globale du patient et la synthèse de ses pathologies

    + La prévention et l'éducation pour la santé

    + La gestion du patient dans le système de soins. L'adaptation aux contraintes médico-légales de son exercice.

    V-2 pour les partenaires du médecin

    V-2-1 le pharmacien

    La rédaction des ordonnances par ordinateur a bien évidemment l'avantage de pouvoir transmettre des ordonnances lisibles et éviter ainsi des facteurs d'erreurs parfois catastrophiquement. Elles pourraient, à moyen terme, être transmises par courrier informatique pour améliorer la délivrance du médicament

    V-2-2 les correspondants

    Les courriers adressés aux auxiliaires médicaux et aux confrères d'autre spécialité peuvent être préformé et inclure automatiquement l'ordonnance en cours, les notes de consultation ou les antécédent du patient. Le classement de ces courriers peut se faire rapidement par date ou par destinataire. Les courriers reçus peuvent facilement être scannés et incorporés directement dans le dossier du patient. A court terme, ces échanges devraient se faire par courriel sécurisé.

    V-2-3 les remplaçants et les associés du médecin

    Il est parfois difficile de se trouver dans les dossiers de son propre patient lorsque ceux-ci deviennent un peu importants. Il est nécessaire de faire alors régulièrement des allégements de dossiers en archivant une partie de ses données et en rédigeant des fiches de synthèses. La taches devient quasiment impossible lorsqu'il s'agit du dossier médical d'un confrère associer ou que l'on remplace. L'outil informatique ses divers éléments selon une certaine rigueur dans l'enregistrement des données et classe automatiquement ses divers éléments selon des procédures propre à chaque logiciel. Cela favorise indubitablement la circulation de l'information entre les médecins d'un même cabinet médical.

    V-3 pour le patient

    V-3-1 les ordonnances

    Le médecin rédige des ordonnances et trop souvent oublie qu'elles sont avant tout à matérialiser le résultat de notre consultation pour le patient lui-même. Une ordonnance ne sert que secondairement à la délivrance de médicament. Il comporte donc qu'elle soit complète et parfaitement lisible. Elle doit également comporter les prescriptions médicamenteuses, certes, mais aussi les prescriptions d'examen complémentaires et surtout les conseils de vie, les conseil d'hygiène, les conseils diététiques.

    L'informatique permet, par des banques de textes divers, la rédaction de vraies ordonnances complètes, fléchies, structurées, correctement écrites et adaptées à chaque malade, telles que tous les médecins auraient du, de tout temps, les rédiger.

    V-3-2 la communication des informations médicales le concernant

    La société d'aujourd'hui exige de plus en plus de transparence et de communication entre les médecins et son patient. Le médecin doit en tout cas être susceptible de transmettre à son patient l'essentiel des données le concernant, du diagnostic aux résultats d'explorations et au rappel des récentes prescriptions dont il a fait l'objet.

    1(*)

    VI/ l'archivage du dossier médical

    Les finalités de l'archivage du dossier médical :

    - la traçabilité des actes médicaux et des soins prescrits, pour la continuité des soins au patient et une communication aisée entre les différents acteurs qui interviennent au prés du malade.

    - L'intérêt médico-légal en conservant des documents définis par le règlement. Ces documents vont constituer une preuve utilisable en cas d'introduction d'une action en justice. Particulièrement dans le domaine de la responsabilité médicale.

    - Un intérêt médico-économique, le dossier archiver autorisant le cas échéant des recherches et des études à partir de cas définis préalablement ou non. Cette finalité ne peut être atteinte que si l'accessibilité aux documents archivés est assurée.

    - Une finalité historique valorisant l'enjeu des archives hospitalier publiques : Historique du patrimoine génétique, carte épidémiologique,............

    VII/ le dossier médical informatisé

    VII-1/ l'objectif escompté

    Le dossier médical, c'est à la fois le contenant et le contenu. Le dossier médical qui suit le patient tout au long de son parcours dans l'hôpital contient tout les informations relative au malade quel que soit la nature et la forme : donnés admission, observation médicale, prescription, résultat de laboratoire... ce dossier est utilisé par tous les acteurs qui participent aux soins. A l'hôpital le patient peut passer par plusieurs étapes durant son hospitalisation, chaque étape est accompagné par un nombre de données et d'informations relative a l'état de santé du malade qui sont inscrite dans son dossier médical et qui sont d'une grandes importance pour les praticiens au sein du circuit de soin qu'intègre le patient.

    Cette mémoire se trouvant sous ça forme actuelle c'est-à-dire en papier engendre plusieurs problèmes de conservation et de traçabilité des données par les médecins.

