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La protection juridique de l'environnement en droit burundais: cas des forêts

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par Clémentine Bazombanza
Université Martin Luther King de Bujumbura - Licence en droit 2011
  

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REPUPLIQUE DU BURUNDI

UNIVERSITE MARTIN LUTHER KING

FACULTE DE DROIT

LA PROTECTION JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT EN DROIT BURUNDAIS : CAS DES FORETS

par

BAZOMBANZA Clémentine

Mémoire présenté et défendu publiquement en vue de l'obtention du Diplôme de Licencié en Droit.

Sous la Direction de :

Mr. HORUGAVYE Cyprien

Bujumbura, juillet 2012

EPIGRAPHE

« Quand le dernier arbre sera abattu, la dernière rivière empoisonnée, le dernier poisson capturé ; alors le visage pâle s'apercevra que l'argent ne se mange pas».

(SITTING BULL, 1831-1890)

DEDICACE

A ma très chère mère,

A ma très chère soeur,

A mes très chers frères,

A ma très chère grand-mère BANZIZIKI Judith

BAZOMBANZA Clémentine.

REMERCIEMENTS

Au seuil de ce travail, nous avons l'immense plaisir d'exprimer nos sentiments de reconnaissance à tous ceux qui ont contribué à son élaboration.

Nos remerciements s'adressent tout particulièrement au Professeur Cyprien HORUGAVYE qui, malgré ses multiples responsabilités tant académiques que publiques a bien voulu nous offrir sa disponibilité partout où elle était sollicitée. Sa contribution dans la réalisation de ce travail est inestimable.

Nous profitons de cette occasion pour exprimer notre vive reconnaissance à tous les professeurs de la Faculté de Droit à l'Université Martin Luther King pour la formation juridique dont ils nous ont fait bénéficier.

Nous adressons aussi nos remerciements au personnel des différentes bibliothèques du MEEATU, de la FAO, de l'Université du Burundi, du Centre d'Etudes et Documentations Juridiques, de l'ISABU, du Care-International Burundi, et des différentes associations ayant pour objectif la protection de l'environnement qui ont accepté de nous recevoir.

Enfin, que toute personne, qui de près ou de loin a contribué à la réalisation de ce travail, trouve ici l'expression de notre profonde reconnaissance.

BAZOMBANZA Clémentine.

LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS

§ : Paragraphe

ABO  : Association Burundaise de protection des Oiseaux

ACVE : Action Ceinture Verte pour l'Environnement

Av. : avant

BAD : Banque Africaine de Développement

BLU : Bande latérale unique

CCNUCC  : Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques

CDB  : Convention sur la Diversité Biologique

CEFDHAC : Conférence sur les Ecosystèmes des forêts denses et humides d'Afrique Centrale

CITES  : Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Flora and Fauna

CLCD  : Convention de la Lutte Contre la Désertification

CMED : Commission Mondiale sur l'Environnement et le Développement

CNUE : Conférence des Nations Unies sur l'Environnement

CNUED : Conférence des Nations Unies sur l'Environnement et le Développement

CO2 : Dioxyde de Carbone

COMIFAC  : Commission des Forêts d'Afrique Centrale

COP : Conférence des Parties

DCNCC : Deuxième Commission Nationale sur les Changements Climatiques

Etc. : et cetera

FAO : Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (Food and Agriculture Organisation)

GEO : Global Environnemental Outlook

GES : Gaz à Effet de Serre

GTS  : Global Telecommunications System

Ibidem : même auteur, même ouvrage, même page

Idem  : même auteur, même ouvrage

INCN : Institut National pour la Conservation de la Nature

INECN  : Institut National pour l'Environnement et la Conservation de la Nature

ISABU  : Institut des Sciences Agronomiques du Burundi

J.C. : Jésus Christ

MEEATU : Ministère de l'Eau, de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme

Mr. : Monsieur

OCDE  : Organisation de Coopération et de Développement Economique

OMM  : Organisation Météorologique Mondiale

ONG  : Organisation Non Gouvernementale

ONU  : Organisation des Nations Unies

p : Page

PAE  : Plan d'Action Environnementale

PIB : Produit Intérieur Brut

PNUE  : Programme des Nations Unies pour l'Environnement

pp : Pages

SNEB  : Stratégie Nationale de l'Environnement au Burundi

SNPA-DB : Stratégie Nationale et Plan d'Action en matière de la Diversité Biologique

SSB  : Single-sideband modulation

UMLK  : Université Martin Luther King

UNFCC  : United Nations Framework Convention on Climate Change

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.



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