Conception et réalisation d'une application de gestion de l'octroi titres parcellaire dans une institution des titres immobiliers dénommés cadastre.

II. Processus d'analyse de demande

Déroulement début et durée maximale	Enchaînement des procédures fonctionnelles			Nature	Poste de travail
10h<t<16h	Dofo			M	B. domaine Dofo Dofo
	PF4	Analyse de demande de titre
	Vérification ; Enregistrement.
	Toujours
10h<t<16h	Dossier ouvert			M	B. domaine Dofo Dofo
	Dofo
	ET
	PF5	Passation de demande travaux
	Enregistrement
	Toujours
	Demande établie

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III. Processus de demande de travaux

Déroulement début et durée maximale	Enchaînement des procédures fonctionnelles			Nature	Poste de travail
8h<t<16h	Requérant			M	B. technique Géomètre Géomètre
	Géomètre
	ET
	PF6	Descente sur terrain
	Mesurage Bornage
	Toujours
8h<t<16h	Descente effectuée			M	B. technique Géomètre Géomètre
	Géomètre
	ET
	PF7		Transmission Rapport
	Edite rapport Transmis copie et Classement
	Toujours
	Rapport transmis X

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10h<t<16h				M	B. CDC CDC CDC
		X CDC
		ET
	PF8	Enregistrement Rapport
	Authentification de la pièce présente Vérification du contenue
	Toujours
		Rapport reçu

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IV. Processus paiement

Déroulement début et durée maximale	Enchaînement des procédures fonctionnelles				Nature	Poste de travail
8h<t<16h	Requérant				M	B. Taxe Taxateur Taxateur
	Taxateur
	ET
	PF9	élaboration taxe
	Consultation de note calculs
	Toujours
	Taxe élaborée
8h<t<16h					M	B. technique Géomètre Géomètre
	Percepteur Géomètre
	ET
	PF10		élaboration note de perception
	Rédaction de note de perception Calcul de la somme à payer
	Toujours
	Note établie T

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8h<t<16h	T Requérant								Banque Guichetier Guichetier
	Guichetier
	ET
	PF11		Paiement
	Vérification de billet et de calculer Impression de bordereaux					AB
	Toujours
	Paiement effectue
8h<t<16h									B. Taxe Taxateur Taxateur
	Requérant Taxateur
	ET
		PF12		Transmis bordereau paiement
		Enregistrement Validation paiement et Classement						M
		Non valide			valide
	Bordereau Paiement renvoyé valide

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V. Processus d'établissement du contrat

Déroulemen t début et durée maximale	Enchaînement des procédures fonctionnelles						Nature		Poste de travail
10h<t<16h	Secrétaire Dofo								B. domaine Dofo Dofo
	ET
	PF13		Transmission dossier
	Vérification Authentification des pièces					M
	Toujours
	Dossier transmis
10h<t<16h									B. domaine Dofo Dofo
	Dofo CDC
	ET
		PF14		Analyse dossier
		Vérification du N° cadastral Authentifications du dossier						M
		Incorrect			correct
	Dossier Dossier renvoyé Complete
	E

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Déroulemen t début et durée maximale	Enchaînement des procédures fonctionnelles					Nature	Poste de travail
10h<t<16h	E Dofo					M	B. domaine Dofo Dofo
	ET
	PF15	élaboration contrat
	Transmission noms, date de naissance, etc. Impression de contrat
	Toujours
	Contrat etablie
10h<t<16h						M	B. CDC CDC CDC
	Requérant CDC
	ET
	PF16		Livraison Contrat
	Enregistrement Signature et Classement
	Non valide			valide
	Erreur Livraison
	effectuée

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