    Le dossier médical électronique permet de s'affranchir de la forme du contenant et du mode de rangement. La dématérialisation des documents permet d'indexer à l'identifiants du patient tous les éléments disponibles dans les différentes bases de données alimentées par les divers logiciels de l'hôpital (gestion administrative des patients, gestion des laboratoires ....). Chaque professionnel de santé peut alors avoir une vue du contenu de ce dossier qui soit adopter aux soins qu'il doit prodiguer, il devient de ce fait un outil de coordinations des soins qui permet de rendre aux patients un soin de qualité, notamment en améliorant sa prise en charge et en diminuant les durée d'attente et d'hospitalisation.

    L'amélioration de la qualité de soin : son intérêt individuel et collectif.

    Internet individuel

    Internet collectif

    + améliorer la gestion des informations

    + améliorer la disponibilité : du dossier, des informations qu'il contient

    + exploitation des données : épidémiologique, Médico-économique.....

    La dématérialisation du dossier médical garantira une plus grande facilité d'accès au informations en temps et en espace (en parle aujourd'hui de télémédecine) ce qui permet au praticien d'intervenir plus rapidement dans le traitement des patients et donc évité la redondance qui provoque souvent la démultiplications des interventions inutiles (radiographie, scanner, examen de laboratoire,..) qui sont source de dépenses pour l'hôpital.

    Médecin traitant

    Médecin spécialiste

    Professionnel de la santé

    Interface informatique

    Dossier médical du patient

    Base de donnés

    Dossier administratif

    VII-2/ le dispositif existant

    A l'hôpital de Jendouba le dossier médical n'existe que sous sa forme ancienne c'est-à-dire en papier. En fait l'informatisation n'a touchée que le dossier administratif du patient (nom, prénom, adresse, profession, sexe, numéro de dossier, régime de sécurité social et le type de médecine homme ou femme) cette informatisation n'est que superficielle elle n'existe que sur les périphériques d'accueil est elle n'a pas de profondeur c'est-à-dire elle ne touche pas la pratique médicale et elle ne renferme pas les informations et les données spécifiques au malade :

    La fiche administrative

    Numéro d'admission

    Index

    Service

    Médecin

    Unité

    Cause d'hospitalisation

    Indice du médecin

    Régime d'assurance

    Montant de l'avance

    Cette fiche nous donne une idée sur le degré d'informatisation à l'hôpital. En fait cette fiche n'est consultable que sur les périphériques d'accueil c'est-à-dire au service des consultations externe, accueil de l'urgence et à l'admission. Vu ça pauvreté en information médicale concernant le patient elle demeure sans importance pour les professionnels de la santé.

    Des problèmes de communication entre les services d'hospitalisations et le périphérique d'accueil existent malgré la présence de cette informatisation.

    + Le personnel des services d'hospitalisation mal informer sur les patients qu'ils doivent prendre en charge.

    + Perte du dossier médical papier des patients

    + Évasion du malade admis en hospitalisation qui n'a pas été identifié par le personnel soignant.

    + Engorgement des sales d'attentes en consultation externe et à l'urgence.

    + Sur occupation des lits des services d'hospitalisation des malades.

    + Démultiplication des examens et des interventions inutile.

    En absence d'un dossier médical informatisé, les anciennes hospitalisation sont conservées dans des support papiers dont l'accès s'avers difficile et parfois jaunis par le temps et donc mis à coté. Le médecin sera obligé alors de réexaminer de nouveau le patient et refaire toute les interventions nécessaire qui auraient été minimisé si les praticiens avaient consulté au par avant l'ancien dossier du patient concerné.

    Patient

    Dossier administratif (informatise)

    Dossier médical papier

    Hospitalisation

    Base de données

    Archivage sur support papier

    VIII/ le dossier médical personnel

    Le dossier médical personnel entre dans une nouvelle conception du dossier médical du patient. En fait l'idée est de faire réunir tout les dossier médicaux qui se trouvent stocker dans les ordinateurs des hôpitaux, des clinique et des médecins libéraux à fin d'en faire un seul et unique dossier hébergé sur un centre serveur et consultable par chaque professionnel de santé autorisé, voire par le patient.

    Ce dossier est informatisé et comme son nom l'indique il appartient au patient qui est le seul détenteur du code d'accès.

    VIII-1/ les objectifs du dossier médical personnel

    Ses objectifs sont les suivants :

    + L'amélioration de la santé du patient et l'efficacité des soins

    + faciliter le partage des informations entre le patient et les professionnels de santé dans le respect du secret médical.

    + faire baisser les dépenses.

    VIII-1-1/ améliorer la santé des patients et l'efficacité des soins

    Sa structure immatérielle et son informatisation facilite l'accès aux informations qu'il contient concernant l'historique médical du patient et permet au praticien de mieux enrichir les éléments de diagnostiques et de dépistages des maladies.

