Section1 : Gestion de résultat : Concept et
mesure
1.1.
Définition de la gestion des résultats
La gestion du résultat est définie par Schipper,
(1989) comme « l'intervention du dirigeant dans le processus
d'information financière pour s'approprier des gains personnels
». Cette définition ne retient que des motivations
opportunistes, aussi la définition de Degeorge, Patel & Zeckhauser,
(1999) qui ont considéré la gestion de résultat comme
l'utilisation de la discrétion managériale pour influencer le
résultat diffusé auprès des parties prenantes.
Il est noté que la gestion du résultat respecte
la normalisation comptable en vigueur. La connaissance des déterminants
de la gestion du bénéfice répond à la fois à
des préoccupations théoriques et pratiques. En terme
académique, un des principaux courants théoriques visant à
expliquer la gestion du résultat et la théorie d'agence de la
comptabilité développée par Watts et Zimmerman (1978).
Les hypothèses avancées par l'école de
Rochester ont été testées et partiellement validées
aux Etats-Unis (Jeanjean, 2001) .Toutefois son universalité est mise en
doute. Ce qui incite plusieurs chercheurs, par exemple Saada, (1995) a
testé ces hypothèses dans le cas français. Cette
étude se distingue par la méthodologie utilisé qui
repose sur le calcul des accruals discrétionnaires. En terme pratique,
une doute croissante se fait jour sur la fiabilité des états
financiers ce qui a été déclaré par le
président de la SEC, J. Lewitt confirme ce point.
1.2.1. Instruments de la gestion des résultats
Le résultat comptable est décomposé en
deux éléments à savoir la somme des flux de
trésorerie et des accruals, les dernières
comprenant les produits et les charges calculés (dotations aux
amortissements, dotations et reprises de provisions, régularisations de
charges et de produits...) et les produits et charges décalés
(constitutifs de la variation du besoin en fonds de roulement).Par
conséquent, la gestion des résultats peut s'effectuer soit en se
basant sur les flux de trésorerie (gestion réelle des
résultats), soit en jouant sur les accruals (gestion comptable des
résultats).
La gestion réelle est fondée sur le choix du
moment de prise de décision dans les phases d'exploitation (ventes,
dépenses de R&D...), les décisions de financement
(remboursement d'emprunt) et les décisions d'investissement (exemple, la
cession d'un actif...).
En effet, la gestion réelle a un impact direct sur les
flux de trésorerie de l'entreprise ce qui lui permet difficile à
détecter. La gestion des résultats à partir des
décisions réelles est limitée. En effet, le dirigeant est
contraint par le souci d'optimisation des décisions à prendre par
exemple la date de la cession d'un actif et donc de transférer des
résultats d'une période vers une autre. De même, une
production excédentaire sur un exercice modifie le résultat de
l'exercice suivant. D'autres recherches montrent que la GR peut s'effectuer
à l'aide de la production vendue des dépenses de recherche et
développement (Bushee, 2001) ou des cessions d'actifs (Bartov, 2002).
Le cas des dépenses de recherche et
développement semble constituer un exemple de décision
Sous-optimale, même si l'impact à long terme de ces
dépenses est incertain. Contre dit, le dirigeant à la
possibilité d'optimiser la valeur de la firme et incité à
prendre les meilleures décisions possibles, indépendamment de
leur incidence sur les résultats comptables.
Dechow, (1994) a montré que le niveau des flux de
trésorerie d'exploitation constitue une bonne mesure de la performance
si l'on retient une période de plusieurs exercices. En revanche, sur un
exercice bien déterminé, cette mesure est handicapée par
les problèmes de décalage de trésorerie ce qui mené
a préférer les résultats comptables. Toute fois, la
gestion des résultats effectuée à partir du choix des
méthodes comptables comme le choix de la méthode d'amortissement
ou dans la mise en application de ces méthodes comme le choix de la
durée de vie des actifs ou l'évaluation d'une provision.
Les accruals de l'entreprise sont considérés
comme une mesure de la GR et puisque les comptes de résultat contiennent
les amortissements et les provisions, ce résultat peut influencer
celles de plusieurs exercices et donc avoir un effet à long terme sur
les comptes de l'entreprise. En revanche, la gestion des produits et charges
décalés produit un effet à court terme sur les comptes de
l'entreprise dans la mesure où ces éléments sont largement
modifiables (Beneish, 1999).
Selon certains auteurs, la gestion des produits et charges
décalés est plus probable que la gestion des produits et charges
calculés (DeFond et Jiambalvo, 1994; Dechow, 1994). D'ailleurs,
Kreutzfeldt et Wallace (1986) ont montré que les comptes de
créances clients, de stocks, de dettes fournisseurs et d'autres dettes
sont (avec les comptes d'actifs immobilisés) les cinq comptes où
des erreurs sont le plus fréquemment signalées par les auditeurs
dans le plan comptable français ce qui explique que le plan comptable ne
réduit pas la manipulation comptable. En revanche, Les normes IFRS sont
basée sur la juste valeur ce qui rend la gestion des comptes
provisionnels plus aisés que celle des comptes de produits et charges
décalés.
En effet, les dirigeants sont les vrais responsables sur la
divulgation de l'information car ils disposent d'un grand nombre de choix
comptables discrétionnaires afin de gérer les résultats.
Ceci montre que Le choix d'une variable comptable plutôt qu'une autre est
déterminé par le contexte de l'entreprise et les
possibilités en matière de gestion des résultats
(limitées par les pratiques comptables sectorielles, par le coût
de la gestion des résultats, par les décisions prises
antérieurement...). En particulier, les motivations et l'horizon de la
gestion des résultats (court ou long terme) vont orienter le dirigeant
vers l'utilisation de telle décision de préférence
à telle autre.
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