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Les effets des marchés fonciers et expropriations des terres dans la ville de Zinder au Niger


par Ibrahim NOUHOU
Université Abdou Moumouni de Niamey Niger - Diplôme d'études approfondies 2009
  

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Promotion : 2009-2010

République du Niger

MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS MOYEN/SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

UNIVERSITE ABDOU MOUMOUNI DE NIAMEY Faculté des Lettres et Sciences Humaines

Département de Géographie

Milieux et Sociétés des Espaces Arides et Semi-Arides Option : Aménagement et gestion des ressources naturelles

Mémoire de DEA

Présenté par NOUHOU Ibrahim

Devant le jury composé de :

Sous la direction de :

Pr. YAMBA Boubacar à la FLSH/U.A.M de Niamey

Président : Pr. TOUDOU Adam à la faculté d'Agronomie de l'U.A.M

Assesseur : Dr. ISSAKA Hamadou Attaché de Recherche à l'JRSH/GAME de l'U.A.M

2

Table des matières

DEDICACE 5

REMERCIEMENT 6

Sigles et abréviations 7

Avant propos 8

Résumé 9

Introduction générale 10

Chapitre I : Cadre théorique et méthodologique 13

I.1 Cadre théorique 13

I.1.1 Etude littéraire 13

I.1.2 Définition des concepts/termes 18

I.1.3 Problématique 20

I.1.4 Objectifs de la recherche 24

I.1.5 Hypothèse 24

I.1.6 Les raisons du choix du thème 24

I.2 Cadre méthodologique 24

I.2.1 La recherche documentaire 25

I.2.2 L'échantillonnage 25

I.2.3 La conception d'outils de collectes d'informations 27

I.2.4 L'enquête 27

I.2.5 L'utilisation d'images satellitaires 27

I.2.6 La cartographie 27

1.2.7 Difficultés rencontrées 28

Chapitre II : Contexte général de la recherche 29

II.1. Caractérisation de la zone d'étude 29

II.1.1. Présentation de la Ville de Zinder 29

II.1.1.1 Localisation et organisation administrative de la Ville de Zinder 30

II.1.1.1 Caractéristiques physiques 31

II.1.1.2.1 Climat 31

II.1.1.2.2 Type de sols 32

II.1.1.2.3 Hydrographie 34

II.1.1.3 Caractéristiques économiques 34

II.1.1.3.1 Agriculture 34

II.1.1.3.2 Elevage 35

II.1.1.3.3 Commerce 36

II.1.1.3.4 Artisanat 36

Chapitre III : Marché foncier périurbain et expropriation périurbaine 37

III.1 Dynamique démographique et spatiale de la Ville de Zinder 37

III.1.1 Dynamique démographique 37

III.1.2 Dynamique spatiale de la Ville de Zinder 38

3

III.2 Développement des marchés fonciers et expropriations dans l'espace périurbain de

Zinder 39

III.2.1 Le rétrécissement des ressources foncières périphériques 40

III.3 Les acteurs du marché foncier et de l'expropriation périurbains pour cause d'utilité

publique 44

III.3.1 Les acquéreurs 45

III.3.2 Les vendeurs (ou cédants) 45

III.3.3 Les intermédiaires 46

III.3.4 Les communes 46

III.3.5 La Direction du Domaine et du Cadastre 46

III.3.6 La Direction de l'urbanisme 47

III.3.7 Le conseil municipal 47

III.3.8 Les autorités coutumières 48

III.3.9 Le notaire 48

III.3.10 Le géomètre expert 49

III.3.11 Les Commissions foncières 49

III.3.11.1 Régulation des marchés fonciers à travers les institutions du Code Rural 50

III.3.11.2 Les contraintes liées à l'utilisation du titre de propriété foncière du Code

Rural 50

III.4 Les procédures du marché foncier 50

III.5 Les procédures d'expropriation pour cause d'utilité publique par les communes 51

III.6 Les articulations entre la vente et l'expropriation des terres agricoles à la périphérie de

la Ville de Zinder 53

III.7 Contribution du foncier périurbain à la sécurité alimentaire 54

III.8 Causes des ventes des terres agricoles 54

III.9 Effets des ventes et expropriations des terres sur la sécurité alimentaire 55

III.9.1 Effets sur la production agricole 55

III.9.2 Effets sur la production maraîchère 57

III.9.3 Effets sur les populations 59

III.9.4 Effets sur le paysage périphérique de la Ville de Zinder 60

III.10 Insécurité foncière périphérique 60

III.11 Perspectives de réduction des effets des marchés fonciers et expropriations pour cause

d'utilité publique 62

Conclusion 64

Bibliographie: 66

ANNEXES 71

4

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