CONCLUSION
Nous voici arrivé au terme de notre travail de
mémoire intitulé « Etude comparative des
compétences financières de la DGI, la DGRAD et la DRKAT dans le
processus de la maximisation des recettes »
Spatialement, notre travail a été
effectué sur l'étendue de la ville de Kolwezi et temporellement
sur la période allant de 2008 à 2011 parce que c'est au courant
de cette période que nous avons constaté un triplement d'organes
générateurs de recettes et c'est cette réalité qui
a motivé le choix de notre sujet de mémoire.
Concernant notre problématique, elle s'est
basée sur la comparaison de trois organes précités. Nous
avons déterminé la répartition de leur compétence
dans la réalisation et la maximisation des recettes de l'Etat mais aussi
nous avons démontré la raison d'être de ces trois services
tous générateurs des recettes.
Quant aux méthodes, nous avons recouru à la
méthode comparative et à la méthode historique. La
méthode comparative nous a permis de confronter trois organes pour
déceler les dissemblances et les ressemblances qui existent entre eux.
La méthode historique nous a rendu possible l'explication et nous a
permis la comparaison.
Pour ce qui concerne les techniques utilisées, nous
avons recouru à deux techniques à savoir la technique
documentaire et la technique d'interview. La technique documentaire nous a
permis de lire les édits, les arrêtés, les archives et
rapports des institutions étudiées.
La technique d'interview nous a permis à poser les
questions aux agents fiscaux et autres pour savoir leurs points de vue par
rapport à la maximisation des recettes.
Notre travail a comporté trois chapitres dont le
premier a porté sur la définition des concepts et les
théories des finances publiques. Nous avons décrit les domaines
des finances publiques, la configuration des finances publiques de l'origine
à nos jours en Grandes Bretagne et en France ; le deuxième
s'est basé sur la répartition des compétences entre les
services générateurs de recettes dont la DGI, la DGRAD et la
DRKAT. Le troisième sur la maximisation des recettes par les organes
précités, ici nous avons fait une étude comparative des
réalisations.
Après étude nous avons constaté que
depuis qu'il y a trois organes chargés de la perception et de
l'administration des impôts et taxes, il y a un bon rendement
c'est-à-dire que l'Etat congolais s'est réellement inscrit dans
le processus de la maximisation des recettes.
Car lorsque nous analysons graphiquement les recettes
réalisées par ces organes nous constatons que les recettes
augmentent chaque année, excepté l'an 2009 qui a connue une basse
conjoncture suite à la crise financière mondiale.
Partant de notre constat, il y a lieu de confirmer notre
hypothèse en disant que la politique fiscale utilisée pour la
perception des taxes et impôts est là pour la maximisation des
recettes.
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