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__Université Moulay Ismail Faculté des Sciences
JuridiquesTrésorerie Générale du Royaume
Economiques et Sociales -Meknès-Trésorerieprovinciale
-Er-Rachidia -
Réalise par : Sanae
MERCHAL.
Encadre par : Le Personnel de
TPV.
Période de stage : Aout
2012.
RAPPOT DE STAGE
Remerciement :
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Qu'il me soit permis de remercier tous ceux qui
m'ontaidé dans l'élaboration de ce rapport de
stage.
J'adresse mes remerciements les plus sincères
au directeur de la Trésorerie Provincial d'Er-Rachidia Mr :«
OUANNOU HADDOU ».
J'exprime aussi mes remerciements à tous les
responsables et les agents de cette institution pour l'aide et soutien qu'ils
n'ont pas cessé de m'apporter durant toute ma période de stage et
cette grâce à leurs précieux conseils et leurs
compréhensions à mon égard.
Enfin j'adresse tous mes remerciements à toute
personne ayant contribué de près ou de loin à la
réalisation de ce modeste travail.
Dédicace :
Je tiens à dédier
ce modeste rapport, à mon père, ma mère, à mes
soeurs, mon petit frère, et mes amis (es) qui m'ont toujours
accordé leurs soutiens et leurs sacrifices.
A Monsieur le doyen, vice doyen et les
enseignants de l'université Moulay Ismail économie et gestion
à Meknès.
A Monsieur le Trésorier et tous les
personnels de la Trésorerie Provinciale d'Er-Rachidia.
I. Introduction :
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Le Stage est une période professionnelle pratique dans
laquelle le stagiaire peut évolues et se familiariser avec le monde du
travail.
Il est vrai que l'institution reste le lieu de
l'acquisition théorique mais rien ne peut remplacer les acquisitions
pratiques et préparer l'entrée dans la vie professionnelle
à l'exception du stage.
Après une formation théorique au sein de
l'université des sciences économiques et gestion a Meknès,
il serait préférable d'achever l'année par une
période complémentaire.
J'ai passé donc mon stage à la
Trésorerie Provincial d'Er-Rachidia pour le mois d'aout 2012.
II. Définition du trésor :
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Le Trésor public peut être défini comme
suit « leTrésor public est l'agent financier, puisque le
Trésor n'a pas de personnalité juridique propre et qu'il se
confond avec l'Etat. Mais on ne peut pas réduire le Trésor
à sa fonction de caissier de véritable gestion de la
Trésorerie de l'Etat. En France, son rôle est primordial, aussi
bien pour l'administration que pour le système financière
».
Au Maroc, tous les comptables de l'Etat sont
dirigés sous l'autorité du ministre de finance
hiérarchiquement, la Trésorerie Principale du Royaume
placée à la tête comme supérieure comptable, guidant
les comptables publiques de l'Eta, et cela dès la réaction de
cette fonction en 1916 sous la responsabilité et le contrôle du
Trésorier Principal qui a des Trésoriers Provinciaux ou
Régionaux.
Ainsi que les besoin financières du Trésor
Public varient en fonction des échéances fiscales, des
règlements de salaires, des remboursements d'emprunts, des
règlements des marchés publics etc. Le Trésor public
dispose d'un compte auprès de la banque centrale et comme tout le compte
à la banque centrale, li ne doit pas être déficitaire .Le
Trésor publique dispose se divers moyens pour que son compte
à la banque ne soit déficitaire.
Ce sont des avances directes de la banque central de
l'Etat, les émissions d'obligations, et d'autre moyens qui
déférent de payes en pays.
La Trésorier provincial est un organe
administratif dérive de la Trésorerie Général de
Royaume, cette entité a sous sa domination toutes les perceptions
provinciales ou municipales ceci a pour but de favorisait la
centralisation.
Ainsi la Trésorerie Provinciale a pour fonction
non seulement l'exécution des lois financières et le
règlement intérieur de la trésorerie, mais aussi le
contrôle des opérations des comptables qui lui sont
rattachés (Percepteurs, Receveur, Principaux, Receveur de
l'enregistrement, Régisseurs de dépense et recettes conservateur
de la propriété financière des Receveurs de
P.T.T).
