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Rapport de la visite effectué au CAMI, direction des mines et la direction de géologie.

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par Arthur NDJONDO NGOMBULA
Université de Lubumbashi - Etudiant en première licence en géologie et exploration minière 2012
  

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TABLES DES MATIERES

Table des matières

INTRODUCTION 1

APPERCU SUR LA REPARTITION DES COMPETENCES 3

I.DU CADASTRE MINIER 4

I.1 INTRODUCTION 4

I.2 STRUCTURE ET FONCTIONNEMENT DU CAMI 5

I.3 PROCRDURES D'COTROI DES DROITS 6

I.3.1 INSTRUCTION DE LA DEMANDE 6

I.3.1.2 INSTRUCTION TECHNIQUE 7

I.3.1.3 INSTRUCTION ENVIRONNEMENTALE 8

I.4 ATTRIBUTIONS PRINCIPALES 9

I.4.1 RECEPTION DES DEMANDES D'OCTROI 10

I.4.2 INSTRUCTION 10

I.4.3 DELIVRANCEOU DE REFUS DES TITRES MINIERS OU DES CARRIERES 12

I.5 PRINCIPES DE BASE 13

I.6 CADASTRE MINIER KATANGA 13

I.6.1 MISSION DE CETTE DIRECTION 14

I.6.2 ORGANISATION 14

DROITS SUPERFICIAIRES ANNUELS 15

I.6.3 SERVICE TECHNIQUE 15

II. DIVISION DES MINES ET LA DIRECTION DE GEOLOGIE 17

II.1 DIVISION DES MINES 17

III.2 DIRECTION DE GEOLOGIE 18

III.2.1 ATTRIBUTIONS DE LA DIRECTION DE GEOLOGIE 19

CONCLUSION GENERALE 21

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