    VIII-1-2/ le partage de l'information

    Héberger sur un centre serveur il est consultable par chaque professionnel autorisé de la santé. Les informations sont donc partagées, ce qui facilite et assure une grande coordination des soins. D'ou son optimisation.

    VIII-1-3/ réduire les dépenses

    La démultiplication des intervention et les diagnostiques sont minimisés grâce au partage de l'information que procure le dossier médical personnel au praticiens.

    VIII-2/ le contenu du dossier médical personnel

    Il contient toutes les informations et les éléments diagnostiques et thérapeutiques reporté par tout les intervenants ; médecin traitant, soins de ville et à l'hôpital, ainsi que des éléments de compte rendu de sortie en cas de séjours dans un établissement de santé. L'imagerie médicale pourra à terme être intégré grâce au progrès techniques.

    Conclusion

    Le dossier médical est un document sur le quel chaque professionnel de la santé note ses observations. Dans une unité de soin, c'est le document où chaque membre d'une équipe va retrouver les observations notées par les autre et transmettre celle qu'il a saisie. Cette unité de soin appartient à une structure encore plus grande. Elle est intégrée dans le système administratif et économique de l'hôpital.

    Il favorise la coordination des soins qu'impose l'évolution de l'organisation des soins du fait du raccourcissement de séjour, de la multiplicité des intervenants dans le processus de prise en charge et de la complexification des soins. Outil de partage des informations, il est un élément primordial de la qualité des soins. Le rôle et la responsabilité de chacun des différents acteurs pour sa tenu doive être définit et reconnu.

    Aussi il est représenté comme étant l'outil central de l'organisation des soins dans un établissement de santé ; sa qualité et son utilisation doivent être régulièrement évaluées pour êtres améliorer et conduire ainsi à une meilleure prise en charge du patient et à l'optimisation du fonctionnement de l'établissement.

    La bonne tenue du dossier contribue à la continuité, la sécurité et l'efficacité des soins. Elle est le reflet de la pratique professionnelle et de sa qualité.

    Les documents annexes

    - les interventions de l'Etat dans l'économie et l'encadrement des marchés (Christian Deblock, Bernard d'Elue et Nicole Marceau)

    - Evaluation des pratiques professionnelles dans les établissements de santé : dossier du patient, réglementation et recommandation, juin 2003 (services d'évaluation des pratiques), (ANAES)

    - Evaluation des pratiques professionnelles dans les établissements de santé : dossier du patient, amélioration de la qualité de la tenu et du contenu. ANAES juin2003

    - Le dossier médical en médecine générale (D.Pestiaux et L.Vaderderck). centre universitaire de médecine générale, tour Pasteur, UCL 5360 avenue E.Mounier, 1200 Bruxelles. (mot clef : médecine générale, dossier médical, secret médical)

    - Le dossier médical. Apprentissage de l'exercice médical, P.Charles Honnorat, faculté de médecine de Rennes, 25 octobre 2004.

    - L'informatisation du dossier médical dans une unité de soins : MEDICEST système hospitalier et DISTAL (David Benchetrit). Informatisation de la santé collection dirigée par P.Degoulet et M.Feschi, Paris, Springer-Verlag France1989 : volume1 (informatisation et gestion des unités de soins, rédacteur : P.Degoulet, M-C.Stephan, A.Venot et P-J.Yvon)

    - Informatique de santé : l'ingénierie documentaire au service du dossier du patient électronique, (collection dirigée par P.Degoulet et M.Feschi : l'informatisation du cabinet médical du futur)

    - Institut Curie face au Cancer l'union d'un hôpital et d'un centre de recherche. Jean Francoi Mattei lance officiellement le dossier médical informatisé de l'institut Curie ouvert sur les réseaux de soins. (communiqué de presse 10 octobre 2003)

    - Dominique Demers, conseil pour la protection des malades. Présentation au colloque du 9-05-01 : l'informatisation des dossier de santé ; enjeux de droits, enjeux de société. (organisé par la commission d'accès à l'information et le centre bioéthique de l'IRCM)

    - Le dossier médical informatisé face à la loi Française, Henry Ducrot. Information médical : aspect déontologique juridique et santé publique), rédacteur ; L.Dusserre, M.Goldberg et R.Salamon.

    - Dossier médical personnel : outil de réussite d'une nouvelle gouvernance/ note du gouvernement. Groupement interprofessionnel de promotion des systèmes d'information médico-social, www.gipsim.com.

    * 1 Professeur Charles Honnorat (apprentissage de l'exercice médical. dossier médical) faculté de médecine Renne






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"Je ne pense pas qu'un écrivain puisse avoir de profondes assises s'il n'a pas ressenti avec amertume les injustices de la société ou il vit"   Thomas Lanier dit Tennessie Williams