En fin, la Trésorerie Provinciale est une
entité hiérarchique comme toutes les administrations dont le chef
est le Trésorier Provincial.
III. Service guichet :
A. Bureau d'ordre :
Ce service s'occupe de l'enregistrement des Courriers
entrants et sortants.
Le courrier doit être porté au fur et à
mesure un numéro sur chaque correspondance au bureau d'ordre.
· Le courrier d'arrivée sera notifié aux
divers services concernés par le T.P.V pour satisfaction.
· Le courrier de départ a cheminé et
transmis aux services destinataires suivants les indications portées sur
les bordereaux d'envoi appuyés aux correspondances y
efférentes.
B. Fonds particuliers :
Le rôle du service de dépôt et fonds
particuliers consiste à la gestion des dépôts et aussi des
comptes, des particuliers et des
Organismes publics, ainsi que la liquidation des
intérêts relatifs à ces dépôts.Il effectue
autres taches à savoir : l'ouverture des comptes, versement ou retrait
de fonds, etc.
v Ouverture des comptes :
· Pour les personnes physiques :Tout personne
physique désirante d'ouvrir son propre compte courant doit d'abord jouir
de la capacité juridique et présenter les pièces suivantes
:
ü une simple demande.
ü photocopie de la CIN.
ü une ficheportant des informations sur le titulaire :
nom, prénom, spécimen de signature...
· pour les personnes morales :Cette
catégorie englobe les sociétés, association et groupement
locaux, et les établissements, la constitution de leur dossier impose la
présence des pièces suivantes :
ü Fiche modèle qui porte la dénomination
de l'organisme et les spécimens des signatures autorisées sur le
compte.
ü Fiche qui porte, l'identification de l'organisme et
les numéros de chaque délivrées.
ü Bordereau de versement du premier versement.
ü Statut de la société ou de
l'association.
ü Liste des membres de bureau.
ü Demande d'ouverture d'un compte F.P
ü Autorisation de délégation de gestion du
compte.
v versement ou retrait de fonds :
· Versement de fonds :
L'alimentation des comptes de dépôts se
fait en effectuant des versements par le titulairesoit en numéraire,
soit par chèque ou par virement.
· Les retraits de fonds :
Les retraits peuvent être effectué sur
présentation d'un chèque extrait d'un carnet de chèque du
titulaire du compte émis à l'ordre de lui-même, d'un tiers
désigné, ou au porteur, par chèque de caisse, ou par
ordre de virement à un compte courant (Postal, Bancaire,
Trésor).
v Compensation des chèques :
C'est au niveau du SIMT (Système Interbancaire
marocain de télé compensation) que toutes les banques, y compris
la TGR, effectuent les opérations de compensation. En effet, les
chèques reçus ou déposés par les titulaires des
comptes de Fonds Particuliers sont envoyés à la banque
concernée appuyés d'un bordereau est envoyés après
visa à la TPV, à ce moment les comptes seront
crédités, en revanche les chèques reçus par la TPV
par les banques seront débités après la
vérification du comptable, cette opération se fait via image et
s'envoie par réseaux.
C. Service des recettes
particulier :
C'est l'une des cellules de la trésorerie qui
s'occupe d'une opération importante, il s'agit de la prise en charge et
recouvrement des ordres de recettes qui lui sont présentés par
les sous-ordonnateurs de la circonscription financière, au titre du
budget général ,budgets annexes ou certaines comptes
spéciaux appuyés des bordereaux d'émissions .
Tout versement effectué en numéraire, CCP ou
chèque bancaire donne lieu à la délivrance d'une
quittance. On distingue entre trois catégories de quittances selon leur
couleur :
1) . catégories <bleues> : ce sont les recettes
effectués en numéraire, à ce poste, elles sont
justifiées par la délivrance des déclarations bleues au
déposant.
2) . catégories <blanches > : en ce qui
concerne ces déclarations, elles sont délivrées à
ceux qui effectuent des versements par chèque bancaire, ordre de
virement ou autre monde de règlement.
L'original de cette déclaration est remis à
l'intéressé, alors que la copie reste à la TPV.
