Energies renouvelables et Droit international de l'environnement: enjeux et perspectives

SECTION 1 : DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET LA LUTTE CONTRE LE RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE

Nous analyserons le phénomène du réchauffement climatique (paragraphe 1) avant d'esquisser les apports des sources d'énergie renouvelable à la lutte contre ce phénomène défiant le monde du XXI^e siècle (paragraphe 2).

PARAGRAPHE 1 : LE PHENOMENE DU RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ET SES CONSEQUENCES

A-NOTION ET CAUSES DU RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE

Le réchauffement climatique, également appelé réchauffement planétaire, ou réchauffement global⁴¹, est un phénomène d'augmentation de la température moyenne des océans et de l'atmosphère, à l'échelle mondiale sur plusieurs années. Dans son acception commune, ce terme est appliqué à une tendance au réchauffement global observé depuis les dernières décennies du XXe siècle.

⁴¹ Calque de l'anglais global warming, littéralement « réchauffement du globe ».

Un Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat, le GIEC⁴², élabore un consensus scientifique sur cette question. Son dernier et quatrième rapport⁴³, auquel ont participé plus de 2 500 scientifiques de 130 pays, affirme que le réchauffement climatique depuis 1950 est très probablement⁴⁴ d'origine humaine. Ces conclusions ont été approuvées par plus de 40 sociétés scientifiques et académies des sciences⁴⁵, y compris l'ensemble des académies nationales des sciences des grands pays industrialisés⁴⁶.

Bien qu'il existe un fort consensus dans la communauté scientifique sur le rôle prédominant des activités humaines dans le réchauffement climatique du dernier demi-siècle, des personnalités contestent tout ou partie de cette thèse et attribuent le réchauffement à des causes naturelles⁴⁷, par exemple liées à l'activité naturelle du Soleil.

Toutefois, le GIEC a précisé dans son dernier rapport que la probabilité que le réchauffement climatique dans la seconde moitié du XX^e siècle soit dû aux activités humaines est supérieure à 90 %. Ainsi, les activités humaines sont à l'origine d'un effet de serre additionnel⁴⁸ : c'est-àdire qu'on observe une augmentation des quantités de gaz à effet de serre, comme le dioxyde de carbone (CO2), le méthane (CH4), l'oxyde nitreux (N2O), l'hexafluorure de soufre (SF6), les hydrofluorocarbures (HFC), les perfluorocarbures (PFC), qui contribue à renforcer l'effet de serre. C'est ce qu'on appelle « forçage anthropique » et qui participe au réchauffement climatique. Cela dit, les experts du GIEC déclarent que 49 milliards de tonnes équivalent CO2 (principal gaz à effet de serre) sont émises annuellement par les activités humaines⁴⁹, réparties comme suit :

- La part due au secteur énergétique est de 25,9% - suivie par l'industrie à 19,4%

⁴² Le Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC : IPCC en anglais) a été établi en 1988 par l'Organisation Météorologique Mondiale (OMM) et le Programme des Nations Unies pour l'Environnement (PNUE), qui l'ont chargé d'évaluer les informations scientifiques relatives au changement climatique, de mesurer les conséquences environnementales et socioéconomiques de ce changement et de formuler des stratégies de parade réalistes.

⁴³ GIEC, « 4^e rapport d'Evaluation (AR4) », 2007. Le Cinquième Rapport d'Evaluation (AR5) paraîtra en 2014.

⁴⁴ Ibid., p. 39.

⁴⁵ Académies des sciences de plusieurs pays, « Déclaration commune des Académies des sciences sur la réponse globale au changement climatique », 7 juin 2005, Institut de France, Académie des sciences.

⁴⁶ l'Allemagne - Deutsche Akademie der Naturforscher Leopoldina, le Canada - Société royale du Canada, les Etats-Unis d'Amérique - National Academy of Sciences, la France - Académie des sciences, l'Italie - Accademia dei Lincei, le Japon -Science Council of Japan, le Royaume-Uni - Royal Society, la Russie - Académie des sciences de Russie

⁴⁷ http://www.pensee-unique.fr/NIPCC_VF_%2004.pdf , (consulté le 12-07-2010).

⁴⁸ L'effet de serre est un phénomène naturel : une partie du rayonnement infrarouge émis par la Terre vers l'atmosphère terrestre reste piégée par les gaz dits « à effet de serre », ce qui augmente ainsi la température de la basse atmosphère (troposphère). Sans cet effet, la température de surface de la Terre serait en moyenne de -18 °C.

⁴⁹ GIEC, op. cit., p.46.

- le secteur forestier à 17,4% - l'agriculture à 13,5%

- les transports à 13,1% - les habitations à 7,9%

- les déchets et eaux usées à 2,8%.

Selon les prévisions actuelles, le réchauffement planétaire se poursuivrait au cours du XXIe siècle mais son amplitude est débattue : selon les hypothèses retenues et les modèles employés, les prévisions pour les 50 années à venir vont de 1,8 à 3,4 °C.

Ce phénomène de réchauffement climatique implique de fortes conséquences humaines et environnementales à moyen et long terme.