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Le principe du droit de la responsabilite environnementale en droit europeen

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par Amaury Teillard
Université de Cergy-Pontoise - Master 2 Recherche 2006
  

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3° Inefficacité du système

Malgré l'application de ce système américain de responsabilité presque automatique, les réhabilitations de sites pollués ne vont pas forcément plus vite qu'auparavant. Par exemple en 2000, le nombre de sites pollués répertoriés s'élevait à 35.000. Seulement 250 d'entre eux environ ont été réhabilités23(*). En même temps le nombre de contentieux a explosé (même si aujourd'hui il est stabilisé).

Malgré tous les défauts du régime de responsabilité américain, les Européens ont apprécié le système du superfund car cela facilitait les recherches d'un responsable, et les réparations. Aussi s'en sont-ils inspirés pour élaborer leur régime de responsabilité en cas de dommage à l'environnement. Ils ont donc fondé leur projet de responsabilité environnementale uniquement sur ce principe du pollueur-payeur. Mais, comme les Etats-Unis, leur objectif était plus financier que juridique. Leur application du principe pollueur-payeur a fortement tordu ce dernier.

* 23 Vincent Sol, Un droit en pleine évolution, LPA, 8 août 2000, n°157, p. 18.

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