évaluation des risques professionnels dans les centres de l’Asecna. Cas du centre de la Guinée-Bissau.

Evaluation des risques professionnels dans les centres de l'ASECNA: Cas du centre de la Guinée Bissau

JURY

PRESIDENT

MEMBRES

II

Evaluation des risques professionnels dans les centres de l'ASECNA: Cas du centre de la Guinée Bissau

REMERCIEMENTS

Au terme de ce mémoire, je tiens à remercier sincèrement :

· Toute l'équipe INEAD pour la bonne formation en DEESQSE que j'ai reçue ;

· Ma tutrice QSE, Amandine CELERIER, pour sa contribution dans l'amélioration de ma formation et sa disponibilité dans le cadre de la rédaction de mon mémoire ;

· Le Représentant de l'ASECNA en Guinée Bissau pour m'avoir permis d'effectuer mon stage au niveau de sa représentation ;

· Mr MOHAMAED DJALIM Said, Responsable Contrôle, Qualité et Sécurité à la représentation ASECNA de la Guinée Bissau, qui fut mon tuteur lors de mon stage au niveau de son service ;

· Tous les agents ASECNA Bissau pour leur coopération lors de mes visites pour le recensement des différents risques professionnels ;

· Ma famille, ma femme et la famille DIOP pour leur soutient tout au long de ma formation ;

· Mr AMINOU ALI MAMANE, coordonnateur QHSE à GEPCO, dont les explications m'ont été d'une grande importance ;

· L'IAT qui s'apprête à me recevoir pour effectuer ma soutenance.

III

Evaluation des risques professionnels dans les centres de l'ASECNA: Cas du centre de la Guinée Bissau

Table des matières

JURY I

REMERCIEMENTS. II

TABLE DES MATIERES III

SIGLES ET ABREVIATIONS V

INTRODUCTION 1

CHAPITRE I: PRESENTATION DU CENTRE DE BISSAU 3

I.1. Les différents services présents au niveau de la représentation de Bissau 3

I.1.1. Le bloc technique 3

I.1.2. Le bloc administratif 4

I.2. Présentation du SMI mise en oeuvre par l'ASECNA 6

CHAPITRE II: EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS AUX NIVEAUX DES UNITES DE TRAVAIL 8

II.1. Quelques définitions 8

II.2. Contexte règlementaire 10

II.3. Les enjeux 11

II.4. Méthodologie de travail 12

II.5. Détermination des Unités de Travail et recensement des risques dans chacune des unités 15

II.6. Les différents risques professionnels observés sur les unités de travail, leurs hiérarchisations et

propositions de mesures préventives à mettre en place 20

II.6.1. Risque lié au travail sur écran 21

II.6.2. Risque électrique 22

II.6.3. Risque lié aux postures de travail 23

II.6.4. Risque de chute en hauteur 24

II.6.5. Risque routier 25

II.6.6. Risque chimique 26

II.6.7. Risque et nuisance liés au Bruit 27

II.6.8. Risque lié à l'activité physique 28

II.6.9. Risque lié au travail de nuit 29

II.6.10. Risque lié aux équipements sous pression et Risque d'explosion 30

II.6.11. Risque lié aux machines, chutes d'objets et équipements de travail 31

II.6.12. Risque d'incendie 32

II.6.13. Risque lié à l'intervention d'entreprises extérieures 33

IV

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II.6.14. Risques liés à la présence d'animaux et l'environnement (ambiance thermique, éclairage,