3) . Catégorie « rose » : elles sont
réservées aux versements pour le compte de Caisse de
Dépôts et de Gestion, ou Régime Collectifs des Allocations
de Retraités, ou pour les profits des comptes de secrétaires
greffiers des tribunaux, et aussi pour la remise des cautionnements provisoires
et définitifs des marchés publics.
D. Pensions :
La pension est une allocation pécuniaire
versée, dans une échéance régulière, par la
loi aux anciens fonctionnaires et agents de l'Etat, en compensation
régulière de leurs fonctions.
Dans le cadre de sa circonscription, le Trésorier
Provincial est tenu de payer les pensions :
· Pension Française.
· Pension FMRAT.
v Remise des brevets d'inscription :
Dès réception du titre, le trésorier
provincial d'Er-Rachidia convoque le bénéficiaire à
fournir quelques documents complétant son dossier .le brevet
d'inscription ainsi que la carte d'émargement sont remis au titulaire
alors que les autres pièces sont envoyées à la
trésorerie provinciale .c'est alors que le pensionné
reçoit son premier arrérage.
v réception et contrôle des bordereaux listes
:
Au début de chaque mois, les bordereaux listes et les
quittances correspondantes sont transmis à la Trésorerie
Provinciale d'Er-Rachidia par la Trésorerie Provinciale de Rabat, alors,
les agents de ce services procèdent à la confirmation entre les
listes et que les calculs sont exacts.
Les pensions seront réparties par nature et par
ordre numérique pour faciliter la tâche
d'émargement.
v émargement des bordeaux listes :
C'est à partir de 20 de chaque mois que le paiement
des pensions commence, le guichetier émarge les bordereaux listes par la
date.
Les quittances seront estampillées avec le cachet
« payer » et dateur, et mentionne la somme touchée par le
pensionné.
v Les quittances non payées à la date
d'échéance :
Les quittances impayées des pensions sont
conservées à la T.P.E durant deux mois à l'expiration de
ce délai, elles seront envoyées à la T.P.R, est
retournées de nouveau à la T.P.E sur demande
d'autorisation.
Deux registres sont ouverts pour contrôler la situation
des quittances non payé:
· Registre d'inscription des quittances impayées
au dernier jour du mois, les bordereaux doivent être arrêtés
les quittances impayées seront enregistrées sur un registre
global nommé «registre d'inscription des quittances impayées
».
· Registre de visa des pensions «
hors listes » il est conservé aux quittances non payées
à l'échéance fixé, ces derniers seront plus tard
payées suivant la procédure dite « autorisation de paiement
hors-piste »
v comptabilité des pensions :
Les pensions payées dans l'échéance sont
imputées provisoirement au crédit du compte 81.14 qui est
transféré chaque fin du mois par le versement à la TGR,
service des pensions.
Dans ce service, j'ai effectué les taches du
guichetier notanotamment la saisie de numéro de la pension ensuite
validation puis l'édition enfin l'enregistrement. Désormais, les
services offerts par ce guichet seront dépassés dès le
20/07/2011, le paiement des pensionnés sera transféré
à BARID AL MAGHRIB.
E. La caisse :
Parmi les services du guichet, il y a la caisse qui s'occupe
d'exécuter les opérations de recettes et de dépenses pour
le compte de l'Etat.
La caisse enregistre les encaissements et les
décaissements :
v Les encaissements :
Ils englobent les recettes de l'Etat en numéraire et
dont le compte est (10.40), ils sont relatifs aux recouvrements des divers
natures des recettes publiques.
ü Versements de divers régisseurs
rattachés à la TPV.
ü Versements des secrétaires greffiers.
ü Recettes relatifs aux règlements des
OR.
ü Recettes relatifs au cautionnement provisoire de
définitif.
ü Placement des fonds aux divers comptes des F
.P.
ü Approvisionnement de la caisse de la T.P.V.
v Décaissement :
Ils regroupent les diverses dépenses effectuées
sur la T.P.V son dépense publiques de différentes nature.
ü Paiement des pensions Marocaines et
françaises.
ü Des ordres de paiement émis par les sous
ordonnateurs.
ü Paiement des salaires.
ü Règlement des chèques.
Le caissier doit dégager le solde comme suit
:
Solde de la journée = solde de la veille +
recette de la journée - dépense de la même
journée.
