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Les réseaux de santé. Elaboration du réseau santé médoc

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par Brigitte VERSWIJVER épouse HOLLE
Université Victor Ségalen Bordeaux 2 - Capacité de gérontologie 2009
  

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UNIVERSITÉ VICTOR SEGALEN

BORDEAUX 2

LES RÉSEAUX de SANTÉ

ÉLABORATION DU RÉSEAU SANTÉ MÉDOC

Mémoire en vue de l'obtention du diplôme de la capacité de gérontologie

2009

Docteur Brigitte VERSWIJVER épouse HOLLE

1

SOMMAIRE

INTRODUCTION .. p2

I-L'HISTOIRE DES RÉSEAUX p3

1-Quelques repères ..p3

1-1 - Des années 1980 à 1999 : lente construction législative

1-2 - De 2002 à 2006 : définition plus précise des réseaux et de leur financement 1-3- A partir de 2007 : plus de contrôle financier

2-Évolution P9

2-1-De 2002 à 2006 2-2-En 2007

II-LES RÉSEAUX PERSONNES ÂGÉES p19

III-L'HISTOIRE DU PROJET p25

1-2-Le papls 1-3-Les projets 1-4-OMMAD

IV-L'ÉTUDE DE FAISABILITÉ : Dossier présenté à l'URCAM finalisé le 18/06/09 p30

Contexte d'intervention .p35

Méthode p37

Synthèse des données d'environnement du Pays Médoc p39

Les besoins identifiés par les professionnels et les structures de soins et médico sociales p55

Les principales modalités d'organisation et de fonctionnement proposées pour le réseau p75

Synthèse p114

V-DRDR: FIQCS dossier promoteur demande de financement réseaux de santé ..p120

Budget provisionnel ..p 146

Charte p147

Information des usagers p149

Convention constitutive du réseau santé Médoc .p151

Statuts du Réseau Santé Médoc p155

CONCLUSION ....p161

RÉFÉRENCES p162

ANNEXES .p163

Annexe 1 : dossier FAQCS demande de financement de l'étude de faisabilité .p164

Annexe 2 : cahier des charges : appel d'offre de l'étude de faisabilité .p184

2

INTRODUCTION

Dans le domaine de la santé, il se crée depuis toujours des réseaux informels de relation entre professionnels, des établissements et des structures. La notion de réseau de soins coordonnés, apparue il y a presque trente ans en France, renvoie à ce système de relations, mais elle a impliqué en même temps des engagements plus solides que les simples relations habituelles entre professionnels et a mis le patient au centre du système. Ces réseaux sont nés de la volonté des acteurs hospitaliers ou libéraux. Tout d'abord pour faire face au problème de la prise en charge de la douleur et du vieillissement de la population : apparaîtront ainsi les premiers réseaux de soins palliatifs.

Mais c'est le sida qui révèle les insuffisances d'un système de santé caractérisé par une forte séparation entre la ville et l'hôpital, et une conception de la santé comme phénomène biologique individuel qui n'intègre pas les dimensions psychologique et sociale de la maladie. L'objectif des acteurs qui se mobilisent dans ces réseaux, tous bénévolement à l'origine, est donc d'améliorer la prise en charge globale du malade mais aussi de favoriser son maintien ou son retour à domicile et d'assumer la continuité des soins entre l'hôpital et son lieu de vie.

Fruits d'une dynamique « spontanée » de divers acteurs, nous verrons à travers leur histoire que les réseaux ont été progressivement soutenus par l'institution.

D'autre part, les législateurs ont été obligés d'adapter les textes à cause de leur évolution et de leurs nombres, du rapport de l'IGAS qui a pointé bon nombre de difficultés et les a remis en cause sérieusement. Nous ferons le point sur la situation des réseaux en 2007.

Notre projet a comme objectif entre autres le maintien à domicile des personnes âgées ou handicapées, une mise au point sur les réseaux de gérontologie nous paraît indispensable.

Nous verrons ensuite comment est apparue la nécessité de créer un « Réseau Santé Médoc. », quel a été notre cheminement pour arriver à l'étude de faisabilité et au dossier de demande de financement du réseau.

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"Un démenti, si pauvre qu'il soit, rassure les sots et déroute les incrédules"   Talleyrand