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Le principe du droit de la responsabilite environnementale en droit europeen

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par Amaury Teillard
Université de Cergy-Pontoise - Master 2 Recherche 2006
  

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BIBLIOGRAPHIE

Ouvrages

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Revues spéciales

Monographies sur l'environnement, n° 42, L'assurance pollution, 1992, p.7

L'environnement pour les européens, n°22, janvier 2006, p.7

Jurisclasseur International, Responsabilité Civile

Lamy environnement installations classées, 840-5

Articles

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Documents officiels

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Directive n° 92/43 du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 1992, JOCE, n° L.206, 22 juillet 1992

Directive n°96/61 du 24 septembre 1996, J.O.C.E., n° L.257 du 10 octobre 1996

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Règlement 309/94 du 15 décembre 1994, JOCE n° L.333 22 décembre 1994

Le projet d'avis du rapporteur de la Commission de l'environnement du Parlement européen du 16 octobre 2002

Livre Blanc sur la responsabilité environnementale, COM (2000)

Loi allemande du 10 décembre 1990 sur la responsabilité en matière de protection de l'environnement, Bundesgesetzblatt, première partie, n° 67 du 14 décembre 1990, p. 2634

Loi belge du 22 juillet 1974 

Loi grecque n° 1650 de 1986, article 29

Loi française n°92-1444 du 31 décembre 1992 (D. et ALD. 1993.106)

Loi française n°90-1130 du 19 décembre 1990

Décret n°89-648 du 31 août 1989

Sites Internet

psychobiologie.ouvaton.org/glossaire/txt-p06.20-04-glossaire.htm

http://eduscol.education.fr/D0185/concepts.htm

buongiornoeuropa.istruzione.it/glossario/fr/lettera_e_fr.shtml

www.europa.eu.int/comm/environment/chemicals/reach.htm

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