Remarque :
Le résultat du calcul doit être égal
à celui dégagé par le service de la
comptabilité.
IVI. Service hors
guichet :
A. Service de la
dépense-visa :
Ce service s'occupe du contrôle de
régularité et de contrôle de la validité des
dépenses ordonnancés par les sous-ordonnateurs de la
circonscription financière. Dont on détaillera par la suite la
procédure utilisée pour exécuter ce genre de
dépenses publiques.
v Procédure de l'exécution de la
dépense :
Les dépenses publiques s'effectuent en deux phases
:
· La phase administrative :
Cette phase comporte trois stades :
ü L'engagement : c'est l'acte par lequel
l'organisme public (Etat, Collectivitéslocales,...) crée ou
constate une obligation de nature à entraîner une charge.
ü La liquidation : a pour objet de
vérifier la réalité de la dette et d'arrêter le
montant de la dépense, elle est faite au vu des titres
établissant des droits acquis aux créances.
ü L'ordonnancement :c'est un document
administratif conforme aux résultats de la liquidation et constituant
l'ordre de payer les dettes des organismes publics.
· La phase comptable :
C'est l'étape de paiement de l'acte pour lequel
l'organisme public se libère de la dette. Le comptable assignataire qui
contrôle la validité de ses dépenses, donc il s'assure du
respect des éléments suivants:
ü L'exactitude des calculs du règlement.
ü L'existence de la certification ou du visa
préalable d'engagement, lorsque ledit vise ou ladite certification sont
requis.
ü Le caractère libératoire du
règlement.
ü S'assurer de la signature de l'ordonnateur
qualifié ou de son délégué.
ü S'assurer de la disponibilité des
crédits de paiement.
ü La production de pièces prévues par les
nomenclatures établies par le ministre chargé des finances dont
celles comportant la certification du service fait par l'ordonnateur ou le sous
ordonnateur qualifié.
Lorsque le comptable public ne relève aucune
irrégularité, il procède au visa et au règlement
des ordonnances de paiement.
v Catégorie de dépenses :
Il existe deux types de dépenses :
· Dépenses matérielles :
ü Les bons de commande :Les dépenses
matérielles qui ne dépassent pas 200.000,00 DH sont
réglées en vue d'un bon de commande et une facture.
ü Les marchés publics :Tout contrat
à titre onéreux conclu entre, d'une part, un maître
d'ouvrage et, d'autre part, une personne physique ou morale appelée
entrepreneur, fournisseur ou prestataire de services ayant pour objet
l'exécution des travaux, la livraison de fourniture ou prestataire de
service.
· Dépenses personnelles :
ü Les paiements des salaires.
ü Les indemnités des heures
supplémentaires.
ü Les frais de déplacement.
ü Les bourses.
v Les régies de dépenses :
La régie de dépense a pour but de permettre,
au moyen d'avances consenties aux régisseurs des dépenses, qui,
à cause de leur faible importance ou de leurs caractères
imprévisibles, sauraient donner lieu à des ordonnancements
directs ou des dépenses importantes qui en raison de leur nature ne
pourraient être soumises aux règles normales de liquidation
d'ordonnancement et de paiement.
La régie est instituée par arrêté
conjoint de ministre intéressé et de ministre de finance. Le
régisseur est désigné par arrêté conjoint de
ministre intéressé le ministre de finance.
B. Service
comptabilité :
C'est le service le plus important dans un poste comptable,
puisque c'est lui qui a la lourde tâche de collecter de traitement et
d'interprétation de l'information.
Ce service retrace l'ensemble des opérations des
dépenses et de recettes effectuées à la TPV et centralise
les divers versements des comptables rattachés.
v La tenue des comptes utilisés a la
trésorerie :
· Débite de compte :
Relatifs aux chèques envoyés à la T.P
par les divers comptables rattachés.
· Crédite de compte :
Il est réservé à l'inscription des
chèques trésors envoyés aux diverses banques de la
circonscription financière.
· Exemples :
- Le compte 10.01 : concerne les opérations bancaires
effectuées sur le compte de trésor à une BANK AL MAGHRIB.
Le débit retrace le montant des chèques émis par le
trésorier envoyés à la TPV. Et le crédit retrace
les chèques reçus par trésorier.
