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Etude de l évolution des recettes de la direction provinciale des impôts du nord Kivu de 2006 a 2010

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par Grace SEBURIRI MBONYEABANDI
Institut supérieur de commerce de Goma - graduat en sciences commerciales et financières 2011
  

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REPUBLIQUE DEMOCRTIQUE DU CONGO

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET UNIVERSITAIRE

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE

« ISC »

BP 67 Goma

ETUDE DE L'EVOLUTION DES RECETTES DE LA DIRECTION PROVINCIALE DES IMPOTS DU NORD-KIVU.

De 2006 à 2010


Par MBONYEABANDI SEBURIRI Grâce

Travail de fin de cycle présenté et défendu en vue d'obtention du diplôme de gradué en

Sciences Commerciales et Financières.

Option : comptabilité

Directeur : CT BAKALUKE MOSUKUSA

Année Académique 2010 - 2011

DEDICACE

A nos très chers parents Gérard

SEBURIRI et Mariette SERUSHAGO,

Recevez la profondeur de notre gratitude pour

Tant de sacrifices supportées afin d'assurer

Notre formation pour la vie ;

A toute notre famille

A vous nos très chers ;

MBONYEABANDI SEBURIRI Grâce

REMERCIEMENTS

Au terme de notre travail de fin de cycle en sciences commerciales et financières option comptabilité, nous adressons de prime abord notre gratitude à notre Dieu tout puissant qui a permis que nous soyons ce que nous sommes aujourd'hui.

Nous sommes très reconnaissants envers le personnel académique, scientifique et administratif de l'ISC/Goma pour leur encadrement tout au long de notre premier cycle.

Nous adressons nos remerciements au CT BAKALUKE MOSUKUSA qui en dépit de ses multiples occupations a accepté de diriger ce travail. Ses judicieux et riches conseils ainsi que ses observations critiques et rassurantes ont assaini les conditions de travail.

Ainsi, il nous serrait très ingrat de ne pas songer à remercier les agents de la DPI/NK qui nous ont facilité la tâche durant tout le temps de nos recherche au sein de cette entité.

Aux membres de notre famille, amis, connaissances et camarades étudiants avec qui nous avons traversé ce moment difficile

Enfin, que tous ceux qui de près ou de loin, ont apporté leur contribution d'une manière ou d'une autre pour la réalisation de ce modeste travail, trouvent l'expression de notre gratitude.

MBONYEABANDI SEBURIRI Grâce

SIGLES ET ABREVIATIONS

- AF : Administration Fiscale ;

- BIC : Bénéfice Industriel et Commercial ;

- CIS : Centre d'Impôts Synthétiques ;

- DGI : Direction Générale des Impôts ;

- DGDA : Direction Générale des Douanes et d'Accises ;

- DPI : Direction Provinciale des Impôts ;

- DPI/NK : Direction Provinciale des Impôts du Nord-Kivu ;

- IBP : Impôt sur les Bénéfices et Profits ;

- ICA : Impôt sur le Chiffre d'Affaire ;

- ICR : Impôt Cédulaire sur les Revenus ;

- IERE : Impôt Exceptionnel sur les Rémunérations des Expatries ;

- PM : Personne Morale ;

- PPDC : Personne Physique de Droits Commun ;

- RDC : République Démocratique du Congo ;

- TVA : Taxe sur la Valeur Ajoutée

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