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Le rôle disciplinaire des OPA durant la vague de rachats des années 80 aux USA.

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par Antoine SUZZONI
Université de Nice Sophia Antipolis - DEA MASTER 2 2004
  

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Chapitre 5

La généralisation des clauses et des lois anti-OPA

La première pilule empoisonnée (shareholder right plan) fût inventée en 1983 par l'avocat d'affaire Wachtell Lipton . Cependant l'adoption des pilules ne se banalisa qu'à partir de 1985 ; en 1989 30% des firmes étaient protégées par une pilule empoisonnée. C'est aussi au début des années 80 qu'apparurent les premières lois anti-OPA, peu nombreuses jusqu'en 1988 elles se multiplièrent cette année là. Si en 1986 seul 6% des firmes étaient protégées par une loi ou une clause anti-OPA, en 1989 elles étaient 87% à être protégées. Le lobby des managers est en grande partie responsable de la généralisation de ce type de défenses.

Dans une première section nous présenterons les principales clauses et lois anti-OPA, puis, nous tenterons d'analyser les conséquences de l'adoption de ces protections sur le déroulement des OPA et sur la richesse des actionnaires . Dans une dernière partie nous tenterons d'analyser les causes de la diminution du nombre de rachats à la fin des années 80 .

Section 1 : Présentation des principales mesures

anti-OPA

Ces clauses affectent les contrats liant les managers aux administrateurs, les contrats liant les administrateurs aux actionnaires et donc la vulnérabilité de la firme face aux OPA. Parmi les clauses anti-OPA nous devons faire la distinction entre les pilules empoisonnées et les autres clauses. Les pilules empoisonnées regroupent un ensemble de défenses anti-OPA statutaires ; le principe commun à toutes les pilules est qu'elles ont la faculté de s'activer en cas d'attaque sur la cible et d'être désactivées en cas d'offre amicale. Il est possible pour un conseil d'administration d'adopter une pilule une fois que l'entreprise fait l'objet d'une OPA .

§1 Les principales pilules empoisonnées

Il existe différents types de pilules, plus ou moins gênantes pour les offreurs potentiels.

A) Les flip-in rights plans

Ces plans sont élaborés par le conseil d'administration puis soumis à l'approbation de l'assemblée générale des actionnaires.

La mise en place d'une telle pilule permet aux actionnaires d'acquérir un droit de souscription. Les détenteurs de ce droit, à l'exception de l'initiateur de l'offre, ont la possibilité de souscrire à des actions nouvelles à un prix réduit (en général la moitié du cours de bourse) lorsqu'un actionnaire hostile vient à dépasser un certain seuil du capital de la société. Ce mécanisme cache tout simplement une augmentation de capital, réservée aux anciens actionnaires, à un prix très favorable. Il provoque une dilution de la participation de l'attaquant et augmente ainsi le coût total de l'OPA .

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"Aux âmes bien nées, la valeur n'attend point le nombre des années"   Corneille