- Le compte 82.14 : retrace les opérations
effectuées par chèques CCP : les versements reçus, les
chèques émis par la TPV donnant le solde de ce compte.
- Le compte 10.04 : c'est une opération en
numéraire, tous les paiements effectués sur la caisse de la TPV
en recettes et en dépenses doivent être journellement conforme aux
montants des pièces justificatifs, etc.
v Dépouillement journalier des opérations
derecettes et de dépenses :
A la fin de chaque journée, le service de
comptabilité reçoit des autres services (les mandats de TGR, les
bordereaux listes, pension hors liste, les chèques CDG,.....) les
pièces justificatives en relation avec les recettes et les
dépenses réalisées par la TPE.
v Autres taches affectées à ce service
:
· Le calcul du total de diverses dépenses et
recettes.
· L'édition des modèles A4 où on
mentionne le numéro de la pièce, les montants des dépenses
avec leur nature et la destination.
· Remplissage des avis de débit et de
crédits.
· Edition de la feuille de la journée, les
comptes sont portés de manière que la partie de débit soit
égale strictement la partie de crédit.
v Comptabilisation des versements des comptables
rattachés :
· Les recettes : après réception
des versements et de dépenses des comptables rattachés
appuyés des bordereaux de règlement, les versements sont
comptabilisés sur une situation mensuelle qui regroupe toutes les
recettes des comptables rattachés. Elles sont détaillées
mensuellement sur le relevé modèle A4 portant le total
général de la situation de chaque mois. Les avis de débits
et de crédits sont transmis appuyés des pièces
justificatives aux services concernés.
· Les dépenses:le service de
comptabilité établie le relevé modèle A4 qui porte
les pièces de dépenses par nature, les avis de débits sont
remplis en comptabilisant des dépenses publiques au compte 81.14 en
instance de versement au comptable supérieur TGR à
Rabat.
Les versements des comptables rattachés sont
envoyés sous forme de fichiers informatiques et sur support papier. Une
fois la confrontation de ces versements soit effectuée, l'agent
chargé de la comptabilité centralise les versements de tous les
comptables de base, et procède à leur envoi à la TGR,
service de centralisation financière et comptable.
Remarque :
Résultats de débits doit être
égal a celui de crédits.
C. Service de
perception :
Dans le cadre de sa circonscription financière, la
Trésorerie Provinciale assure la prise en charge, la centralisation et
le suivi du recouvrement des percepteurs rattachés.
A cet effet, le service de perception vérifie et
contrôle les documents et pièces adressées par les cinq
perceptions d' :
ü Er-Rachidia.
ü Goulmima.
ü Rissani.
ü Erfoud.
IV. Intervention des systèmes informatiques dans
les applications opérationnelles à la Trésorerie
Provinciale d'Er-Rachidia :
Le processus de dématérialisation est
entamé depuis quelques années par la Trésorerie
Générale du Royaume s'inscrit dans le cadre du programme
E-gouvernement qui vise comme
objectifs stratégiques la consécration de la transparence, la
simplification des procédures et la modernisation des processus
d'exécution de la dépense publique.
La démarche de modernisation engagée par
l'Administration marocaine répond à une préoccupation qui
se dessine progressivement dans le paysage administratif de nombreux
pays.
Elle consiste à orienter progressivement l'action
administrative vers l'optimisation et la rationalisation des procédures
c'est-à-dire la recherche de la performance et des résultats
assortie d'un dispositif d'évaluation sous forme d'audit.
A. Les
systèmes :
Il existe plusieurs types d'applications informatique avec
lequel TGR travail pour simplifier ses opérations,on indique par
exemple :
ü GIR : Premier Octobre
2010, premier palier du système GIR a été
déployé, auprès de l'ensemble des postes comptable de la
TGR, dans le cadre de la marche en double avec les systèmes existants.
Ce premier palier recouvre toutes les recettes au compte de
l'Etat et des collectivités locales. Il concerne le CNT, les TM, les
TPP, les percepteurs et les antennes d'encaissement ...
ü GID : est un
système d'information
Budgétaire et comptable unifié et commun
à l'ensemble des acteurs de la dépense, il s'agit d'un outil
capable de fournir en temps réel l'information nécessaire aux
prises de décisions. C'est aussi un socle de mise en oeuvre des
réformes à venir.
