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Energies renouvelables et Droit international de l'environnement: enjeux et perspectives

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par Aimexe AMOUSSOU
Université de Limoges - Master 2 2010
  

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CONCLUSION GENERALE

Toute activité implique une dépense d'énergie et, dans le domaine économique et industriel, toute croissance va de pair avec un accroissement de l'énergie utilisée.

Ainsi, les besoins énergétique ne cessent de grimper depuis l'arrivée de l'ère industrielle. Evidemment, l'énergie permet de se chauffer, se déplacer, se nourrir, s'éclairer, conserver les aliments et médicaments...

Or, l'approvisionnement est actuellement fondé sur des sources majoritairement fossiles, donc limitées. Et, la croissance de plus en plus forte de cet approvisionnement n'est pas dépourvue de conséquences.

En effet, elle augmente de la pression sur la nature et accélère l'épuisement des ressources de cette dernière. Parce que, la vitesse de consommation des ressources énergétiques est très accélérée et dépasse de très loin celle que la nature a mise pour constituer ces ressources.

Conscients de cela, les producteurs d'énergie de sources non renouvelables notamment fossiles se refusent de fournir davantage d'efforts pour ajuster l'offre d'énergie sur la demande en permanente croissance. Par conséquent, l'énergie n'est pas suffisamment disponible et donc son coût devient de plus en plus élevé et instable.

Cette instabilité du coilt de l'énergie provoque de sérieuses crises énergétiques qui bouleversent la stabilité de l'économie des Etats. Ces derniers confrontés aux nombreux effets néfastes des crises énergétiques ne manquent pas de tenter de trouver des solutions.

C'est ainsi que les conséquences de la crise pétrolière de 1973 ont poussé les réflexions vers la recherche de sources d'énergie alternative aux énergies de sources fossiles. Parce que ces derniers sont non seulement disponibles en quantité limitée mais très inégalement répartis sur la planète.

Les solutions sur lesquelles ont débouchées ces réflexions résident d'une part dans les économies d'énergie et d'autre part dans le recours à l'exploitation de nouvelles sources d'énergies parmi lesquelles les sources d'énergies renouvelables.

Dès lors, les sources d'énergies renouvelables ont connu un grand engouement de part et d'autre. Et plusieurs initiatives ont donc été prises sur les énergies renouvelables. Mais pas pour longtemps, dès l'apaisement de la crise pétrolière les anciennes habitudes ont repris de plus belle dans la plupart des cas. L'évidence est que les SER occupent une très faible part dans le bilan mondial de production et de consommation énergétiques.

Notre étude a consisté dans l'analyse des enjeux de l'exploitation des SER dans le monde contemporain. Nous nous sommes intéressés à analyser la nécessité du recours aux ER dans le contexte actuel et au rôle que pourrait jouer le droit international de l'environnement dans le changement de la donne énergétique. Nous n'avons pas non plus manqué d'analyser les intérêts du développement des SER pour le droit international de l'environnement.

Ainsi, il découle de nos analyses que la nécessité de l'exploitation des SER demeure d'actualité et que le DIE a d'importants rôles à y jouer.

D'une part, nous avons relevé que le développement des SER dans le monde contemporain est toujours nécessaire et offre de nombreuses perspectives. Nous avons pu constater que les ER ont un fort potentiel et de nombreuses qualités. Mais, la perfection n'étant pas de ce monde, elles ont aussi des défauts. Toutefois, elles sont très diversifiées et disposent de la possibilité d'offrir à toute la planète la sécurité énergétique en satisfaisant tous les besoins énergétiques actuels et futurs tout en intégrant les soucis de préservation de la nature. Cela serait très favorable à la croissance économique dans le monde. De telle croissance est envisageable dans ce cadre sans trop de dommages à la biosphère et aux écosystèmes y vivant tel que c'est le cas dans le contexte contemporain. Un contexte caractérisé par une pauvreté énergétique à laquelle s'ajoutent des records de dégradation de l'environnement et de perte de la biodiversité et d'un phénomène de réchauffement climatique compromettant la subsistante de toute vie sur la terre.

Nos analyses nous ont permis de démontrer l'ampleur de la crise socio-écologique en question et d'indiquer l'urgence de la nécessité de trouver de solutions. Il s'est avéré qu'il convient de développer les SER tel que préconisé lors de la crise pétrolière des années 1970. La raison est que, le système énergétique mondial actuel incapable de satisfaire les besoins énergétiques favorise de manière considérable la crise socio-écologique actuelle.

Dès lors, il urge qu'une révolution énergétique se réalise dans le monde et que de part et d'autre tout le système énergétique mondial soit entièrement et graduellement transformé. Pour qu'il y ait une production énergétique soutenable à même de satisfaire à des préoccupations majeures. C'est-à-dire, pour que le droit à l'énergie puisse être garanti, protégé et respecté à tous sans aucune exception dans tous les Etats. Et que la croissance de ces derniers puisse être facilitée et respectueuse de l'environnement.

Dans cette nécessaire révolution énergétique mondiale, le développement et l'exploitation des SER doivent s'accélérer pour qu'à terme l'énergie ne se produise qu'à partir de sources renouvelables.

Avant d'indiquer les procédés adéquats pour y parvenir, nous nous sommes évertués à identifier les obstacles actuels et futurs à l'essor des ER. Cette étude a été très intéressante, elle nous a permis de distinguer des obstacles liés à divers domaines tels que les l'économie et les finances, la technologie, la politique et le droit.

Bien que, l'insuffisance de temps et la faiblesse de documentation ne nous aient pas facilité la tâche, cette recherche a été très intéressante et édifiante. L'intérêt de cette étude est qu'elle nous a permis de constater l'important rôle que le DIE a à jouer dans la nécessaire transformation des systèmes énergétiques actuels.

Ainsi, d'une part, au regard des différents facteurs entravant l'essor des ER, et d'autre part, en tenant compte de l'inventaire des mesures favorables aux ER, nous avons pu formuler quelque suggestions sur les orientations majeures que les normes du DIE doivent prendre et les procédés nécessaires pour parvenir à un développement énergétique durable.

Nous n'avons pas manqué de préciser tout au cours de notre étude les avantages du développement des SER pour le DIE lui-même. Nous avons pu noter combien cette discipline juridique gagnerait en performance. Ce qui favoriserait la croissance.

Mais, puisqu'on disait au départ que, toute croissance va de pair avec un accroissement de la consommation énergétique, ne serait-ce pas nécessaire de penser à élaborer des politiques d'économies d'énergie pour permettre que la croissance puisse se pérenniser ? Dans quelles mesures ces politiques d'économies d'énergie peuvent-elles favoriser une croissance soutenable ? En ont-elles la capacité ?

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