exposition aux intempéries naturelles) 34

II.6.15. Risque lié au travail à proximité des avions 35

II.6.16. Risque de chute plain-pied 36

II.6.17. Autres risques 37

CHAPITRE III : POUR UNE MEILLEURE SECURITE ET RECONNAISSANCE DE L'EMPLOYE 41

III.1 Actions prioritaires pour amélioration immédiate 42

III.2. Création Compte de Prévention et Pénibilité 43

III.2.1. Formation professionnelle 44

III.2.2. Réduction du temps de travail 44

III.2.3. Départ anticipé à la retraite 45

CONCLUSION 46

BIBLIOGRAPHIE 47

ANNEXES 48

V

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SIGLES ET ABREVIATIONS

AIM	aeronautical information management
CA	circulation aérienne
CAF	charge administration et finance
CELICA	cellule d'instruction
CNS	communication navigation surveillance
CPP	compte de prévention pénibilité
DU	document unique
ELB	énergie lumière et balisage
EPI	équipement de protection individuelle
EvRP	évaluation des risques professionnels
FDS	fiche de données de sécurité
IGC	infrastructure génie civile
NG	niveau de gravite
NP	niveau de priorité
NR	niveau de risque
OACI	organisation internationale de l'aviation civile
OHSAS	occupational health and safety assessment series
PO	probabilité d'occurrence
PPSPS	plan particulier de la sécurité et de la protection de la sante
RCSQ	responsable contrôle, sécurité et qualité
RO	responsable des opérations
RSI	réseaux et système informatique
SME	système de management de l'environnement
SMI	système de management intégré
SMS	système de management de la sécurité
SMSST	système de management de la sante et sécurité au travail
SMQ	système de management de la qualité
SMSu	système de management de la sureté
SST	sante et sécurité au travail
TMS	trouble musculo squelettique
VMA	veille météorologique aéronautique

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INTRODUCTION

L'Agence pour la sécurité de la Navigation Aérienne en Afrique et à Madagascar (ASECNA) assure une mission de service public de sécurité de la navigation aérienne et de la météorologie aéronautique.

L'Agence est chargée de la fourniture des services de la navigation aérienne dans les espaces aériens de ces Etats membre représentant une superficie d'environ 16 million de km2.

L'Agence est également chargée de l'organisation de ces espaces aériens et des routes aériennes en conformité avec les dispositions de l'Organisation Internationale de l'Aviation Civile (OACI), de la publication de l'information aéronautique, de la prévision et de la communication des informations dans le domaine de la météorologie aéronautique.

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Cependant, pour faire face au contexte international en pleine mutation technologique, économique et sociale, l'ASECNA a décidé de s'adapter d'une part aux exigences croissantes de ses clients (usagers), et d'autre part à l'évolution des exigences réglementaires internationales et nationales tout en améliorant ses performances.

C'est ainsi que pour répondre aux exigences de l'OACI en matière de sécurité et de qualité, l'Agence s'est lancée dans la mise en oeuvre d'un système de management de la sécurité (SMS) et d'un système de management de la qualité(SMQ) fondé sur le référentiel ISO 9001.

Cependant, compte tenu :

· De l'interdépendance entre le SMQ et le SMS

· Des nouvelles exigences imposées à l'Agence : système de management de la sûreté(SMSu), système de management de l'environnement(SME), et le système de management de la santé et sécurité au travail (SMSST),

L'Agence a opté pour un système très complexe et ambitieux à savoir la mise en oeuvre d'un Système de Management Intégré (SMI) fondé non seulement sur le SMS et SMSu tels que définis par l'OACI, mais aussi sur trois référentiels :

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· ISO 9001 :2008(Exigences) : SMQ

· ISO 14001 :2004(Exigences et lignes directrices pour son utilisation): SME ;

· OHSAS 18001 :2007 (exigences) : SMSST ;

A l'heure actuelle, seuls le SMS, SMSu et le SMQ sont déployés. Cependant, l'Agence est en plein déploiement du volet SMSST.

Nous savons pertinemment que la réussite de la mise en oeuvre d'un SMSST repose de prime abord sur une bonne évaluation des risques professionnels (EvRP), qui permettra l'établissement du document unique (DU).

Il m'est donc apparu intéressant de choisir le thème EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS DANS LES CENTRES DE L'ASECNA : CAS DU CENTRE DE LA GUINEE-BISSAU.

Cette étude aidera l'agence dans le déploiement du volet SST de son SMI en exploitant les données qui s'y trouve pour établir principalement son Document Unique

Cette étude rappellera dans un premier temps le contexte règlementaire et les enjeux liés au SMSST en général et à l'EvRP en particulier. Je procèderai ensuite à une EvRP à travers laquelle je mettrai en exergue les risques professionnels auxquels sont exposés les agents au niveau des différentes unités de travail. Après avoir hiérarchisé ces risques, je proposerai des mesures à mettre en place pour leur maitrise. Enfin, je proposerai des solutions pour une meilleure sécurité et reconnaissance de l'employé.

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