Et c'est à cause de la lourdeur des
procédures de la dépense, absence d'un outil de suivi,
informatisation non coordonnée, en plus le retard dans
l'élaboration des lois de règlement, qu'ils ont conçu ce
système de gestion intégrée de la dépense.
Ils y a d'autres applications informatique du TGR on
cite :
ü Télé bourse : c'est une
application pour les bourses des étudiants.
ü SIAB « Olym pic » :
Concerne le service banque.
ü Compta : service comptabilité.
ü CSE : compte de gestion.
ü STAR.
B. Programme de
dématérialisation du Commande Public :
Le marché public est un contrat passé entre
une administration et un entrepreneur ou fournisseur qui s'engage à
réaliser un ouvrage public, ou à fournir des objets ou un service
payant un prix déterminé par les bases prévues au
contrat.
Les types de marché sont nombreux parmi
lesquels, on cite :
ü Appel d'offre (ouvert ou restreint).
ü Entente directe.
ü A commande.
ü A clientèle.
ü Adjudication concours.
Le programme de dématérialisation de la
commande publique enclenché par la TGR est un vecteur de modernisation
et de consécration de la transparence et de la traçabilité
des processus dans la gestion publique.
Le portail des marchés de l'Etat en est d'ailleurs
la preuve, dans la mesure où sa mise en place a été
perçue par les fournisseurs comme une traduction de la volonté du
gouvernement à consacrer l'efficacité de gestion dans le domaine
des marchés publics. Il est également soutenu par les bailleurs
de fonds et les partenaires internationaux, notamment l'OCDE, la Banque
Mondiale, la Banque Africaine de Développement et l'Union
Européenne qui inscrivent ces réalisations dans le cadre du
développement des outils de bonne gouvernance au Maroc.
La réalisation de la base de données des
fournisseurs, ainsi que la soumission électronique et les
enchères inversées permettront de consacrer davantage cette
volonté qui devra placer le Maroc parmi les rares pays qui disposent
d'un système performant et transparent de gestion des marchés
publics.
La TGR est ainsi chargée de :
ü L'hébergement de l'infrastructure technique
(matériel et logiciels) du portail.
ü La maintenance préventive et adaptative
dudit portail.
ü La création des comptes utilisateurs des
maîtres d'ouvrage leur permettant l'accès audit portail.
ü La veille sur le respect de l'utilisation du
portail.
ü La sécurité technique et
cryptographique du portail.
La TGR est également chargée d'assurer la
publication des textes législatifs et réglementaires relatifs aux
marchés de l'Etat et de tous autres documents, circulaires ou
décisions, se rapportant au même objet.
Conclusion :
Le stage représente une grande importance
pour chaque stagiaire, car il constitue tremplin vers le monde
professionnel.
Avant la clôture de mon rapport, je
signale que j'ai acquis beaucoup de renseignement surtout pratique sur le
travail, et ce stage m'a permis d'acquérir une certaine
expérience, d'enrichir mes connaissances au niveau de différentes
matières et d'avoir une idée sur le milieu
professionnel.
En fin, espèrent que ce rapport sera
à la hauteur, encore merci à tous les personnels de la
trésorerie provinciale d'Er-Rachidia qui ne cessaient pas à
m'aider et m'encourager pour passer mon stage dans des bonnes conditions et de
réaliser ce travail.
SOMMAIRE
I.
Introduction :..................................................................
3
II. Définition du
trésor :...................................................
4
III. Service
guichet :............................................................
6
A. Bureau
d'ordre :................................................... 6
B. Fonds
particulières :.......................................... 6
C. Service des recettes
particulières :.........9
D.
Pensions :...............................................................10
E. La
caisse :............................................................
13
IV. Services hors
guichet :.......................................... 15
A. Service de
dépense-visa :............................ 15
B. Service
comptabilité :................................. 18
C. Service de
perception :.................................22
VI. Intervention des systèmes informatique :...
23
A. Les
systèmes :.................................................
24
B. Programme de dématérialisation de la
commande de public :.................................... 26
VII.
Conclusion :...............................................................
29
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