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La cour royale du Danxomè: un vecteur d'éclosion des arts

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par Hyppolite Togo
Université d'Abomey-Calavi - Licence en histoire de l'art 2016
  

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MASTER 2 TRANSVERSALITÉ DES PRATIQUES JURIDIQUES
DROIT INTERNATIONAL ET EUROPÉEN

2016-2017

Situation des personnes trans en Argentine :
Légalité et réalités du droit à l'identité de genre

Mémoire présenté par
Charlène BECQUET

sous la direction de
Marine TOULLIER

FACULTÉ DE DROIT, DE SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION UNIVERSITÉ DE ROUEN

Les opinions exprimées dans ce mémoire sont propres à leur auteure et n'engagent pas l'Université de Rouen.

Précision sur l'emploi du masculin générique

La question de l'emploi du masculin générique se pose dans la mesure où ce mémoire se veut être au maximum le reflet de ses arguments. Dans la défense de celui du respect des diversités de genre et au-delà, pour que le droit puisse aussi être cette matière avec une perspective de genre, l'utilisation du masculin générique ne sera pas faite. Nous utiliserons pour les terminaisons les deux genres et privilégierions les expressions non sexuées.

Le langage va co-construire le monde dans lequel nous vivons. Il peut aussi bien reproduire des stéréotypes qu'être un véritable outil de changement, fondamental dans la lutte perpétuelle pour une société égalitaire et respectueuse des différences. Cette discrimination linguistique incarnée par l'emploi du masculin générique ne doit pas céder à des exigences d'esthétisme de lecture.

« La identidad no es una pieza de museo, quietecita en la vitrina, sino la siempre
asombrosa s'ntesis de las contradicciones nuestras de cada d'a. »

« L'identité n'est pas une pièce de musée exposée sagement derrière une vitrine,
mais la synthèse toujours étonnante de nos contradictions de chaque jour ».

Eduardo Galeano, Celebración de las contradicciones II. El libro de los abrazos, 1989

SOMMAIRE

INTRODUCTION

PARTIE I - LA RECONNAISSANCE DE L'IDENTITÉ DE GENRE, UNE QUESTION DE DROITS HUMAINS

CHAPITRE 1 : L'AVÈNEMENT DE LA LOI SUR L'IDENTITÉ DE GENRE, RÉPONSE À UN CONTEXTE FAVORABLE

CHAPITRE 2 : INSCRIPTION DANS LE DROIT ARGENTIN DE L'IDENTITÉ DE GENRE

PARTIE II - DISCRIMINATIONS : LES RÉSULTANTES DU TRAVESTICIDE SOCIAL

CHAPITRE 1 : ELÉMENTS DU TRAVESTICIDE SOCIAL ARGENTIN

CHAPITRE 2 : INSTAURATION D'UN SYSTÈME CONTRAIRE AUX OBLIGATIONS INTERNATIONALES CRIMINALISANT DIRECTEMENT ET INDIRECTEMENT LES PERSONNES TRANS

CONCLUSION

SIGLES ET ABRÉVIATIONS

ALITT

Association de lutte pour l'identité travestie et transsexuelle

 
 

ATTTA

Asociación de Travestis, Transexuales y Transgéneros de Argentina (Association de travesti/es, transexuel/les et transgenres d'Argentine)

APA

American Psychological Association (Association états-unienne de psychologie)

CABA

Ciudad Autónoma de Buenos Aires (Ville autonome de Buenos Aires)

CEDH

Cour européenne des droits de l'Homme

 
 

CELS

Centre d'études légales et sociales

CHA

Association Communauté Homosexuelle Argentine

 
 

CIDE

Convention Internationale sur les Droits de l'Enfant

CIDH

Cour Interaméricaine des Droits de l'Homme

 
 

Com. IDH

Commission Interaméricaine des Droits de l'Homme

CIM

Classification Internationale des Maladies

CN

Constitution Nationale argentine

CNCDH

Commission nationale consultative des droits de l'Homme

 
 

CSJN

Cour Suprême de Justice de la Nation

DSM

Diagnostic and Statistical Manual of Mental Disorders (Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux)

 
 

DUDH

Déclaration Universelle des Droits de l'Homme

ECOSOC

United Nations Economic and Social Council (Conseil économique et social des Nations Unies)

 
 

FALGBT

Federación Argentina de Lesbianas, Gays, Bisexuales y Trans (Fédération argentine de lesbiennes, gays, bisexuel/les et trans)

HCDH

Haut-Commissionaire des Nations Unies aux Droits de l'Homme

 
 

IGJ

Inspection Générale de Justice

IDAHO

International Day Against Homofobia (Journée internationale de lutte contre l'homophobie)

 
 

ILGA

International Lesbian, Gay, Bisexual, Trans and Intersex Association (Association internationale de lesbiennes, gays, bisexuel/les, transexuel/les

et intersexué/es)

INADI

Instituto Nacional contra la Discriminación, la Xenofobia y el Racismo (Institut National contre la Discrimination, la Xénophobie et le Racisme)

 
 

INDEC

Instituto Nacional De Estad'stica y Censos (Institut National des Statistiques et Recensements)

LGBTI

 

Lesbiennes, gays, bisexuel/les, transgenres, intersexué/es

 
 

LGBTTTIQ

Lesbiennes, Gays, Bisexuel/les, Transgenres, Transsexuel/les, Two-

Spirited, Intersexué/es, Queer

MAL

Movimiento Antidiscriminatorio de Liberación (Mouvement Anti-discriminatoire de libération)

 
 

MERCOSUR

Marché commun du Sud

OEA

Organisation des Etats Américains

 
 

OI

Organisation Internationale

OIT

Organisation Internationale du Travail

OMS

Organisation mondiale de la Santé

ONG

Organisation Non Gouvernementale

 
 

ONU

Organisation des Nations Unies

ONUSIDA

Programme commun des Nations Unies sur le VIH/SIDA

 
 

OPS

Organisation Panaméricaine de la Santé

PIDCP

Pacte international des droits civils et politiques

 
 

PIDESC

Pacte international des droits économiques, sociaux et culturels

PNUD

Programme des Nations Unies pour le Développement

 
 

NARTH

National Association of Research and Therapy of Homosexuality (Association nationale de recherche et de traitement de l'homosexualité)

REDLACTR
ANS

Red Latinoamericana y el Caribe de Personas Trans (Réseau Latino-américain et caribéen des personnes trans)

 
 

SOC

Standards of Care Gender Identity Disorders (Standards de soins pour la dysphorie de genre)

VIH

Virus d'immuno-déficience humaine acquise

WPATH

World Professional Association for Transgender Health (Association professionnelle mondiale pour la santé des personnes

transgenres)

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"Ceux qui vivent sont ceux qui luttent"   Victor Hugo