PARAGRAPHE II : FONCTIONNEMENT DU SYSTEME
A- Gestion des opérations
A1- Gestion des participants
La fonction de gestion des participants est
réalisée par le « Poste de travail Back Office » de
RTS/X.
Il permet à chaque participant, de saisir les informations
:
- les informations d'identification et les informations
administratives ;
- le mode de participation en indiquant, pour
les participants indirects, le participant direct qui les représente et
pour les sous-participants, le participant direct ou indirect qui les
représente ;
- Pour les participants directs et chacun de leurs
« utilisateurs », les informations permettant de les
authentifier lors de chaque tentative d'accès au système, leurs
droits d'accès aux comptes, les types d'actions qu'ils sont
autorisés à entreprendre sur ces comptes et dans le
système en général, les données auxquelles ils
peuvent accéder. Ainsi, l'on peut rencontrer communément trois
types de messages : message libre MT999 ; message MT103, et message MT202.
- Les limites financières du
participant
Il est important de noter que seul le Siège est
habilité à créer ou modifier le référentiel
des participants, sur instructions des Directions Nationales.
Les fonctions de gestion des participants permettent
également de gérer leur statut (actif, bloqué, suspendu ou
défaillant) et sont à la disposition des utilisateurs
habilités de la BEAC au Siège et dans les Directions
Nationales
- Initialisation de la journée
d'échange
La fonction d'initialisation de la journée
d'échange est activée par l'administrateur du système
à partir du poste de travail « Administration de la journée
d'échanges ».
Elle permet d'initialiser la position des comptes de
règlement des participants à partir des soldes de la veille puis
de prendre en compte les opérations qui auraient éventuellement
été imputées en comptabilité centrale hors
SYGMA.
Elle permet également de mettre à jour les
paramètres opérationnels de la journée tels que les dates
de valeur.
Le système vérifie automatiquement que le
traitement de fin de la journée d'échanges
précédent s'est correctement déroulé.
Rapport de stage rédigé par ESSONO Mickel
Cyrille 46
Fonctionnement des systèmes et moyens de paiement en
zone CEMAC : cas de la Direction Nationale de la BEAC du Cameroun
L'administrateur du système choisit le profil de
journée qui sera appliqué à la journée en cours
parmi les modèles définis et enregistrés dans le
système.
La fonction de « Gestion des positions de comptes »
permet de mettre à jour, en ce moment-là, les statuts des
participants, leurs limites de découvert, les soldes minima de leurs
comptes.
A2- Gestion des échanges
SYGMA gère les types d'instructions de paiement
suivants:
- Les transferts de crédit entre deux participants
(incluant les opérations de la BEAC) correspondant aux instructions de
paiement de montant élevé ou urgentes ou aux paiements
secondaires liés à ces opérations ;
- Les opérations de Banque Centrale qui sont des
instructions de paiement saisies par le personnel de la Banque Centrale et
impliquant les comptes de règlement d'autres participants, y compris un
autre participant BEAC, afin de régler les paiements de la Banque
Centrale elle-même ou ses échanges avec les participants.
Cette catégorie comprend la provision de
liquidités intra-journalières, l'exécution d'un ordre pour
le compte de tiers (décision judiciaire par exemple), les
opérations de politique monétaire et de remboursement de la dette
publique, le remboursement de trop perçu sur une opération de
couverture de transfert international, le règlement de
différences sur une opération fiduciaire, le
prélèvement d'intérêts.
A3- Opérations de la BEAC
Pour réaliser les transactions de paiement avec SYGMA,
le siège de la BEAC et ses Directions Nationales accèdent aux
fonctions du système de paiement par l'envoi des mêmes messages
que les autres participants. Ainsi, la Banque Centrale opère exactement
comme n'importe quel autre participant avec toutes les contraintes relatives
aux procédures, aux formats de messages acceptables et aux standards
d'accès. Cependant, en tant que participant spécifique, la Banque
Centrale bénéficie d'un ensemble de droit étendu et de ce
fait, elle peut réaliser des transactions non autorisées aux
autres participants.
Rapport de stage rédigé par ESSONO Mickel
Cyrille 47
Fonctionnement des systèmes et moyens de paiement en
zone CEMAC : cas de la Direction Nationale de la BEAC du Cameroun
A4- Transferts internationaux
Les ordres de transferts internationaux sortant sont
initiés par les participants par l'envoi d'un message approprié
à la BEAC par le système en même temps qu'ils
déposent leurs dossiers de demande de transfert habituel.
Lorsque le participant reçoit l'acceptation du
transfert par la BEAC, comprenant le numéro d'autorisation et le montant
de la couverture à régler, il doit émettre un ordre de
paiement pour la contrepartie en FCFA du montant du transfert en devises au
bénéfice de la Direction Nationale de son pays, comprenant la
référence de l'autorisation.
Cet ordre de paiement est réglé par le
système selon la procédure de règlement normal. Le
système émet alors les messages suivants :
- notification de mise en file d'attente au participant (si
l'ordre de paiement est mis en file d'attente) ;
- confirmation de débit au participant, après
exécution du règlement ;
- copie de l'ordre de débit au participant BEAC de la
Direction Nationale.
Les ordres de transfert entrant se traduisent par l'envoi au
système d'information de la BEAC ou, à défaut par saisie
d'un ordre de crédit du compte de règlement du participant
bénéficiaire. Le participant bénéficiaire
reçoit une confirmation de crédit et une copie du message ordre
de crédit (après exécution du règlement).
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